Ordonnance portant approbation du compte général et règlement définitif du budget de Brugel pour l'année 2020

source: region de bruxelles-capitale

numac: 2024002874

pub.: 26/03/2024

prom.: 21/03/2024


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

21 MARS 2024. - Ordonnance portant approbation du compte général et règlement définitif du budget de Brugel pour l'année 2020 (1)

Le Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit : TITRE Ier - Du compte d'exécution du budget CHAPITRE Ier - Le budget des voies et moyens

Article 1er.L'estimation des droits constatés en faveur du Brugel, pour l'année budgétaire 2020, s'élève, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget des voies et moyens » ci-annexé, à la somme de : . . . . . 5.132.000,00

Art. 2.Les droits constatés en faveur de Brugel, pour l'année budgétaire 2020 s'élève, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget des voies et moyens » ci-annexé, à la somme de : . . . . . 5.129.385,00 CHAPITRE II - Le budget général des dépenses

Art. 3.La prévision des crédits d'engagements à charge de Brugel, pour l'année budgétaire 2020, s'élève, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses » ci-annexé, à la somme de : . . . . . 5.063.000,00 dont : crédits d'engagement hors crédits variables . . . . . 5.063.000,00 crédits d'engagement variables . . . . . 0,00

Art. 4.Les sommes engagées au cours de l'année budgétaire 2020 du chef d'obligations nées ou contractées au cours de cette année budgétaire et, pour ce qui concerne les obligations récurrentes dont les effets s'étendent sur plusieurs années, les sommes exigibles pendant cette année budgétaire, s'élèvent, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses » ci-annexé, à la somme de : . . . . . 4.857.264,00 dont : crédits d'engagement hors crédits variables . . . . . 4.857.264,00 crédits d'engagement variables . . . . . 0,00

Art. 5.La prévision des crédits de liquidation à charge du Brugel, pour l'année budgétaire 2020, s'élève, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses » ci-annexé, à la somme de : . . . . . 5.132.000,00 dont : crédits de liquidation hors crédits variables . . . . . 5.132.000,00 crédits de liquidation variables . . . . . 0,00

Art. 6.Les sommes liquidées au cours de l'année budgétaire 2020 du chef des droits constatés découlant des obligations préalablement ou simultanément engagées s'élèvent, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses » ci-annexé, à la somme de : . . . . . 4.817.306,00 dont : crédits de liquidation hors crédits variables . . . . . 4.817.306,00 crédits de liquidation variables . . . . . 0,00

Art. 7.Conformément à l'article 62 de l'ordonnance organique du 23 février 2006 portant les dispositions applicables au budget, à la comptabilité et au contrôle et aux articles 3, 4 et 6 de la présente ordonnance : a) l'encours des engagements au 1er janvier 2020 est de : .. . . . 739.526,00 b) les crédits mentionnés au titre de l'article 3 sont de : .. . . . 5.063.000,00 c) les engagements imputés sont de : .. . . . 4.857.264,00 d) la différence entre les engagements imputés mentionnés au point c) ci-dessus et les crédits mentionnés au point b) ci-dessus est de : .. . . . 205.736,00 e) les engagements annulés sont de : .. . . . 84.809,00 f) les crédits annulés à la fin de l'année 2020 sont de : .. . . . 205.736,00 g) l'encours des engagements au 31 décembre 2020 est de : .. . . . 694.675,00 et ce, conformément aux tableaux « Annexe au compte d'exécution (article 62 OOBCC) concernant les crédits d'engagements (hors crédits variables) » et « Annexe au compte d'exécution (article 62 OOBCC) concernant les crédits d'engagements variables » ci-annexés.

TITRE II - Du compte annuel CHAPITRE Ier - Le bilan au 31 décembre 2020

Art. 8.Le bilan au 31 décembre 2020 s'établit comme suit :

ACTIEF

6.142.416

ACTIF

20/27

VASTE ACTIVA

171.254

ACTIFS IMMOBILISES

Oprichtingskosten - Immateriële vaste activa

125.823 0

Frais d'établissement - Immobilisations incorporelles

Terreinen en Gebouwen

0,00

Terrains et Bâtiments

Installaties, machines en uitrusting voor exploitaties

1.574

Installations, machines et outillage d'exploitation

Meubilair en materieel - Dieren en planten

43.857

Mobilier et matériel - Animaux et végétaux

Vaste materiële activa in het bezit op grond van leasing en andere zakelijke rechten dan eigendomsrechten

0,00

Immobilisations corporelles détenues en Location-Financement et autres droits réels que de propriété

Werken van burgerlijke bouwkunde

0,00

Ouvrages de génie civil

Materiële vaste activa in uitvoering

0,00

Immobilisations corporelles en cours

Financiële vaste activa

0,00

Immobilisations financières

28/29

VORDERINGEN OP MEER DAN EEN JAAR

1.000

CREANCES A PLUS D'UN AN D'ECHEANCE

280/282

Effecten van leningen op meer dan één jaar uitgegeven door derden of door de boekhoudkundige entiteit zelf

0 0,00

Titres d'emprunts à plus d'un an d'échéance émis par des tiers ou par l'entité elle-même

283/288

Andere Vorderingen op meer dan één jaar ten opzichte van niet aan het ARS onderworpen derden

1.000

Autres créances à plus d'un an d'échéance sur des tiers non soumis au P.C.G.

Andere vorderingen op meer dan één jaar ten opzichte van aan het ARS onderworpen derden

0,00

Autres créances à plus d'un an d'échéance sur des tiers soumis au P.C.G.

VOORRADEN VOOR BEWERKING EN ANDERE VOORRADEN

0,00

STOCKS DE FABRICATION ET AUTRES STOCKS

40/43

VORDERINGEN OP TEN HOOGSTE EEN JAAR

5.788.452

CREANCES A UN AN AU PLUS D'ECHEANCE

Vorderingen op ten hoogste één jaar op niet aan het ARS onderworpen derden (met inbegrip evenwel van vorderingen ingevolge eigen belastingheffingen op aan het ARS onderworpen derden)

71.438

Créances à un an au plus d'échéance sur des tiers non soumis au P.C.G. (y compris toutefois les créances sur des tiers soumis au P.C.G., à la suite d'impositions fiscales propres)

Vorderingen op meer dan één jaar welke binnen de komende twaalf maanden vervallen op niet aan het ARS onderworpen derden

0,00

Créances à plus d'un an d'échéance sur des tiers non soumis au P.C.G. échéant dans les douze mois à venir

Vorderingen op ten hoogste een jaar op aan het ARS onderworpen derden (andere dan de vorderingen ingevolge eigen belastingheffingen op aan het ARS onderworpen derden)

5.717.014

Créances à un an au plus d'échéance sur des tiers soumis au P.C.G. (autres que les créances sur ces tiers, à la suite d'impositions fiscales propres)

Vorderingen op meer dan een jaar welke binnen de komende twaalf maanden vervallen op aan het ARS onderworpen derden

0,00

Créances à plus d'un an d'échéance sur des tiers soumis au P.C.G. échéant dans les douze mois à venir

50-52-54-55-56-58

FINANCIELE BELEGGINGEN OP TEN HOOGSTE EEN JAAR - FINANCIELE LIQUIDITEITEN - AANDELEN EN DEELBEWIJZEN EN HUN AFGELEIDE FINANCIELE INSTRUMENTEN

1.500

PLACEMENTS FINANCIERS A UN AN AU PLUS D'ECHEANCE - DISPONIBLE FINANCIER-ACTIONS ET PARTS ET LEURS INSTRUMENTS FINANCIERS DERIVES -

Effecten van leningen op meer dan een jaar uitgegeven door derden welke binnen de komende twaalf maanden vervallen, in het bezit van de boekhoudkundige entiteit

0,00

Titres d'emprunts à plus d'un an d'échéance émis par des tiers ou par l'entité elle-même détenus par l'entité comptable et échéant dans les douze mois à venir

Certificats et bons de trésorerie et titres analogues à un an au plus d'échéance détenus par l'entité comptable

0,00

Certificats et bons de trésorerie et titres analogues à un an au plus d'échéance détenus par l'entité comptable

550/556

Bank- en postrekeningen op zicht - Kassen met contanten en gelijkaardige acti

1.500

Comptes bancaires et postaux à vue - Caisses espèces et équivalents

557/558

Te incasseren vervallen waarden - Interne financiële overboekingen

0,00

Valeurs échues à l'encaissement - Virements financiers internes

Bankrekeningen en beleggingen bij banken op ten hoogste één jaar, andere dan deze op zicht

0,00

Comptes bancaires et placements bancaires autre qu'à vue à un an au plus d'échéance

Aandelen en deelbewijzen die geen deelneming vormen

0,00

Actions et parts ne constituant pas une participation financière

Afgeleide financiële instrumenten andere dan degene die reeds werden toegerekend in de klassen 1, 2, 4, of 0 en in de subklassen 50 tot en met 57 (actiefrekeningen

0,00

Instruments financiers dérivés autres que ceux à imputer aux classes 1, 2, 4, ou 0 et dans les sous-classes 50 à 57 (comptes d'actif)

WACHT- EN REGULARISATIEREKENINGEN VAN HET ACTIEF

180.210

COMPTES D'ACTIF DE REGULARISATION ET D'ATTENTE

PASSIEF

6.142.416

PASSIF

10/13

EIGEN VERMOGEN

5.357.799

FONDS PROPRES

Netto-actief of maatschappelijk vermogen - Nettopassief (-) (toestand op het einde van de periode)

5.357.799

Actif net ou Avoir social - Passif net (-) (situation en fin de période)

Gereserveerde eigen fondsen

0,00

Fonds propres affectés

Sociale Fondsen ten gunste van het personeel

0,00

Fonds sociaux en faveur du personnel

VOORZIENINGEN VOOR TOEKOMSTIGE KOSTEN

0,00

PROVISIONS POUR CHARGES A VENIR

17/19

SCHULDEN OP MEER DAN EEN JAAR

0,00

DETTES A PLUS D'UN AN D'ECHEANCE

Door de boekhoudkundige entiteit uitgegeven of overgenomen leningen op meer dan één jaar

0,00

Emprunts à plus d'un an d'échéance émis ou repris par l'entité comptable

Andere schulden op meer dan één jaar ten opzichte van niet aan het ARS onderworpen derden

0,00

Autres dettes à plus d'un an d'échéance envers des tiers non soumis au P.C.G.

