← Retour vers "Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 2 juillet 2009 modifiant l'arrêté royal du 17 mars 2008 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2009 "
| Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 2 juillet 2009 modifiant l'arrêté royal du 17 mars 2008 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2009 | Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 2 juillet 2009 modifiant l'arrêté royal du 17 mars 2008 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2009 |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS | SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS |
| 19 AOUT 2009. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal | 19 AOUT 2009. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal |
| du 2 juillet 2009 modifiant l'arrêté royal du 17 mars 2008 portant | du 2 juillet 2009 modifiant l'arrêté royal du 17 mars 2008 portant |
| émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2009 | émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2009 |
| Le Ministre des Entreprises publiques, | Le Ministre des Entreprises publiques, |
| Vu l'arrêté royal du 2 juillet 2009 modifiant l'arrêté royal du 17 | Vu l'arrêté royal du 2 juillet 2009 modifiant l'arrêté royal du 17 |
| mars 2008 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de | mars 2008 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de |
| l'année 2009, | l'année 2009, |
| Arrête : | Arrête : |
Article 1er.Le timbre-poste spécial à la valeur de euro 0,90 |
Article 1er.Le timbre-poste spécial à la valeur de euro 0,90 |
| constituant l'émission « Père Damien » sera vendu à partir du 5 | constituant l'émission « Père Damien » sera vendu à partir du 5 |
| octobre 2009. Il sera imprimé en polychromie par le procédé de | octobre 2009. Il sera imprimé en polychromie par le procédé de |
| l'héliogravure. Le timbre-poste susvisé pourra servir à | l'héliogravure. Le timbre-poste susvisé pourra servir à |
| l'affranchissement en service international (Europe). | l'affranchissement en service international (Europe). |
Art. 2.La Poste est chargée de l'exécution du présent arrêté. |
Art. 2.La Poste est chargée de l'exécution du présent arrêté. |
| Bruxelles, le 19 août 2009. | Bruxelles, le 19 août 2009. |
| S. VANACKERE | S. VANACKERE |