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| Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires | Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE | SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE |
| ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT | ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT |
| 20 JUILLET 2004. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars | 20 JUILLET 2004. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars |
| 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides | 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides |
| autorisées sur et dans les denrées alimentaires | autorisées sur et dans les denrées alimentaires |
| ALBERT II, Roi des Belges, | ALBERT II, Roi des Belges, |
| A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
| Vu la loi du 21 décembre 1998 relative aux normes de produits ayant | Vu la loi du 21 décembre 1998 relative aux normes de produits ayant |
| pour but la promotion de modes de production et de consommation | pour but la promotion de modes de production et de consommation |
| durables et la protection de l'environnement et de la santé, notamment | durables et la protection de l'environnement et de la santé, notamment |
| l'article 9, 2°, modifié par la loi du 28 mars 2003; | l'article 9, 2°, modifié par la loi du 28 mars 2003; |
| Vu la loi du 24 janvier 1977 relative à la protection de la santé des | Vu la loi du 24 janvier 1977 relative à la protection de la santé des |
| consommateurs en ce qui concerne les denrées alimentaires et les | consommateurs en ce qui concerne les denrées alimentaires et les |
| autres produits, notamment l'article 5, telle qu'elle a été modifiée | autres produits, notamment l'article 5, telle qu'elle a été modifiée |
| par les lois du 22 mars 1989 et du 9 février 1994; | par les lois du 22 mars 1989 et du 9 février 1994; |
| Vu l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour | Vu l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour |
| les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées | les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées |
| alimentaires, modifié par les arrêtés royaux des 26 juin 2000, 3 | alimentaires, modifié par les arrêtés royaux des 26 juin 2000, 3 |
| septembre 2000, 23 janvier 2001, 5 avril 2001, 4 juillet 2001, 26 | septembre 2000, 23 janvier 2001, 5 avril 2001, 4 juillet 2001, 26 |
| octobre 2001, 4 février 2002, 14 avril 2002, 17 février 2003, 25 mars | octobre 2001, 4 février 2002, 14 avril 2002, 17 février 2003, 25 mars |
| 2003, 14 avril 2003, 22 octobre 2003 et 24 mars 2004; | 2003, 14 avril 2003, 22 octobre 2003 et 24 mars 2004; |
| Vu l'avis de la Commission européenne; | Vu l'avis de la Commission européenne; |
| Vu l'avis du Conseil supérieur d'Hygiène rendu le 13 mars 2002; | Vu l'avis du Conseil supérieur d'Hygiène rendu le 13 mars 2002; |
| Vu l'avis du Comité scientifique institué auprès de l'Agence fédérale | Vu l'avis du Comité scientifique institué auprès de l'Agence fédérale |
| pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire rendu le 8 mars 2002; | pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire rendu le 8 mars 2002; |
| Vu la concertation entre les gouvernements régionaux et l'autorité | Vu la concertation entre les gouvernements régionaux et l'autorité |
| fédérale qui a eu lieu le 7 juin 2004; | fédérale qui a eu lieu le 7 juin 2004; |
| Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, | Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, |
| notamment l'article 3, §1er, remplacé par la loi du 4 juillet 1989 et | notamment l'article 3, §1er, remplacé par la loi du 4 juillet 1989 et |
| modifié par la loi du 4 août 1996; | modifié par la loi du 4 août 1996; |
| Vu l'urgence; | Vu l'urgence; |
| Considérant que l'urgence se justifie en ce que les utilisations | Considérant que l'urgence se justifie en ce que les utilisations |
| autorisées des substances actives pesticides ont été modifiées, ce qui | autorisées des substances actives pesticides ont été modifiées, ce qui |
| nécessite d'adapter aussi rapidement que possible les teneurs | nécessite d'adapter aussi rapidement que possible les teneurs |
| maximales correspondantes autorisées sur et dans les denrées | maximales correspondantes autorisées sur et dans les denrées |
| alimentaires; | alimentaires; |
| Sur la proposition de Notre Ministre des Affaires sociales et de la | Sur la proposition de Notre Ministre des Affaires sociales et de la |
