ASSEMBLEE REUNIE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Séance plénière Ordre du jour Vendredi 18 novembre 2005 (à l'issue du point 4 de l'ordre du jour du parlement) (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Prise en considération. - Proposition de résolution (de Mmes Françoise Schepmans, Viviane Teitelbaum, MM. Didier Gosuin et Serge de Patoul) relative à la lutte contre l'hépatite C. 2. Proposition de modification du règlement. - Proposition de modification du règlement (de MM. Yaron Pesztat, Jacques Simonet, Denis Grimberghs, Jean-Luc Vanraes, Mme Marie-Paule Quix, M. Walter Vandenbossche, Mme Adelheid Byttebier et M. Rudi Vervoort). - Rapporteur : Mme Marion Lemesre. - Discussion. 3. Interpellations. - Interpellation de M. Jean-Luc Vanraes à M. Pascal Smet, membre du Collège réuni, compétent pour la Politique d'Aide aux Personnes et la Fonction publique, et Mme Evelyne Huytebroeck, membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant "la stratégie globale de l'association faîtière IRIS à la lumière de l'accord-cadre de coopération récemment conclu entre l'association faîtière IRIS, la ville et le C.P.A.S. de Bruxelles, l'ULB et l'hôpital Erasme et les conséquences de cet accord-cadre sur le fonctionnement des hôpitaux de la structure IRIS actuelle".

Interpellation jointe de Mme Marie-Paule Quix concernant "un accord-cadre entre l'ULB, le C.P.A.S. de Bruxelles, la ville de Bruxelles, l'association faîtière IRIS et l'hôpital Erasme".

Interpellation jointe de M. Denis Grimberghs concernant "l'évolution de la structure IRIS". 4. Question orale. (*) - Question orale de M. Serge de Patoul à M. Pascal Smet, membre du Collège réuni, compétent pour la Politique d'Aide aux Personnes et la Fonction publique, et Mme Evelyne Huytebroeck, membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant "la présence de lecteurs de carte d'identité électronique dans les C.P.A.S. de la Région de Bruxelles". 5. Questions d'actualité.(**) 6. Vote nominatif.(***) - Sur la proposition de modification du règlement terminée. _______ Note (*) Question écrite à laquelle il n'a pas été répondu. (**) A 14 h 30 m. (***) A partir de 17 heures.