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Vue multilingue de Arrêté Royal du 28/04/2004
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Arrêté royal approuvant le septième addendum à la 4e édition de la Pharmacopée européenne intitulé "Addendum 4.7" Arrêté royal approuvant le septième addendum à la 4e édition de la Pharmacopée européenne intitulé "Addendum 4.7"
SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE
ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
28 AVRIL 2004. - Arrêté royal approuvant le septième addendum à la 4e 28 AVRIL 2004. - Arrêté royal approuvant le septième addendum à la 4e
édition de la Pharmacopée européenne intitulé "Addendum 4.7" édition de la Pharmacopée européenne intitulé "Addendum 4.7"
ALBERT II, Roi des Belges, ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut. A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 4 juin 1969 portant approbation de la Convention relative Vu la loi du 4 juin 1969 portant approbation de la Convention relative
à l'élaboration d'une Pharmacopée européenne, faite à Strasbourg le 22 à l'élaboration d'une Pharmacopée européenne, faite à Strasbourg le 22
juillet 1964; juillet 1964;
Vu l'arrêté royal du 20 mai 1997 approuvant la Pharmacopée européenne, Vu l'arrêté royal du 20 mai 1997 approuvant la Pharmacopée européenne,
3e édition, modifié par l'arrêté royal du 1er mars 1998 et l'arrêté 3e édition, modifié par l'arrêté royal du 1er mars 1998 et l'arrêté
royal du 16 février 2004; royal du 16 février 2004;
Vu l'arrêté royal du 13 novembre 2001 approuvant la Pharmacopée Vu l'arrêté royal du 13 novembre 2001 approuvant la Pharmacopée
européenne, 4e édition; européenne, 4e édition;
Vu l'arrêté royal du 2 avril 2002 approuvant le premier addendum à la Vu l'arrêté royal du 2 avril 2002 approuvant le premier addendum à la
4e édition de la Pharmacopée européenne, intitulé "addendum 4.1"; 4e édition de la Pharmacopée européenne, intitulé "addendum 4.1";
Vu l'arrêté royal du 19 juin 2002 approuvant le deuxième addendum à la Vu l'arrêté royal du 19 juin 2002 approuvant le deuxième addendum à la
4e édition de la Pharmacopée européenne, intitulé "addendum 4.2"; 4e édition de la Pharmacopée européenne, intitulé "addendum 4.2";
Vu l'arrêté royal du 24 décembre 2002 approuvant le troisième addendum Vu l'arrêté royal du 24 décembre 2002 approuvant le troisième addendum
à la 4e édition de la Pharmacopée européenne, intitulé "addendum 4.3"; à la 4e édition de la Pharmacopée européenne, intitulé "addendum 4.3";
Vu l'arrêté royal du 4 avril 2003 approuvant le quatrième addendum à Vu l'arrêté royal du 4 avril 2003 approuvant le quatrième addendum à
la 4e édition de la Pharmacopée européenne, intitulé "addendum 4.4"; la 4e édition de la Pharmacopée européenne, intitulé "addendum 4.4";
Vu l'arrêté royal du 11 juillet 2003 approuvant le cinquième addendum Vu l'arrêté royal du 11 juillet 2003 approuvant le cinquième addendum
à la 4e édition de la Pharmacopée européenne, intitulé "addendum 4.5"; à la 4e édition de la Pharmacopée européenne, intitulé "addendum 4.5";
Vu l'arrêté royal du 16 février 2004 approuvant le sixième addendum à Vu l'arrêté royal du 16 février 2004 approuvant le sixième addendum à
la 4e édition de la Pharmacopée européenne, intitulé "addendum 4.6"; la 4e édition de la Pharmacopée européenne, intitulé "addendum 4.6";
Vu l'avis de la Commission de la Pharmacopée; Vu l'avis de la Commission de la Pharmacopée;
Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973,
notamment l'article 3, § 1er, remplacé par la loi du 9 août 1980 et notamment l'article 3, § 1er, remplacé par la loi du 9 août 1980 et
modifié par les lois des 16 juin 1989, 4 juillet 1989 et 4 août 1996; modifié par les lois des 16 juin 1989, 4 juillet 1989 et 4 août 1996;
Vu l'urgence; Vu l'urgence;
Considérant qu'il convient en vertu de l'alinéa (b) de l'article 1er Considérant qu'il convient en vertu de l'alinéa (b) de l'article 1er
de la Convention relative à l'élaboration d'une Pharmacopée de la Convention relative à l'élaboration d'une Pharmacopée
européenne, de prendre sans retard les mesures nécessaires pour mettre européenne, de prendre sans retard les mesures nécessaires pour mettre
au plus tôt en application les dispositions issues de la Résolution au plus tôt en application les dispositions issues de la Résolution
AP-CSP (03) 1 du Comité de Santé publique du Conseil de l'Europe AP-CSP (03) 1 du Comité de Santé publique du Conseil de l'Europe
(Accord partiel) afin de ne pas entraver la libre circulation des (Accord partiel) afin de ne pas entraver la libre circulation des
médicaments; que ces dispositions doivent être mises en application le médicaments; que ces dispositions doivent être mises en application le
1er avril 2004, sauf mention contraire; 1er avril 2004, sauf mention contraire;
Sur la proposition de Notre Ministre des Affaires sociales et de la Sur la proposition de Notre Ministre des Affaires sociales et de la
Santé publique, Santé publique,
Nous avons arrêté et arrêtons : Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Les nouveaux textes, arrêtés par la Commission européenne

