publié le 26 mars 2024
Ordonnance portant approbation du compte général et règlement définitif du budget de Brugel pour l'année 2015
- source
- region de bruxelles-capitale
- numac
- 2024002871
- pub.
- 26/03/2024
- prom.
- 21/03/2024
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- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
21 MARS 2024. - Ordonnance portant approbation du compte général et règlement définitif du budget de Brugel pour l'année 2015 (1)
Le Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit : TITRE Ier. - Du compte d'exécution du budget CHAPITRE Ier. - Le budget des voies et moyens
Article 1er.L'estimation des droits constatés en faveur de Brugel, pour l'année budgétaire 2015, s'élève, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget des voies et moyens » ci-annexé, à la somme de : . . . . . 3.589.000,00
Art. 2.Les droits constatés en faveur de Brugel, pour l'année budgétaire 2015 s'élève, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget des voies et moyens » ci-annexé, à la somme de : . . . . . 3.591.624,00 CHAPITRE II. - Le budget général des dépenses
Art. 3.La prévision des crédits d'engagements à charge de Brugel, pour l'année budgétaire 2015, s'élève, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses » ci-annexé, à la somme de : . . . . . 3.542.000,00 dont : crédits d'engagement hors crédits variables . . . . . 3.542.000,00 crédits d'engagement variables . . . . . 0,00
Art. 4.Les sommes engagées au cours de l'année budgétaire 2015 du chef d'obligations nées ou contractées au cours de cette année budgétaire et, pour ce qui concerne les obligations récurrentes dont les effets s'étendent sur plusieurs années, les sommes exigibles pendant cette année budgétaire, s'élèvent, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses » ci-annexé, à la somme de : . . . . . 3.094.557,44 dont : crédits d'engagement hors crédits variables . . . . . 3.094.557,44 crédits d'engagement variables . . . . . 0,00
Art. 5.La prévision des crédits de liquidation à charge du Brugel, pour l'année budgétaire 2015, s'élève, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses » ci-annexé, à la somme de : . . . . . 3.588.000,00 dont : crédits de liquidation hors crédits variables . . . . . 3.588.000,00 crédits de liquidation variables . . . . . 0,00
Art. 6.Les sommes liquidées au cours de l'année budgétaire 2015 du chef des droits constatés découlant des obligations préalablement ou simultanément engagées s'élèvent, conformément au tableau « Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses » ci-annexé, à la somme de : . . . . . 3.069.324,33 dont : crédits de liquidation hors crédits variables . . . . . 3.069.324,33 crédits de liquidation variables . . . . . 0,00
Art. 7.Conformément à l'article 62 de l'ordonnance organique du 23 février 2006 portant les dispositions applicables au budget, à la comptabilité et au contrôle et aux articles 3, 4 et 6 de la présente ordonnance : a) l'encours des engagements au 1er janvier 2015 est de : .. . . . 797.788,33 b) les crédits mentionnés au titre de l'article 3 sont de : .. . . . 3.542.000,00 c) les engagements imputés sont de : .. . . . 3.094.557,44 d) la différence entre les engagements imputés mentionnés au point c) ci-dessus et les crédits mentionnés au point b) ci-dessus est de : .. . . . 447.442,56 e) les engagements annulés sont de : .. . . . 83.278,65 f) les crédits annulés à la fin de l'année 2015 sont de : .. . . . 447.442,56 g) l'encours des engagements au 31 décembre 2015 est de : .. . . . 739.742,79 et ce, conformément aux tableaux « Annexe au compte d'exécution (article 62 OOBCC) concernant les crédits d'engagements (hors crédits variables) » et « Annexe au compte d'exécution (article 62 OOBCC) concernant les crédits d'engagements variables » ci-annexés. . . . . .
TITRE II. - Du compte annuel CHAPITRE Ier. - Le bilan au 31 décembre 2015
Art. 8.Le bilan au 31 décembre 2015 s'établit comme suit :
ACTIEF
3.620.362,68
ACTIF
20/27
VASTE ACTIVA
133.034,77
ACTIFS IMMOBILISES
20
Oprichtingskosten - Immateriële vaste activa
104.990,03
Frais d'établissement - Immobilisations incorporelles
22
Terreinen en Gebouwen
0,00
Terrains et Bâtiments
23
Installaties, machines en uitrusting voor exploitaties
0,00
Installations, machines et outillage d'exploitation
24
Meubilair en materieel - Dieren en planten
28.044,74
Mobilier et matériel - Animaux et végétaux
25
Vaste materiële activa in het bezit op grond van leasing en andere zakelijke rechten dan eigendomsrechten
0,00
Immobilisations corporelles détenues en Location-Financement et autres droits réels que de propriété
26
Werken van burgerlijke bouwkunde
0,00
Ouvrages de génie civil
21
Materiële vaste activa in uitvoering
0,00
Immobilisations corporelles en cours
27
Financiële vaste activa
0,00
Immobilisations financières
28/29
VORDERINGEN OP MEER DAN EEN JAAR
1.000,00
CREANCES A PLUS D'UN AN D'ECHEANCE
280/282
Effecten van leningen op meer dan één jaar uitgegeven door derden of door de boekhoudkundige entiteit zelf
0,00
Titres d'emprunts à plus d'un an d'échéance émis par des tiers ou par l'entité elle-même
283/288
Andere Vorderingen op meer dan één jaar ten opzichte van niet aan het ARS onderworpen derden
1.000,00
Autres créances à plus d'un an d'échéance sur des tiers non soumis au P.C.G.
29
Andere vorderingen op meer dan één jaar ten opzichte van aan het ARS onderworpen derden
0,00
Autres créances à plus d'un an d'échéance sur des tiers soumis au P.C.G.
30
VOORRADEN VOOR BEWERKING EN ANDERE VOORRADEN
0,00
STOCKS DE FABRICATION ET AUTRES STOCKS
40/43
VORDERINGEN OP TEN HOOGSTE EEN JAAR
3.391.657,16
CREANCES A UN AN AU PLUS D'ECHEANCE
40
Vorderingen op ten hoogste één jaar op niet aan het ARS onderworpen derden (met inbegrip evenwel van vorderingen ingevolge eigen belastingheffingen op aan het ARS onderworpen derden)
0,00
Créances à un an au plus d'échéance sur des tiers non soumis au P.C.G. (y compris toutefois les créances sur des tiers soumis au P.C.G., à la suite d'impositions fiscales propres)
41
Vorderingen op meer dan één jaar welke binnen de komende twaalf maanden vervallen op niet aan het ARS onderworpen derden
0,00
Créances à plus d'un an d'échéance sur des tiers non soumis au P.C.G. échéant dans les douze mois à venir
42
Vorderingen op ten hoogste een jaar op aan het ARS onderworpen derden (andere dan de vorderingen ingevolge eigen belastingheffingen op aan het ARS onderworpen derden)
3.391.657,16
Créances à un an au plus d'échéance sur des tiers soumis au P.C.G. (autres que les créances sur ces tiers, à la suite d'impositions fiscales propres)
43
Vorderingen op meer dan een jaar welke binnen de komende twaalf maanden vervallen op aan het ARS onderworpen derden
0,00
Créances à plus d'un an d'échéance sur des tiers soumis au P.C.G. échéant dans les douze mois à venir
50-52-54-55-56-58
FINANCIELE BELEGGINGEN OP TEN HOOGSTE EEN JAAR - FINANCIELE LIQUIDITEITEN - AANDELEN EN DEELBEWIJZEN EN HUN AFGELEIDE FINANCIELE INSTRUMENTEN
60.368,29
PLACEMENTS FINANCIERS A UN AN AU PLUS D'ECHEANCE - DISPONIBLE FINANCIER-ACTIONS ET PARTS ET LEURS INSTRUMENTS FINANCIERS DERIVES -
50
Effecten van leningen op meer dan een jaar uitgegeven door derden welke binnen de komende twaalf maanden vervallen, in het bezit van de boekhoudkundige entiteit
0,00
Titres d'emprunts à plus d'un an d'échéance émis par des tiers ou par l'entité elle-même détenus par l'entité comptable et échéant dans les douze mois à venir
52
Certificats et bons de trésorerie et titres analogues à un an au plus d'échéance détenus par l'entité comptable
0,00
Certificats et bons de trésorerie et titres analogues à un an au plus d'échéance détenus par l'entité comptable
550/556
Bank- en postrekeningen op zicht - Kassen met contanten en gelijkaardige acti
60.368,29
Comptes bancaires et postaux à vue - Caisses espèces et équivalents
557/558
Te incasseren vervallen waarden - Interne financiële overboekingen
0,00
Valeurs échues à l'encaissement - Virements financiers internes
56
Bankrekeningen en beleggingen bij banken op ten hoogste één jaar, andere dan deze op zicht
0,00
Comptes bancaires et placements bancaires autre qu'à vue à un an au plus d'échéance
54
Aandelen en deelbewijzen die geen deelneming vormen
0,00
Actions et parts ne constituant pas une participation financière
58
Afgeleide financiële instrumenten andere dan degene die reeds werden toegerekend in de klassen 1, 2, 4, of 0 en in de subklassen 50 tot en met 57 (actiefrekeningen
0,00
Instruments financiers dérivés autres que ceux à imputer aux classes 1, 2, 4, ou 0 et dans les sous-classes 50 à 57 (comptes d'actif)
48
WACHT- EN REGULARISATIEREKENINGEN VAN HET ACTIEF
34.302,46
COMPTES D'ACTIF DE REGULARISATION ET D'ATTENTE
PASSIEF
3.620.362,68
PASSIF
10/13
EIGEN VERMOGEN
3.112.812,79
FONDS PROPRES
10
Netto-actief of maatschappelijk vermogen - Nettopassief (-) (toestand op het einde van de periode)
3.112.812,79
Actif net ou Avoir social - Passif net (-) (situation en fin de période)
12
Gereserveerde eigen fondsen
0,00
Fonds propres affectés
13
Sociale Fondsen ten gunste van het personeel
0,00
Fonds sociaux en faveur du personnel
14
VOORZIENINGEN VOOR TOEKOMSTIGE KOSTEN
0,00
PROVISIONS POUR CHARGES A VENIR
17/19
SCHULDEN OP MEER DAN EEN JAAR
0,00
DETTES A PLUS D'UN AN D'ECHEANCE
17
Door de boekhoudkundige entiteit uitgegeven of overgenomen leningen op meer dan één jaar
0,00
Emprunts à plus d'un an d'échéance émis ou repris par l'entité comptable
18
Andere schulden op meer dan één jaar ten opzichte van niet aan het ARS onderworpen derden
0,00
Autres dettes à plus d'un an d'échéance envers des tiers non soumis au P.C.G.
