SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Groupe de direction de l'accréditation, institué auprès du Service des soins de santé. - Démission et nomination de membres Par arrêté royal du 6 février 2004, sont nommés membres du Groupe de direction de l'accréditation, institué auprès du Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, au titre de représentants d'une organisation professionnelle représentative des médecins, à partir du 30 septembre 2002 : a) médecins généralistes agréés : MM.Bauval, M., Drielsma, P., Istas, G. et Mouawad, F., en qualité de membres effectifs; b) médecin spécialiste : M.Bernard, D., en qualité de membre effectif.

Par le même arrêté, sont nommés membres du Groupe de direction de l'accréditation, institué auprès du Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, pour un terme de quatre ans, prenant cours le 30 septembre 2002 : - au titre de représentants des organisations scientifiques médicales : M. Smeets, P., en qualité de membre effectif et M. David, Ph., en qualité de membre suppléant.

Par le même arrêté, démission honorable de ses fonctions de membre du Groupe de direction de l'accréditation, institué auprès du Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, est accordée à M. De Roeck, M., membre effectif.

Par le même arrêté, est nommé, à partir du 1er février 2003, M. De Leeuw, A., en qualité de membre effectif dudit Groupe de direction, au titre de représentant d'une organisation scientifique médicale, en remplacement de M. De Roeck, M., dont il achèvera le mandat.