PARLEMENT DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Réunions de commission Ordre du jour Mardi 3 février 2009, à 9 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201) Commission de l'Environnement, de la Conservation de la Nature, de la Politique de l'Eau et de l'Energie - Projet d'ordonnance relative à la gestion et à l'assainissement des sols pollués. - Proposition d'ordonnance (de M. Olivier de Clippele) modifiant l' ordonnance du 13 mai 2004Documents pertinents retrouvés type ordonnance prom. 13/05/2004 pub. 24/06/2004 numac 2004031277 source ministere de la region de bruxelles-capitale Ordonnance relative à la gestion des sols pollués fermer relative à la gestion des sols pollués en vue de régler la procédure de nullité de cession des sols pollués.

Rapporteurs : M. Stéphane de Lobkowicz et Mme Viviane Teitelbaum. - Discussion des articles. - Votes.

Mercredi 4 février 2009, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) Commission des Affaires économiques, chargée de la Politique économique, de la Politique de l'Emploi et de la Recherche scientifique - Interpellation de M. Yves de Jonghe d'Ardoye d'Erp (F) à M. Benoît Cerexhe, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « le site web et le moteur de recherche d'Actiris.be ».

Interpellation jointe de Mme Françoise Schepmans (F), concernant « les actions prises en faveur de l'emploi en Région bruxelloise ». - Interpellation de Mme Olivia P'Tito (F) à M. Benoît Cerexhe, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « l'accord-cadre relatif à l'emploi des jeunes ».

Interpellation jointe de Mme Julie de Groote (F), concernant « le plan emploi jeunes ». - Interpellation de Mme Julie Fiszman (F) à MM. Benoît Cerexhe, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, et Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « l'engagement de travailleurs à la STIB ». - Question orale de M. Alain Destexhe (F) à M. Benoît Cerexhe, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « les antennes décentralisées d'Actiris et les maisons locales pour l'emploi ». - Question orale de Mme Isabelle Emmery (F) à M. Benoît Cerexhe, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « le budget alloué à la sensibilisation au travail des indépendants et des entreprises dans les écoles à Bruxelles ».

Mercredi 4 février 2009, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201) Commissions réunies des Finances, du Budget, de la Fonction publique, des Relations extérieures et des Affaires générales, de l'Infrastructure, chargée des Travaux publics et des Communications et de l'Environnement, de la Conservation de la Nature, de la Politique de l'Eau et de l'Energie - Débat relatif à l'instauration éventuelle d'un péage urbain en Région de Bruxelles-Capitale. - Auditions de : - Mme Isabelle Pauthier, directrice de l'ARAU (Atelier de Recherche et d'Action urbaines); - Mme Claire Scohier, chargée de mission à Inter-Environnement Bruxelles (IEB); - M. Ben Bellekens, collaborateur du BRAL (Brusselse Raad voor het Leefmilieu); - M. Bram Claeys, chargé de mission énergie, climat et mobilité au Bond Beter Leefmilieu. - Echange de vues.