publié le 03 mars 2020
Règlement technique fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X
- source
- agence federale de controle nucleaire
- numac
- 2020020333
- pub.
- 03/03/2020
- prom.
- 19/02/2020
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
19 FEVRIER 2020. - Règlement technique fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X
Vu la
loi du 15 avril 1994Documents pertinents retrouvés
type
loi
prom.
15/04/1994
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14/10/2011
numac
2011000621
source
service public federal interieur
Loi relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Coordination officieuse en langue allemande
type
loi
prom.
15/04/1994
pub.
19/03/2013
numac
2013000145
source
service public federal interieur
Loi relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Traduction allemande. - Erratum
type
loi
prom.
15/04/1994
pub.
25/08/2017
numac
2017031028
source
service public federal interieur
Loi relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Coordination officieuse en langue allemande allemande. - Erratum
fermer relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire ;
Vu l'Arrêté Expositions Médicales, article 11, Arrête :
Article 1er.Pour l'application du présent règlement, on entend par : 1° Radiologie conventionnelle : radiologie diagnostique utilisant des rayons X à l'exception de la tomodensitométrie, de la tomodensitométrie à faisceau conique, de la radiographie dento-maxillo-faciale simple, de la radiologie interventionnelle et de la mammographie ;2° DAP : Dose-Area Product, produit dose-surface ;3° CTDIvol : volume Computed Tomography Dose Index, indice de dose scanographique volumique;4° DLP : Dose-Length Product, produit dose-longueur ;5° DGM : Dose Glandulaire Moyenne.
Art. 2.§ 1. Les niveaux de référence diagnostiques (diagnostic reference level, DRL) pour les examens de radiologie conventionnelle sont repris à l'annexe 1. § 2. Les DRL pour les examens de mammographie sont repris à l'annexe 2. § 3. Les DRL pour les examens CT sont repris à l'annexe 3.
Art. 3.Le présent règlement entre en vigueur le 1er mars 2020.
Bruxelles, le 19 février 2020.
Le Directeur général F. HARDEMAN
Annexe 1. - Liste des niveaux de référence diagnostiques pour les examens de radiologie conventionnelle
Bijlage 1. - Lijst van diagnostische referentieniveaus voor de onderzoeken in de conventionele radiologie
Volwassenen
DAP (mGy.cm2)
Enkelvoudig onderzoek
Meervoudig onderzoek (>1 opname)
P25
DRL (P75)
P25
DRL (P75)
Abdomen
650
1750
1350
2600
Bekken
850
2350
-
-
Lumbale wervelzuil
-
-
3800
12500
Thorax PA
70
180
-
-
Thorax voor- en achterkant
-
-
250
750
Kinderen
DAP (mGy.cm2)
DRL (P75)
Leeftijd (jaar)
< 1
[1 - 5[
[5 - 10[
[10 - 15[
Abdomen
40
80
150
400
Thorax enkelvoudig
15
25
40
80
Thorax meervoudig
30
50
100
200
Kinderen
DAP (mGy.cm2)
DRL (P75)
Gewicht (kg)
< 5
[5 - 15[
[15 - 30[
[30 - 50[
[50 - 80[
Abdomen
-
80
150
400
800
Thorax enkelvoudig
15
20
35
60
90
Thorax meervoudig
40
50
100
200
300
Adultes
DAP (mGy.cm2)
Examen simple
Examen multiple (>1 cliché)
P25
DRL (P75)
P25
DRL (P75)
Abdomen
650
1750
1350
2600
Bassin
850
2350
-
-
Colonne lombaire
-
-
3800
12500
Thorax PA
70
180
-
-
Thorax face-profil
-
-
250
750
Enfants
DAP (mGy.cm2)
DRL (P75)
Age (années)
< 1
[1 - 5[
[5 - 10[
[10 - 15[
Abdomen
40
80
150
400
Thorax simple
15
25
40
80
Thorax multiple
30
50
100
200
Enfants
DAP (mGy.cm2)
DRL (P75)
Poids (kg)
< 5
[5 - 15[
[15 - 30[
[30 - 50[
[50 - 80[
Abdomen
-
80
150
400
800
Thorax simple
15
20
35
60
90
Thorax multiple
40
50
100
200
300
Vu pour être joint au règlement technique de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire du 19 février 2020 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X. Bruxelles, le 19 février 2020.
Le Directeur général, F. HARDEMAN
Annexe 2. - Liste des niveaux de référence diagnostiques pour les examens de mammographie
GKD (mGy) per opname
P25
P75
DRL (P95)
Alle views
1,2
1,6
2,0
DGM (mGy) par cliché
P25
P75
DRL (P95)
Toute vue
1,2
1,6
2,0
Vu pour être joint au règlement technique de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire du 19 février 2020 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X. Bruxelles, le 19 février 2020.
Le Directeur général, F. HARDEMAN
Annexe 3. - Liste des niveaux de référence diagnostiques pour les examens CT
Adultes
CTDIvol (mGy)
DLP (mGy.cm)
Examen simple
Examen simple
Examen complet (? 1 scan)
P25
DRL (P75)
P25
DRL (P75)
P25
DRL (P75)
Abdomen
7
10
320
490
350
570
Angio CT du thorax
5
11
165
300
180
330
Cardiaque (CCTA)
10
25
140
290
190
480
Colon
3*
4*
150*
200*
230
460
Colonne cervicale
14
25
230
450
-
-
Colonne lombaire
18
26
380
600
-
-
Crâne (cerveau)
35
50
640
900
-
-
Sinus
2,5
6
35
80
-
-
Thorax
5
8
170
260
-
-
Thorax - abdomen
5
8,5
320
550
480
800
* Valeur pour une seule acquisition « principale » (sur le ventre ou sur le dos)
Enfants
CTDIvol (mGy)
DLP (mGy.cm)
Examen simple
Examen complet (? 1 scan)
DRL (P75)
DRL (P75)
Age (années)
< 1
[1 - 5[
[5 - 10[
[10 - 15[
< 1
[1 - 5[
[5 - 10[
[10 - 15[
Abdomen
-
-
5
7,5
-
110
220
330
Crâne (cerveau)
22
30
40
45
420
540
660
780
Sinus
-
-
4
6
-
50
65
80
Thorax
-
1,5
2
3,5
-
35
55
130
Vu pour être joint au règlement technique de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire du 19 février 2020 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X. Bruxelles, le 19 février 2020.
Le Directeur général, F. HARDEMAN