19
Andere schulden op meer dan één jaar ten opzichte van aan het ARS onderworpen derden
0,00
Autres dettes à plus d'un an d'échéance envers des tiers soumis au P.C.G.
44/46/47
SCHULDEN OP MEER DAN EEN JAAR
500.504,03
DETTES A UN AN AU PLUS D'ECHEANCE
44
Schulden op ten hoogste één jaar ten opzichte van niet aan het ARS onderworpen derden (met inbegrip evenwel van de eigen fiscale schulden van de boekhoudkundige entiteit)
114.477,71
Dettes à un an au plus d'échéance envers des tiers non soumis au P.C.G. (y compris toutefois les dettes fiscales propres de l'entité comptable)
45
Schulden op meer dan één jaar welke binnen de komende twaalf maanden vervallen ten opzichte van niet aan het ARS onderworpen derden
0,00
Dettes à plus d'un an d'échéance envers des tiers non soumis au P.C.G. échéant dans les douze mois à venir
46
Schulden op ten hoogste een jaar ten opzichte van aan het ARS onderworpen derden (met uitsluiting van eigen fiscale schulden van de boekhoudkundige entiteit)
386.026,32
Dettes à un an au plus d'échéance envers des tiers soumis au P.C.G. (à l'exclusion des dettes fiscales propres de l'entité comptable)
47
Schulden op meer dan één jaar welke binnen de komende twaalf maanden vervallen ten opzichte van aan het ARS onderworpen derden
0,00
Dettes à plus d'un an d'échéance envers des tiers soumis au P.C.G. échéant dans les douze mois à venir
51-53-57-59
FINANCIELE LENINGEN OP TEN HOOGSTE EEN JAAR
0,00
EMPRUNTS FINANCIERS A UN AN AU PLUS D'ECHEANCE
51
Leningen op meer dan één jaar uitgegeven of overgenomen door de boekhoudkundige entiteit welke binnen de komende twaalf maanden vervallen
0,00
Emprunts à plus d'un an d'échéance émis ou repris par l'entité comptable échéant dans les douze mois à venir
53
Schatkistcertificaten, schatkistbons en analoge effecten uitgegeven door de boekhoudkundige entiteit op ten hoogste één jaar - muntstukken uitgegeven door het Muntfonds (ADBA)
0,00
Certificats et bons de trésorerie et titres analogues émis par l'entité comptable à un an au plus d'échéance - Monnaies émises par le Fonds monétaire (S.A.C.A.)
57
Bij banken aangegane leningen op ten hoogste één jaar
0,00
Emprunts bancaires à un an au plus d'échéance
59
Afgeleide financiële instrumenten andere dan degene die reeds werden toegerekend in de klassen 1, 4, 5 of 0 en in de subklassen 50 tot en met 57 (passiefrekeningen)
0,00
Instruments financiers dérivés autres que ceux à imputer aux classes 1, 2, 4, ou 0 et dans les sous-classes 50 à 57 (comptes de passif)
49
WACHT- EN REGULARISATIEREKENINGEN VAN HET PASSIEF
7.045,86
COMPTES DE PASSIF DE REGULARISATION ET D'ATTENTE
CHAPITRE 2. - Le compte de résultats
Art. 9.Le compte de résultats s'établit comme suit :
KOSTEN
3.591.992,47
CHARGES
COURANTE KOSTEN
2.777.221,35
CHARGES COURANTES
PRODUCTIE- EN EXPLOITATIEKOSTEN
2.745.745,66
CHARGES DE PRODUCTION ET D'EXPLOITATION
60
Aanwending van consumptiegoederen en diensten van derden voor bewerking of doorverkoop
0,00
Utilisation de biens de consommation et de services de tiers pour fabrication ou revente
61
Andere aanwendingen van verbruiksgoederen en van diensten van derden
2.647.748,41
Autres utilisations de biens de consommation et de services de tiers
62
Directe en indirecte bezoldigingen van het personeel en van daarmee gelijkgestelde personen
0,00
Rémunérations directes et indirectes du personnel et des personnes assimilées
63
Economische afschrijvingen op oprichtingskosten, op immateriële vaste activa en op materiële vaste activa
97.997,25
Amortissements économiques sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et sur immobilisations corporelles
640/648
ECONOMISCHE SUBSIDIES AAN DE PRODUCTIE
0,00
SUBVENTIONS ECONOMIQUES A LA PRODUCTION
619 & 659
BELASTINGEN EN TAKSEN TEN LASTE VAN DE BOEKHOUDKUNDIGE ENTITEIT
31.475,69
IMPOTS ET TAXES A CHARGE DE L'ENTITE COMPTABLE
65
INTERESTEN EN ANDERE COURANTE FINANCIELE LASTEN - HUURPRIJZEN VOOR TERREINEN
0,00
INTERETS ET AUTRES CHARGES FINANCIERES COURANTES - LOYERS DE TERRAINS
66
SOCIALE PRESTATIES
0,00
PRESTATIONS SOCIALES
649 & 670/679
ANDERE INKOMENSOVERDRACHTEN DAN SOCIALE PRESTATIES
0,00
TRANSFERTS DE REVENUS AUTRES QUE PRESTATIONS SOCIALES
KAPITAALKOSTEN
814.771,12
CHARGES EN CAPITAL
687
VERMOGENSHEFFINGEN
0,00
IMPOTS EN CAPITAL
680/689
ANDERE KAPITAALOVERDRACHTEN
0,00
AUTRES TRANSFERTS EN CAPITAL
690/698
KAPITAALVERLIEZEN
0,00
PERTES EN CAPITAL
699
DOTATIES AAN DE EIGEN GERESERVEERDE FONDSEN
814.771,12
DOTATIONS AUX FONDS PROPRES AFFECTES
699
DOTATIES AAN DE SOCIALE FONDSEN TEN GUNSTE VAN HET PERSONEEL
0,00
DOTATIONS AUX FONDS SOCIAUX EN FAVEUR DU PERSONNEL
699
DOTATIES AAN DE VOORZIENINGEN VOOR RISICO'S EN TOEKOMSTIGE KOSTEN
0,00
DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES A VENIR
699
VERHOGING VAN HET NETTO-ACTIEF (of het maatschappelijk vermogen) OF VERMINDERING VAN HET NETTO-PASSIEF EN VERHOGING VAN DE BELANGEN VAN DERDEN
0,00
AUGMENTATION DE L'ACTIF NET (ou de l'Avoir social) OU DIMINUTION DU PASSIF NET
OPBRENGSTEN
3.591.992,47
PRODUITS
COURANTE OPBRENGSTEN
3.591.992,47
PRODUITS COURANTS
PRODUCTIE- EN EXPLOITATIEOPBRENGSTEN
0,00
PRODUITS DE PRODUCTION ET D'EXPLOITATION
70
Verkopen van door de entiteit vervaardigde goederen en van handelsgoederen verworven met het oog op hun doorverkoop - « tweedehands » verkopen en bijkomstige verkopen - Zelf geproduceerde vaste activa
0,00
Ventes de biens fabriqués par l'entité et de marchandises acquises en vue de leur revente - Ventes en « seconde main » et ventes accessoires - Autoproduction immobilisée
71
Gefactureerde prestaties van diensten
0,00
Prestations de services facturées
72
BELASTINGEN OP DE PRODUCTIE EN DE INVOER
0,00
IMPOTS SUR LA PRODUCTION ET LES IMPORTATIONS
73
COURANE BELASTINGEN OP INKOMEN EN OP VERMOGEN
0,00
IMPOTS COURANTS SUR LE REVENU ET LE PATRIMOINE
74
EFFECTIEVE EN TOEGEREKENDE SOCIALE BIJDRAGEN
0,00
COTISATIONS SOCIALES EFFECTIVES ET IMPUTEES
75
TE ONT.V.A.NGEN EN ANDERE COURANTE FINANCIELE INKOMSTEN - TE ONT.V.A.NGEN HUURPRIJZEN VOOR TERREINEN EN MINERALE RESERVES
368,29
INTERETS ET AUTRES REVENUS FINANCIERS COURANTS - LOYERS DE TERRAINS ET DE GISEMENTS A RECEVOIR
76
ANDERE INKOMENSOVERDRACHTEN DAN BELASTINGEN EN SOCIALE BEDRAGEN
3.591.624,18
TRANSFERTS DE REVENUS AUTRES QU'IMPOTS ET COTISATIONS SOCIALES
KAPITAALOPBRENGSTEN
0,00
PRODUITS EN CAPITAL
771/776
VERMOGENSHEFFINGEN
0,00
IMPOTS EN CAPITAL
78
ANDERE KAPITAALOVERDRACHTEN
0,00
AUTRES TRANSFERTS EN CAPITAL
790/798
KAPITAALWINSTEN
0,00
GAINS EN CAPITAL
799
TERUGNEMINGEN AAN DE EIGEN GERESERVEERDE FONDSEN
0,00
REPRISES SUR FONDS PROPRES AFFECTES
799
TERUGNEMINGEN AAN DE SOCIALE FONDSEN TEN GUNSTE VAN HET PERSONEEL
0,00
REPRISES SUR FONDS SOCIAUX EN FAVEUR DU PERSONNEL
799
TERUGNEMINGEN AAN DE VOORZIENINGEN VOOR RISICO'S EN TOEKOMSTIGE KOSTEN
0,00
REPRISES SUR PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES A VENIR
799
VERMINDERING VAN HET NETTO-ACTIEF (of het maatschappelijk vermogen) OF VERHOGING VAN HET NETTO-PASSIEF EN VERMINDERING VAN DE BELANGEN VAN DERDEN
0,00
DIMINUTION DE L'ACTIF NET (ou de l'Avoir social) OU AUGMENTATION DU PASSIF NET
CHAPITRE 3. - Le compte de récapitulation des opérations budgétaires
Art. 10.Le compte de récapitulation des opérations budgétaires de l'année, en recettes et en dépenses, s'établit comme suit :
SEC
Benamingen
Libellés
80100
Uitgaven te verdelen over de hoofdgroepen 1 tot en met 9
xxxxx
Dépenses à ventiler entre les groupes principaux 1 à 9
80310
Diverse interne verrichtingen
xxxxx
Opérations internes diverses
80320
Verrekeningen met andere dienstjaren
xxxxx
Régularisations avec d'autres exercices
80400
Annuïteiten met betrekking tot financiële leasings
xxxxx
Annuités en matière de leasings financiers
81111
Bezoldiging volgens weddeschalen
xxxxx
Rémunération suivant les barèmes
81112
Overige bezoldigingselementen
123.200,01
Autres éléments de la rémunération
81120
Sociale bijdragen ten laste van de werkgevers, afgedragen aan instellingen of fondsen
xxxxx
Cotisations sociales à charge des employeurs, versées à des institutions ou fonds
81131
Directe toelagen
3.562,93
Allocations directes
81132
Doorbetaling van loon
xxxxx
Paiement maintenu du salaire
81133
Pensioenen van overheidspersoneel
xxxxx
Pensions du personnel des administrations publiques
81140
Lonen in natura
1.742.239,01
Salaire en nature
81211
Algemene werkingskosten vergoed aan andere sectoren dan de overheidssector
977.576,24
Frais généraux de fonctionnement payés à des secteurs autres que le secteur des administrations publiques
81212
Huurgelden van gebouwen vergoed aan andere sectoren dan de overheidssector
168.423,53
Locations de bâtiments payées à des secteurs autres que le secteur des administrations publiques
81221
Algemene werkingskosten vergoed binnen de overheidssector
xxxxx
Frais généraux de fonctionnement payés à l'intérieur du secteur des administrations publiques
81222
Huurgelden van gebouwen vergoed binnen de overheidssector
xxxxx
Locations de bâtiments payées à l'intérieur du secteur des administrations publiques
81250
Indirecte belastingen betaald aan subsectoren van de overheidssector
25.841,99
Impôts indirects payés à des sous-secteurs du secteur des administrations publiques
81410
Herstel en niet-waardevermeerderend onderhoud van wegen- en waterbouwkundige werken : Kosten vergoed aan andere sectoren dan de overheidssector
xxxxx
Frais payés à des secteurs autres que le secteur des administrations publiques en matière de réparations et entretien d'ouvrages en matière de travaux routiers et hydrauliques n'augmentant pas la valeur
81420
Herstel en niet-waardevermeerderend onderhoud van wegen- en waterbouwkundige werken : Kosten vergoed binnen de overheidssector
xxxxx
Frais payés à l'intérieur du secteur des administrations publiques en matière de réparations et entretien d'ouvrages en matière de travaux routiers et hydrauliques n'augmentant pas la valeur
82110
Rente op overheidsschuld in euro
