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M.B. Index des textes publiés le 12 novembre 2018

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loi

type loi prom. 07/09/2012 pub. 12/11/2018 numac 2013015012 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment à l'Accord entre le Royaume de Belgique et l'Organisation européenne pour la sécurité de la navigation aérienne sur les privilèges et immunités de l'Organisation complémentaire à la Convention internationale de coopération pour la sécurité de la navigation aérienne « Eurocontrol » du 13 décembre 1960, et sa Déclaration commune, faits à Bruxelles le 17 juillet 2006 (2) type loi prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018014661 source service public federal justice Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms Publication Par arrêté royal du 25 octobre 2018 M. ****, **** **** ****, né à ***** le ** ***** ****, demeurant à *****, M. ****, **** **** ****, né à **** le 22 **** **** arrêté royal du 25 octobre 2018 **** ****, ****, née à ****, district **** le 17 ****(...) type loi prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018205383 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Adaptation au 1 er janvier 2019 des montants de rémunération prévus par la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail à l'indice général des salaires conventionnels pour employés (...) L'indice général des salaires conventionnels pour employés s'élevant à 185,9 pour le troisième trim(...) type loi prom. 30/10/2018 pub. 12/11/2018 numac 2018205624 source service public federal chancellerie du premier ministre Loi modifiant la loi du 18 juillet 2018 relative à la relance économique et au renforcement de la cohésion sociale et le Code des impôts sur les revenus 1992

arrêté royal

type arrêté royal prom. 14/10/2018 pub. 12/11/2018 numac 2018013836 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 16 février 2018, conclue au sein de la Sous-commission paritaire des compagnies aériennes, relative au congé-éducation payé type arrêté royal prom. 07/11/2018 pub. 12/11/2018 numac 2018014559 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 décembre 2000 relatif à l'élection des membres du conseil de police dans chaque conseil communal type arrêté royal prom. 30/10/2018 pub. 12/11/2018 numac 2018014696 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant homologation et abrogation d'homologation de normes belges élaborées par le Bureau de Normalisation type arrêté royal prom. 25/10/2018 pub. 12/11/2018 numac 2018032100 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Arrêté royal portant répartition partielle du crédit provisionnel inscrit au programme 14-53-5 du budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2018 et destiné à couvrir la compensation salariale et le remboursement aux départements d'origine des indemnités et des coûts afférents au déploiement et au fonctionnement de militaires, de membres de la Police fédérale, de représentants de la Magistrature et de membres du personnel des SPF Justice, Affaires étrangères et Finances et d'autres instances publiques, chargés de missions à l'étranger type arrêté royal prom. 14/10/2018 pub. 12/11/2018 numac 2018204845 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 27 juin 2018, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, modifiant la convention collective de travail du 27 juillet 2010 portant modification et coordination des conventions collectives de travail octroyant une prime de fin d'année type arrêté royal prom. 21/10/2018 pub. 12/11/2018 numac 2018205542 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant approbation de la première adaptation du cinquième contrat d'administration entre l'Etat belge et l'Institut national d'Assurances sociales pour Travailleurs indépendants type arrêté royal prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018205638 source service public federal justice Ordre judiciaire Par arrêté royaux du 21 octobre 2018, - entrant en vigueur le 31 octobre 2018 au soir, est acceptée, à sa demande, la démission honorable de M. Neven J., de ses fonctions de président de chambre à la cour du travail de Bruxel - la désignation de Mme Franquinet M., avocat général près la cour du travail de Liège, aux fonctio(...) type arrêté royal prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018205640 source service public federal justice Huissier de justice Par arrêté royal du 25 octobre 2018, - Mme Galle N., attaché au service Cultes-Laïcité de la Direction générale Législation, comme membre suppléant, est déchargée de ses fonctions dans le jury chargé de procéder aux examen - M. Schmetz F., conseiller au service Appui stratégique et soutien gestion de projets de la Direct(...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 09/10/2018 pub. 12/11/2018 numac 2018032118 source autorite flamande Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 16 mars 2015 fixant des prélèvements structurels supplémentaires pour l'octroi d'une prime au patrimoine selon la procédure particulière, en ce qui concerne les demandes introduites par des associations de co-propriétaires type arrêté ministériel prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018205639 source service public federal justice Notariat Par arrêtés ministériels du 5 novembre 2018, - la demande d'association de MM. Dejongh L., et De Boungne X., notaires à la résidence de Kalmthout, et de M. De Smedt J.-B., candidat-notaire, pour former l'association « DEJONGH, DE BOU M. De Smedt J.-B. est affecté en qualité de notaire associé à la résidence de Kalmthout. Cet arr(...)