Article 1er.Les nouveaux textes, arrêtés par la Commission européenne

de Pharmacopée, contenus dans le septième addendum de la quatrième de Pharmacopée, contenus dans le septième addendum de la quatrième
édition de la Pharmacopée européenne et énumérés ci-après, sont édition de la Pharmacopée européenne et énumérés ci-après, sont
approuvés : approuvés :
Aspartate monopotassique hémihydraté (2076) Aspartate monopotassique hémihydraté (2076)
Copolymère d'ammonio méthacrylate (type A) (2081) Copolymère d'ammonio méthacrylate (type A) (2081)
Copolymère d'ammonio méthacrylate (type B) (2082) Copolymère d'ammonio méthacrylate (type B) (2082)
Eskétamine (chlorhydrate de) (1742) Eskétamine (chlorhydrate de) (1742)
Flunarizine (dichlorhydrate de) (1722) Flunarizine (dichlorhydrate de) (1722)
Malique (acide) (2080) Malique (acide) (2080)
Mesna (1674) Mesna (1674)
Métacrésol (2077) Métacrésol (2077)
Molgramostim (solution concentrée de) (1641) Molgramostim (solution concentrée de) (1641)
Olivier (feuille d') (1878) Olivier (feuille d') (1878)
Potassium (métabisulfite de) (2075) Potassium (métabisulfite de) (2075)
Propylèneglycol (dilaurate de) (2087) Propylèneglycol (dilaurate de) (2087)
Propylèneglycol (monolaurate de) (1915) Propylèneglycol (monolaurate de) (1915)
Sodium (sélénite de) pentahydraté (1677) Sodium (sélénite de) pentahydraté (1677)
Spirapril (chlorhydrate de) monohydraté (1766) Spirapril (chlorhydrate de) monohydraté (1766)
Thiamazol (1706) Thiamazol (1706)
Tioconazole (2074) Tioconazole (2074)
Tributyle (acétylcitrate de) (1770) Tributyle (acétylcitrate de) (1770)
Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux (acellulaire, Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux (acellulaire,
multicomposé), de l'hépatite B (ADNr), poliomyélitique inactivé et multicomposé), de l'hépatite B (ADNr), poliomyélitique inactivé et
conjugué de l'haemophilus type b, adsorbé (2067) conjugué de l'haemophilus type b, adsorbé (2067)
Vaccin inactivé de la mannheimiose des bovidés (1944) Vaccin inactivé de la mannheimiose des bovidés (1944)
Vaccin inactivé de la mannheimiose des moutons (1946) Vaccin inactivé de la mannheimiose des moutons (1946)
Vaccin inactivé de la pasteurellose des moutons (2072) Vaccin inactivé de la pasteurellose des moutons (2072)
Abeille domestique pour préparations homéopathiques (2024) Abeille domestique pour préparations homéopathiques (2024)