xxxxx
Intérêts de la dette publique en euros
82120
Rente op overheidsschuld in vreemde valuta
xxxxx
Intérêts de la dette publique en monnaies étrangères
82130
Rente op schuld binnen de overheidssector
xxxxx
Intérêts de la dette publique à l'intérieur du secteur des administrations publiques
82140
Rente op commerciële schuld
xxxxx
Intérêts de la dette commerciale
82150
Rente op financiële leasings
xxxxx
Intérêts sur leasings financiers
82160
Andere rente
xxxxx
Autres intérêts
82410
Huurgelden van gronden : Betalingen aan andere sectoren dan de overheidssector
xxxxx
Paiements à d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques en matière de location de terres
82420
Huurgelden van gronden : Betalingen binnen de overheidssector
xxxxx
Paiements à l'intérieur du secteur des administrations publiques en matière de location de terres
82500
Uitbetaalde dividenden
xxxxx
Dividendes distribués
83111
Rentesubsidies aan overheidsbedrijven
xxxxx
Subventions réduisant les intérêts aux entreprises publiques
83112
Rentesubsidies aan andere bedrijven
xxxxx
Subventions réduisant les intérêts aux autres entreprises
83121
Prijssubsidies aan overheidsbedrijven
xxxxx
Subventions en matière de prix aux entreprises publiques
83122
Overige exploitatiesubsidies aan overheidsbedrijven
xxxxx
Autres subventions d'exploitation aux entreprises publiques
83131
Prijssubsidies aan andere producenten dan overheidsbedrijven
xxxxx
Subventions en matière de prix à des producteurs autres que les entreprises publiques
83132
Overige exploitatiesubsidies aan andere producenten dan overheidsbedrijven
xxxxx
Autres subventions d'exploitation à des producteurs autres que les entreprises publiques
83140
Vermindering van werkgeversbijdragen voor bepaalde doelgroepen
xxxxx
Réduction de cotisations patronales ciblées
83200
Inkomensoverdrachten, die geen exploitatiesubsidies zijn, aan bedrijven en financiële instellingen
xxxxx
Transferts de revenus, autres que des subventions d'exploitation, aux entreprises et institutions financières
83300
Inkomensoverdrachten aan vzw's ten behoeve van de gezinnen
xxxxx
Transferts de revenus aux ASBL au service des ménages
83410
Weduwen- en wezenpensioenen van het overheidspersoneel
xxxxx
Pensions de veuves et orphelins du personnel des administrations publiques
83420
Inkomensoverdrachten aan gezinnen : Oorlogspensioenen
xxxxx
Transferts de revenus aux ménages - Pensions de guerre
83431
Inkomensoverdrachten aan gezinnen : Geldelijke uitkeringen
xxxxx
Transferts de revenus aux ménages - Prestations en espèces
83432
Inkomensoverdrachten aan gezinnen : Uitkeringen in natura
xxxxx
Transferts de revenus aux ménages - Prestations en nature
83441
Overige uitkeringen aan gezinnen als verbruikers : Geldelijke uitkeringen
xxxxx
Autres prestations aux ménages en tant que consommateurs - Prestations en espèces
83442
Overige uitkeringen aan gezinnen als verbruikers : Uitkeringen in natura
xxxxx
Autres prestations aux ménages en tant que consommateurs - Prestations en nature
83450
Overige uitkeringen aan gezinnen als producenten
xxxxx
Autres prestations aux ménages en tant que producteurs
83510
Inkomensoverdrachten aan EU-instellingen
xxxxx
Transferts de revenus aux institutions de l'UE
83520
Inkomensoverdrachten aan lidstaten van de EU (overheden)
xxxxx
Transferts de revenus aux pays membres de l'UE (administrations publiques)
83530
Inkomensoverdrachten aan lidstaten van de EU (niet-overheden)
xxxxx
Transferts de revenus aux pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
83540
Inkomensoverdrachten aan internationale instellingen andere dan de EU-instellingen
xxxxx
Transferts de revenus aux institutions internationales autres que les institutions de l'UE
83550
Inkomensoverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden)
xxxxx
Transferts de revenus aux pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques)
83560
Inkomensoverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden)
xxxxx
Transferts de revenus aux pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
84110
Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan de institutionele overheid
xxxxx
Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : au pouvoir institutionnel
84120
Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan niet-organieke begrotingsfondsen
xxxxx
Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux fonds budgétaires non organiques
84130
Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)
xxxxx
Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux services administratifs à comptabilité autonome (SACA)
84140
Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan administratieve openbare instellingen (AOI)
xxxxx
Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux organismes administratifs publics (OAP)
84150
Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan onderwijsinstellingen van de institutionele overheid
xxxxx
Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel
84160
Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan vzw's van de overheid
xxxxx
Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux ASBL des administrations publiques
84170
Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan andere eenheden van de overheid
xxxxx
Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux autres untés publiques
84210
Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Ouderdom, overlijden, nabestaanden
xxxxx
Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Vieillesse, décès, survie
84220
Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Ziekte
xxxxx
Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Maladie
84230
Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Invaliditeit en handicap
xxxxx
Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Invalidité et handicap
84240
Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Werkloosheid
xxxxx
Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Chômage
84250
Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Gezinslasten
xxxxx
Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Charges de famille
84260
Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Arbeidsongevallen en beroepsziekten
xxxxx
Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Accidents de travail et maladies professionnelles
84270
Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Beroepsopleiding voor volwassenen
xxxxx
Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Formation professionnelle des adultes
84280
Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Globale rijkstoelage aan de sociale zekerheid
xxxxx
Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Subvention globale à la sécurité sociale
84290
Overige inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen
xxxxx
Autres transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale
84311
Inkomensoverdrachten aan provincies - Algemene bijdragen
xxxxx
Transferts de revenus aux provinces - Contributions générales
84312
Inkomensoverdrachten aan provincies - Specifieke bijdragen
xxxxx
Transferts de revenus aux provinces - Contributions spécifiques
84313
Inkomensoverdrachten aan provincies - Bijdragen voor rentelasten
xxxxx
Transferts de revenus aux provinces - Contributions aux charges d'intérêt
84314
Inkomensoverdrachten aan provincies - Bijdragen voor lonen van het onderwijzend personeel
xxxxx
Transferts de revenus aux provinces - Contributions aux traitements du personnel enseignant
84315
Inkomensoverdrachten aan provincies - Bijdragen voor rustpensioenen van het onderwijzend personeel
xxxxx
Transferts de revenus aux provinces - Contributions aux pensions du personnel enseignant
84316
Inkomensoverdrachten aan provincies - Bijdragen voor overige werkingskosten van het onderwijs
xxxxx
Transferts de revenus aux provinces - Contributions aux autres frais de fonctionnement de l'enseignement
84321
Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Algemene bijdragen
xxxxx
Transferts de revenus aux communes - Contributions générales
84322
Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Specifieke bijdragen
xxxxx
Transferts de revenus aux communes - Contributions spécifiques
84323
Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Bijdragen voor rentelasten
xxxxx
Transferts de revenus aux communes - Contributions aux charges d'intérêt
84324
Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Bijdragen voor lonen van het onderwijzend personeel
xxxxx
Transferts de revenus aux communes - Contributions aux traitements du personnel enseignant
84325
Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Bijdragen voor rustpensioenen van het onderwijzend personeel
xxxxx
Transferts de revenus aux communes - Contributions aux pensions du personnel enseignant
84326
Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Bijdragen voor overige werkingskosten van het onderwijs
xxxxx
Transferts de revenus aux communes - Contributions aux autres frais de fonctionnement de l'enseignement
84340
Inkomensoverdrachten aan vzw's van de lokale overheden
xxxxx
Transferts de revenus aux ASBL des pouvoirs locaux
84351
Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : Politiezones
xxxxx
Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - zone de police
84352
Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : OCMW's
xxxxx
Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - CPAS
84353
Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : Intercommunales van de sector S.1313
xxxxx
Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - Intercommunales du secteur S.13.13
84354
Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : Hulpverleningszones
xxxxx
Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - Zones de secours
84359
Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : Overige lokale overheden
xxxxx
Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - Autres pouvoirs locaux
