ASSEMBLEE REUNIE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Séance plénière Ordre du jour Vendredi 20 mai 2005 (à l'issue du point 3 de l'ordre du jour du parlement) (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Propositions de modification du règlement. - Proposition de modification du règlement (de M. Rudi Vervoort et cs.).

Rapporteur : M. Joël Riguelle.

Discussion. - Proposition de modification du règlement (de MM. Denis Grimberghs, Rudi Vervoort, Mme Marie-Paule Quix, MM. Yaron Pesztat et Jean-Luc Vanraes) visant à permettre, à la demande du Conseil, l'organisation d'un mini-débat durant l'heure des questions d'actualité.

Rapporteur : M. René Coppens.

Discussion. - Proposition de modification du règlement (de M. Rudi Vervoort, Mme Marie-Paule Quix et M. Jean-Luc Vanraes).

Rapporteur : M. Joël Riguelle.

Discussion. - Proposition de modification du règlement (de MM. Denis Grimberghs, Rudi Vervoort, Jean-Luc Vanraes, Yaron Pesztat et Mme Marie-Paule Quix).

Rapporteur : M. René Coppens.

Discussion. - Proposition de modification du règlement (de Mme Magda De Galan et M. Rudi Vervoort) visant à renforcer la participation au travail législatif.

Rapporteur : M. Joël Riguelle.

Discussion. - Proposition de modification du règlement (de MM. Dominiek Lootens-Stael et Johan Demol).

Rapporteur : M. René Coppens.

Discussion. - Proposition de modification du règlement (de Mmes Véronique Jamoulle, Céline Fremault, MM. Josy Dubié, Jean-Luc Vanraes, Mme Marie-Paule Quix et M. Walter Vandenbossche).

Rapporteur : Mme Marion Lemesre.

Discussion. - Proposition de modification du règlement (Propositions des services).

Rapporteurs : MM. René Coppens et Joël Riguelle.

Discussion. 2. Interpellation. - Interpellation de M. Joël Riguelle à MM. Guy Vanhengel, membre du Collège réuni, compétent pour la Politique de la Santé, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, Benoît Cerexhe, membre du Collège réuni, compétent pour la Politique de la Santé et la Fonction publique, Pascal Smet, membre du Collège réuni, compétent pour la Politique d'Aide aux Personnes et la Fonction publique, et Mme Evelyne Huytebroeck, membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant « les difficultés financières et l'avenir des centres de soins de jour en Région bruxelloise ». 3. Questions d'actualité (*).4. Votes nominatifs (**). - Sur les propositions de modification du règlement terminées. (*) A 14 h 30 m. (**) A partir de 16 h 30 m.