PARLEMENT DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Séance plénière Ordre du jour Vendredi 8 juin 2012, à 9 h 30 m (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Prises en considération - Proposition de résolution (de MM.Hamza FASSI-FIHRI, Philippe CLOSE, Mme Marie NAGY, M. Jean-Luc VANRAES, Mmes Bianca DEBAETS et Annemie MAES) visant à appuyer la candidature de l'Ommegang de Bruxelles en tant que chef-d'oeuvre du patrimoine oral et immatériel de l'humanité de l'UNESCO. 2. Projet d'ordonnance - Projet d'ordonnance relative aux déchets. - Rapporteuse : Mme Olivia P'TITO. - Discussion. 3. Interpellations - Interpellation de Mme Béatrice FRAITEUR à Mme Evelyne HUYTEBROECK, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'Eau, de la Rénovation urbaine, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente et du Logement, concernant « la position du Gouvernement à la suite de la décision de Bruxelles Environnement d'autoriser l'incinération de 35 000 tonnes de déchets aux Pays-Bas ». Interpellation jointe de Mme Françoise SCHEPMANS concernant « l'incinération de déchets aux Pays-Bas ». 4. Questions orales - (*) Question orale de M.Paul DE RIDDER à Mme Brigitte GROUWELS, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée des Travaux publics et des Transports, concernant « les points de recharge pour voitures électriques ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à Mme Brigitte GROUWELS, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée des Travaux publics et des Transports, concernant « l'usage illégal des lances à incendie dans les stations de métro ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à Mme Brigitte GROUWELS, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée des Travaux publics et des Transports, concernant « le bilan des procès-verbaux délivrés par la STIB ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à Mme Brigitte GROUWELS, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée des Travaux publics et des Transports, concernant « l'agression d'agents de la STIB au dépôt de Haren ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à Mme Brigitte GROUWELS, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée des Travaux publics et des Transports, concernant « les problèmes d'accidents de circulation qui impliquent la STIB ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à Mme Brigitte GROUWELS, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée des Travaux publics et des Transports, concernant « les entrées par infraction dans les stations de métro ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à Mme Brigitte GROUWELS, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée des Travaux publics et des Transports, concernant « la politique en matière de télétravail au sein de la STIB ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à Mme Brigitte GROUWELS, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée des Travaux publics et des Transports, concernant « les extincteurs dans les rames de métro ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à Mme Brigitte GROUWELS, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée des Travaux publics et des Transports, concernant « l'évolution de la situation du bail de l'ASBL Scientastic ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « le lieu de résidence des agents d'Actiris ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « le lieu de résidence des agents de l'ABE ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « l'externalisation de services de l'opérateur Innoviris à l'étranger ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « l'externalisation de services de l'opérateur Actiris à l'étranger ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « l'externalisation de services de l'opérateur SRIB à l'étranger ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « la mise en place de l'agence régionale du commerce ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « le soutien à l'implantation en Région bruxelloise des entreprises de l'Alliance AIGO ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « les contrats ACS pour les sportifs ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « le soutien des pouvoirs publics face aux difficultés de la société Brussels Airlines ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « l'extension de la construction de projet professionnel à d'autres catégories de demandeurs d'emploi ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « les contrôles de non-discrimination menés par les services de l'Inspection régionale de l'Emploi ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « le secteur du cinéma étranger en Région bruxelloise et son effet levier sur l'emploi ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « les exploitations agricoles en Région bruxelloise ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « les semences transgéniques dans l'agriculture bruxelloise ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « les difficultés du secteur photovoltaïque ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « les soutiens de la SRIB aux différentes entreprises bruxelloises et le maintien des emplois sur le territoire régional ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « la création d'entreprises et d'emplois dans le cadre du projet MIC ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « le bilan du service 1819 de l'Agence bruxelloise pour l'Entreprise ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « le bilan du Plan langues ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « les projets soutenus dans le cadre du FSE géré par l'opérateur Actiris ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « le bilan du programme Erasmus pour jeunes entrepreneurs ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « l'impact de la situation au Mali pour le secteur des exportations bruxelloises ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « le soutien du Ministre wallon de l'Economie au transfert des activités de Brussels Airlines sur le tarmac de Charleroi et l'impact d'un tel scénario pour la Région bruxelloise ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « la chute du nombre de créations d'entreprises ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « le lieu de résidence des agents de Brussels Invest & Export ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « le lieu de résidence des agents d'Innoviris ». - (*) Question orale de Mme Françoise SCHEPMANS à M. Benoît CEREXHE, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce extérieur et de la Recherche scientifique, concernant « la transposition des directives européennes pour les matières qui relèvent des compétences du Ministre ». 5. Questions d'actualité (**) 6.Votes nominatifs (***) - sur le projet d'ordonnance terminé. _______ (*) Questions écrites auxquelles il n'a pas été répondu. (**) A 11 h 30 m. (***) A partir de 12 h 30 m.