84410
Inkomensoverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs - Bijdragen voor lonen van het onderwijzend personeel
xxxxx
Transferts de revenus à l'enseignement autonome subsidié - Contributions aux traitements du personnel enseignant
84420
Inkomensoverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs - Bijdragen voor rustpensioenen van het onderwijzend personeel
xxxxx
Transferts de revenus à l'enseignement autonome subsidié - Contributions aux pensions du personnel enseignant
84430
Inkomensoverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs - Bijdragen voor overige werkingskosten van het onderwijs
xxxxx
Transferts de revenus à l'enseignement autonome subsidié - Contributions aux autres frais de fonctionnement de l'enseignement
84440
Inkomensoverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs - Bijdragen voor rentelasten van het onderwijs
xxxxx
Transferts de revenus à l'enseignement autonome subsidié - Contributions aux charges d'intérêt de l'enseignement
84511
Inkomensoverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Franse Gemeenschapscommissie
xxxxx
Transferts de revenus aux Commissions communautaires : Commission communautaire française
84512
Inkomensoverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Vlaamse Gemeenschapscommissie
xxxxx
Transferts de revenus aux Commissions communautaires : Commission communautaire flamande
84513
Inkomensoverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Gemeenschappelijke Gemeenschapscommissie
xxxxx
Transferts de revenus aux Commissions communautaires : Commission communautaire commune
84524
Inkomensoverdrachten aan de gemeenschappen : Franse Gemeenschap
xxxxx
Transferts de revenus aux communautés : Communauté française
84525
Inkomensoverdrachten aan de gemeenschappen : Vlaamse Gemeenschap
xxxxx
Transferts de revenus aux communautés : Communauté flamande
84526
Inkomensoverdrachten aan de gemeenschappen : Duitstalige Gemeenschap
xxxxx
Transferts de revenus aux communautés : Communauté germanophone
84534
Inkomensoverdrachten aan de gewesten : Waals Gewest
xxxxx
Transferts de revenus aux régions : Région wallonne
84535
Inkomensoverdrachten aan de gewesten : Brussels Hoofdstedelijk Gewest
xxxxx
Transferts de revenus aux régions : Région de Bruxelles-Capitale
84540
Inkomensoverdrachten aan de federale overheid
xxxxx
Transferts de revenus au pouvoir fédéral
84550
Inkomensoverdrachten aan interregionale eenheden
xxxxx
Transferts de revenus vers des unités interrégionales
85111
Investeringsbijdragen aan overheidsbedrijven
xxxxx
Aides à l'investissement aux entreprises publiques
85112
Investeringsbijdragen aan privébedrijven
xxxxx
Aides à l'investissement aux entreprises privées
85121
Overige kapitaaloverdrachten aan overheidsbedrijven
xxxxx
Autres transferts en capital aux entreprises publiques
85122
Overige kapitaaloverdrachten aan privébedrijven
xxxxx
Autres transferts en capital aux entreprises privées
85130
Overige kapitaaloverdrachten aan kredietinstellingen
xxxxx
Autres transferts en capital aux institutions de crédit
85140
Overige kapitaaloverdrachten aan verzekeringsmaatschappijen
xxxxx
Autres transferts en capital aux sociétés d'assurance
85210
Investeringsbijdragen aan vzw's ten behoeve van de gezinnen
xxxxx
Aides à l'investissement aux ASBL au service des ménages
85220
Overige kapitaaloverdrachten aan vzw's ten behoeve van de gezinnen
xxxxx
Autres transferts en capital aux ASBL au service des ménages
85310
Investeringsbijdragen aan gezinnen
xxxxx
Aides à l'investissement aux ménages
85320
Overige kapitaaloverdrachten aan gezinnen
xxxxx
Autres transferts en capital aux ménages
85411
Kapitaaloverdrachten aan EU-instellingen : investeringsbijdragen
xxxxx
Transferts en capital aux institutions de l'UE : aides à l'investissement
85412
Kapitaaloverdrachten aan EU-instellingen : overige kapitaaloverdrachten
xxxxx
Transferts en capital aux institutions de l'UE : autres transferts en capital
85421
Kapitaaloverdrachten aan lidstaten van de EU (overheden) : investeringsbijdragen
xxxxx
Transferts en capital aux pays membres de l'UE (administrations publiques) : aides à l'investissement
85422
Kapitaaloverdrachten aan lidstaten van de EU (overheden) : overige kapitaaloverdrachten
xxxxx
Transferts en capital aux pays membres de l'UE (administrations publiques) : autres tranferts en capital
85431
Kapitaaloverdrachten aan lidstaten van de EU (niet-overheden) : investeringsbijdragen
xxxxx
Transferts en capital aux pays membres de l'UE (non-administrations publiques) : aides à l'investissement
85432
Kapitaaloverdrachten aan lidstaten van de EU (niet-overheden) : overige kapitaaloverdrachten
xxxxx
Transferts en capital aux pays membres de l'UE (non-administrations publiques) : autres tranferts en capital
85441
Kapitaaloverdrachten aan internationale instellingen andere dan de EU-instellingen : investeringsbijdragen
xxxxx
Transferts en capital aux institutions internationales autres que les institutions de l'UE : aides à l'investissement
85442
Kapitaaloverdrachten aan internationale instellingen andere dan de EU-instellingen : overige kapitaaloverdrachten
xxxxx
Transferts en capital aux institutions internationales autres que les institutions de l'UE : autres tranferts en capital
85451
Kapitaaloverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden) : investeringsbijdragen
xxxxx
Transferts en capital aux pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) : aides à l'investissement
85452
Kapitaaloverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden) : overige kapitaaloverdrachten
xxxxx
Transferts en capital aux pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) : autres transferts en capital
85461
Kapitaaloverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden) : investeringsbijdragen
xxxxx
Transferts en capital aux pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques) : aides à l'investissement
85462
Kapitaaloverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden) : overige kapitaaloverdrachten
xxxxx
Transferts en capital aux pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques) : autres transferts en capital
86111
Investeringsbijdragen aan de institutionele overheid
xxxxx
Aides à l'investissement au pouvoir institutionnel
86112
Overige kapitaaloverdrachten aan de institutionele overheid
xxxxx
Autres transferts en capital au pouvoir institutionnel
86121
Investeringsbijdragen aan niet-organieke begrotingsfondsen
xxxxx
Aides à l'investissement aux fonds budgétaires non organiques
86122
Overige kapitaaloverdrachten aan niet-organieke begrotingsfondsen
xxxxx
Autres transferts en capital aux fonds budgétaires non organiques
86131
Investeringsbijdragen aan administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)
xxxxx
Aides à l'investissement aux services administratifs à comptabilité autonome (SACA)
86132
Overige kapitaaloverdrachten aan administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)
xxxxx
Autres transferts en capital aux services administratifs à comptabilité autonome (SACA)
86141
Investeringsbijdragen aan administratieve openbare instellingen (AOI)
xxxxx
Aides à l'investissement aux organismes administratifs publics (OAP)
86142
Overige kapitaaloverdrachten aan administratieve openbare instellingen (AOI)
xxxxx
Autres transferts en capital aux organismes administratifs publics (OAP)
86151
Investeringsbijdragen aan onderwijsinstellingen van de institutionele overheid
xxxxx
Aides à l'investissement aux établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel
86152
Overige kapitaaloverdrachten aan onderwijsinstellingen van de institutionele overheid
xxxxx
Autres transferts en capital aux établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel
86161
Investeringsbijdragen aan vzw's van de overheid
xxxxx
Aides à l'investissement aux ASBL des administrations publiques
86162
Overige kapitaaloverdrachten aan vzw's van de overheid
xxxxx
Autres transferts en capital aux ASBL des administrations publiques
86171
Investeringsbijdragen aan andere eenheden van de overheid
xxxxx
Aides à l'investissement aux autres unités publiques
86172
Overige kapitaaloverdrachten aan andere eenheden van de overheid
xxxxx
Autres transferts en capital aux autres unités publiques
86210
Investeringsbijdragen aan de socialezekerheidsinstellingen
xxxxx
Aides à l'investissement aux administrations de sécurité sociale
86220
Overige kapitaaloverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen
xxxxx
Autres transferts en capital aux administrations de sécurité sociale
86311
Investeringsbijdragen aan provincies
xxxxx
Aides à l'investissement aux provinces
86312
Overige kapitaaloverdrachten aan provincies
xxxxx
Autres transferts en capital aux provinces
86321
Investeringsbijdragen aan gemeenten
xxxxx
Aides à l'investissement aux communes
86322
Overige kapitaaloverdrachten aan gemeenten
xxxxx
Autres transferts en capital aux communes
86331
Investeringsbijdragen aan provincies en gemeenten - niet verdeeld
xxxxx
Aides à l'investissement aux provinces et communes - non ventilé
86332
Overige kapitaaloverdrachten aan provincies en gemeenten - niet verdeeld
xxxxx
Autres transferts en capital aux provinces et communes - non ventilé
86341
Investeringsbijdragen aan vzw's van de lokale overheden
xxxxx
Aides à l'investissement aux ASBL des pouvoirs locaux
86342
Overige kapitaaloverdrachten aan vzw's van de lokale overheden
xxxxx
Autres transferts en capital aux ASBL des pouvoirs locaux
86351
Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : Politiezones
xxxxx
Transfert en capital aux administrations publiques locales : zone de police
86352
Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : OCMW's
xxxxx
Transfert en capital aux administrations publiques locales : CPAS
86353
Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : Intercommunales van de sector S.1313
