ASSEMBLEE REUNIE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Séance plénière Ordre du jour Jeudi 18 octobre 2007, à 9 h 30 m et à 14 h 30 m (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Installation de l'assemblée réunie.2. Déclaration de politique générale du Collège réuni.3. Questions d'actualité (*).4. Discussion de la déclaration de politique générale du collège réuni (**).5. Questions orales. (***) Question orale (n° 82) de Mme Caroline Persoons à M. Pascal Smet, membre du Collège réuni, compétent pour la Politique d'Aide aux Personnes et la Fonction publique, et Mme Evelyne Huytebroeck, membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant « les frais de représentation du président de la structure faîtière IRIS ». (***) Question orale (n° 83) de M. Michel Colson à M. Pascal Smet, membre du Collège réuni, compétent pour la Politique d'Aide aux Personnes et la Fonction publique, et Mme Evelyne Huytebroeck, membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant « les hôpitaux IRIS ». (***) Question orale (n° 84) de M. Michel Colson à M. Pascal Smet, membre du Collège réuni, compétent pour la Politique d'Aide aux Personnes et la Fonction publique, et Mme Evelyne Huytebroeck, membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant « les hôpitaux IRIS - lits 'L' ». (***) Question orale (n° 85) de M. Michel Colson à M. Pascal Smet, membre du Collège réuni, compétent pour la Politique d'Aide aux Personnes et la Fonction publique, et Mme Evelyne Huytebroeck, membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant « les hôpitaux IRIS - effets exogènes ». (***) Question orale (n° 86) de M. Michel Colson à M. Pascal Smet, membre du Collège réuni, compétent pour la Politique d'Aide aux Personnes et la Fonction publique, et Mme Evelyne Huytebroeck, membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant « les hôpitaux IRIS - C.H.U. Brugmann ». (***) Question orale (n° 87) de M. Michel Colson à M. Pascal Smet, membre du Collège réuni, compétent pour la Politique d'Aide aux Personnes et la Fonction publique, et Mme Evelyne Huytebroeck, membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant « les hôpitaux IRIS - plans financiers ». (***) Question orale (n° 89) de M. Michel Colson à M. Pascal Smet, membre du Collège réuni, compétent pour la Politique d'Aide aux Personnes et la Fonction publique, et Mme Evelyne Huytebroeck, membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant « réseau IRIS - le transfert des lits Sp du C.P.A.S. de Bruxelles vers HIS, le C.H.U. Brugmann et le C.H.U. Saint-Pierre ». (***) Question orale (n° 90) de M. Michel Colson à M. Pascal Smet, membre du Collège réuni, compétent pour la Politique d'Aide aux Personnes et la Fonction publique, et Mme Evelyne Huytebroeck, membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant « réseau IRIS - pédiatrie ». (***) Question orale (n° 91) de M. Michel Colson à M. Pascal Smet, membre du Collège réuni, compétent pour la Politique d'Aide aux Personnes et la Fonction publique, et Mme Evelyne Huytebroeck, membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant « réseau IRIS - collaboration entre le C.H.U. Brugmann et l'Hôpital militaire ». (***) Question orale (n° 92) de M. Michel Colson à M. Pascal Smet, membre du Collège réuni, compétent pour la Politique d'Aide aux Personnes et la Fonction publique, et Mme Evelyne Huytebroeck, membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant « réseau IRIS - création de nouvelles structures de psychiatrie ». (***) Question orale (n° 93) de M. Michel Colson à M. Pascal Smet, membre du Collège réuni, compétent pour la Politique d'Aide aux Personnes et la Fonction publique, et Mme Evelyne Huytebroeck, membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant « la mise en place du système de facturation Sinchro entre IRIS et les C.P.A.S. bruxellois ». (***) Question orale (n° 94) de M. Michel Colson à M. Pascal Smet, membre du Collège réuni, compétent pour la Politique d'Aide aux Personnes et la Fonction publique, et Mme Evelyne Huytebroeck, membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant « les créances d'IRIS à l'égard des C.P.A.S. bruxellois ». (***) Question orale (n° 95) de M. Michel Colson à M. Pascal Smet, membre du Collège réuni, compétent pour la Politique d'Aide aux Personnes et la Fonction publique, et Mme Evelyne Huytebroeck, membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant « le statut des médecins du réseau IRIS ». (*) A 14 h 30 m. (**) A partir de 14 h 30 m. (***) Questions écrites auxquelles il n'a pas été répondu.