Etaamb.openjustice.be
Nomination Par Arrêté Royal
publié le 25 juin 2007

Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil national de la promotion de la qualité, institué auprès du Service des soins de santé. - Renouvellement de mandats et nomination de membres Par arrêté royal du 3 juin 2007, sont renouv 1° Au titre de représentants : a) des universités : MM. Bossaert, L., Casteleyn, P.-P., Dés(...)

source
service public federal securite sociale
numac
2007022986
pub.
25/06/2007
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE


Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil national de la promotion de la qualité, institué auprès du Service des soins de santé. - Renouvellement de mandats et nomination de membres Par arrêté royal du 3 juin 2007, sont renouvelés pour un terme de quatre ans, prenant cours le 6 décembre 2006, en qualité de membres du Conseil national de la promotion de la qualité, institué auprès du Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, les mandats de : 1° Au titre de représentants : a) des universités : MM.Bossaert, L., Casteleyn, P.-P., Désir, D. et Reginster, J.-Y., en qualité de membres effectifs et MM. De Coster, P., Lysens, R. et Roland, M., en qualité de membres suppléants; b) des organisations scientifiques médicales : Mme Bruwier, G.et MM. Burnon, D., Page, G., Seuntjens, L. et Vogelaers, D., en qualité de membres effectifs et MM. Lefebvre, L., Struyven, J. et Victor, J., en qualité de membres suppléants; 2° Au titre de représentants des organismes assureurs : Mmes Ceuppens, A., Duyck, M. et Van Rompaey, B. et MM. Boutsen, M., Boydens, J., Cools, L., Galloo, P., Sumkay, F., Vanstechelman, R. et van den Oever, R., en qualité de membres effectifs et Mmes De Gauquier, K. et Zamurovic, D. et MM. Boly, J., De Bethune, X., Du Bois, M., Lagaert, M., Mertens, R., Van Den Bremt, Ch. et Van Der Meeren, I., en qualité de membres suppléants; 3° Au titre de représentants : a) du Ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions : MM.Mensaert, A., Ramaekers, D. et Schetgen, M., en qualité de membres effectifs et Mmes De Nys, K. et Mambourg, F. et M. Kips, J., en qualité de membres suppléants; b) du ministre qui a la Santé publique dans ses attributions : MM.Buntinx, F., Dercq, J.-P. et Radermecker, R., en qualité de membres effectifs et M. Chevalier, P., en qualité de membre suppléant.

Par le même arrêté, sont nommés membres audit conseil, à partir de la date de cette publication et pour un terme expirant le 5 décembre 2010 : 1° Au titre de représentants : a) des universités : M.Desuter, G., en qualité de membre effectif et MM. Bassleer, B., De Boeck, H. et Wens, J., en qualité de membres suppléants; b) des organisations scientifiques médicales : Mme Van Campenhout, Ch.et M. Vanden Bussche, P., en qualité de membres effectifs et MM. De Wolf, D., Heyrman, J. et Michotte, A., en qualité de membres suppléants; 2° Au titre de représentants des organismes assureurs : Mmes Fabri, V.et Goovaerts, C., en qualité de membres effectifs et Mme Bonnewyn, C. et MM. Bronckaers, J.-P. et Olin, J., en qualité de membres suppléants; 3° Au titre de représentant : du Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions : M.Gillet, P., en qualité de membre suppléant.

^