xxxxx
Transfert en capital aux administrations publiques locales : intercommunales du secteur S.1313
86354
Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : Hulpverleningszones
xxxxx
Transfert en capital aux administrations publiques locales : zones de secours
86359
Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : Overige lokale overheden
xxxxx
Transfert en capital aux administrations publiques locales : autres pouvoirs locaux
86410
Investeringsbijdragen aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs
xxxxx
Aides à l'investissement à l'enseignement autonome subsidié
86420
Overige kapitaaloverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs
xxxxx
Autres transferts en capital à l'enseignement autonome subsidié
86510
Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Franse Gemeenschapscommissie
xxxxx
Transferts en capital aux Commissions communautaires : Commission communautaire française
86511
Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Vlaamse Gemeenschapscommissie
xxxxx
Transferts en capital aux Commissions communautaires : Commission communautaire flamande
86512
Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Gemeenschappelijke Gemeenschapscommissie
xxxxx
Transferts en capital aux Commissions communautaires : Commission communautaire commune
86524
Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschappen : Franse Gemeenschap
xxxxx
Transferts en capital aux communautés : Communauté française
86525
Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschappen : Vlaamse Gemeenschap
xxxxx
Transferts en capital aux communautés : Communauté flamande
86526
Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschappen : Duitstalige Gemeenschap
xxxxx
Transferts en capital aux communautés : Communauté germanophone
86534
Kapitaaloverdrachten aan de gewesten : Waals Gewest
xxxxx
Transferts en capital aux régions : Région wallonne
86535
Kapitaaloverdrachten aan de gewesten : Brussels Hoofdstedelijk Gewest
xxxxx
Transferts en capital aux régions : Région de Bruxelles-Capitale
86540
Kapitaaloverdrachten aan de federale overheid
xxxxx
Transferts en capital au pouvoir fédéral
86550
Kapitaaloverdrachten aan interregionale eenheden
xxxxx
Transferts en capital vers des unités interrégionales
87111
Aankoop van gronden binnen de overheidssector
xxxxx
Achat de terrains à l'intérieur du secteur des administrations publiques
87112
Aankoop van gronden in andere sectoren dan de overheidssector
xxxxx
Achat de terrains dans d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques
87121
Aankoop van bestaande wegen- en waterbouwkundige werken binnen de overheidssector
xxxxx
Achats d'ouvrages existants en matière de travaux routiers et hydrauliques à l'intérieur du secteur des administrations publiques
87122
Aankoop van bestaande wegen- en waterbouwkundige werken in andere sectoren dan de overheidssector
xxxxx
Achats d'ouvrages existants en matière de travaux routiers et hydrauliques dans d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques
87131
Aankoop van bestaande gebouwen binnen de overheidssector
xxxxx
Achats de bâtiments existants à l'intérieur du secteur des administrations publiques
87132
Aankoop van bestaande gebouwen in andere sectoren dan de overheidssector
xxxxx
Achats de bâtiments existants dans d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques
87200
Nieuwbouw van gebouwen
xxxxx
Constructions de bâtiments
87290
Werken in onroerende staat uitgevoerd in eigen beheer
xxxxx
Travaux immobiliers réalisés en régie propre
87310
Wegenbouwkundige werken
xxxxx
Travaux routiers
87320
Waterbouwkundige werken
xxxxx
Travaux hydrauliques
87330
Pijplijnen
xxxxx
Pipe-lines
87340
Overige werken
xxxxx
Autres ouvrages
87390
Infrastructuurwerken uitgevoerd in eigen beheer
xxxxx
Travaux d'infrastructure réalisés en régie propre
87410
Aankoop van vervoermaterieel
xxxxx
Achats de matériel de transport
87421
Niet gebruikt
xxxxx
Non utilisé
87422
Verwerving van overig materieel
28.480,62
Acquisitions d'autre matériel
87430
Overdrachtskosten bij aan- en verkoop van gronden en gebouwen
xxxxx
Frais enregistrés lors de l'achat et de la vente de terrains et bâtiments
87440
Verwerving van patenten, octrooien en andere immateriële goederen
xxxxx
Acquisitions de patentes, brevets et autres biens incorporels
87450
Verwerving van waardevolle voorwerpen
xxxxx
Acquisitions d'objets de valeur
87460
Verwerving van teeltgoederen (planten en dieren)
xxxxx
Acquisitions d'actifs cultivés (végétaux et animaux)
87470
Verwerving van duurzame militaire goederen
xxxxx
Acquisitions de biens militaires durables
87480
Verwerving inzake onderzoek en ontwikkeling
xxxxx
Acquisitions en matière de recherche et développement
87490
Roerende investeringen uitgevoerd in eigen beheer
xxxxx
Investissements mobiliers réalisés en régie propre
87500
Voorraadtoename
xxxxx
Constitution de stocks
88111
Kredietverleningen aan overheidsbedrijven
xxxxx
Octrois de crédits aux entreprises publiques
88112
Kredietverleningen aan privébedrijven
xxxxx
Octrois de crédits aux entreprises privées
88121
Kredietverleningen aan openbare kredietinstellingen
xxxxx
Octrois de crédits aux institutions publiques de crédit
88122
Kredietverleningen aan privékredietinstellingen
xxxxx
Octrois de crédits aux institutions privées de crédit
88131
Kredietverleningen aan openbare verzekeringsmaatschappijen
xxxxx
Octrois de crédits aux sociétés publiques d'assurance
88132
Kredietverleningen aan privéverzekeringsmaatschappijen
xxxxx
Octrois de crédits aux sociétés privées d'assurance
88141
Deelnemingen in overheidsbedrijven
xxxxx
Participations dans des entreprises publiques
88142
Deelnemingen in privébedrijven
xxxxx
Participations dans des entreprises privées
88151
Deelnemingen in openbare kredietinstellingen
xxxxx
Participations dans des institutions publiques de crédit
88152
Deelnemingen in privékredietinstellingen
xxxxx
Participations dans des institutions privées de crédit
88161
Deelnemingen in openbare verzekeringsmaatschappijen
xxxxx
Participations dans des sociétés publiques d'assurance
88162
Deelnemingen in privéverzekeringsmaatschappijen
xxxxx
Participations dans des sociétés privées d'assurance
88170
Andere financiële producten
xxxxx
Autres produits financiers
88200
Kredietverleningen aan vzw's ten behoeve van de gezinnen
xxxxx
Octrois de crédits aux ASBL au service des ménages
88300
Kredietverleningen aan gezinnen
xxxxx
Octrois de crédits aux ménages
88411
Kredietverleningen aan EU-instellingen
xxxxx
Octrois de crédits aux institutions de l'UE
88412
Kredietverleningen aan lidstaten van de EU (overheden)
xxxxx
Octrois de crédits aux pays membres de l'UE (administrations publiques)
88413
Kredietverleningen aan lidstaten van de EU (niet-overheden)
xxxxx
Octrois de crédits aux pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
88414
Kredietverleningen aan internationale instellingen andere dan de EU-instellingen
xxxxx
Octrois de crédits aux institutions internationales autres que les institutions de l'UE
88415
Kredietverleningen aan landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden)
xxxxx
Octrois de crédits aux pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques)
88416
Kredietverleningen aan landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden)
xxxxx
Octrois de crédits aux pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
88421
Deelnemingen in EU-instellingen
xxxxx
Participations dans des institutions de l'UE
88422
Deelnemingen in lidstaten van de EU (niet-overheden)
xxxxx
Participations dans des pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
88423
Deelnemingen in internationale instellingen andere dan de EU-instellingen
xxxxx
Participations dans des institutions internationales autres que les institutions de l'UE
88424
Deelnemingen in landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden)
xxxxx
Participations dans des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
88511
Kredietverleningen aan de institutionele overheid
xxxxx
Octrois de crédits au pouvoir institutionnel
88512
Kredietverleningen aan niet-organieke begrotingsfondsen
xxxxx
Octrois de crédits aux fonds budgétaires non organiques
88513
Kredietverleningen aan administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)
xxxxx
Octrois de crédits aux services administratifs à comptabilité autonome (SACA)
88514
Kredietverleningen aan administratieve openbare instellingen (AOI)
xxxxx
Octrois de crédits aux organismes administratifs publics (OAP)
88515
Kredietverleningen aan onderwijsinstellingen van de institutionele overheid
xxxxx
Octrois de crédits aux établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel
88516
Kredietverleningen aan vzw's van de overheid
xxxxx
Octrois de crédits aux ASBL des administrations publiques
88517
Kredietverleningen aan andere eenheden van de overheid
xxxxx
Octrois de crédits aux autres unités publiques
88520
Kredietverleningen aan de socialezekerheidsinstellingen
xxxxx
Octrois de crédits aux administrations de sécurité sociale
88531
Kredietverleningen aan provincies
xxxxx
Octrois de crédits aux provinces
88532
Kredietverleningen aan gemeenten
xxxxx
Octrois de crédits aux communes
88533
Kredietverleningen aan provincies en gemeenten - niet verdeeld
xxxxx
Octrois de crédits aux provinces et communes - non ventilé
88534
Kredietverleningen aan vzw's van de lokale overheden
xxxxx
Octrois de crédits aux ASBL des pouvoirs locaux
88535
Kredietverleningen aan overige lokale overheden
xxxxx
Octrois de crédits aux autres administrations publiques locales
88540
Kredietverleningen aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs
xxxxx
Octrois de crédits à l'enseignement autonome subsidié
88550
Kredietverleningen aan andere institutionele groepen (federale overheid, gemeenschappen, gewesten,
xxxxx
Octrois de crédits à d'autres groupes institutionnels
88561