Andere schulden op meer dan één jaar ten opzichte van aan het ARS onderworpen derden

0,00

Autres dettes à plus d'un an d'échéance envers des tiers soumis au P.C.G.

44/46/47

SCHULDEN OP MEER DAN EEN JAAR

784.178

DETTES A UN AN AU PLUS D'ECHEANCE

Schulden op ten hoogste één jaar ten opzichte van niet aan het ARS onderworpen derden (met inbegrip evenwel van de eigen fiscale schulden van de boekhoudkundige entiteit)

757.365

Dettes à un an au plus d'échéance envers des tiers non soumis au P.C.G. (y compris toutefois les dettes fiscales propres de l'entité comptable)

Schulden op meer dan één jaar welke binnen de komende twaalf maanden vervallen ten opzichte van niet aan het ARS onderworpen derden

0,00

Dettes à plus d'un an d'échéance envers des tiers non soumis au P.C.G. échéant dans les douze mois à venir

Schulden op ten hoogste een jaar ten opzichte van aan het ARS onderworpen derden (met uitsluiting van eigen fiscale schulden van de boekhoudkundige entiteit)

26.813

Dettes à un an au plus d'échéance envers des tiers soumis au P.C.G. (à l'exclusion des dettes fiscales propres de l'entité comptable)

Schulden op meer dan één jaar welke binnen de komende twaalf maanden vervallen ten opzichte van aan het ARS onderworpen derden

0,00

Dettes à plus d'un an d'échéance envers des tiers soumis au P.C.G. échéant dans les douze mois à venir

51-53-57-59

FINANCIELE LENINGEN OP TEN HOOGSTE EEN JAAR

0,00

EMPRUNTS FINANCIERS A UN AN AU PLUS D'ECHEANCE

Leningen op meer dan één jaar uitgegeven of overgenomen door de boekhoudkundige entiteit welke binnen de komende twaalf maanden vervallen

0,00

Emprunts à plus d'un an d'échéance émis ou repris par l'entité comptable échéant dans les douze mois à venir

Schatkistcertificaten, schatkistbons en analoge effecten uitgegeven door de boekhoudkundige entiteit op ten hoogste één jaar - muntstukken uitgegeven door het Muntfonds (ADBA)

0,00

Certificats et bons de trésorerie et titres analogues émis par l'entité comptable à un an au plus d'échéance - Monnaies émises par le Fonds monétaire (S.A.C.A.)

Bij banken aangegane leningen op ten hoogste één jaar

0,00

Emprunts bancaires à un an au plus d'échéance

Afgeleide financiële instrumenten andere dan degene die reeds werden toegerekend in de klassen 1, 4, 5 of 0 en in de subklassen 50 tot en met 57 (passiefrekeningen)

0,00

Instruments financiers dérivés autres que ceux à imputer aux classes 1, 2, 4, ou 0 et dans les sous-classes 50 à 57 (comptes de passif)

WACHT- EN REGULARISATIEREKENINGEN VAN HET PASSIEF

439

COMPTES DE PASSIF DE REGULARISATION ET D'ATTENTE

CHAPITRE 2 - Le compte de résultats

Art. 9.Le compte de résultats s'établit comme suit :

KOSTEN

5.129.495

CHARGES

COURANTE KOSTEN

4.727.167

CHARGES COURANTES

PRODUCTIE- EN EXPLOITATIEKOSTEN

4.726.371

CHARGES DE PRODUCTION ET D'EXPLOITATION

Aanwending van consumptiegoederen en diensten van derden voor bewerking of doorverkoop

0,00

Utilisation de biens de consommation et de services de tiers pour fabrication ou revente

Andere aanwendingen van verbruiksgoederen en van diensten van derden

1.815.905

Autres utilisations de biens de consommation et de services de tiers

Directe en indirecte bezoldigingen van het personeel en van daarmee gelijkgestelde personen

2.747.449

Rémunérations directes et indirectes du personnel et des personnes assimilées

Economische afschrijvingen op oprichtingskosten, op immateriële vaste activa en op materiële vaste activa

163.017

Amortissements économiques sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et sur immobilisations corporelles

640/648

ECONOMISCHE SUBSIDIES AAN DE PRODUCTIE

0,00

SUBVENTIONS ECONOMIQUES A LA PRODUCTION

619 & 659

BELASTINGEN EN TAKSEN TEN LASTE VAN DE BOEKHOUDKUNDIGE ENTITEIT

0,00

IMPOTS ET TAXES A CHARGE DE L'ENTITE COMPTABLE

INTERESTEN EN ANDERE COURANTE FINANCIELE LASTEN - HUURPRIJZEN VOOR TERREINEN

796

INTERETS ET AUTRES CHARGES FINANCIERES COURANTES - LOYERS DE TERRAINS

SOCIALE PRESTATIES

0,00

PRESTATIONS SOCIALES

649 & 670/679

ANDERE INKOMENSOVERDRACHTEN DAN SOCIALE PRESTATIES

0,00

TRANSFERTS DE REVENUS AUTRES QUE PRESTATIONS SOCIALES

KAPITAALKOSTEN

402.328

CHARGES EN CAPITAL

687

VERMOGENSHEFFINGEN

0,00

IMPOTS EN CAPITAL

680/689

ANDERE KAPITAALOVERDRACHTEN

0,00

AUTRES TRANSFERTS EN CAPITAL

690/698

KAPITAALVERLIEZEN

0,00

PERTES EN CAPITAL

699

DOTATIES AAN DE EIGEN GERESERVEERDE FONDSEN

402.328

DOTATIONS AUX FONDS PROPRES AFFECTES

699

DOTATIES AAN DE SOCIALE FONDSEN TEN GUNSTE VAN HET PERSONEEL

0,00

DOTATIONS AUX FONDS SOCIAUX EN FAVEUR DU PERSONNEL

699

DOTATIES AAN DE VOORZIENINGEN VOOR RISICO'S EN TOEKOMSTIGE KOSTEN

0,00

DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES A VENIR

699

VERHOGING VAN HET NETTO-ACTIEF (of het maatschappelijk vermogen) OF VERMINDERING VAN HET NETTO-PASSIEF EN VERHOGING VAN DE BELANGEN VAN DERDEN

0,00

AUGMENTATION DE L'ACTIF NET (ou de l'Avoir social) OU DIMINUTION DU PASSIF NET

OPBRENGSTEN

5.129.495

PRODUITS

COURANTE OPBRENGSTEN

5.129.385

PRODUITS COURANTS

PRODUCTIE- EN EXPLOITATIEOPBRENGSTEN

0,00

PRODUITS DE PRODUCTION ET D'EXPLOITATION

Verkopen van door de entiteit vervaardigde goederen en van handelsgoederen verworven met het oog op hun doorverkoop - « tweedehands » verkopen en bijkomstige verkopen - Zelf geproduceerde vaste activa

0,00

Ventes de biens fabriqués par l'entité et de marchandises acquises en vue de leur revente - Ventes en « seconde main » et ventes accessoires - Autoproduction immobilisée

Gefactureerde prestaties van diensten

0,00

Prestations de services facturées

BELASTINGEN OP DE PRODUCTIE EN DE INVOER

0,00

IMPOTS SUR LA PRODUCTION ET LES IMPORTATIONS

COURANE BELASTINGEN OP INKOMEN EN OP VERMOGEN

0,00

IMPOTS COURANTS SUR LE REVENU ET LE PATRIMOINE

EFFECTIEVE EN TOEGEREKENDE SOCIALE BIJDRAGEN

0,00

COTISATIONS SOCIALES EFFECTIVES ET IMPUTEES

TE ONT.V.A.NGEN EN ANDERE COURANTE FINANCIELE INKOMSTEN - TE ONT.V.A.NGEN HUURPRIJZEN VOOR TERREINEN EN MINERALE RESERVES

0,00

INTERETS ET AUTRES REVENUS FINANCIERS COURANTS - LOYERS DE TERRAINS ET DE GISEMENTS A RECEVOIR

ANDERE INKOMENSOVERDRACHTEN DAN BELASTINGEN EN SOCIALE BEDRAGEN

5.129.385

TRANSFERTS DE REVENUS AUTRES QU'IMPOTS ET COTISATIONS SOCIALES

KAPITAALOPBRENGSTEN

110

PRODUITS EN CAPITAL

771/776

VERMOGENSHEFFINGEN

0,00

IMPOTS EN CAPITAL

ANDERE KAPITAALOVERDRACHTEN

0,00

AUTRES TRANSFERTS EN CAPITAL

790/798

KAPITAALWINSTEN

110

GAINS EN CAPITAL

799

TERUGNEMINGEN AAN DE EIGEN GERESERVEERDE FONDSEN

0,00

REPRISES SUR FONDS PROPRES AFFECTES

799

TERUGNEMINGEN AAN DE SOCIALE FONDSEN TEN GUNSTE VAN HET PERSONEEL

0,00

REPRISES SUR FONDS SOCIAUX EN FAVEUR DU PERSONNEL

799

TERUGNEMINGEN AAN DE VOORZIENINGEN VOOR RISICO'S EN TOEKOMSTIGE KOSTEN

0,00

REPRISES SUR PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES A VENIR

799

VERMINDERING VAN HET NETTO-ACTIEF (of het maatschappelijk vermogen) OF VERHOGING VAN HET NETTO-PASSIEF EN VERMINDERING VAN DE BELANGEN VAN DERDEN

