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Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 09/07/1999
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Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 14 janvier 1993 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin-spécialiste délivrés par les Etats membres de la Communauté européenne Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 14 janvier 1993 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin-spécialiste délivrés par les Etats membres de la Communauté européenne
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE
L'ENVIRONNEMENT L'ENVIRONNEMENT
9 JUILLET 1999. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 9 JUILLET 1999. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du
14 janvier 1993 fixant la liste des diplômes, certificats et autres 14 janvier 1993 fixant la liste des diplômes, certificats et autres
titres de médecin-spécialiste délivrés par les Etats membres de la titres de médecin-spécialiste délivrés par les Etats membres de la
Communauté européenne Communauté européenne
Le Ministre chargé de la Santé publique, Le Ministre chargé de la Santé publique,
Vu l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967, relatif à l'exercice de Vu l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967, relatif à l'exercice de
l'art de guérir, de l'art infirmier, des professions paramédicales et l'art de guérir, de l'art infirmier, des professions paramédicales et
aux commissions médicales, notamment l'article 44bis, § 2, inséré par aux commissions médicales, notamment l'article 44bis, § 2, inséré par
l'arrêté royal du 8 juin 1983; l'arrêté royal du 8 juin 1983;
Vu la Directive 98/63/CE de la Commission européenne du 3 septembre Vu la Directive 98/63/CE de la Commission européenne du 3 septembre
1998 modifiant la Directive 93/16/CEE du Conseil visant à faciliter la 1998 modifiant la Directive 93/16/CEE du Conseil visant à faciliter la
libre circulation des médecins et la reconnaissance mutuelle de leurs libre circulation des médecins et la reconnaissance mutuelle de leurs
diplômes, certificats et autres titres; diplômes, certificats et autres titres;
Vu la Directive 1999/46/CE de la Commission européenne du 21 mai 1999 Vu la Directive 1999/46/CE de la Commission européenne du 21 mai 1999
modifiant la Directive 93/16/CEE du Conseil visant à faciliter la modifiant la Directive 93/16/CEE du Conseil visant à faciliter la
libre circulation des médecins et la reconnaissance mutuelle de leurs libre circulation des médecins et la reconnaissance mutuelle de leurs
diplômes, certificats et autres titres; diplômes, certificats et autres titres;
Vu l'arrêté ministériel du 14 janvier 1993 fixant la liste des Vu l'arrêté ministériel du 14 janvier 1993 fixant la liste des
diplômes, certificats et autres titres de médecin-spécialiste délivrés diplômes, certificats et autres titres de médecin-spécialiste délivrés
par les Etats membres de la Communauté européenne, modifié par les par les Etats membres de la Communauté européenne, modifié par les
arrêtés ministériels des 30 décembre 1994 et 11 décembre 1998; arrêtés ministériels des 30 décembre 1994 et 11 décembre 1998;
Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973,
notamment l'article 3, § 1er, modifié par les lois des 9 août 1980, 16 notamment l'article 3, § 1er, modifié par les lois des 9 août 1980, 16
juin 1989, 4 juillet 1989 et 4 août 1996; juin 1989, 4 juillet 1989 et 4 août 1996;
Vu l'urgence qui se justifie par le délai d'application des Directives Vu l'urgence qui se justifie par le délai d'application des Directives
précitées; précitées;
Arrête : Arrête :
Article unique. L'article 2 de l'arrêté ministériel du 14 janvier 1993 Article unique. L'article 2 de l'arrêté ministériel du 14 janvier 1993
fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin
spécialiste délivrés par les Etats membres de la Communauté spécialiste délivrés par les Etats membres de la Communauté
européenne, modifié par les arrêtés ministériels des 30 décembre 1994 européenne, modifié par les arrêtés ministériels des 30 décembre 1994
et 11 décembre 1998, est modifié comme suit : et 11 décembre 1998, est modifié comme suit :
a) au point « neurochirurgie », la dénomination « neurological surgery a) au point « neurochirurgie », la dénomination « neurological surgery
» figurant en regard de la mention « Royaume-Uni » est remplacée par » figurant en regard de la mention « Royaume-Uni » est remplacée par
la dénomination « neurosurgery »; la dénomination « neurosurgery »;
b) au point « gynécologie-obstétrique », la dénomination « ostetricia b) au point « gynécologie-obstétrique », la dénomination « ostetricia