Deelnemingen binnen de overheidssector : Binnen de institutionele groep
xxxxx
Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : à l'intérieur du GI
88562
Deelnemingen binnen de overheidssector : Sociale zekerheid
xxxxx
Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : sécurité sociale
88563
Deelnemingen binnen de overheidssector : Lokale overheden
xxxxx
Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : pouvoirs locaux
88564
Deelnemingen binnen de overheidssector : Gesubsidieerd autonoom onderwijs
xxxxx
Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : enseignement autonome subsidié
88565
Deelnemingen binnen de overheidssector : Andere institutionele groepen
xxxxx
Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : autres GI
89110
Aflossingen van de schuld in euro
xxxxx
Remboursements de la dette en euros
89120
Aflossingen van de schuld in vreemde valuta
xxxxx
Remboursements de la dette en monnaies étrangères
89130
Aflossingen van de schuld binnen de overheidssector
xxxxx
Remboursements de la dette à l'intérieur du secteur des administrations publiques
89170
Aflossingen bij financiële leasings
xxxxx
Amortissements sur leasings financiers
89200
Ontmuntingen
xxxxx
Démonétisations
89300
Verlaging van het eigen vermogen
xxxxx
Réduction de fonds propres
Totaal begroting uitgaven
3.069.324,33
Total budget des dépenses
90600
Ontvangsten te verdelen over de hoofdgroepen 1 tot en met 9
xxxxx
Recettes à ventiler entre les groupes principaux 1 à 9
90810
Diverse interne verrichtingen
xxxxx
Opérations internes diverses
90820
Verrekeningen met andere dienstjaren
xxxxx
Régularisations avec d'autres exercices
91611
Verkoop van niet-duurzame goederen en diensten aan bedrijven
xxxxx
Ventes de biens non durables et de services aux entreprises
91612
Verkoop van niet-duurzame goederen en diensten aan vzw's ten behoeve van de gezinnen en aan gezinnen
xxxxx
Ventes de biens non durables et de services aux ASBL au service des ménages et aux ménages
91613
Verkoop van niet-duurzame goederen en diensten aan het buitenland
xxxxx
Ventes de biens non durables et de services à l'étranger
91620
Verkoop van niet-duurzame goederen en diensten binnen de overheidssector
xxxxx
Ventes de biens non durables et de services à l'intérieur du secteur des administrations publiques
91810
Ontvangsten van andere sectoren dan de overheidssector
xxxxx
Recettes d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques en matière de travaux routiers et hydrauliques
91820
Ontvangsten afkomstig van wegen- en waterbouwkundige werken : ontvangsten binnen de overheidssector
xxxxx
Recettes à l'intérieur du secteur des administrations publiques en matière de travaux routiers et hydrauliques
91900
Productie van investeringsgoederen in eigen beheer
xxxxx
Production de biens d'investissement en régie propre
92610
Rente-ontvangsten van andere sectoren dan de overheidssector
xxxxx
Perception d'intérêts d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques
92620
Rente-ontvangsten binnen de overheidssector
xxxxx
Perception d'intérêts à l'intérieur du secteur des administrations publiques
92810
Concessies
xxxxx
Concessions
92820
Dividenden
xxxxx
Dividendes reçus
92830
Huurgelden van gronden
xxxxx
Locations de terres
93610
Invoerrechten
xxxxx
Taxes à l'importation
93620
Accijnzen en andere verbruiksbelastingen
xxxxx
Droits d'accise et autres impôts sur la consommation
93630
Belasting op de toegevoegde waarde
xxxxx
Taxe sur la valeur ajoutée
93640
Registratierechten
xxxxx
Droits d'enregistrement
93650
Winsten van fiscale overheidsmonopolies of van openbare bedrijven met een monopolistisch karakter
xxxxx
Bénéfices des monopoles fiscaux des pouvoirs publics ou d'entreprises publiques à caractère de monopole
93660
Verkeersbelasting
xxxxx
Taxe de circulation
93670
Milieuheffingen
xxxxx
Taxes sur la pollution
93680
Heffingen en belastingen op onroerende goederen, met uitzondering van de onroerende voorheffing
xxxxx
Taxes et impôts immobiliers, à l'exception du précompte immobilier
93690
Diverse belastingen
xxxxx
Taxes diverses
93710
Directe belastingen ten laste van bedrijven, kredietinstellingen en verzekeringsmaatschappijen
xxxxx
Impôts directs à charge des entreprises, institutions de crédit et sociétés d'assurance
93720
Directe belastingen ten laste van gezinnen en vzw's ten behoeve van de gezinnen
xxxxx
Impôts directs à charge des ménages et des ASBL au service des ménages
93730
Socialezekerheidsbijdragen ten laste van werkgevers - overheid
xxxxx
Contributions sécurité sociale à charge des employeurs - pouvoirs publics
93740
Socialezekerheidsbijdragen ten laste van andere werkgevers
xxxxx
Contributions sécurité sociale à charge d'autres employeurs
93750
Socialezekerheidsbijdragen ten laste van werknemers
xxxxx
Contributions sécurité sociale à charge des travailleurs
93760
Bijdragen voor het Fonds voor Overlevingspensioenen
xxxxx
Retenues pour le Fonds des pensions de survie
93770
Andere verplichte bijdragen
xxxxx
Autres contributions de nature obligatoire
93810
Overige inkomensoverdrachten van bedrijven
xxxxx
Autres transferts de revenus des entreprises
93820
Overige inkomensoverdrachten van kredietinstellingen
xxxxx
Autres transferts de revenus des institutions de crédit
93830
Overige inkomensoverdrachten van verzekeringsmaatschappijen
xxxxx
Autres transferts de revenus des sociétés d'assurance
93840
Overige inkomensoverdrachten van vzw's ten behoeve van de gezinnen
xxxxx
Autres transferts de revenus des ASBL au service des ménages
93850
Overige inkomensoverdrachten van gezinnen
xxxxx
Autres transferts de revenus des ménages
93910
Van EU-instellingen
xxxxx
Des institutions de l'UE
93920
Inkomensoverdrachten van lidstaten van de EU (overheden)
xxxxx
Transferts de revenus des pays membres de l'UE (administrations publiques)
93930
Inkomensoverdrachten van lidstaten van de EU (niet-overheden)
xxxxx
Transferts de revenus des pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
93940
Inkomensoverdrachten van internationale instellingen andere dan de EU-instellingen
xxxxx
Transferts de revenus des institutions internationales autres que les institutions de l'UE
93950
Inkomensoverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden)
xxxxx
Transferts de revenus des pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques)
93960
Inkomensoverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden)
xxxxx
Transferts de revenus des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
94610
Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van de institutionele overheid
3.591.624,18
Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : du pouvoir institutionnel
94620
Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van niet-organieke begrotingsfondsen
xxxxx
Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des fonds budgétaires non organiques
94630
Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)
xxxxx
Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des services administratifs à comptabilité autonome (SACA)
94640
Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van administratieve openbare instellingen (AOI)
xxxxx
Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des organismes administratifs publics (OAP)
94650
Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van onderwijsinstellingen van de institutionele overheid
xxxxx
Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel
94660
Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van vzw's van de overheid
xxxxx
Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des ASBL des administrations publiques
94670
Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van andere eenheden van de overheid
xxxxx
Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des autres unités publiques
94710
Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Ouderdom, overlijden, nabestaanden
xxxxx
Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Vieillesse, décès, survie
94720
Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Ziekte
xxxxx
Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Maladie
94730
Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Invaliditeit en handicap
xxxxx
Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Invalidité et handicap
94740
Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Werkloosheid
xxxxx
Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Chômage
94750
Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Gezinslasten
xxxxx
Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Charges de famille
94760
Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Arbeidsongevallen en beroepsziekten
xxxxx
Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Accidents de travail et maladies professionnelles
94770
Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Beroepsopleiding voor volwassenen
xxxxx
Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Formation professionnelle des adultes
94780
Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Overige inkomenoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen
xxxxx
Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Autres transferts de revenus des administrations de sécurité sociale
94811
Inkomensoverdrachten van provincies Algemene bijdragen
xxxxx
Transferts de revenus des provinces - Contributions générales
94812
Inkomensoverdrachten van provincies Specifieke bijdragen
xxxxx
Transferts de revenus des provinces - Contributions spécifiques
94821
Inkomensoverdrachten van gemeenten Algemene bijdragen
xxxxx
Transferts de revenus des communes - Contributions générales
94822
Inkomensoverdrachten van gemeenten Specifieke bijdragen
xxxxx
Transferts de revenus des communes - Contributions spécifiques
94840
Inkomensoverdrachten Van vzw's van de lokale overheden
xxxxx
Transferts de revenus des ASBL des pouvoirs locaux
94851
Inkomensoverdrachten van lokale overheden : Politiezones
