publié le 06 décembre 2002
Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil national de la promotion de la qualité, institué auprès du Service des soins de santé. - Nomination de membres Par arrêté royal du 14 novembre 2002, qui entre en vigueur le jour de la p 1° Au titre de représentants des organisations professionnelles représentatives : a) des médeci(...)
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ENVIRONNEMENT
   Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil national    de la promotion de la qualité, institué auprès du Service des soins de    santé. - Nomination de membres    Par arrêté royal du 14 novembre 2002, qui entre en vigueur le jour de    la présente publication, sont nommés membres du Conseil national de la    promotion de la qualité, institué auprès du Service des soins de santé    de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, pour une    période de quatre ans : 1° Au titre de représentants des organisations professionnelles    représentatives :    a) des médecins généralistes agréés :    MM.BAUVAL, M., ISTAS, G., LEMYE, R., PUTZEYS, P., VANDERMEEREN, Ph.    et VAN WASSENHOVE, K., en qualité de membres effectifs et Mmes GILLET,    A. et ROELS, H. et MM. LECLERCQ, D., LEUNCKENS, I., VANDEWIELE, P. et    VOLLEMAERE, P., en qualité de membres suppléants; b) des médecins spécialistes :    MM.LEGEIN, F., LEONARD, J.-P., MASSON, M., RUTSAERT, R., VAN    DRIESSCHE, R. et VAN HECKE, W., en qualité de membres effectifs et Mme    PANOPOULOS, E. et MM. BAEYENS, J.-P., DHAENENS, P., HIMPE, D., PORIAU,    S. et PUTZEYS, G., en qualité de membres suppléants; 2° Au titre de représentants :    a) des universités :    MM.BOSSAERT, L., CASTELEYN, P., COLARDYN, F., DE PLAEN, J.-F., DESIR,    D., REGINSTER, J.-Y. et WAER, M., en qualité de membres effectifs et    Mme DENEKENS, J. et MM. DE COSTER, P., PELEMAN, R., ROLAND, M.,    RORIVE, G., VANDEKERCKHOVE, Ph. et VANDENPLAS, Y., en qualité de    membres suppléants; b) des organisations scientifiques médicales :    Mme BRUWIER, G.et MM. BURNON, D., de WAELE, M., HEYRMAN, J., PAGE,    G., SEUNTJENS, L. et VOGELAERS, D., en qualité de membres effectifs et    MM. BUTS, J.-P., LEFEBVRE, L., MEGANCK, M., STRUYVEN, J., VANDEN    BUSSCHE, P., VAN ZANDIJCKE, M. et VICTOR, J., en qualité de membres    suppléants; 3° Au titre de représentants des organismes assureurs :    Mmes CEUPPENS, A.et VAN ROMPAEY, B. et MM. BOUTSEN, M., BOYDENS, J.,    BRONCKAERS, J.-P., DE SWAEF, N., DONCEEL, P., GALLOO, P., OLIN, J.,    SUMKAY, F., van den OEVER, R. et VANSTECHELMAN, R., en qualité de    membres effectifs et Mmes DE GAUQUIER, K., GOOVAERTS, C., WIDERA, I.    et ZAMUROVIC, D. et MM. BAEYENS, P., BOLY, J., DE BETHUNE, X.,    DEVILLERS, J., DRABS, Ph., DU BOIS, M., MERTENS, R. et VAN DER MEEREN,    I., en qualité de membres suppléants; 4° Au titre de représentants :    a) du Ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions :    MM.BUNTINX, F., MENSAERT, A. et RAMAEKERS, D., en qualité de membres    effectifs et Mme MAMBOURG, F. et MM. AERTGEERTS, B. et KIPS, J., en    qualité de membres suppléants; b) du Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions :    Mme DEDRY, A.et MM. DERCQ, J.-P. et HEYERICK, J., en qualité de    membres effectifs et Mme du PARC, V. et MM. VAN LOON, H. et WATERBLEY,    P., en qualité de membres suppléants.