| Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 juillet 2013 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2014 | Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 juillet 2013 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2014 |
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| SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS | SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS |
| 29 JANVIER 2014. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 juillet | 29 JANVIER 2014. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 juillet |
| 2013 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de | 2013 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de |
| l'année 2014 | l'année 2014 |
| PHILIPPE, Roi des Belges, | PHILIPPE, Roi des Belges, |
| A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
| Vu la loi du 21 mars 1991, portant réforme de certaines entreprises | Vu la loi du 21 mars 1991, portant réforme de certaines entreprises |
| publiques économiques, notamment l'article 143; | publiques économiques, notamment l'article 143; |
| Vu l'arrêté royal du 29 mai 2013 approuvant le cinquième contrat de | Vu l'arrêté royal du 29 mai 2013 approuvant le cinquième contrat de |
| gestion entre l'Etat et bpost pour la période 2013-2015; | gestion entre l'Etat et bpost pour la période 2013-2015; |
| Vu l'arrêté royal du 17 juillet 2013 portant émission de valeurs | Vu l'arrêté royal du 17 juillet 2013 portant émission de valeurs |
| postales spéciales au cours de l'année 2014; | postales spéciales au cours de l'année 2014; |
| Vu la proposition des organes de gestion de bpost; | Vu la proposition des organes de gestion de bpost; |
| Sur la proposition de Notre Ministre des Entreprises publiques, | Sur la proposition de Notre Ministre des Entreprises publiques, |
| Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion de |
Article 1er.Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion de |
| l'exposition rétrospective de Michaël Borremans au Bozar. | l'exposition rétrospective de Michaël Borremans au Bozar. |
Art. 2.Il est émis dans la série "Philatélie de la Jeunesse" un |
Art. 2.Il est émis dans la série "Philatélie de la Jeunesse" un |
| timbre-post spécial ayant comme thème le personnage de bande dessinée | timbre-post spécial ayant comme thème le personnage de bande dessinée |
| "Le petit Spirou" de Tome et Janry. | "Le petit Spirou" de Tome et Janry. |
Art. 3.Il est émis dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème |
Art. 3.Il est émis dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème |
| "Chiens populaires". | "Chiens populaires". |
Art. 4.Il est émis dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème |
Art. 4.Il est émis dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème |
| "L'oeuvre de René Magritte". | "L'oeuvre de René Magritte". |
Art. 5.Il est émis dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème |
Art. 5.Il est émis dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème |
| "Tintin". | "Tintin". |
Art. 6.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème " Noël |
Art. 6.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème " Noël |
| et Nouvel an" (intérieur). | et Nouvel an" (intérieur). |
Art. 7.La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux |
Art. 7.La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux |
| articles 1er à 6 correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service | articles 1er à 6 correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service |
| intérieur. | intérieur. |
Art. 8.Il est émis cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème |
Art. 8.Il est émis cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème |
| "Optical illusions". | "Optical illusions". |
Art. 9.Il est émis cinq timbres-poste spéciaux à l'occasion du |
Art. 9.Il est émis cinq timbres-poste spéciaux à l'occasion du |
| centième anniversaire du début de la Première Guerre mondiale. | centième anniversaire du début de la Première Guerre mondiale. |
Art. 10.Il est émis cinq timbres-poste spéciaux à l'occasion du cinq |
Art. 10.Il est émis cinq timbres-poste spéciaux à l'occasion du cinq |
| centième anniversaire de la naissance d'André Vésale. | centième anniversaire de la naissance d'André Vésale. |
Art. 11.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "Le |
Art. 11.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "Le |
| monde du train". | monde du train". |
Art. 12.Il est émis cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème |
Art. 12.Il est émis cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème |
| "Plantes extraordinaires". | "Plantes extraordinaires". |
Art. 13.Il est émis cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème |
Art. 13.Il est émis cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème |
| "Animaux" dessinés par André Buzin. | "Animaux" dessinés par André Buzin. |
Art. 14.La valeur d'affranchissement des timbres énumérés aux |
Art. 14.La valeur d'affranchissement des timbres énumérés aux |