0,00

DIMINUTION DE L'ACTIF NET (ou de l'Avoir social) OU AUGMENTATION DU PASSIF NET

CHAPITRE 3 - Le compte de récapitulation des opérations budgétaires

Art. 10.Le compte de récapitulation des opérations budgétaires de l'année, en recettes et en dépenses, s'établit comme suit :

SEC

Benamingen

Libellés

80100

Uitgaven te verdelen over de hoofdgroepen 1 tot en met 9

xxxxx

Dépenses à ventiler entre les groupes principaux 1 à 9

80310

Diverse interne verrichtingen

xxxxx

Opérations internes diverses

80320

Verrekeningen met andere dienstjaren

xxxxx

Régularisations avec d'autres exercices

80400

Annuïteiten met betrekking tot financiële leasings

xxxxx

Annuités en matière de leasings financiers

81111

Bezoldiging volgens weddeschalen

1.832.950,00

Rémunération suivant les barèmes

81112

Overige bezoldigingselementen

332.560,00

Autres éléments de la rémunération

81120

Sociale bijdragen ten laste van de werkgevers, afgedragen aan instellingen of fondsen

602.538,00

Cotisations sociales à charge des employeurs, versées à des institutions ou fonds

81131

Directe toelagen

17.528,00

Allocations directes

81132

Doorbetaling van loon

xxxxx

Paiement maintenu du salaire

81133

Pensioenen van overheidspersoneel

xxxxx

Pensions du personnel des administrations publiques

81140

Lonen in natura

81.561,00

Salaire en nature

81211

Algemene werkingskosten vergoed aan andere sectoren dan de overheidssector

1.450.268,00

Frais généraux de fonctionnement payés à des secteurs autres que le secteur des administrations publiques

81212

Huurgelden van gebouwen vergoed aan andere sectoren dan de overheidssector

260.951,00

Locations de bâtiments payées à des secteurs autres que le secteur des administrations publiques

81221

Algemene werkingskosten vergoed binnen de overheidssector

120.573,00

Frais généraux de fonctionnement payés à l'intérieur du secteur des administrations publiques

81222

Huurgelden van gebouwen vergoed binnen de overheidssector

xxxxx

Locations de bâtiments payées à l'intérieur du secteur des administrations publiques

81250

Indirecte belastingen betaald aan subsectoren van de overheidssector

xxxxx

Impôts indirects payés à des sous-secteurs du secteur des administrations publiques

81410

Herstel en niet-waardevermeerderend onderhoud van wegen- en waterbouwkundige werken : Kosten vergoed aan andere sectoren dan de overheidssector

xxxxx

Frais payés à des secteurs autres que le secteur des administrations publiques en matière de réparations et entretien d'ouvrages en matière de travaux routiers et hydrauliques n'augmentant pas la valeur

81420

Herstel en niet-waardevermeerderend onderhoud van wegen- en waterbouwkundige werken : Kosten vergoed binnen de overheidssector

xxxxx

Frais payés à l'intérieur du secteur des administrations publiques en matière de réparations et entretien d'ouvrages en matière de travaux routiers et hydrauliques n'augmentant pas la valeur

82110

Rente op overheidsschuld in euro

xxxxx

Intérêts de la dette publique en euros

82120

Rente op overheidsschuld in vreemde valuta

xxxxx

Intérêts de la dette publique en monnaies étrangères

82130

Rente op schuld binnen de overheidssector

xxxxx

Intérêts de la dette publique à l'intérieur du secteur des administrations publiques

82140

Rente op commerciële schuld

xxxxx

Intérêts de la dette commerciale

82150

Rente op financiële leasings

xxxxx

Intérêts sur leasings financiers

82160

Andere rente

xxxxx

Autres intérêts

82410

Huurgelden van gronden : Betalingen aan andere sectoren dan de overheidssector

xxxxx

Paiements à d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques en matière de location de terres

82420

Huurgelden van gronden : Betalingen binnen de overheidssector

xxxxx

Paiements à l'intérieur du secteur des administrations publiques en matière de location de terres

82500

Uitbetaalde dividenden

xxxxx

Dividendes distribués

83111

Rentesubsidies aan overheidsbedrijven

xxxxx

Subventions réduisant les intérêts aux entreprises publiques

83112

Rentesubsidies aan andere bedrijven

xxxxx

Subventions réduisant les intérêts aux autres entreprises

83121

Prijssubsidies aan overheidsbedrijven

xxxxx

Subventions en matière de prix aux entreprises publiques

83122

Overige exploitatiesubsidies aan overheidsbedrijven

xxxxx

Autres subventions d'exploitation aux entreprises publiques

83131

Prijssubsidies aan andere producenten dan overheidsbedrijven

xxxxx

Subventions en matière de prix à des producteurs autres que les entreprises publiques

83132

Overige exploitatiesubsidies aan andere producenten dan overheidsbedrijven

xxxxx

Autres subventions d'exploitation à des producteurs autres que les entreprises publiques

83140

Vermindering van werkgeversbijdragen voor bepaalde doelgroepen

xxxxx

Réduction de cotisations patronales ciblées

83200

Inkomensoverdrachten, die geen exploitatiesubsidies zijn, aan bedrijven en financiële instellingen

xxxxx

Transferts de revenus, autres que des subventions d'exploitation, aux entreprises et institutions financières

83300

Inkomensoverdrachten aan vzw's ten behoeve van de gezinnen

xxxxx

Transferts de revenus aux ASBL au service des ménages

83410

Weduwen- en wezenpensioenen van het overheidspersoneel

xxxxx

Pensions de veuves et orphelins du personnel des administrations publiques

83420

Inkomensoverdrachten aan gezinnen : Oorlogspensioenen

xxxxx

Transferts de revenus aux ménages - Pensions de guerre

83431

Inkomensoverdrachten aan gezinnen : Geldelijke uitkeringen

xxxxx

Transferts de revenus aux ménages - Prestations en espèces

83432

Inkomensoverdrachten aan gezinnen : Uitkeringen in natura

xxxxx

Transferts de revenus aux ménages - Prestations en nature

83441

Overige uitkeringen aan gezinnen als verbruikers : Geldelijke uitkeringen

xxxxx

Autres prestations aux ménages en tant que consommateurs - Prestations en espèces

83442

Overige uitkeringen aan gezinnen als verbruikers : Uitkeringen in natura

xxxxx

Autres prestations aux ménages en tant que consommateurs - Prestations en nature

83450

Overige uitkeringen aan gezinnen als producenten

xxxxx

Autres prestations aux ménages en tant que producteurs

83510

Inkomensoverdrachten aan EU-instellingen

xxxxx

Transferts de revenus aux institutions de l'UE

83520

Inkomensoverdrachten aan lidstaten van de EU (overheden)

xxxxx

Transferts de revenus aux pays membres de l'UE (administrations publiques)

83530

Inkomensoverdrachten aan lidstaten van de EU (niet-overheden)

xxxxx

Transferts de revenus aux pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

83540

Inkomensoverdrachten aan internationale instellingen andere dan de EU-instellingen

xxxxx

Transferts de revenus aux institutions internationales autres que les institutions de l'UE

83550

Inkomensoverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden)

xxxxx

Transferts de revenus aux pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques)

83560

Inkomensoverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden)

xxxxx

Transferts de revenus aux pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

84110

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan de institutionele overheid

xxxxx

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : au pouvoir institutionnel

84120

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan niet-organieke begrotingsfondsen

xxxxx

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux fonds budgétaires non organiques

84130

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)

xxxxx

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux services administratifs à comptabilité autonome (SACA)

84140

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan administratieve openbare instellingen (AOI)

xxxxx

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux organismes administratifs publics (OAP)

84150

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan onderwijsinstellingen van de institutionele overheid

xxxxx

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel

84160

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan vzw's van de overheid

xxxxx

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux ASBL des administrations publiques

84170

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan andere eenheden van de overheid

xxxxx

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux autres untés publiques

84210

Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Ouderdom, overlijden, nabestaanden

xxxxx

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Vieillesse, décès, survie

84220

Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Ziekte

xxxxx

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Maladie

84230

Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Invaliditeit en handicap

xxxxx

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Invalidité et handicap

84240

Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Werkloosheid

xxxxx

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Chômage

84250

Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Gezinslasten

xxxxx

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Charges de famille

84260

Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Arbeidsongevallen en beroepsziekten

xxxxx

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Accidents de travail et maladies professionnelles

84270

Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Beroepsopleiding voor volwassenen

xxxxx

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Formation professionnelle des adultes

84280

Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Globale rijkstoelage aan de sociale zekerheid

xxxxx

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Subvention globale à la sécurité sociale

84290

Overige inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen

xxxxx

Autres transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale

84311

Inkomensoverdrachten aan provincies - Algemene bijdragen

xxxxx

Transferts de revenus aux provinces - Contributions générales

84312

Inkomensoverdrachten aan provincies - Specifieke bijdragen

xxxxx

Transferts de revenus aux provinces - Contributions spécifiques

84313

Inkomensoverdrachten aan provincies - Bijdragen voor rentelasten

xxxxx

Transferts de revenus aux provinces - Contributions aux charges d'intérêt

84314

Inkomensoverdrachten aan provincies - Bijdragen voor lonen van het onderwijzend personeel

xxxxx

Transferts de revenus aux provinces - Contributions aux traitements du personnel enseignant