arrêt

type arrêt prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018205495 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 58/2018 du 17 mai 2018 Numéro du rôle : 6666 En cause : la question préjudicielle relative à l'article 1467 du Code civil, posée par la Cour de cassation. La Cour constitutionnelle, composée des présidents A. Alen après en avoir délibéré, rend l'arrêt suivant : I. Objet de la question préjudicielle et procédu(...) type arrêt prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018205500 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 66/2018 du 7 juin 2018 Numéro du rôle : 6526 En cause : la question préjudicielle relative à l'article 35 du décret de la Région flamande relatif à l'aménagement du territoire, coordonné le 22 octobre 1996, posée par le La Cour constitutionnelle, composée des présidents A. Alen et J. Spreutels, des juges L. Lavryse(...) type arrêt prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018205502 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 67/2018 du 7 juin 2018 Numéro du rôle : 6593 En cause : la question préjudicielle relative aux articles 21 et 45 du décret flamand du 7 juillet 2006 « modifiant la loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'ai La Cour constitutionnelle, composée des présidents A. Alen et J. Spreutels, des juges L. Lavryse(...) type arrêt prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018205505 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 71/2018 du 7 juin 2018 Numéro du rôle : 6646 En cause : la question préjudicielle relative aux articles 100, 100bis et 101 de la loi de redressement du 22 janvier 1985 contenant des dispositions sociales, posée par la Co La Cour constitutionnelle, composée des présidents J. Spreutels et A. Alen, et des juges J.-P. S(...) type arrêt prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018205540 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 143/2018 du 18 octobre 2018 Numéro du rôle : 6757 En cause : le recours en annulation des articles 9, 24, §§ 1 er , 2 et 3, 62 et 63 du décret flamand du 24 février 2017 relatif à l'expropriation d'uti La Cour constitutionnelle, composée des présidents A. Alen et F. Daoût, et des juges L. Lavrysen(...) type arrêt prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018205613 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 147/2018 du 25 octobre 2018 Numéro du rôle : 6978 En cause : le recours en annulation d'un arrêt de la Cour du travail de Gand, division Bruges, introduit par Karel Vansant. La Cour constitutionnelle, chambre restrein composée du président A. Alen et des rapporteurs, le juge E. Derycke et le président F. Daoût, assi(...) type arrêt prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018205612 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 146/2018 du 25 octobre 2018 Numéro du rôle : 6975 En cause : le recours en annulation de plusieurs jugements, introduit par Monique Gadeyne. La Cour constitutionnelle, chambre restreinte, composée du président A. A après en avoir délibéré, rend l'arrêt suivant : I. Objet du recours et procédure Par requête (...)

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 28/09/2018 pub. 12/11/2018 numac 2018014570 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés en matière d'aménagement du territoire, de rapports de sécurité spatiale et d'évaluation des incidences sur l'environnement

avis

type avis prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018205182 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Avis aux organisations représentatives d'employeurs, de travailleurs ouvriers et de travailleurs employés. - Nomination de conseillers et de juges sociaux auprès des juridictions du travail En vertu des articles 202 et 216 du Code judiciaire, le En vue de procéder au renouvellement des nominations ou à de nouvelles nominations reprises au tabl(...) type avis prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018205600 source cour constitutionnelle Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 Par requête adressée à la Cour par lettre recommandée à la poste le 15 octobre 2018 et parvenue au greffe le 16 octobre 2018, l'ASBL « Liga voor Mensenrechten » a introduit un r Cette affaire est inscrite sous le numéro 7023 du rôle de la Cour. Le greffier, F. Meersschau(...)

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018205616 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative de contrôleurs sécurité ferroviaire (niveau B), francophones, pour le SPF Mobilité et Transports. - Numéro de sélection : AFG18261 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 26/11/2018 via www.selor.be La descr(...) Pour la retrouver, veuillez indiquer le numéro de la sélection dans le moteur de recherche. Une (...) type communication du selor prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018205643 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative d'ICT architectes (niveau A), francophones, pour l'Office national de l'Emploi. - Numéro de sélection : AFG18257 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 26/11/2018 via www.selor.be La description de fonction(...) Pour la retrouver, veuillez indiquer le numéro de la sélection dans le moteur de recherche. Une (...) type communication du selor prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018205644 source selor - bureau de selection de l'administration federale Résultat de la sélection comparative de Bacheliers (niveau B), néerlandophones, pour les Institutions publiques de Sécurité sociale. - Numéro de sélection : ANG18213 Ladite sélection a été clôturée le 30/10/2018. Le nombre de lauréats(...) La liste est valable 1 an. En outre, une liste spécifique des 2 lauréats présentant un handicap (...) type communication du selor prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018205647 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative de Contrôleurs économiques, francophones, pour la Direction générale de l'Inspection économique (niveau B) pour le SPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie. - Numéro de sélection : AFG18259 Vous pouvez pose(...) La description de fonction (reprenant le contenu de la fonction, les conditions de participation, l(...) type communication du selor prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018205652 source selor - bureau de selection de l'administration federale Résultat de la sélection comparative d'Experts en Sécurité des Produits (niveau A2), francophones, pour le SPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie. - Numéro de sélection : AFG18203 Ladite sélection a été clôturée le 30/10/2018.(...) Le nombre de lauréats s'élève à 7. La liste est valable 1 an. type communication du selor prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018205651 source selor - bureau de selection de l'administration federale Résultat de la sélection comparative de Gestionnaires de produits statistiques (niveau A2), francophones, pour le SPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie. - Numéro de sélection : AFG18078 Ladite sélection a été clôturée le 30/1(...) Le nombre de lauréats s'élève à 5. La liste est valable 1 an. type communication du selor prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018205654 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative d'Electriciens (niveau C), néerlandophones, pour l'Office national des Vacances annuelles. - Numéro de sélection : ANG18252 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 26/11/2018 via www.selor.be La description (...) Pour la retrouver, veuillez indiquer le numéro de la sélection dans le moteur de recherche. Une (...) type communication du selor prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018205655 source selor - bureau de selection de l'administration federale Résultat de la sélection comparative de Management Support Officers (niveau A1), néerlandophones, pour l'Office national des Vacances annuelles. - Numéro de sélection : ANG18164 Ladite sélection a été clôturée le 29/10/2018. Le nombre(...) La liste est valable 1 an. type communication du selor prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018205658 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative d'Accreditation Officers (niveau A2), francophones, pour le SPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie. - Numéro de sélection : AFG18268 Vous pouvez poser votre candidature jusqu'au 26/11/2018 via www.selor.b(...) La description de fonction (reprenant le contenu de la fonction, les conditions de participation, l(...)

