PARLEMENT DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Reunions de Commission Ordre du jour Mardi 1er mars 2005, à 9 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201) Commission de l'Environnement de la Conservation de la Nature, de la Politique de l'Eau et de l'Energie - Protocole de Kyoto. - Exposé de la Ministre. - Echange de vues. - Ordre des travaux.

Mercredi 2 mars 2005, à 9 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) Commission de l'Amenagement du Territoire, de l'Urbanisme et de la Politique foncière - Auditions au sujet du fonctionnement de la Commission royale des Monuments et des Sites. - A 9 h 30 m : M. Jacques De Gryse, Président de la Commission royale des Monuments et des Sites, M. Guido Stegen, Vice-Président de la Commission royale des Monuments et des Sites et Mme Anne Van Loo, Secrétaire. - Exposé suivi d'un échange de vues. - A 11 heures : M. Jacques Van Grimbergen, Directeur général de l'Administration de l'Aménagement du Territoire et du Logement et M. Guido Van Cauwelaert, Directeur de la Direction des Monuments et Sites. - Exposé suivi d'un échange de vues.

Mercredi 2 mars 2005, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) Commission des Affaires économiques, chargée de la Politique économique, de la Politique de l'Emploi et de la Recherche scientifique Projet d'ordonnance modifiant l' ordonnance du 18 janvier 2001Documents pertinents retrouvés type ordonnance prom. 18/01/2001 pub. 13/04/2001 numac 2001031143 source ministere de la region de bruxelles-capitale Ordonnance portant organisation et fonctionnement de l'Office régional bruxellois de l'emploi fermer portant organisation et fonctionnement de l'Office régional bruxellois de l'Emploi. - Rapporteur : M. Jan Béghin. - Poursuite de la discussion des articles. - Eventuellement votes.

Jeudi 3 mars 2005, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201) Commission des Affaires intérieures chargée des Pouvoirs locaux et des Compétences d'Agglomération - Interpellation de M. René Coppens (N) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des pouvoirs locaux, de l'aménagement du territoire, des monuments et sites, de la rénovation urbaine, du logement, de la propreté publique et de la coopération au développement, concernant « le certificat de « management communale » délivré par l'ERAP ». - Interpellation de Mme Julie Fiszman (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des pouvoirs locaux, de l'aménagement du territoire, des monuments et sites, de la rénovation urbaine, du logement, de la propreté publique et de la coopération au développement, concernant « le vote électronique lors des élections communales ». - Question orale de M. Jacques Simonet (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des pouvoirs locaux, de l'aménagement du territoire, des monuments et sites, de la rénovation urbaine, du logement, de la propreté publique et de la coopération au développement, concernant « les mesures prises pour lutter contre la violence à l'égard des femmes dans le cadre des contrats de prévention et de sécurité ». - Question orale de M. René Coppens (N) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des pouvoirs locaux, de l'aménagement du territoire, des monuments et sites, de la rénovation urbaine, du logement, de la propreté publique et de la coopération au développement, concernant « les protections et les mesures antivol dans les maisons communales bruxelloises ». - Question orale de Mme Els Ampe (N) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des pouvoirs locaux, de l'aménagement du territoire, des monuments et sites, de la rénovation urbaine, du logement, de la propreté publique et de la coopération au développement, concernant « la remise de photos d'identité numériques aux administrations en Région bruxelloise ».

Jeudi 3 mars 2005 à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) Commission de l'Amenagement du Territoire, de l'Urbanisme et de la Politique foncière - Auditions au sujet du fonctionnement de la Commission royale des Monuments et des Sites (suite). - A 14 h 30 m : M. Philippe Moureaux, Président de la Conférence des Bourgmestres de la Région de Bruxelles-Capitale. - Exposé suivi d'un échange de vues. - A 15 h 30 m : M. Pierre Thonon, Secrétaire général de l'Union des Entreprises de Bruxelles. - Exposé suivi d'un échange de vues. - A 16 h 30 m : Mme Anne-France Rihoux d'Inter-Environnement, M. Raphaël Rastelli de l'a.s.b.l. Pétitions-Patrimoine et Mme Hilde Geens du « Brusselse Raad voor het Leefmilieu ». - Exposé suivi d'un échange de vues.