84315

Inkomensoverdrachten aan provincies - Bijdragen voor rustpensioenen van het onderwijzend personeel

xxxxx

Transferts de revenus aux provinces - Contributions aux pensions du personnel enseignant

84316

Inkomensoverdrachten aan provincies - Bijdragen voor overige werkingskosten van het onderwijs

xxxxx

Transferts de revenus aux provinces - Contributions aux autres frais de fonctionnement de l'enseignement

84321

Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Algemene bijdragen

xxxxx

Transferts de revenus aux communes - Contributions générales

84322

Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Specifieke bijdragen

xxxxx

Transferts de revenus aux communes - Contributions spécifiques

84323

Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Bijdragen voor rentelasten

xxxxx

Transferts de revenus aux communes - Contributions aux charges d'intérêt

84324

Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Bijdragen voor lonen van het onderwijzend personeel

xxxxx

Transferts de revenus aux communes - Contributions aux traitements du personnel enseignant

84325

Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Bijdragen voor rustpensioenen van het onderwijzend personeel

xxxxx

Transferts de revenus aux communes - Contributions aux pensions du personnel enseignant

84326

Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Bijdragen voor overige werkingskosten van het onderwijs

xxxxx

Transferts de revenus aux communes - Contributions aux autres frais de fonctionnement de l'enseignement

84340

Inkomensoverdrachten aan vzw's van de lokale overheden

xxxxx

Transferts de revenus aux ASBL des pouvoirs locaux

84351

Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : Politiezones

xxxxx

Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - zone de police

84352

Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : OCMW's

xxxxx

Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - CPAS

84353

Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : Intercommunales van de sector S.1313

xxxxx

Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - Intercommunales du secteur S.13.13

84354

Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : Hulpverleningszones

xxxxx

Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - Zones de secours

84359

Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : Overige lokale overheden

xxxxx

Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - Autres pouvoirs locaux

84410

Inkomensoverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs - Bijdragen voor lonen van het onderwijzend personeel

xxxxx

Transferts de revenus à l'enseignement autonome subsidié - Contributions aux traitements du personnel enseignant

84420

Inkomensoverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs - Bijdragen voor rustpensioenen van het onderwijzend personeel

xxxxx

Transferts de revenus à l'enseignement autonome subsidié - Contributions aux pensions du personnel enseignant

84430

Inkomensoverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs - Bijdragen voor overige werkingskosten van het onderwijs

xxxxx

Transferts de revenus à l'enseignement autonome subsidié - Contributions aux autres frais de fonctionnement de l'enseignement

84440

Inkomensoverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs - Bijdragen voor rentelasten van het onderwijs

xxxxx

Transferts de revenus à l'enseignement autonome subsidié - Contributions aux charges d'intérêt de l'enseignement

84511

Inkomensoverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Franse Gemeenschapscommissie

xxxxx

Transferts de revenus aux Commissions communautaires : Commission communautaire française

84512

Inkomensoverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Vlaamse Gemeenschapscommissie

xxxxx

Transferts de revenus aux Commissions communautaires : Commission communautaire flamande

84513

Inkomensoverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Gemeenschappelijke Gemeenschapscommissie

xxxxx

Transferts de revenus aux Commissions communautaires : Commission communautaire commune

84524

Inkomensoverdrachten aan de gemeenschappen : Franse Gemeenschap

xxxxx

Transferts de revenus aux communautés : Communauté française

84525

Inkomensoverdrachten aan de gemeenschappen : Vlaamse Gemeenschap

xxxxx

Transferts de revenus aux communautés : Communauté flamande

84526

Inkomensoverdrachten aan de gemeenschappen : Duitstalige Gemeenschap

xxxxx

Transferts de revenus aux communautés : Communauté germanophone

84534

Inkomensoverdrachten aan de gewesten : Waals Gewest

xxxxx

Transferts de revenus aux régions : Région wallonne

84535

Inkomensoverdrachten aan de gewesten : Brussels Hoofdstedelijk Gewest

xxxxx

Transferts de revenus aux régions : Région de Bruxelles-Capitale

84540

Inkomensoverdrachten aan de federale overheid

xxxxx

Transferts de revenus au pouvoir fédéral

84550

Inkomensoverdrachten aan interregionale eenheden

xxxxx

Transferts de revenus vers des unités interrégionales

85111

Investeringsbijdragen aan overheidsbedrijven

xxxxx

Aides à l'investissement aux entreprises publiques

85112

Investeringsbijdragen aan privébedrijven

xxxxx

Aides à l'investissement aux entreprises privées

85121

Overige kapitaaloverdrachten aan overheidsbedrijven

xxxxx

Autres transferts en capital aux entreprises publiques

85122

Overige kapitaaloverdrachten aan privébedrijven

xxxxx

Autres transferts en capital aux entreprises privées

85130

Overige kapitaaloverdrachten aan kredietinstellingen

xxxxx

Autres transferts en capital aux institutions de crédit

85140

Overige kapitaaloverdrachten aan verzekeringsmaatschappijen

xxxxx

Autres transferts en capital aux sociétés d'assurance

85210

Investeringsbijdragen aan vzw's ten behoeve van de gezinnen

xxxxx

Aides à l'investissement aux ASBL au service des ménages

85220

Overige kapitaaloverdrachten aan vzw's ten behoeve van de gezinnen

xxxxx

Autres transferts en capital aux ASBL au service des ménages

85310

Investeringsbijdragen aan gezinnen

xxxxx

Aides à l'investissement aux ménages

85320

Overige kapitaaloverdrachten aan gezinnen

xxxxx

Autres transferts en capital aux ménages

85411

Kapitaaloverdrachten aan EU-instellingen : investeringsbijdragen

xxxxx

Transferts en capital aux institutions de l'UE : aides à l'investissement

85412

Kapitaaloverdrachten aan EU-instellingen : overige kapitaaloverdrachten

xxxxx

Transferts en capital aux institutions de l'UE : autres transferts en capital

85421

Kapitaaloverdrachten aan lidstaten van de EU (overheden) : investeringsbijdragen

xxxxx

Transferts en capital aux pays membres de l'UE (administrations publiques) : aides à l'investissement

85422

Kapitaaloverdrachten aan lidstaten van de EU (overheden) : overige kapitaaloverdrachten

xxxxx

Transferts en capital aux pays membres de l'UE (administrations publiques) : autres tranferts en capital

85431

Kapitaaloverdrachten aan lidstaten van de EU (niet-overheden) : investeringsbijdragen

xxxxx

Transferts en capital aux pays membres de l'UE (non-administrations publiques) : aides à l'investissement

85432

Kapitaaloverdrachten aan lidstaten van de EU (niet-overheden) : overige kapitaaloverdrachten

xxxxx

Transferts en capital aux pays membres de l'UE (non-administrations publiques) : autres tranferts en capital

85441

Kapitaaloverdrachten aan internationale instellingen andere dan de EU-instellingen : investeringsbijdragen

xxxxx

Transferts en capital aux institutions internationales autres que les institutions de l'UE : aides à l'investissement

85442

Kapitaaloverdrachten aan internationale instellingen andere dan de EU-instellingen : overige kapitaaloverdrachten

xxxxx

Transferts en capital aux institutions internationales autres que les institutions de l'UE : autres tranferts en capital

85451

Kapitaaloverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden) : investeringsbijdragen

xxxxx

Transferts en capital aux pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) : aides à l'investissement

85452

Kapitaaloverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden) : overige kapitaaloverdrachten

xxxxx

Transferts en capital aux pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) : autres transferts en capital

85461

Kapitaaloverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden) : investeringsbijdragen

xxxxx

Transferts en capital aux pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques) : aides à l'investissement

85462

Kapitaaloverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden) : overige kapitaaloverdrachten

xxxxx

Transferts en capital aux pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques) : autres transferts en capital

86111

Investeringsbijdragen aan de institutionele overheid

xxxxx

Aides à l'investissement au pouvoir institutionnel

86112

Overige kapitaaloverdrachten aan de institutionele overheid

xxxxx

Autres transferts en capital au pouvoir institutionnel

86121

Investeringsbijdragen aan niet-organieke begrotingsfondsen

xxxxx

Aides à l'investissement aux fonds budgétaires non organiques

86122

Overige kapitaaloverdrachten aan niet-organieke begrotingsfondsen

xxxxx

Autres transferts en capital aux fonds budgétaires non organiques

86131

Investeringsbijdragen aan administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)

xxxxx

Aides à l'investissement aux services administratifs à comptabilité autonome (SACA)

86132

Overige kapitaaloverdrachten aan administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)

xxxxx

Autres transferts en capital aux services administratifs à comptabilité autonome (SACA)

86141

Investeringsbijdragen aan administratieve openbare instellingen (AOI)

xxxxx

Aides à l'investissement aux organismes administratifs publics (OAP)

86142

Overige kapitaaloverdrachten aan administratieve openbare instellingen (AOI)

xxxxx

Autres transferts en capital aux organismes administratifs publics (OAP)

86151

Investeringsbijdragen aan onderwijsinstellingen van de institutionele overheid

xxxxx

Aides à l'investissement aux établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel

86152

Overige kapitaaloverdrachten aan onderwijsinstellingen van de institutionele overheid

xxxxx

Autres transferts en capital aux établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel

86161

Investeringsbijdragen aan vzw's van de overheid

xxxxx

Aides à l'investissement aux ASBL des administrations publiques

86162

Overige kapitaaloverdrachten aan vzw's van de overheid

xxxxx

Autres transferts en capital aux ASBL des administrations publiques

86171

Investeringsbijdragen aan andere eenheden van de overheid

xxxxx

Aides à l'investissement aux autres unités publiques

86172

Overige kapitaaloverdrachten aan andere eenheden van de overheid

xxxxx

Autres transferts en capital aux autres unités publiques

86210

Investeringsbijdragen aan de socialezekerheidsinstellingen

xxxxx

Aides à l'investissement aux administrations de sécurité sociale

86220

Overige kapitaaloverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen

xxxxx

Autres transferts en capital aux administrations de sécurité sociale

86311

Investeringsbijdragen aan provincies

xxxxx

Aides à l'investissement aux provinces

86312

Overige kapitaaloverdrachten aan provincies

xxxxx

Autres transferts en capital aux provinces

86321

Investeringsbijdragen aan gemeenten

xxxxx

Aides à l'investissement aux communes

86322

Overige kapitaaloverdrachten aan gemeenten

xxxxx

Autres transferts en capital aux communes

86331

Investeringsbijdragen aan provincies en gemeenten - niet verdeeld

xxxxx

Aides à l'investissement aux provinces et communes - non ventilé

86332

Overige kapitaaloverdrachten aan provincies en gemeenten - niet verdeeld

xxxxx

Autres transferts en capital aux provinces et communes - non ventilé

86341

Investeringsbijdragen aan vzw's van de lokale overheden

xxxxx

Aides à l'investissement aux ASBL des pouvoirs locaux

86342

Overige kapitaaloverdrachten aan vzw's van de lokale overheden

xxxxx

Autres transferts en capital aux ASBL des pouvoirs locaux

86351

Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : Politiezones

xxxxx

Transfert en capital aux administrations publiques locales : zone de police

86352

Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : OCMW's

xxxxx

Transfert en capital aux administrations publiques locales : CPAS

86353

Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : Intercommunales van de sector S.1313

xxxxx

Transfert en capital aux administrations publiques locales : intercommunales du secteur S.1313

86354

Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : Hulpverleningszones

xxxxx

Transfert en capital aux administrations publiques locales : zones de secours

86359

Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : Overige lokale overheden

xxxxx

Transfert en capital aux administrations publiques locales : autres pouvoirs locaux

86410

Investeringsbijdragen aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs

xxxxx

Aides à l'investissement à l'enseignement autonome subsidié

86420

Overige kapitaaloverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs

xxxxx

Autres transferts en capital à l'enseignement autonome subsidié

86510

Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Franse Gemeenschapscommissie

xxxxx

Transferts en capital aux Commissions communautaires : Commission communautaire française

86511

Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Vlaamse Gemeenschapscommissie

xxxxx

Transferts en capital aux Commissions communautaires : Commission communautaire flamande

86512

Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Gemeenschappelijke Gemeenschapscommissie

xxxxx

Transferts en capital aux Commissions communautaires : Commission communautaire commune

86524

Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschappen : Franse Gemeenschap

xxxxx

Transferts en capital aux communautés : Communauté française

86525

Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschappen : Vlaamse Gemeenschap

xxxxx

Transferts en capital aux communautés : Communauté flamande

86526

Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschappen : Duitstalige Gemeenschap

xxxxx

Transferts en capital aux communautés : Communauté germanophone

86534

Kapitaaloverdrachten aan de gewesten : Waals Gewest

xxxxx

Transferts en capital aux régions : Région wallonne

86535

Kapitaaloverdrachten aan de gewesten : Brussels Hoofdstedelijk Gewest

xxxxx

Transferts en capital aux régions : Région de Bruxelles-Capitale

86540

Kapitaaloverdrachten aan de federale overheid

xxxxx

Transferts en capital au pouvoir fédéral

86550

Kapitaaloverdrachten aan interregionale eenheden

xxxxx

Transferts en capital vers des unités interrégionales

87111

Aankoop van gronden binnen de overheidssector

xxxxx

Achat de terrains à l'intérieur du secteur des administrations publiques

87112

Aankoop van gronden in andere sectoren dan de overheidssector

xxxxx

Achat de terrains dans d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques

87121

Aankoop van bestaande wegen- en waterbouwkundige werken binnen de overheidssector

xxxxx

Achats d'ouvrages existants en matière de travaux routiers et hydrauliques à l'intérieur du secteur des administrations publiques

87122

Aankoop van bestaande wegen- en waterbouwkundige werken in andere sectoren dan de overheidssector

xxxxx

Achats d'ouvrages existants en matière de travaux routiers et hydrauliques dans d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques

87131

Aankoop van bestaande gebouwen binnen de overheidssector

xxxxx

Achats de bâtiments existants à l'intérieur du secteur des administrations publiques

87132

Aankoop van bestaande gebouwen in andere sectoren dan de overheidssector

xxxxx

Achats de bâtiments existants dans d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques

87200

Nieuwbouw van gebouwen

xxxxx

Constructions de bâtiments

87290

Werken in onroerende staat uitgevoerd in eigen beheer

xxxxx

Travaux immobiliers réalisés en régie propre

87310

Wegenbouwkundige werken

xxxxx

Travaux routiers

87320

Waterbouwkundige werken

xxxxx

Travaux hydrauliques

87330

Pijplijnen

xxxxx

Pipe-lines

87340

Overige werken

xxxxx

Autres ouvrages

87390

Infrastructuurwerken uitgevoerd in eigen beheer

xxxxx

Travaux d'infrastructure réalisés en régie propre

87410

Aankoop van vervoermaterieel

xxxxx

Achats de matériel de transport

87421

Niet gebruikt

xxxxx

Non utilisé

87422

Verwerving van overig materieel

118.378,00

Acquisitions d'autre matériel

87430

Overdrachtskosten bij aan- en verkoop van gronden en gebouwen

xxxxx

Frais enregistrés lors de l'achat et de la vente de terrains et bâtiments

87440

Verwerving van patenten, octrooien en andere immateriële goederen

xxxxx

Acquisitions de patentes, brevets et autres biens incorporels

87450

Verwerving van waardevolle voorwerpen

xxxxx

Acquisitions d'objets de valeur

87460

Verwerving van teeltgoederen (planten en dieren)

xxxxx

Acquisitions d'actifs cultivés (végétaux et animaux)

87470

Verwerving van duurzame militaire goederen

xxxxx

Acquisitions de biens militaires durables

87480

Verwerving inzake onderzoek en ontwikkeling

xxxxx

Acquisitions en matière de recherche et développement

87490

Roerende investeringen uitgevoerd in eigen beheer

xxxxx

Investissements mobiliers réalisés en régie propre

87500

Voorraadtoename

xxxxx

Constitution de stocks

88111

Kredietverleningen aan overheidsbedrijven

xxxxx

Octrois de crédits aux entreprises publiques

88112

Kredietverleningen aan privébedrijven

xxxxx

Octrois de crédits aux entreprises privées

88121

Kredietverleningen aan openbare kredietinstellingen

xxxxx

Octrois de crédits aux institutions publiques de crédit

88122

Kredietverleningen aan privékredietinstellingen

xxxxx

Octrois de crédits aux institutions privées de crédit

88131

Kredietverleningen aan openbare verzekeringsmaatschappijen

xxxxx

Octrois de crédits aux sociétés publiques d'assurance

88132

Kredietverleningen aan privéverzekeringsmaatschappijen

xxxxx

Octrois de crédits aux sociétés privées d'assurance

88141

Deelnemingen in overheidsbedrijven

xxxxx

Participations dans des entreprises publiques

88142

Deelnemingen in privébedrijven

xxxxx

Participations dans des entreprises privées

88151

Deelnemingen in openbare kredietinstellingen

xxxxx

Participations dans des institutions publiques de crédit

88152

Deelnemingen in privékredietinstellingen

xxxxx

Participations dans des institutions privées de crédit

88161

Deelnemingen in openbare verzekeringsmaatschappijen

xxxxx

Participations dans des sociétés publiques d'assurance

88162

Deelnemingen in privéverzekeringsmaatschappijen

xxxxx

Participations dans des sociétés privées d'assurance

88170

Andere financiële producten

xxxxx

Autres produits financiers

88200

Kredietverleningen aan vzw's ten behoeve van de gezinnen

xxxxx

Octrois de crédits aux ASBL au service des ménages

88300

Kredietverleningen aan gezinnen

xxxxx

Octrois de crédits aux ménages

88411

Kredietverleningen aan EU-instellingen

xxxxx

Octrois de crédits aux institutions de l'UE

88412

Kredietverleningen aan lidstaten van de EU (overheden)

xxxxx

Octrois de crédits aux pays membres de l'UE (administrations publiques)

88413

Kredietverleningen aan lidstaten van de EU (niet-overheden)

xxxxx

Octrois de crédits aux pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

88414

Kredietverleningen aan internationale instellingen andere dan de EU-instellingen

xxxxx

Octrois de crédits aux institutions internationales autres que les institutions de l'UE

88415

Kredietverleningen aan landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden)

xxxxx

Octrois de crédits aux pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques)

88416

Kredietverleningen aan landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden)

xxxxx

Octrois de crédits aux pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

88421

Deelnemingen in EU-instellingen

xxxxx

Participations dans des institutions de l'UE

88422

Deelnemingen in lidstaten van de EU (niet-overheden)

xxxxx

Participations dans des pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

88423

Deelnemingen in internationale instellingen andere dan de EU-instellingen

xxxxx

Participations dans des institutions internationales autres que les institutions de l'UE

88424

Deelnemingen in landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden)

xxxxx

Participations dans des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

88511

Kredietverleningen aan de institutionele overheid

xxxxx

Octrois de crédits au pouvoir institutionnel

88512

Kredietverleningen aan niet-organieke begrotingsfondsen

xxxxx

Octrois de crédits aux fonds budgétaires non organiques

88513

Kredietverleningen aan administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)

xxxxx

Octrois de crédits aux services administratifs à comptabilité autonome (SACA)

88514

Kredietverleningen aan administratieve openbare instellingen (AOI)

xxxxx

Octrois de crédits aux organismes administratifs publics (OAP)

