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Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 03/12/2010
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Arrêté ministériel renouvelant l'agrément d'organismes d'éducation à la nature et aux forêts Arrêté ministériel renouvelant l'agrément d'organismes d'éducation à la nature et aux forêts
SERVICE PUBLIC DE WALLONIE SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
3 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel renouvelant l'agrément 3 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel renouvelant l'agrément
d'organismes d'éducation à la nature et aux forêts d'organismes d'éducation à la nature et aux forêts
Le Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de Le Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de
la Nature, de la Forêt et du Patrimoine, la Nature, de la Forêt et du Patrimoine,
Vu la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature, Vu la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature,
notamment l'article 31bis, inséré par le décret du 28 juin 2001; notamment l'article 31bis, inséré par le décret du 28 juin 2001;
Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 février 2002 relatif à Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 février 2002 relatif à
l'agrément des organismes d'éducation à la nature et aux forêts et à l'agrément des organismes d'éducation à la nature et aux forêts et à
l'octroi de subventions pour leurs activités de formation et de l'octroi de subventions pour leurs activités de formation et de
sensibilisation au patrimoine naturel wallon; sensibilisation au patrimoine naturel wallon;
Vu la demande des ASBL, considérant qu'elles réunissent les conditions Vu la demande des ASBL, considérant qu'elles réunissent les conditions
visées aux articles 3 et 4 de l'arrêté précité; visées aux articles 3 et 4 de l'arrêté précité;
Vu l'avis favorable de la Commission d'agrément remis le 16 novembre Vu l'avis favorable de la Commission d'agrément remis le 16 novembre
2010, 2010,
Arrête : Arrête :
Article unique. L'agrément en tant qu'organisme d'éducation à la Article unique. L'agrément en tant qu'organisme d'éducation à la
nature et aux forêts est accordé aux ASBL citées ci-dessous : nature et aux forêts est accordé aux ASBL citées ci-dessous :
N° agrément N° agrément
Nom des ASBL Nom des ASBL
Adresse du siège social Adresse du siège social
CP CP
Localité Localité
10/A001 10/A001
Association pour la Découverte de la Nature Association pour la Découverte de la Nature
rue de la Tannerie 9, rue de la Tannerie 9,
6880 6880
Bertrix Bertrix
10/A002 10/A002
Les Castors CJJM Les Castors CJJM
rue du Faubourg 16-18, rue du Faubourg 16-18,
6250 6250
Aiseau-Presles Aiseau-Presles
L'agrément est octroyé pour une période de trois ans à dater du 31 L'agrément est octroyé pour une période de trois ans à dater du 31
décembre 2010. décembre 2010.
Namur, le 3 décembre 2010. Namur, le 3 décembre 2010.
B. LUTGEN B. LUTGEN
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