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| Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2021-2022 | Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2021-2022 |
|---|---|
| MINISTERE DE LA DEFENSE | MINISTERE DE LA DEFENSE |
| 30 SEPTEMBRE 2021. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole | 30 SEPTEMBRE 2021. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole |
| royale militaire pour l'année académique 2021-2022 | royale militaire pour l'année académique 2021-2022 |
| PHILIPPE, Roi des Belges, | PHILIPPE, Roi des Belges, |
| A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
| Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, | Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, |
| l'article 1erter, § 1er, inséré par la loi du 22 mars 2001, remplacé | l'article 1erter, § 1er, inséré par la loi du 22 mars 2001, remplacé |
| par la loi du 1er août 2006 et modifié par la loi du 28 septembre | par la loi du 1er août 2006 et modifié par la loi du 28 septembre |
| 2017; | 2017; |
| Vu la loi du 28 février 2007 fixant le statut des militaires et | Vu la loi du 28 février 2007 fixant le statut des militaires et |
| candidats militaires du cadre actif des Forces armées, l'article 110, | candidats militaires du cadre actif des Forces armées, l'article 110, |
| § 1er, alinéa 5, remplacé par la loi du 31 juillet 2013; | § 1er, alinéa 5, remplacé par la loi du 31 juillet 2013; |
| Vu l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de | Vu l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de |
| l'Ecole royale militaire; | l'Ecole royale militaire; |
| Vu les avis des conseils de perfectionnement et d'instruction de | Vu les avis des conseils de perfectionnement et d'instruction de |
| l'Ecole royale militaire, donnés les 13 octobre 2020 et 19 mai 2021; | l'Ecole royale militaire, donnés les 13 octobre 2020 et 19 mai 2021; |
| Vu le protocole de négociation N-530 du Comité de négociation du | Vu le protocole de négociation N-530 du Comité de négociation du |
| personnel militaire, conclu le 2 juillet 2021; | personnel militaire, conclu le 2 juillet 2021; |
| Vu la demande d'avis dans un délai de trente jours, adressée au | Vu la demande d'avis dans un délai de trente jours, adressée au |
| Conseil d'Etat, le 28 juillet 2021, en application de l'article 84, § | Conseil d'Etat, le 28 juillet 2021, en application de l'article 84, § |
| 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 | 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 |
| janvier 1973; | janvier 1973; |
| Considérant l'absence de communication de l'avis dans ce délai; | Considérant l'absence de communication de l'avis dans ce délai; |
| Vu l'article 84, § 4, alinéa 2, des lois sur le Conseil d'Etat, | Vu l'article 84, § 4, alinéa 2, des lois sur le Conseil d'Etat, |
| coordonnées le 12 janvier 1973; | coordonnées le 12 janvier 1973; |
| Sur la proposition du Ministre de la Défense, | Sur la proposition du Ministre de la Défense, |
| Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.Dans l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à |
Article 1er.Dans l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à |
| l'organisation de l'Ecole royale militaire, les annexes A et B, | l'organisation de l'Ecole royale militaire, les annexes A et B, |
| remplacées par l'arrêté royal du 10 juin 2020, sont remplacées par les | remplacées par l'arrêté royal du 10 juin 2020, sont remplacées par les |
| annexes 1 et 2 jointes au présent arrêté, sauf pour les élèves et les | annexes 1 et 2 jointes au présent arrêté, sauf pour les élèves et les |
| stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée | stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée |
| en 2020. Pour ces élèves et stagiaires, les annexes précédentes | en 2020. Pour ces élèves et stagiaires, les annexes précédentes |
| restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation. | restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation. |
Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets: |
Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets: |
| 1° le 1er juillet 2021 pour l'annexe 1; | 1° le 1er juillet 2021 pour l'annexe 1; |
| 2° le 30 août 2021 pour l'annexe 2. | 2° le 30 août 2021 pour l'annexe 2. |
Art. 3.Le ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé |
Art. 3.Le ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé |
| de l'exécution du présent arrêté. | de l'exécution du présent arrêté. |
| Donné à Bruxelles, le 30 septembre 2021. | Donné à Bruxelles, le 30 septembre 2021. |
| PHILIPPE | PHILIPPE |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| La Ministre de la Défense, | La Ministre de la Défense, |
| L. DEDONDER | L. DEDONDER |