88515

Kredietverleningen aan onderwijsinstellingen van de institutionele overheid

xxxxx

Octrois de crédits aux établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel

88516

Kredietverleningen aan vzw's van de overheid

xxxxx

Octrois de crédits aux ASBL des administrations publiques

88517

Kredietverleningen aan andere eenheden van de overheid

xxxxx

Octrois de crédits aux autres unités publiques

88520

Kredietverleningen aan de socialezekerheidsinstellingen

xxxxx

Octrois de crédits aux administrations de sécurité sociale

88531

Kredietverleningen aan provincies

xxxxx

Octrois de crédits aux provinces

88532

Kredietverleningen aan gemeenten

xxxxx

Octrois de crédits aux communes

88533

Kredietverleningen aan provincies en gemeenten - niet verdeeld

xxxxx

Octrois de crédits aux provinces et communes - non ventilé

88534

Kredietverleningen aan vzw's van de lokale overheden

xxxxx

Octrois de crédits aux ASBL des pouvoirs locaux

88535

Kredietverleningen aan overige lokale overheden

xxxxx

Octrois de crédits aux autres administrations publiques locales

88540

Kredietverleningen aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs

xxxxx

Octrois de crédits à l'enseignement autonome subsidié

88550

Kredietverleningen aan andere institutionele groepen (federale overheid, gemeenschappen, gewesten,

xxxxx

Octrois de crédits à d'autres groupes institutionnels

88561

Deelnemingen binnen de overheidssector : Binnen de institutionele groep

xxxxx

Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : à l'intérieur du GI

88562

Deelnemingen binnen de overheidssector : Sociale zekerheid

xxxxx

Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : sécurité sociale

88563

Deelnemingen binnen de overheidssector : Lokale overheden

xxxxx

Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : pouvoirs locaux

88564

Deelnemingen binnen de overheidssector : Gesubsidieerd autonoom onderwijs

xxxxx

Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : enseignement autonome subsidié

88565

Deelnemingen binnen de overheidssector : Andere institutionele groepen

xxxxx

Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : autres GI

89110

Aflossingen van de schuld in euro

xxxxx

Remboursements de la dette en euros

89120

Aflossingen van de schuld in vreemde valuta

xxxxx

Remboursements de la dette en monnaies étrangères

89130

Aflossingen van de schuld binnen de overheidssector

xxxxx

Remboursements de la dette à l'intérieur du secteur des administrations publiques

89170

Aflossingen bij financiële leasings

xxxxx

Amortissements sur leasings financiers

89200

Ontmuntingen

xxxxx

Démonétisations

89300

Verlaging van het eigen vermogen

xxxxx

Réduction de fonds propres

Totaal begroting uitgaven

4.817.307,00

Total budget des dépenses

90600

Ontvangsten te verdelen over de hoofdgroepen 1 tot en met 9

xxxxx

Recettes à ventiler entre les groupes principaux 1 à 9

90810

Diverse interne verrichtingen

xxxxx

Opérations internes diverses

90820

Verrekeningen met andere dienstjaren

xxxxx

Régularisations avec d'autres exercices

91611

Verkoop van niet-duurzame goederen en diensten aan bedrijven

xxxxx

Ventes de biens non durables et de services aux entreprises

91612

Verkoop van niet-duurzame goederen en diensten aan vzw's ten behoeve van de gezinnen en aan gezinnen

xxxxx

Ventes de biens non durables et de services aux ASBL au service des ménages et aux ménages

91613

Verkoop van niet-duurzame goederen en diensten aan het buitenland

xxxxx

Ventes de biens non durables et de services à l'étranger

91620

Verkoop van niet-duurzame goederen en diensten binnen de overheidssector

xxxxx

Ventes de biens non durables et de services à l'intérieur du secteur des administrations publiques

91810

Ontvangsten van andere sectoren dan de overheidssector

xxxxx

Recettes d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques en matière de travaux routiers et hydrauliques

91820

Ontvangsten afkomstig van wegen- en waterbouwkundige werken : ontvangsten binnen de overheidssector

xxxxx

Recettes à l'intérieur du secteur des administrations publiques en matière de travaux routiers et hydrauliques

91900

Productie van investeringsgoederen in eigen beheer

xxxxx

Production de biens d'investissement en régie propre

92610

Rente-ontvangsten van andere sectoren dan de overheidssector

xxxxx

Perception d'intérêts d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques

92620

Rente-ontvangsten binnen de overheidssector

xxxxx

Perception d'intérêts à l'intérieur du secteur des administrations publiques

92810

Concessies

xxxxx

Concessions

92820

Dividenden

xxxxx

Dividendes reçus

92830

Huurgelden van gronden

xxxxx

Locations de terres

93610

Invoerrechten

xxxxx

Taxes à l'importation

93620

Accijnzen en andere verbruiksbelastingen

xxxxx

Droits d'accise et autres impôts sur la consommation

93630

Belasting op de toegevoegde waarde

xxxxx

Taxe sur la valeur ajoutée

93640

Registratierechten

xxxxx

Droits d'enregistrement

93650

Winsten van fiscale overheidsmonopolies of van openbare bedrijven met een monopolistisch karakter

xxxxx

Bénéfices des monopoles fiscaux des pouvoirs publics ou d'entreprises publiques à caractère de monopole

93660

Verkeersbelasting

xxxxx

Taxe de circulation

93670

Milieuheffingen

xxxxx

Taxes sur la pollution

93680

Heffingen en belastingen op onroerende goederen, met uitzondering van de onroerende voorheffing

xxxxx

Taxes et impôts immobiliers, à l'exception du précompte immobilier

93690

Diverse belastingen

xxxxx

Taxes diverses

93710

Directe belastingen ten laste van bedrijven, kredietinstellingen en verzekeringsmaatschappijen

xxxxx

Impôts directs à charge des entreprises, institutions de crédit et sociétés d'assurance

93720

Directe belastingen ten laste van gezinnen en vzw's ten behoeve van de gezinnen

xxxxx

Impôts directs à charge des ménages et des ASBL au service des ménages

93730

Socialezekerheidsbijdragen ten laste van werkgevers - overheid

xxxxx

Contributions sécurité sociale à charge des employeurs - pouvoirs publics

93740

Socialezekerheidsbijdragen ten laste van andere werkgevers

xxxxx

Contributions sécurité sociale à charge d'autres employeurs

93750

Socialezekerheidsbijdragen ten laste van werknemers

13.276,00

Contributions sécurité sociale à charge des travailleurs

93760

Bijdragen voor het Fonds voor Overlevingspensioenen

xxxxx

Retenues pour le Fonds des pensions de survie

93770

Andere verplichte bijdragen

xxxxx

Autres contributions de nature obligatoire

93810

Overige inkomensoverdrachten van bedrijven

xxxxx

Autres transferts de revenus des entreprises

93820

Overige inkomensoverdrachten van kredietinstellingen

xxxxx

Autres transferts de revenus des institutions de crédit

93830

Overige inkomensoverdrachten van verzekeringsmaatschappijen

26.268,00

Autres transferts de revenus des sociétés d'assurance

93840

Overige inkomensoverdrachten van vzw's ten behoeve van de gezinnen

xxxxx

Autres transferts de revenus des ASBL au service des ménages

93850

Overige inkomensoverdrachten van gezinnen

xxxxx

Autres transferts de revenus des ménages

93910

Van EU-instellingen

xxxxx

Des institutions de l'UE

93920

Inkomensoverdrachten van lidstaten van de EU (overheden)

xxxxx

Transferts de revenus des pays membres de l'UE (administrations publiques)

93930

Inkomensoverdrachten van lidstaten van de EU (niet-overheden)

xxxxx

Transferts de revenus des pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

93940

Inkomensoverdrachten van internationale instellingen andere dan de EU-instellingen

xxxxx

Transferts de revenus des institutions internationales autres que les institutions de l'UE

93950

Inkomensoverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden)

xxxxx

Transferts de revenus des pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques)

93960

Inkomensoverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden)

xxxxx

Transferts de revenus des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

94610

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van de institutionele overheid

5.089.841,00

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : du pouvoir institutionnel

94620

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van niet-organieke begrotingsfondsen

xxxxx

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des fonds budgétaires non organiques

94630

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)

xxxxx

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des services administratifs à comptabilité autonome (SACA)

94640

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van administratieve openbare instellingen (AOI)

xxxxx

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des organismes administratifs publics (OAP)

94650

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van onderwijsinstellingen van de institutionele overheid

xxxxx

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel

94660

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van vzw's van de overheid

xxxxx

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des ASBL des administrations publiques

94670

Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van andere eenheden van de overheid

xxxxx

Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des autres unités publiques

94710

Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Ouderdom, overlijden, nabestaanden

xxxxx

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Vieillesse, décès, survie

94720

Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Ziekte

xxxxx

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Maladie

94730

Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Invaliditeit en handicap

xxxxx

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Invalidité et handicap

94740

Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Werkloosheid

xxxxx

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Chômage

94750

Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Gezinslasten

xxxxx

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Charges de famille

94760

Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Arbeidsongevallen en beroepsziekten

xxxxx

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Accidents de travail et maladies professionnelles

94770

Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Beroepsopleiding voor volwassenen

xxxxx

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Formation professionnelle des adultes

94780

Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Overige inkomenoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen

xxxxx

Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Autres transferts de revenus des administrations de sécurité sociale