Art. 2.Les textes révisés énumérés ci-après qui sont contenus dans le

Art. 2.Les textes révisés énumérés ci-après qui sont contenus dans le

septième addendum de la quatrième édition de la Pharmacopée septième addendum de la quatrième édition de la Pharmacopée
européenne, sont approuvés et remplacent les textes correspondants européenne, sont approuvés et remplacent les textes correspondants
précédemment publiés : précédemment publiés :
2.7.8. Titrage de l'activité du vaccin tétanique absorbé 2.7.8. Titrage de l'activité du vaccin tétanique absorbé
4. Réactifs, solutions et substances étalons (liste cumulative) 4. Réactifs, solutions et substances étalons (liste cumulative)
5.3. Analyse statistique des résultats des dosages et essais 5.3. Analyse statistique des résultats des dosages et essais
biologiques biologiques
Air médicinal (1238) Air médicinal (1238)
Aubépine (feuille et fleur d') (1432) Aubépine (feuille et fleur d') (1432)
Bétahistine (mésilate de) (1071) Bétahistine (mésilate de) (1071)
Bipéridène (chlorhydrate de) (1074) Bipéridène (chlorhydrate de) (1074)
Bismuth (sous-gallate de) (1493) Bismuth (sous-gallate de) (1493)
Bismuth (sous-salicylate de) (1495) Bismuth (sous-salicylate de) (1495)
Bromocriptine (mésilate de) (0596) Bromocriptine (mésilate de) (0596)
Bumétanide (1076) Bumétanide (1076)
Carmellose calcique (0886) Carmellose calcique (0886)
Cellulose (acétate de) (0887) Cellulose (acétate de) (0887)
Cellulose en poudre (0315) Cellulose en poudre (0315)
Cellulose microcristalline (0316) Cellulose microcristalline (0316)
Cétirizine (dichlorhydrate de) (1084) Cétirizine (dichlorhydrate de) (1084)
Chlorobutanol anhydre (0382) Chlorobutanol anhydre (0382)
Chlorobutanol hémihydraté (0383) Chlorobutanol hémihydraté (0383)
Chlortalidone (0546) Chlortalidone (0546)
Cilazapril (1499) Cilazapril (1499)
Clorazépate dipotassique (0898) Clorazépate dipotassique (0898)
Déféroxamine (mésilate de) (0896) Déféroxamine (mésilate de) (0896)
Dihydralazine (sulfate de) hydraté (1310) Dihydralazine (sulfate de) hydraté (1310)
Dihydroergocristine (mésilate de) (1416) Dihydroergocristine (mésilate de) (1416)
Dihydroergotamine (mésilate de) (0551) Dihydroergotamine (mésilate de) (0551)
Ephédrine (chlorhydrate d') (0487) Ephédrine (chlorhydrate d') (0487)
Estrogènes conjugués (1512) Estrogènes conjugués (1512)
Ethylmorphine (chlorhydrate d') (0491) Ethylmorphine (chlorhydrate d') (0491)
Etiléfrine (chlorhydrate d') (1205) Etiléfrine (chlorhydrate d') (1205)
Homatropine (bromhydrate d') (0500) Homatropine (bromhydrate d') (0500)
Homatropine (méthylbromure d') (0720) Homatropine (méthylbromure d') (0720)
Hydroxyéthylcellulose (0336) Hydroxyéthylcellulose (0336)
Macrogol (éther laurique de) (1124) Macrogol (éther laurique de) (1124)
Magnésium (stéarate de) (0229) Magnésium (stéarate de) (0229)
Métronidazole (benzoate de) (0934) Métronidazole (benzoate de) (0934)
Naftidrofuryl (hydrogénooxalate de) (1594) Naftidrofuryl (hydrogénooxalate de) (1594)
Pergolide (mésilate de) (1555) Pergolide (mésilate de) (1555)
Phentolamine (mésilate de) (1138) Phentolamine (mésilate de) (1138)
Potassium (sulfate de) (1622) Potassium (sulfate de) (1622)
Povidone (0685) Povidone (0685)
Ricin (huile de) vierge (0051) Ricin (huile de) vierge (0051)
Rispéridone (1559) Rispéridone (1559)
Théophylline (0299) Théophylline (0299)
Théophylline monohydratée (0302) Théophylline monohydratée (0302)
tout-rac -a-Tocophérol (0692) tout-rac -a-Tocophérol (0692)
tout-rac -a-Tocophéryle (acétate de) (0439) tout-rac -a-Tocophéryle (acétate de) (0439)
Trimétazidine (dichlorhydrate de) (1741) Trimétazidine (dichlorhydrate de) (1741)
Urée (0743) Urée (0743)
Xylazine (chlorhydrate de) pour usage vétérinaire (1481) Xylazine (chlorhydrate de) pour usage vétérinaire (1481)
Vaccin de l'hépatite B (ADNr) (1056) Vaccin de l'hépatite B (ADNr) (1056)
Vaccin grippal inactivé (antigène de surface) (0869) Vaccin grippal inactivé (antigène de surface) (0869)
Vaccin tétanique adsorbé (0452) Vaccin tétanique adsorbé (0452)