e ginecologia » figurant en regard de la mention « Italie » est e ginecologia » figurant en regard de la mention « Italie » est
remplacée par la dénomination « ginecologia e ostetricia »; remplacée par la dénomination « ginecologia e ostetricia »;
c) au point « médecine interne », la dénomination « general medicine » c) au point « médecine interne », la dénomination « general medicine »
figurant en regard de la mention « Royaume-Uni » est remplacée par la figurant en regard de la mention « Royaume-Uni » est remplacée par la
dénomination « general (internal) medicine »; dénomination « general (internal) medicine »;
d) au point « ophtalmologie », la dénomination « oculistica » figurant d) au point « ophtalmologie », la dénomination « oculistica » figurant
en regard de la mention « Italie » est remplacée par la dénomination « en regard de la mention « Italie » est remplacée par la dénomination «
oftalmologia »; oftalmologia »;
e) au point « pneumologie », la dénomination « tisiologia e malattie e) au point « pneumologie », la dénomination « tisiologia e malattie
dell'apparato respiratorio » figurant en regard de la mention « Italie dell'apparato respiratorio » figurant en regard de la mention « Italie
» est remplacée par la dénomination « malattie dell'apparato » est remplacée par la dénomination « malattie dell'apparato
respiratorio »; respiratorio »;
f) au point « orthopédie », la dénomination « orthopaedic surgery » f) au point « orthopédie », la dénomination « orthopaedic surgery »
figurant en regard de la mention « Royaume-Uni » est remplacée par la figurant en regard de la mention « Royaume-Uni » est remplacée par la
dénomination « trauma and orthopaedic surgery »; dénomination « trauma and orthopaedic surgery »;
g) au point « anatomie pathologique », la dénomination « morbid g) au point « anatomie pathologique », la dénomination « morbid
anatomy and histopathology » figurant en regard de la mention « anatomy and histopathology » figurant en regard de la mention «
Royaume-Uni » est remplacée par la dénomination « histopathology »; Royaume-Uni » est remplacée par la dénomination « histopathology »;
h) au point « psychiatrie », la dénomination « psychiatry » figurant h) au point « psychiatrie », la dénomination « psychiatry » figurant
en regard de la mention « Royaume-Uni » est remplacée par la en regard de la mention « Royaume-Uni » est remplacée par la
dénomination « general psychiatry »; dénomination « general psychiatry »;
i) au point « biologie clinique », la dénomination « patologia i) au point « biologie clinique », la dénomination « patologia
diagnostica di laboratorio » figurant en regard de la mention « Italie diagnostica di laboratorio » figurant en regard de la mention « Italie
» est remplacée par la dénomination « patologia clinica » et la » est remplacée par la dénomination « patologia clinica » et la
mention suivante est ajoutée : « Luxembourg : biologie clinique »; mention suivante est ajoutée : « Luxembourg : biologie clinique »;
j) au point « chirurgie plastique », la dénomination « chirurgia j) au point « chirurgie plastique », la dénomination « chirurgia
plastica » figurant en regard de la mention « Italie » est remplacée plastica » figurant en regard de la mention « Italie » est remplacée
par la dénomination « chirurgia plastica e ricostruttiva »; par la dénomination « chirurgia plastica e ricostruttiva »;
k) au point « chirurgie thoracique », la dénomination « thoracic k) au point « chirurgie thoracique », la dénomination « thoracic
surgery » figurant en regard de la mention « Royaume-Uni » est surgery » figurant en regard de la mention « Royaume-Uni » est
remplacée par la dénomination « cardio-thoracic surgery »; remplacée par la dénomination « cardio-thoracic surgery »;
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
r) au point « chirurgie abdominale », la mention suivante est ajoutée r) au point « chirurgie abdominale », la mention suivante est ajoutée
: « Luxembourg : chirurgie gastro-entérologique »; : « Luxembourg : chirurgie gastro-entérologique »;
s) au point « médecine nucléaire », la mention suivante est ajoutée : s) au point « médecine nucléaire », la mention suivante est ajoutée :
« Luxembourg : médecine nucléaire »; « Luxembourg : médecine nucléaire »;
t) au point « stomatologie et chirurgie orale et maxillo-faciale », la t) au point « stomatologie et chirurgie orale et maxillo-faciale », la
mention suivante est ajoutée : « Luxembourg : chirurgie dentaire, mention suivante est ajoutée : « Luxembourg : chirurgie dentaire,
orale maxillo-faciale ». orale maxillo-faciale ».
Bruxelles, le 9 juillet 1999. Bruxelles, le 9 juillet 1999.
L. VAN DEN BOSSCHE L. VAN DEN BOSSCHE
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