94811

Inkomensoverdrachten van provincies Algemene bijdragen

xxxxx

Transferts de revenus des provinces - Contributions générales

94812

Inkomensoverdrachten van provincies Specifieke bijdragen

xxxxx

Transferts de revenus des provinces - Contributions spécifiques

94821

Inkomensoverdrachten van gemeenten Algemene bijdragen

xxxxx

Transferts de revenus des communes - Contributions générales

94822

Inkomensoverdrachten van gemeenten Specifieke bijdragen

xxxxx

Transferts de revenus des communes - Contributions spécifiques

94840

Inkomensoverdrachten Van vzw's van de lokale overheden

xxxxx

Transferts de revenus des ASBL des pouvoirs locaux

94851

Inkomensoverdrachten van lokale overheden : Politiezones

xxxxx

Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - zone de police

94852

Inkomensoverdrachten van lokale overheden : OCMW's

xxxxx

Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - CPAS

94853

Inkomensoverdrachten van lokale overheden : Intercommunales van de sector S.1313

xxxxx

Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - Intercommunales du secteur S.13.13

94854

Inkomensoverdrachten van lokale overheden : Hulpverleningszones

xxxxx

Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - Zones de secours

94859

Inkomensoverdrachten van lokale overheden : Overige lokale overheden

xxxxx

Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - Autres pouvoirs locaux

94911

Inkomensoverdrachten van de gemeenschapscommissies : Franse Gemeenschapscommissie

xxxxx

Transferts de revenus des Commissions communautaires : Commission communautaire française

94912

Inkomensoverdrachten van de gemeenschapscommissies : Vlaamse Gemeenschapscommissie

xxxxx

Transferts de revenus des Commissions communautaires : Commission communautaire flamande

94913

Inkomensoverdrachten van de gemeenschapscommissies : Gemeenschappelijke Gemeenschapscommissie

xxxxx

Transferts de revenus des Commissions communautaires : Commission communautaire commune

94924

Inkomensoverdrachten van de gemeenschappen : Franse Gemeenschap

xxxxx

Transferts de revenus des communautés : Communauté française

94925

Inkomensoverdrachten van de gemeenschappen : Vlaamse Gemeenschap

xxxxx

Transferts de revenus des communautés : Communauté flamande

94926

Inkomensoverdrachten van de gemeenschappen : Duitstalige Gemeenschap

xxxxx

Transferts de revenus des communautés : Communauté germanophone

94934

Inkomensoverdrachten van de gewesten : Waals Gewest

xxxxx

Transferts de revenus des régions : Région wallonne

94935

Inkomensoverdrachten van de gewesten : Brussels Hoofdstedelijk Gewest

xxxxx

Transferts de revenus des régions : Région de Bruxelles-Capitale

94940

Inkomensoverdrachten van de federale overheid

xxxxx

Transferts de revenus du pouvoir fédéral

94950

Inkomensoverdrachten van interregionale eenheden

xxxxx

Transferts de revenus d'unités interrégionales

95610

Vermogensheffingen - Van bedrijven

xxxxx

Impôt en capital - Des entreprises

95620

Vermogensheffingen - Van kredietinstellingen

xxxxx

Impôt en capital - Des institutions de crédit

95630

Vermogensheffingen - Van verzekeringsmaatschappijen

xxxxx

Impôt en capital - Des sociétés d'assurance

95640

Vermogensheffingen - Van vzw's ten behoeve van de gezinnen

xxxxx

Impôt en capital - Des ASBL au service des ménages

95650

Vermogensheffingen - Van gezinnen

xxxxx

Impôt en capital - Des ménages

95710

Niet gebruikt

xxxxx

Non utilisé

95720

Overige kapitaaloverdrachten van bedrijven

xxxxx

Autres transferts en capital des entreprises

95730

Overige kapitaaloverdrachten van kredietinstellingen

xxxxx

Autres transferts en capital des institutions de crédit

95740

Overige kapitaaloverdrachten van verzekeringsmaatschappijen

xxxxx

Autres transferts en capital des sociétés d'assurance

95810

Kapitaaloverdrachten van vzw's ten behoeve van de gezinnen

xxxxx

Transferts en capital des ASBL au service des ménages

95820

Kapitaaloverdrachten van gezinnen

xxxxx

Transferts en capital des ménages

95911

Kapitaaloverdrachten van EU-instellingen : investeringsbijdragen

xxxxx

Transferts en capital des institutions de l'UE : aides à l'investissement

95912

Kapitaaloverdrachten van EU-instellingen : overige kapitaaloverdrachten

xxxxx

Transferts en capital des institutions de l'UE : autres transferts en capital

95921

Kapitaaloverdrachten van lidstaten van de EU (overheden) : investeringsbijdragen

xxxxx

Transferts en capital des pays membres de l'UE (administrations publiques) : aides à l'investissement

95922

Kapitaaloverdrachten van lidstaten van de EU (overheden) : overige kapitaaloverdrachten

xxxxx

Transferts en capital des pays membres de l'UE (administrations publiques) : autres transferts en capital

95930

Kapitaaloverdrachten van lidstaten van de EU (niet-overheden)

xxxxx

Transferts en capital des pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

95941

Kapitaaloverdrachten van internationale instellingen andere dan de EU-instellingen : investeringsbijdragen

xxxxx

Transferts en capital des institutions internationales autres que les institutions de l'UE : aides à l'investissement

95942

Kapitaaloverdrachten van internationale instellingen andere dan de EU-instellingen : overige kapitaaloverdrachten

xxxxx

Transferts en capital des institutions internationales autres que les institutions de l'UE : autres transferts en capital

95951

Kapitaaloverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden) : investeringsbijdragen

xxxxx

Transferts en capital des pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) : aides à l'investissement

95952

Kapitaaloverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden) : overige kapitaaloverdrachten

xxxxx

Transfert en capital des pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) : autres transferts en capital

95960

Kapitaaloverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden)

xxxxx

Transfert en capital des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

96611

Investeringsbijdragen van de institutionele overheid

xxxxx

Aides à l'investissement du pouvoir institutionnel

96612

Overige kapitaaloverdrachten van de institutionele overheid

xxxxx

Autres transferts en capital du pouvoir institutionnel

96621

Investeringsbijdragen van niet-organieke begrotingsfondsen

xxxxx

Aides à l'investissement des fonds budgétaires non organiques

96622

Overige kapitaaloverdrachten van niet-organieke begrotingsfondsen

xxxxx

Autres transferts en capital des fonds budgétaires non organiques

96631

Investeringsbijdragen van administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)

xxxxx

Aides à l'investissement des services administratifs à comptabilité autonome (SACA)

96632

Overige kapitaaloverdrachten van administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)

xxxxx

Autres transferts en capital des services administratifs à comptabilité autonome (SACA)

96641

Investeringsbijdragen van administratieve openbare instellingen (AOI)

xxxxx

Aides à l'investissement des organismes administratifs publics (OAP)

96642

Overige kapitaaloverdrachten van administratieve openbare instellingen (AOI)

xxxxx

Autres transferts en capital des organismes administratifs publics (OAP)

96651

Investeringsbijdragen van onderwijsinstellingen van de institutionele overheid

xxxxx

Aides à l'investissement des établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel

96652

Overige kapitaaloverdrachten van onderwijsinstellingen van de institutionele overheid

xxxxx

Autres transferts en capital des établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel

96661

Investeringsbijdragen van vzw's van de overheid

xxxxx

Aides à l'investissement des ASBL des administrations publiques

96662

Overige kapitaaloverdrachten van vzw's van de overheid

xxxxx

Autres transferts en capital des ASBL des administrations publiques

96671

Investeringsbijdragen van andere eenheden van de overheid

xxxxx

Aides à l'investissement des autres unités publiques

96672

Overige kapitaaloverdrachten van andere eenheden van de overheid

xxxxx

Autres transferts en capital des autres unités publiques

96700

Kapitaaloverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen

xxxxx

Transferts en capital des administrations de sécurité sociale

96811

Investeringsbijdragen van provincies

xxxxx

Aides à l'investissement des provinces

96812

Overige kapitaaloverdrachten van provincies

xxxxx

Autres transferts en capital des provinces

96821

Investeringsbijdragen van gemeenten

xxxxx

Aides à l'investissement des communes

96822

Overige kapitaaloverdrachten van gemeenten

xxxxx

Autres transferts en capital des communes

96831

Investeringsbijdragen van provincies en gemeenten - niet verdeeld

xxxxx

Aides à l'investissement des provinces et communes - non ventilé

96832

Overige kapitaaloverdrachten van provincies en gemeenten - niet verdeeld

xxxxx

Autres transferts en capital des provinces et communes - non ventilé

96841

Investeringsbijdragen van vzw's van de lokale overheden

xxxxx

Aides à l'investissement des ASBL des pouvoirs locaux

96842

Overige kapitaaloverdrachten van vzw's van de lokale overheden

xxxxx

Autres transferts en capital des ASBL des pouvoirs locaux

96851

Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : Politiezones

xxxxx

Transfert en capital des administrations publiques locales : zone de police

96852

Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : OCMW's

xxxxx

Transfert en capital des administrations publiques locales : CPAS

96853

Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : Intercommunales van de sector S.1313

xxxxx

Transfert en capital des administrations publiques locales : intercommunales du secteur S.1313

96854

Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : Hulpverleningszones

xxxxx

Transfert en capital des administrations publiques locales : zones de secours

96859

Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : Overige lokale overheden

xxxxx

Transfert en capital des administrations publiques locales : autres pouvoirs locaux

96911

Kapitaaloverdrachten van de gemeenschapscommissies : Kapitaaloverdrachten van de federale overheid

xxxxx

Transferts en capital des Commissions communautaires : Commission communautaire française

96912

Kapitaaloverdrachten van de gemeenschapscommissies : Vlaamse Gemeenschapscommissie

xxxxx

Transferts en capital des Commissions communautaires : Commission communautaire flamande

96913

Kapitaaloverdrachten van de gemeenschapscommissies : Gemeenschappelijke Gemeenschapscommissie

xxxxx

Transferts en capital des Commissions communautaires : Commission communautaire commune

