Etaamb.openjustice.be
Ordre Du Jour Des Séances Plénières
publié le 08 mars 2007

Séance plénière Ordre du jour Vendredi 9 mars 2007 (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Prise en considération. - Proposition d'ordonnance (de M. Michel Colson(...) 2. Questions orales. - Question orale (n° 67) de Mme Caroline Persoons à M. Pascal Smet, membre (...)

source
assemblee reunie de la commission communautaire commune de la region de bruxelles-capitale
numac
2007020020
pub.
08/03/2007
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

ASSEMBLEE REUNIE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE


Séance plénière Ordre du jour Vendredi 9 mars 2007 (à l'issue du point 3 de l'ordre du jour du Parlement) (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Prise en considération. - Proposition d'ordonnance (de M. Michel Colson et Mme Viviane Teitelbaum) relative aux subsides pour investissements dans les maisons de repos et les maisons de repos et de soins. 2. Questions orales. - Question orale (n° 67) de Mme Caroline Persoons à M. Pascal Smet, membre du Collège réuni, compétent pour la Politique d'Aide aux Personnes et la Fonction publique, et Mme Evelyne Huytebroeck, membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant « l'état des trésoreries des CPAS bruxellois ». (*) - Question orale (n° 68) de Mme Caroline Persoons à M. Pascal Smet, membre du Collège réuni, compétent pour la Politique d'Aide aux Personnes et la Fonction publique, et Mme Evelyne Huytebroeck, membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant « l'état des trésoreries des hôpitaux publics bruxellois ». (*) - Question orale (n° 69) de Mme Caroline Persoons à M. Pascal Smet, membre du Collège réuni, compétent pour la Politique d'Aide aux Personnes et la Fonction publique, et Mme Evelyne Huytebroeck, membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant « la rémunération et les avantages de la présidence du réseau hospitalier IRIS ». (*) 3. Questions d'actualité (**). (*) Questions écrites auxquelles il n'a pas été répondu. (**) A 14 h 30 m.

^