nomination par arrêté royal

type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018205270 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Comité de gestion de l'Office national de l'Emploi Démission. - Nomination Par arrêté royal du 25 octobre 2018, démission honorable est accordée à monsieur David LANOVE membre, au titre de représentant des employeurs, du Comité de gestion de Par le même arrêté, monsieur Jan VOCHTEN est nommé membre du Comité de gestion de l'Office national(...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018014679 source service public federal de programmation politique scientifique Institut royal des Sciences naturelles de Belgique . - Vacance d'un emploi de Chef de travaux (classe SW2) de la carrière scientifique. - Vacance numéro Mvt 904 (Modélisateur du milieu marin) Nos descriptions de fonction sont rédigées au (...) 1. POSITIONNEMENT DE LA FONCTION AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT. o Il s'agit d'un emploi d'agent sci(...) type vacance d'emploi prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018014680 source service public federal de programmation politique scientifique Institut royal des Sciences naturelles de Belgique . - Vacance d'un emploi de Chef de travaux (classe SW2) de la carrière scientifique. - Vacance numéro Mvt 906 (Zootaxonomiste évolutionnaire) Nos descriptions de fonction sont rédigées au(...) 1. POSITIONNEMENT DE LA FONCTION AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT. ?Il s'agit d'un emploi d'agent scie(...) type vacance d'emploi prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018032170 source chambres legislatives, chambre des representants Appel aux candidats pour les mandats de magistrat du siège francophone du Conseil central de surveillance pénitentiaire Etant donné que l'appel aux candidats pour les mandats de membre du Conseil central de surveillance pénitentiaire, paru au Mo Composition Le Conseil central de surveillance pénitentiaire est composé de 12 membres effectifs(...) type vacance d'emploi prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018032195 source commission de la protection de la vie privee Emplois vacants L'Autorité de protection des données procèdera dans le courant des mois de décembre 2018 - janvier 2019 au recrutement de 2 agents contractuels au sein de son administration : ?1 agent contractuel francophone ou(...) ? 1 agent contractuel **** - conseiller juridique **** (code 2018 A/6/N) pour une période i(...) type vacance d'emploi prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018032194 source commission de la protection de la vie privee Emplois vacants L'Autorité de protection des données procèdera dans le courant des mois de décembre 2018 - janvier 2019 au recrutement de 2 agents statutaires au sein de son administration : ?1 agent statutaire - Conseiller en (...) ? 1 agent statutaire - Conseiller chargé des audits sur la protection des données **** (code 2018 A/5(...)

recrutement

type recrutement prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018014692 source service public regional de bruxelles Appel à la mobilité vers le Service public régional de ****. - Un.e consultant.e en recrutement et sélection - pour **** **** régionale. - Direction Ressources Humaines. - Cellule recrutement et sélection (réf. 40004039) type recrutement prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018032187 source service public regional bruxelles fonction publique Recrutement par mobilité **** assorti d'une promotion par avancement de grade. - Résultat de la sélection pour 1 emploi de Premier attaché Marchés publics de rang A2 dans le rôle linguistique francophone La sélection, par mobilité **** **** nombre de lauréat s'élève à 1.

document

type document prom. 10/10/2018 pub. 12/11/2018 numac 2018014518 source agence federale des medicaments et des produits de sante Décision d'autorisation d'importation et d'utilisation de médicaments non autorisés en cas de propagation de la maladie à virus Ebola type document prom. -- pub. 12/11/2018 numac 2018032169 source service public federal finances Agence fédérale de la Dette Sélection comparative d'un contrôleur interne L'Agence fédérale de la Dette engage un contrôleur interne sous contrat de travail à durée indéterminée. Les conditions d'admissibilité et de diplômes sont l(...) ?Etre titulaire d'un diplôme de 2ème cycle (p.ex. licence, master, ingénieur). ? Disposer d'au m(...)
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