96924

Kapitaaloverdrachten van de gemeenschappen : Franse Gemeenschap

xxxxx

Transferts en capital des communautés : Communauté française

96925

Kapitaaloverdrachten van de gemeenschappen : Vlaamse Gemeenschap

xxxxx

Transferts en capital des communautés : Communauté flamande

96926

Kapitaaloverdrachten van de gemeenschappen : Duitstalige Gemeenschap

xxxxx

Transferts en capital des communautés : Communauté germanophone

96934

Kapitaaloverdrachten van de gewesten : Waals Gewest

xxxxx

Transferts en capital des régions : Région wallonne

96935

Kapitaaloverdrachten van de gewesten : Brussels Hoofdstedelijk Gewest

xxxxx

Transferts en capital des régions : Région de Bruxelles-Capitale

96940

Kapitaaloverdrachten van de federale overheid

xxxxx

Transferts en capital du pouvoir fédéral

96950

Kapitaaloverdrachten van interregionale eenheden

xxxxx

Transferts en capital d'unités interrégionales

97611

Verkoop van gronden binnen de overheidssector

xxxxx

Ventes de terrains à l'intérieur du secteur des administrations publiques

97612

Verkoop van gronden aan andere sectoren dan de overheidssector

xxxxx

Ventes de terrains à d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques

97621

Verkoop van bestaande wegen- en waterbouwkundige werken binnen de overheidssector

xxxxx

Ventes d'ouvrages existants en matière de travaux routiers et hydrauliques à l'intérieur du secteur des administrations publiques

97622

Verkoop van bestaande wegen- en waterbouwkundige werken aan andere sectoren dan de overheidssector

xxxxx

Ventes d'ouvrages existants en matière de travaux routiers et hydrauliques à d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques

97631

Verkoop van bestaande gebouwen binnen de overheidssector

xxxxx

Ventes de bâtiments existants à l'intérieur du secteur des administrations publiques

97632

Verkoop van bestaande gebouwen aan andere sectoren dan de overheidssector

xxxxx

Ventes de bâtiments existants à d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques

97710

Verkoop van vervoermaterieel

xxxxx

Ventes de matériel de transport

97720

Verkoop van overig materieel

xxxxx

Ventes d'autre matériel

97730

Verkoop van patenten, octrooien en andere immateriële goederen

xxxxx

Ventes de patentes, brevets et autres biens incorporels

97740

Verkoop van waardevolle voorwerpen

xxxxx

Ventes d'objets de valeur

97750

Verkoop van teeltgoederen (planten en dieren)

xxxxx

Ventes d'actifs cultivés (végétaux et animaux)

97760

Brussels Hoofdstedelijk Gewest

xxxxx

Non utilisé

97770

Verkoop van duurzame militaire goederen

xxxxx

Ventes de biens militaires durables

97780

Verkoop inzake onderzoek en ontwikkeling

xxxxx

Ventes en matière de recherche et développement

97800

Voorraadverminderingen

xxxxx

Réduction des stock

98610

Kredietaflossingen door bedrijven

xxxxx

Remboursements de crédits par les entreprises

98620

Kredietaflossingen door kredietinstellingen

xxxxx

Remboursements de crédits par les institutions de crédit

98630

Kredietaflossingen door verzekeringsmaatschappijen

xxxxx

Remboursements de crédits par les sociétés d'assurance

98640

Vereffeningen van deelnemingen in bedrijven

xxxxx

Liquidations de participations dans les entreprises

98650

Vereffeningen van deelnemingen in kredietinstellingen

xxxxx

Liquidations de participations dans les institutions de crédit

98660

Vereffeningen van deelnemingen in verzekeringsmaatschappijen

xxxxx

Liquidations de participations dans les sociétés d'assurance

98670

Andere financiële producten

xxxxx

Autres produits financiers

98710

Kredietaflossingen door vzw's ten behoeve van de gezinnen

xxxxx

Remboursements de crédits par les ASBL au service des ménages

98720

Kredietaflossingen door gezinnen

xxxxx

Remboursements de crédits par les ménages

98811

Kredietaflossingen door EU-instellingen

xxxxx

Remboursement de crédits par les institutions de l'UE

98812

Kredietaflossingen door lidstaten van de EU (overheden)

xxxxx

Remboursement de crédits par les pays membres de l'UE (administrations publiques)

98813

Kredietaflossingen door lidstaten van de EU (niet-overheden)

xxxxx

Remboursement de crédits par les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

98814

Kredietaflossingen door internationale instellingen andere dan de EU-instellingen

xxxxx

Remboursement de crédits par des institutions internationales autres que les institutions de l'UE

98815

Door landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden)

xxxxx

Par des pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques)

98816

Door landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden)

xxxxx

Par des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

98821

Kredietaflossingen in EU-instellingen

xxxxx

Remboursement de crédits dans des institutions de l'UE

98822

Kredietaflossingen in lidstaten van de EU (niet-overheden)

xxxxx

Remboursement de crédits dans des pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

98823

Kredietaflossingen in internationale instellingen andere dan de EU-instellingen

xxxxx

Remboursement de crédits dans des institutions internationales autres que les institutions de l'UE

98824

Kredietaflossingen in landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden)

xxxxx

Remboursement de crédits dans des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)

98911

Kredietaflossingen van de institutionele overheid

xxxxx

Remboursement de crédits du pouvoir institutionnel

98912

Kredietaflossingen van niet-organieke begrotingsfondsen

xxxxx

Remboursement de crédits des fonds budgétaires non organiques

98913

Kredietaflossingen van administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)

xxxxx

Remboursement de crédits des services administratifs à comptabilité autonome (SACA)

98914

Kredietaflossingen van administratieve openbare instellingen (AOI)

xxxxx

Remboursement de crédits des organismes administratifs publics (OAP)

98915

Kredietaflossingen van onderwijsinstellingen van de institutionele overheid

xxxxx

Remboursement de crédits des établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel

98916

Kredietaflossingen van vzw's van de overheid

xxxxx

Remboursement de crédits des ASBL des administrations publiques

98917

Kredietaflossingen van andere eenheden van de overheid

xxxxx

Remboursement de crédits des autres unités publiques

98920

Kredietaflossingen door de socialezekerheidsinstellingen

xxxxx

Remboursements de crédits par les administrations de sécurité sociale

98931

Kredietaflossingen door provincies

xxxxx

Remboursement de crédits par les provinces

98932

Kredietaflossingen door gemeenten

xxxxx

Remboursement de crédits par les communes

98933

Kredietaflossingen door provincies en gemeenten - niet verdeeld

xxxxx

Remboursement de crédits par les provinces et les communes - non ventilé

98934

Kredietaflossingen door vzw's van de lokale overheden

xxxxx

Remboursement de crédits par les ASBL des pouvoirs locaux

98935

Kredietaflossingen door overige lokale overheden

xxxxx

Remboursement de crédits par les autres administrations publiques locales

98940

Kredietaflossingen door het gesubsidieerd autonoom onderwijs

xxxxx

Remboursements de crédits par l'enseignement autonome subsidié

98950

Kredietaflossingen door andere institutionele groepen (federale overheid, gemeenschappen, gewesten,

xxxxx

Remboursements de crédits par d'autres groupes institutionnels

98961

Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Binnen de institutionele groep

xxxxx

Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : à l'intérieur du GI

98962

Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Sociale zekerheid

xxxxx

Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : sécurité sociale

98963

Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Lokale overheden

xxxxx

Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : pouvoirs locaux

98964

Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Gesubsidieerd autonoom onderwijs

xxxxx

Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : enseignement autonome subsidié

98965

Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Andere institutionele groepen

xxxxx

Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : autres GI

99610

Opbrengst van leningen in euro

xxxxx

Produits des emprunts en euros

99620

Opbrengst van leningen in vreemde valuta

xxxxx

Produits des emprunts en monnaies étrangères

99630

Opbrengst van leningen binnen de overheidssector

xxxxx

Produits des emprunts à l'intérieur du secteur des administrations publiques

99670

Opbrengst van leningen inzake financiële leasings

xxxxx

Produits des emprunt en matière de leasings financiers

99700

Aanmuntingen

xxxxx

Monétisations

99800

Verhoging van het eigen vermogen

xxxxx

Apport de fonds propres

Totaal begroting ontvangsten

5.129.385,00

Total budget des recettes

Resultaat

312.078,00

Résultat

Promulguons la présente ordonnance, ordonnons qu'elle soit publiée au Moniteur belge.

Bruxelles, le 21 mars 2024.

Le Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé du Développement territorial et de la Rénovation urbaine, du Tourisme, de la Promotion de l'Image de Bruxelles et du Biculturel d'intérêt régional, R. VERVOORT La Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de la Mobilité, des Travaux publics et de la Sécurité routière, E. VAN DEN BRANDT Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Energie et de la Démocratie participative, A. MARON Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Finances, du Budget, de la Fonction publique, de la Promotion du Multilinguisme et de l'Image de Bruxelles, S. GATZ Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi et de la Formation professionnelle, de la Transition numérique et des Pouvoirs locaux, B. CLERFAYT _______ Note (1) Documents du Parlement: Session ordinaire 2021-2022 A-515/1 Projet d'ordonnance A-515/2 Rapport (renvoi) A-515/3 Corrigendum Session ordinaire 2023-2024 A-515/4 Rapport complémentaire (renvoi) Comptes rendus intégraux: Discussions et adoptions: séances des vendredis 20 mai 2022 et 15 mars 2024

Pour la consultation du tableau, voir image

Titre du document concerné:	Ordonnance portant approbation du compte général et règlement définitif du budget de Brugel pour l'année 2020
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Ordonnance portant approbation du compte général et règlement définitif du budget de Brugel pour l'année 2020

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