| articles 9 à 13 correspondra au tarif d'un envoi non normalisé de 0 g | articles 9 à 13 correspondra au tarif d'un envoi non normalisé de 0 g |
| à 100 g en service national. | à 100 g en service national. |
Art. 15.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "Noël |
Art. 15.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "Noël |
| et Nouvel an" (international). | et Nouvel an" (international). |
Art. 16.Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion de la Coupe |
Art. 16.Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion de la Coupe |
| du monde de football au Brésil. | du monde de football au Brésil. |
Art. 17.La valeur d'affranchissement des timbres énumérés aux |
Art. 17.La valeur d'affranchissement des timbres énumérés aux |
| articles 15 et 16 correspondra au tarif d'un envoi prioritaire | articles 15 et 16 correspondra au tarif d'un envoi prioritaire |
| normalisé en service international (Europe). | normalisé en service international (Europe). |
Art. 18.Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion de `Earth |
Art. 18.Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion de `Earth |
| our'. | our'. |
Art. 19.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "Les |
Art. 19.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "Les |
| sites miniers wallons, Patrimoine mondial de l'UNESCO". | sites miniers wallons, Patrimoine mondial de l'UNESCO". |
Art. 20.Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion du |
Art. 20.Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion du |
| Championnat du monde de hockey à La Haye. | Championnat du monde de hockey à La Haye. |
Art. 21.Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion de la |
Art. 21.Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion de la |
| Journée Internationale de la Femme. | Journée Internationale de la Femme. |
Art. 22.La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux |
Art. 22.La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux |
| articles 18 à 21 correspondra au tarif d'un envoi prioritaire | articles 18 à 21 correspondra au tarif d'un envoi prioritaire |
| normalisé en service international (reste du monde). | normalisé en service international (reste du monde). |
Art. 23.Il est émis, dans la série "Europa", deux timbres-poste |
Art. 23.Il est émis, dans la série "Europa", deux timbres-poste |
| spéciaux ayant comme thème "Les instruments de musique". | spéciaux ayant comme thème "Les instruments de musique". |
| La valeur d'affranchissement des timbres correspondra au tarif d'un | La valeur d'affranchissement des timbres correspondra au tarif d'un |
| envoi non normalisé de 100 g à 350 g en service international | envoi non normalisé de 100 g à 350 g en service international |
| (Europe). | (Europe). |
Art. 24.Il est émis deux timbres-poste spéciaux ayant comme thème |
Art. 24.Il est émis deux timbres-poste spéciaux ayant comme thème |
| "Les cristaux" à l'occasion de `l'Année Internationale de la | "Les cristaux" à l'occasion de `l'Année Internationale de la |
| Cristallographie'. | Cristallographie'. |
Art. 25.Il est émis deux timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Le |
Art. 25.Il est émis deux timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Le |
| savoir-faire belge à l'étranger" à l'occasion du centième anniversaire | savoir-faire belge à l'étranger" à l'occasion du centième anniversaire |
| du canal de Panama. | du canal de Panama. |
Art. 26.La valeur d'affranchissement des timbres énumérés aux |
Art. 26.La valeur d'affranchissement des timbres énumérés aux |
| articles 24 et 25 correspondra au tarif d'un envoi non normalisé de | articles 24 et 25 correspondra au tarif d'un envoi non normalisé de |
| 100 g à 350 g en service international (reste du monde). | 100 g à 350 g en service international (reste du monde). |
Art. 27.Il est émis un feuillet de cinq timbres-poste spéciaux |
Art. 27.Il est émis un feuillet de cinq timbres-poste spéciaux |
| consacré aux centres-villes célèbres de Belgique, à la valeur de | consacré aux centres-villes célèbres de Belgique, à la valeur de |
| 7,00 dans la série "Promotion de la Philatélie". | 7,00 dans la série "Promotion de la Philatélie". |
| Le produit net de la surtaxe grevant ce feuillet sera affecté à l'ASBL | Le produit net de la surtaxe grevant ce feuillet sera affecté à l'ASBL |
| Pro-Post, association pour la promotion de la philatélie. | Pro-Post, association pour la promotion de la philatélie. |
| La valeur d'affranchissement des cinq timbres correspondra au tarif | La valeur d'affranchissement des cinq timbres correspondra au tarif |
| d'un envoi normalisé en service intérieur. | d'un envoi normalisé en service intérieur. |
Art. 28.Notre Ministre des Entreprises publiques est chargé de |
Art. 28.Notre Ministre des Entreprises publiques est chargé de |
| l'exécution du présent arrêté. | l'exécution du présent arrêté. |
| Donné à Bruxelles, le 29 janvier 2014. | Donné à Bruxelles, le 29 janvier 2014. |
| PHILIPPE | PHILIPPE |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| Le Ministre des Entreprises publiques, | Le Ministre des Entreprises publiques, |
| J.-P. LABILLE | J.-P. LABILLE |