Art. 3.Les textes corrigés énumérés ci-après qui sont contenus dans

Art. 3.Les textes corrigés énumérés ci-après qui sont contenus dans

le septième addendum de la quatrième édition de la Pharmacopée le septième addendum de la quatrième édition de la Pharmacopée
européenne sont approuvés et remplacent les textes correspondants européenne sont approuvés et remplacent les textes correspondants
précédemment publiés : précédemment publiés :
2.4.25. Oxyde d'éthylène et dioxane 2.4.25. Oxyde d'éthylène et dioxane
2.4.28. Acide 2-éthylhexanoïque 2.4.28. Acide 2-éthylhexanoïque
2.6.13. Contrôle microbiologique des produits non stériles (recherche 2.6.13. Contrôle microbiologique des produits non stériles (recherche
de microorganismes spécifiés) de microorganismes spécifiés)
Acéclofénac (1281) Acéclofénac (1281)
Amoxicilline sodique (0577) Amoxicilline sodique (0577)
Amoxicilline trihydratée (0260) Amoxicilline trihydratée (0260)
Arnica (fleur d') (1391) Arnica (fleur d') (1391)
Azithromycine (1649) Azithromycine (1649)
Benzylpénicilline procaïne (0115) Benzylpénicilline procaïne (0115)
Carboplatine (1081) Carboplatine (1081)
Cétylique (alcool) (0540) Cétylique (alcool) (0540)
Ebastine (2015) Ebastine (2015)
Glycérol (0496) Glycérol (0496)
Glycérol à 85 pour cent (0497) Glycérol à 85 pour cent (0497)
Huile de poisson riche en acides oméga-3 (1912) Huile de poisson riche en acides oméga-3 (1912)
Macrogol (éther cétostéarylique de) (1123) Macrogol (éther cétostéarylique de) (1123)
Macrogol (éther stéarylique de) (1340) Macrogol (éther stéarylique de) (1340)
Macrogol 6 glycérol (caprylocaprate de) (1443) Macrogol 6 glycérol (caprylocaprate de) (1443)
Macrogolglycérides caprylocapriques (1184) Macrogolglycérides caprylocapriques (1184)
Macrogolglycérides lauriques (1231) Macrogolglycérides lauriques (1231)
Macrogolglycérides linoléiques (1232) Macrogolglycérides linoléiques (1232)
Macrogolglycérides oléiques (1249) Macrogolglycérides oléiques (1249)
Macrogolglycérides stéariques (1268) Macrogolglycérides stéariques (1268)
Macrogolglycérol (cocoates de) (1122) Macrogolglycérol (cocoates de) (1122)
Macrogols (1444) Macrogols (1444)
Méglumine (2055) Méglumine (2055)
Oméga-3 (esters éthyliques 60 d'acides) (2063) Oméga-3 (esters éthyliques 60 d'acides) (2063)
Oméga-3 (esters éthyliques 90 d'acides) (1250) Oméga-3 (esters éthyliques 90 d'acides) (1250)
Oméga-3 (triglycérides d'acides) (1352) Oméga-3 (triglycérides d'acides) (1352)
Pancréas (poudre de) (0350) Pancréas (poudre de) (0350)
Pensée sauvage (parties aériennes fleuries de) (1855) Pensée sauvage (parties aériennes fleuries de) (1855)
Piracétam (1733) Piracétam (1733)
Potassium (clavulanate de) (1140) Potassium (clavulanate de) (1140)
Réglisse (extrait fluide éthanolique titré de) (1536) Réglisse (extrait fluide éthanolique titré de) (1536)
Réglisse (racine de) (0277) Réglisse (racine de) (0277)
Rilménidine (dihydrogénophosphate de) (2020) Rilménidine (dihydrogénophosphate de) (2020)
Thym (huile essentielle de) (1374) Thym (huile essentielle de) (1374)
Tramadol (chlorhydrate de) (1681) Tramadol (chlorhydrate de) (1681)
Flumazénil (N -[11C]méthyl), solution injectable de (1917) Flumazénil (N -[11C]méthyl), solution injectable de (1917)

