| Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles valeurs postales | Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles valeurs postales |
|---|---|
| MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE | MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE |
| 20 NOVEMBRE 2001. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté | 20 NOVEMBRE 2001. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté |
| royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles valeurs | royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles valeurs |
| postales | postales |
| Le Ministre des Télécommunications et des Entreprises et | Le Ministre des Télécommunications et des Entreprises et |
| Participations publiques, | Participations publiques, |
| Vu l'arrêté royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles | Vu l'arrêté royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles |
| valeurs postales, notamment l'article 2, | valeurs postales, notamment l'article 2, |
| Arrête : | Arrête : |
Article 1er.Il est émis deux cartes postales spéciales illustrées « |
Article 1er.Il est émis deux cartes postales spéciales illustrées « |
| 100 ans du salon international de l'automobile de Bruxelles ». Sur | 100 ans du salon international de l'automobile de Bruxelles ». Sur |
| chacune d'elles figure un timbre-poste sans valeur faciale et à | chacune d'elles figure un timbre-poste sans valeur faciale et à |
| validité permanente, dont le motif représente un détail de | validité permanente, dont le motif représente un détail de |
| l'illustration principale. Celles-ci seront imprimées en polychromie | l'illustration principale. Celles-ci seront imprimées en polychromie |
| par le procédé de la typographie. | par le procédé de la typographie. |
Art. 2.Lesdites cartes postales, ne comportant aucun texte |
Art. 2.Lesdites cartes postales, ne comportant aucun texte |
| administratif, sont illustrées par : | administratif, sont illustrées par : |
| - un visuel d'une voiture de 1902 et du palais du Cinquantenaire, | - un visuel d'une voiture de 1902 et du palais du Cinquantenaire, |
| - l'affiche du salon 2002. | - l'affiche du salon 2002. |
Art. 3.Le tirage de ces cartes postales est fixé selon les besoins |
Art. 3.Le tirage de ces cartes postales est fixé selon les besoins |
Art. 4.Ces cartes postales seront mises en vente séparément au prix |
Art. 4.Ces cartes postales seront mises en vente séparément au prix |
| de 0,42 euro à partir du 17 janvier 2002. | de 0,42 euro à partir du 17 janvier 2002. |
Art. 5.Les valeurs postales susvisées pourront être utilisées en |
Art. 5.Les valeurs postales susvisées pourront être utilisées en |
| service intérieur, au même titre que les valeurs postales ordinaires, | service intérieur, au même titre que les valeurs postales ordinaires, |
| et en service international moyennant un éventuel complément | et en service international moyennant un éventuel complément |
| d'affranchissement. | d'affranchissement. |
Art. 6.L'Administrateur délégué de La Poste est chargé de l'exécution |
Art. 6.L'Administrateur délégué de La Poste est chargé de l'exécution |
| du présent arrêté. | du présent arrêté. |
| Bruxelles, le 20 novembre 2001. | Bruxelles, le 20 novembre 2001. |
| R. DAEMS | R. DAEMS |