xxxxx
Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - zone de police
94852
Inkomensoverdrachten van lokale overheden : OCMW's
xxxxx
Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - CPAS
94853
Inkomensoverdrachten van lokale overheden : Intercommunales van de sector S.1313
xxxxx
Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - Intercommunales du secteur S.13.13
94854
Inkomensoverdrachten van lokale overheden : Hulpverleningszones
xxxxx
Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - Zones de secours
94859
Inkomensoverdrachten van lokale overheden : Overige lokale overheden
xxxxx
Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - Autres pouvoirs locaux
94911
Inkomensoverdrachten van de gemeenschapscommissies : Franse Gemeenschapscommissie
xxxxx
Transferts de revenus des Commissions communautaires : Commission communautaire française
94912
Inkomensoverdrachten van de gemeenschapscommissies : Vlaamse Gemeenschapscommissie
xxxxx
Transferts de revenus des Commissions communautaires : Commission communautaire flamande
94913
Inkomensoverdrachten van de gemeenschapscommissies : Gemeenschappelijke Gemeenschapscommissie
xxxxx
Transferts de revenus des Commissions communautaires : Commission communautaire commune
94924
Inkomensoverdrachten van de gemeenschappen : Franse Gemeenschap
xxxxx
Transferts de revenus des communautés : Communauté française
94925
Inkomensoverdrachten van de gemeenschappen : Vlaamse Gemeenschap
xxxxx
Transferts de revenus des communautés : Communauté flamande
94926
Inkomensoverdrachten van de gemeenschappen : Duitstalige Gemeenschap
xxxxx
Transferts de revenus des communautés : Communauté germanophone
94934
Inkomensoverdrachten van de gewesten : Waals Gewest
xxxxx
Transferts de revenus des régions : Région wallonne
94935
Inkomensoverdrachten van de gewesten : Brussels Hoofdstedelijk Gewest
xxxxx
Transferts de revenus des régions : Région de Bruxelles-Capitale
94940
Inkomensoverdrachten van de federale overheid
xxxxx
Transferts de revenus du pouvoir fédéral
94950
Inkomensoverdrachten van interregionale eenheden
xxxxx
Transferts de revenus d'unités interrégionales
95610
Vermogensheffingen - Van bedrijven
xxxxx
Impôt en capital - Des entreprises
95620
Vermogensheffingen - Van kredietinstellingen
xxxxx
Impôt en capital - Des institutions de crédit
95630
Vermogensheffingen - Van verzekeringsmaatschappijen
xxxxx
Impôt en capital - Des sociétés d'assurance
95640
Vermogensheffingen - Van vzw's ten behoeve van de gezinnen
xxxxx
Impôt en capital - Des ASBL au service des ménages
95650
Vermogensheffingen - Van gezinnen
xxxxx
Impôt en capital - Des ménages
95710
Niet gebruikt
xxxxx
Non utilisé
95720
Overige kapitaaloverdrachten van bedrijven
xxxxx
Autres transferts en capital des entreprises
95730
Overige kapitaaloverdrachten van kredietinstellingen
xxxxx
Autres transferts en capital des institutions de crédit
95740
Overige kapitaaloverdrachten van verzekeringsmaatschappijen
xxxxx
Autres transferts en capital des sociétés d'assurance
95810
Kapitaaloverdrachten van vzw's ten behoeve van de gezinnen
xxxxx
Transferts en capital des ASBL au service des ménages
95820
Kapitaaloverdrachten van gezinnen
xxxxx
Transferts en capital des ménages
95911
Kapitaaloverdrachten van EU-instellingen : investeringsbijdragen
xxxxx
Transferts en capital des institutions de l'UE : aides à l'investissement
95912
Kapitaaloverdrachten van EU-instellingen : overige kapitaaloverdrachten
xxxxx
Transferts en capital des institutions de l'UE : autres transferts en capital
95921
Kapitaaloverdrachten van lidstaten van de EU (overheden) : investeringsbijdragen
xxxxx
Transferts en capital des pays membres de l'UE (administrations publiques) : aides à l'investissement
95922
Kapitaaloverdrachten van lidstaten van de EU (overheden) : overige kapitaaloverdrachten
xxxxx
Transferts en capital des pays membres de l'UE (administrations publiques) : autres transferts en capital
95930
Kapitaaloverdrachten van lidstaten van de EU (niet-overheden)
xxxxx
Transferts en capital des pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
95941
Kapitaaloverdrachten van internationale instellingen andere dan de EU-instellingen : investeringsbijdragen
xxxxx
Transferts en capital des institutions internationales autres que les institutions de l'UE : aides à l'investissement
95942
Kapitaaloverdrachten van internationale instellingen andere dan de EU-instellingen : overige kapitaaloverdrachten
xxxxx
Transferts en capital des institutions internationales autres que les institutions de l'UE : autres transferts en capital
95951
Kapitaaloverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden) : investeringsbijdragen
xxxxx
Transferts en capital des pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) : aides à l'investissement
95952
Kapitaaloverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden) : overige kapitaaloverdrachten
xxxxx
Transfert en capital des pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) : autres transferts en capital
95960
Kapitaaloverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden)
xxxxx
Transfert en capital des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
96611
Investeringsbijdragen van de institutionele overheid
xxxxx
Aides à l'investissement du pouvoir institutionnel
96612
Overige kapitaaloverdrachten van de institutionele overheid
xxxxx
Autres transferts en capital du pouvoir institutionnel
96621
Investeringsbijdragen van niet-organieke begrotingsfondsen
xxxxx
Aides à l'investissement des fonds budgétaires non organiques
96622
Overige kapitaaloverdrachten van niet-organieke begrotingsfondsen
xxxxx
Autres transferts en capital des fonds budgétaires non organiques
96631
Investeringsbijdragen van administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)
xxxxx
Aides à l'investissement des services administratifs à comptabilité autonome (SACA)
96632
Overige kapitaaloverdrachten van administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)
xxxxx
Autres transferts en capital des services administratifs à comptabilité autonome (SACA)
96641
Investeringsbijdragen van administratieve openbare instellingen (AOI)
xxxxx
Aides à l'investissement des organismes administratifs publics (OAP)
96642
Overige kapitaaloverdrachten van administratieve openbare instellingen (AOI)
xxxxx
Autres transferts en capital des organismes administratifs publics (OAP)
96651
Investeringsbijdragen van onderwijsinstellingen van de institutionele overheid
xxxxx
Aides à l'investissement des établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel
96652
Overige kapitaaloverdrachten van onderwijsinstellingen van de institutionele overheid
xxxxx
Autres transferts en capital des établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel
96661
Investeringsbijdragen van vzw's van de overheid
xxxxx
Aides à l'investissement des ASBL des administrations publiques
96662
Overige kapitaaloverdrachten van vzw's van de overheid
xxxxx
Autres transferts en capital des ASBL des administrations publiques
96671
Investeringsbijdragen van andere eenheden van de overheid
xxxxx
Aides à l'investissement des autres unités publiques
96672
Overige kapitaaloverdrachten van andere eenheden van de overheid
xxxxx
Autres transferts en capital des autres unités publiques
96700
Kapitaaloverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen
xxxxx
Transferts en capital des administrations de sécurité sociale
96811
Investeringsbijdragen van provincies
xxxxx
Aides à l'investissement des provinces
96812
Overige kapitaaloverdrachten van provincies
xxxxx
Autres transferts en capital des provinces
96821
Investeringsbijdragen van gemeenten
xxxxx
Aides à l'investissement des communes
96822
Overige kapitaaloverdrachten van gemeenten
xxxxx
Autres transferts en capital des communes
96831
Investeringsbijdragen van provincies en gemeenten - niet verdeeld
xxxxx
Aides à l'investissement des provinces et communes - non ventilé
96832
Overige kapitaaloverdrachten van provincies en gemeenten - niet verdeeld
xxxxx
Autres transferts en capital des provinces et communes - non ventilé
96841
Investeringsbijdragen van vzw's van de lokale overheden
xxxxx
Aides à l'investissement des ASBL des pouvoirs locaux
96842
Overige kapitaaloverdrachten van vzw's van de lokale overheden
xxxxx
Autres transferts en capital des ASBL des pouvoirs locaux
96851
Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : Politiezones
xxxxx
Transfert en capital des administrations publiques locales : zone de police
96852
Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : OCMW's
xxxxx
Transfert en capital des administrations publiques locales : CPAS
96853
Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : Intercommunales van de sector S.1313
xxxxx
Transfert en capital des administrations publiques locales : intercommunales du secteur S.1313
96854
Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : Hulpverleningszones
xxxxx
Transfert en capital des administrations publiques locales : zones de secours
96859
Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : Overige lokale overheden
xxxxx
Transfert en capital des administrations publiques locales : autres pouvoirs locaux
96911
Kapitaaloverdrachten van de gemeenschapscommissies : Kapitaaloverdrachten van de federale overheid
xxxxx
Transferts en capital des Commissions communautaires : Commission communautaire française
96912
Kapitaaloverdrachten van de gemeenschapscommissies : Vlaamse Gemeenschapscommissie
xxxxx
Transferts en capital des Commissions communautaires : Commission communautaire flamande
96913
Kapitaaloverdrachten van de gemeenschapscommissies : Gemeenschappelijke Gemeenschapscommissie
xxxxx
Transferts en capital des Commissions communautaires : Commission communautaire commune
96924
Kapitaaloverdrachten van de gemeenschappen : Franse Gemeenschap
xxxxx