Art. 4.Le titre du texte « Naftidrofuryl (oxalate acide de) », (1594)

Art. 4.Le titre du texte « Naftidrofuryl (oxalate acide de) », (1594)

de la quatrième édition de la Pharmacopée européenne est remplacé par de la quatrième édition de la Pharmacopée européenne est remplacé par
« Naftidrofuryl (hydrogénooxalate de) ». « Naftidrofuryl (hydrogénooxalate de) ».

Art. 5.Le titre du texte « Potassium (sulfate de) pour préparations

Art. 5.Le titre du texte « Potassium (sulfate de) pour préparations

homéopathiques », (1622) de la quatrième édition de la Pharmacopée homéopathiques », (1622) de la quatrième édition de la Pharmacopée
européenne est remplacé par « Potassium (sulfate de) ». européenne est remplacé par « Potassium (sulfate de) ».

Art. 6.Le titre du texte « a-Tocophérol », (0692) de la quatrième

Art. 6.Le titre du texte « a-Tocophérol », (0692) de la quatrième

édition de la Pharmacopée européenne est remplacé par « tout-rac édition de la Pharmacopée européenne est remplacé par « tout-rac
-a-Tocophérol ». -a-Tocophérol ».

Art. 7.Le titre du texte « a-Tocophéryle (acétate de) », (0439) de la

Art. 7.Le titre du texte « a-Tocophéryle (acétate de) », (0439) de la

quatrième édition de la Pharmacopée européenne est remplacé par « quatrième édition de la Pharmacopée européenne est remplacé par «
tout-rac - a -Tocophéryle (acétate de) ». tout-rac - a -Tocophéryle (acétate de) ».

Art. 8.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er avril 2004 à

Art. 8.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er avril 2004 à

l'exception de l'article 3 qui entre en vigueur le 1er septembre 2003. l'exception de l'article 3 qui entre en vigueur le 1er septembre 2003.

Art. 9.Notre Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique

Art. 9.Notre Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique

est chargé de l'exécution du présent arrêté. est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 28 avril 2004. Donné à Bruxelles, le 28 avril 2004.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
R. DEMOTTE R. DEMOTTE
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