Transferts en capital des communautés : Communauté française
96925
Kapitaaloverdrachten van de gemeenschappen : Vlaamse Gemeenschap
xxxxx
Transferts en capital des communautés : Communauté flamande
96926
Kapitaaloverdrachten van de gemeenschappen : Duitstalige Gemeenschap
xxxxx
Transferts en capital des communautés : Communauté germanophone
96934
Kapitaaloverdrachten van de gewesten : Waals Gewest
xxxxx
Transferts en capital des régions : Région wallonne
96935
Kapitaaloverdrachten van de gewesten : Brussels Hoofdstedelijk Gewest
xxxxx
Transferts en capital des régions : Région de Bruxelles-Capitale
96940
Kapitaaloverdrachten van de federale overheid
xxxxx
Transferts en capital du pouvoir fédéral
96950
Kapitaaloverdrachten van interregionale eenheden
xxxxx
Transferts en capital d'unités interrégionales
97611
Verkoop van gronden binnen de overheidssector
xxxxx
Ventes de terrains à l'intérieur du secteur des administrations publiques
97612
Verkoop van gronden aan andere sectoren dan de overheidssector
xxxxx
Ventes de terrains à d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques
97621
Verkoop van bestaande wegen- en waterbouwkundige werken binnen de overheidssector
xxxxx
Ventes d'ouvrages existants en matière de travaux routiers et hydrauliques à l'intérieur du secteur des administrations publiques
97622
Verkoop van bestaande wegen- en waterbouwkundige werken aan andere sectoren dan de overheidssector
xxxxx
Ventes d'ouvrages existants en matière de travaux routiers et hydrauliques à d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques
97631
Verkoop van bestaande gebouwen binnen de overheidssector
xxxxx
Ventes de bâtiments existants à l'intérieur du secteur des administrations publiques
97632
Verkoop van bestaande gebouwen aan andere sectoren dan de overheidssector
xxxxx
Ventes de bâtiments existants à d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques
97710
Verkoop van vervoermaterieel
xxxxx
Ventes de matériel de transport
97720
Verkoop van overig materieel
xxxxx
Ventes d'autre matériel
97730
Verkoop van patenten, octrooien en andere immateriële goederen
xxxxx
Ventes de patentes, brevets et autres biens incorporels
97740
Verkoop van waardevolle voorwerpen
xxxxx
Ventes d'objets de valeur
97750
Verkoop van teeltgoederen (planten en dieren)
xxxxx
Ventes d'actifs cultivés (végétaux et animaux)
97760
Brussels Hoofdstedelijk Gewest
xxxxx
Non utilisé
97770
Verkoop van duurzame militaire goederen
xxxxx
Ventes de biens militaires durables
97780
Verkoop inzake onderzoek en ontwikkeling
xxxxx
Ventes en matière de recherche et développement
97800
Voorraadverminderingen
xxxxx
Réduction des stock
98610
Kredietaflossingen door bedrijven
xxxxx
Remboursements de crédits par les entreprises
98620
Kredietaflossingen door kredietinstellingen
xxxxx
Remboursements de crédits par les institutions de crédit
98630
Kredietaflossingen door verzekeringsmaatschappijen
xxxxx
Remboursements de crédits par les sociétés d'assurance
98640
Vereffeningen van deelnemingen in bedrijven
xxxxx
Liquidations de participations dans les entreprises
98650
Vereffeningen van deelnemingen in kredietinstellingen
xxxxx
Liquidations de participations dans les institutions de crédit
98660
Vereffeningen van deelnemingen in verzekeringsmaatschappijen
xxxxx
Liquidations de participations dans les sociétés d'assurance
98670
Andere financiële producten
xxxxx
Autres produits financiers
98710
Kredietaflossingen door vzw's ten behoeve van de gezinnen
xxxxx
Remboursements de crédits par les ASBL au service des ménages
98720
Kredietaflossingen door gezinnen
xxxxx
Remboursements de crédits par les ménages
98811
Kredietaflossingen door EU-instellingen
xxxxx
Remboursement de crédits par les institutions de l'UE
98812
Kredietaflossingen door lidstaten van de EU (overheden)
xxxxx
Remboursement de crédits par les pays membres de l'UE (administrations publiques)
98813
Kredietaflossingen door lidstaten van de EU (niet-overheden)
xxxxx
Remboursement de crédits par les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
98814
Kredietaflossingen door internationale instellingen andere dan de EU-instellingen
xxxxx
Remboursement de crédits par des institutions internationales autres que les institutions de l'UE
98815
Door landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden)
xxxxx
Par des pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques)
98816
Door landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden)
xxxxx
Par des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
98821
Kredietaflossingen in EU-instellingen
xxxxx
Remboursement de crédits dans des institutions de l'UE
98822
Kredietaflossingen in lidstaten van de EU (niet-overheden)
xxxxx
Remboursement de crédits dans des pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
98823
Kredietaflossingen in internationale instellingen andere dan de EU-instellingen
xxxxx
Remboursement de crédits dans des institutions internationales autres que les institutions de l'UE
98824
Kredietaflossingen in landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden)
xxxxx
Remboursement de crédits dans des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
98911
Kredietaflossingen van de institutionele overheid
xxxxx
Remboursement de crédits du pouvoir institutionnel
98912
Kredietaflossingen van niet-organieke begrotingsfondsen
xxxxx
Remboursement de crédits des fonds budgétaires non organiques
98913
Kredietaflossingen van administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA)
xxxxx
Remboursement de crédits des services administratifs à comptabilité autonome (SACA)
98914
Kredietaflossingen van administratieve openbare instellingen (AOI)
xxxxx
Remboursement de crédits des organismes administratifs publics (OAP)
98915
Kredietaflossingen van onderwijsinstellingen van de institutionele overheid
xxxxx
Remboursement de crédits des établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel
98916
Kredietaflossingen van vzw's van de overheid
xxxxx
Remboursement de crédits des ASBL des administrations publiques
98917
Kredietaflossingen van andere eenheden van de overheid
xxxxx
Remboursement de crédits des autres unités publiques
98920
Kredietaflossingen door de socialezekerheidsinstellingen
xxxxx
Remboursements de crédits par les administrations de sécurité sociale
98931
Kredietaflossingen door provincies
xxxxx
Remboursement de crédits par les provinces
98932
Kredietaflossingen door gemeenten
xxxxx
Remboursement de crédits par les communes
98933
Kredietaflossingen door provincies en gemeenten - niet verdeeld
xxxxx
Remboursement de crédits par les provinces et les communes - non ventilé
98934
Kredietaflossingen door vzw's van de lokale overheden
xxxxx
Remboursement de crédits par les ASBL des pouvoirs locaux
98935
Kredietaflossingen door overige lokale overheden
xxxxx
Remboursement de crédits par les autres administrations publiques locales
98940
Kredietaflossingen door het gesubsidieerd autonoom onderwijs
xxxxx
Remboursements de crédits par l'enseignement autonome subsidié
98950
Kredietaflossingen door andere institutionele groepen (federale overheid, gemeenschappen, gewesten,
xxxxx
Remboursements de crédits par d'autres groupes institutionnels
98961
Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Binnen de institutionele groep
xxxxx
Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : à l'intérieur du GI
98962
Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Sociale zekerheid
xxxxx
Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : sécurité sociale
98963
Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Lokale overheden
xxxxx
Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : pouvoirs locaux
98964
Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Gesubsidieerd autonoom onderwijs
xxxxx
Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : enseignement autonome subsidié
98965
Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Andere institutionele groepen
xxxxx
Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : autres GI
99610
Opbrengst van leningen in euro
xxxxx
Produits des emprunts en euros
99620
Opbrengst van leningen in vreemde valuta
xxxxx
Produits des emprunts en monnaies étrangères
99630
Opbrengst van leningen binnen de overheidssector
xxxxx
Produits des emprunts à l'intérieur du secteur des administrations publiques
99670
Opbrengst van leningen inzake financiële leasings
xxxxx
Produits des emprunt en matière de leasings financiers
99700
Aanmuntingen
xxxxx
Monétisations
99800
Verhoging van het eigen vermogen
xxxxx
Apport de fonds propres
Totaal begroting ontvangsten
3.591.624,18
Total budget des recettes
Resultaat
522.299,85
Résultat
Promulguons le présent règlement, ordonnons qu'il soit publié au Moniteur belge.
Bruxelles, le 25 janvier 2024.
Le Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé du Développement territorial et de la Rénovation urbaine, du Tourisme, de la Promotion de l'Image de Bruxelles et du Biculturel d'intérêt régional, R. VERVOORT La Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de la Mobilité, des Travaux publics et de la Sécurité routière, E. VAN DEN BRANDT Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Energie et de la Démocratie participative, A. MARON Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Finances, du Budget, de la Fonction publique, de la Promotion du Multilinguisme et de l'Image de Bruxelles, S. GATZ Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi et de la Formation professionnelle, de la Transition numérique et des Pouvoirs locaux, B. CLERFAYT _______ Note (1) Documents du Parlement: Session ordinaire 2021-2022 A-510/1 Projet d'ordonnance A-510/2 Rapport (renvoi) A-510/3 Corrigendum Session ordinaire 2023-2024 A-510/4 Rapport complémentaire (renvoi) Comptes rendus intégraux: Discussions et adoptions: séances des vendredis 20 mai 2022 et 15 mars 2024
Pour la consultation du tableau, voir image