| Santé publique, | Santé publique, |
| Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les |
Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les |
| teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et | teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et |
| dans les denrées alimentaires sont apportées les modifications | dans les denrées alimentaires sont apportées les modifications |
| suivantes : | suivantes : |
| 1° au point 3, les dispositions concernant les pesticides CARBETAMIDE, | 1° au point 3, les dispositions concernant les pesticides CARBETAMIDE, |
| CLETODIME, CYPROCONAZOLE, CYPRODINIL, DIFENOCONAZOLE, DIMETHOMORPHE, | CLETODIME, CYPROCONAZOLE, CYPRODINIL, DIFENOCONAZOLE, DIMETHOMORPHE, |
| DINOCAP, EPOXICONAZOLE, FLUDIOXONIL, FLUQUINCONAZOLE, HALOXYFOP, | DINOCAP, EPOXICONAZOLE, FLUDIOXONIL, FLUQUINCONAZOLE, HALOXYFOP, |
| HEPTENOPHOS, IMIDACLOPRID, MEPRONIL, METHIOCARBE, PROPACHLORE, | HEPTENOPHOS, IMIDACLOPRID, MEPRONIL, METHIOCARBE, PROPACHLORE, |
| PROPAMOCARBE, PYRIDABEN, PYRIMETHANIL, TEBUCONAZOLE, TEBUFENOZIDE, | PROPAMOCARBE, PYRIDABEN, PYRIMETHANIL, TEBUCONAZOLE, TEBUFENOZIDE, |
| TEBUFENPYRAD, TOLYLFLUANIDE, TRIFLURALINE et TRINEXAPAC-ETHYL sont | TEBUFENPYRAD, TOLYLFLUANIDE, TRIFLURALINE et TRINEXAPAC-ETHYL sont |
| remplacées par les dispositions en annexe Ire du présent arrêté; | remplacées par les dispositions en annexe Ire du présent arrêté; |
| 2° le point 3 est complété par les dispositions concernant les | 2° le point 3 est complété par les dispositions concernant les |
| pesticides FLURTAMONE, FOSTHIAZATE, IODOSULFURON, ISOXAFLUTOLE, | pesticides FLURTAMONE, FOSTHIAZATE, IODOSULFURON, ISOXAFLUTOLE, |
| MEPANIPYRIM, QUINOXYFEN, SILTHIOPHAM, SPINOSAD, TEPRALOXYDIM, | MEPANIPYRIM, QUINOXYFEN, SILTHIOPHAM, SPINOSAD, TEPRALOXYDIM, |
| TRIFLOXYSTROBINE et ZOXAMIDE en annexe Ire du présent arrêté; | TRIFLOXYSTROBINE et ZOXAMIDE en annexe Ire du présent arrêté; |
| 3° au point 3, les dispositions concernant les pesticides | 3° au point 3, les dispositions concernant les pesticides |
| ALLOXYDIM-SODIUM, ANILAZINE, BENAZOLINE, BENAZOLINE-ETHYL, | ALLOXYDIM-SODIUM, ANILAZINE, BENAZOLINE, BENAZOLINE-ETHYL, |
| BENDIOCARBE, BROMOPHENOXIME, CARBOXINE, 4-CHLORANILINE, | BENDIOCARBE, BROMOPHENOXIME, CARBOXINE, 4-CHLORANILINE, |
| CHLOROBROMURON, CYANAMIDE, CYCLURON, DALAPON, DESMETHRYNE, DICHLORMID, | CHLOROBROMURON, CYANAMIDE, CYCLURON, DALAPON, DESMETHRYNE, DICHLORMID, |
| DICLORAN, DIFENZOQUAT, DIMETHIPIN, DINICONAZOLE, EPTC, ETHYRIMOL, | DICLORAN, DIFENZOQUAT, DIMETHIPIN, DINICONAZOLE, EPTC, ETHYRIMOL, |
| ETRIMFOS, FENAZAQUIN, FENCHLORAZOLE-ETHYL, FENPICLONIL, FENTHION, | ETRIMFOS, FENAZAQUIN, FENCHLORAZOLE-ETHYL, FENPICLONIL, FENTHION, |
| FLUMEQUINE, FLUPOXAM, FLUROCHLORIDONE, FONOFOS, FORMETANATE, | FLUMEQUINE, FLUPOXAM, FLUROCHLORIDONE, FONOFOS, FORMETANATE, |
| HALOXYFOP-ETHOXYETHYL, ISOPHENPHOS, MONALIDE, MONURON, NEBURON, | HALOXYFOP-ETHOXYETHYL, ISOPHENPHOS, MONALIDE, MONURON, NEBURON, |
| OXYCARBOXINE, PHOSMET, PROMETRYNE, PROPAZINE, PYRIFENOX, TEMEPHOS, | OXYCARBOXINE, PHOSMET, PROMETRYNE, PROPAZINE, PYRIFENOX, TEMEPHOS, |
| TERBACIL, TETRACHLORVINPHOS, THIAMETURON-METHYL et TRIAPENTHENOL sont | TERBACIL, TETRACHLORVINPHOS, THIAMETURON-METHYL et TRIAPENTHENOL sont |
| supprimées; | supprimées; |
| 4° au point 3, pour le MEVINPHOS, les teneurs maximales autorisées en | 4° au point 3, pour le MEVINPHOS, les teneurs maximales autorisées en |
| résidus « pommes de terre 0.1 » et « houblon 0.5 » sont supprimées; | résidus « pommes de terre 0.1 » et « houblon 0.5 » sont supprimées; |
| 5° le point 4.A est complété par les dispositions concernant les | 5° le point 4.A est complété par les dispositions concernant les |
| pesticides EPOXICONAZOLE et QUINOXYFEN en annexe II du présent arrêté; | pesticides EPOXICONAZOLE et QUINOXYFEN en annexe II du présent arrêté; |
| 6° au point 4.B, pour l'AMITRAZ, la teneur maximale autorisée en | 6° au point 4.B, pour l'AMITRAZ, la teneur maximale autorisée en |
| résidus « miel 0*(0.001) » est remplacée par la teneur maximale | résidus « miel 0*(0.001) » est remplacée par la teneur maximale |
| autorisée en résidus « miel 0*(0.01) »; | autorisée en résidus « miel 0*(0.01) »; |
| 7° le point 4.B est complété par les dispositions concernant les | 7° le point 4.B est complété par les dispositions concernant les |
| pesticides BROMUCONAZOLE, COUMAPHOS, CYPROCONAZOLE, DIFENOCONAZOLE, | pesticides BROMUCONAZOLE, COUMAPHOS, CYPROCONAZOLE, DIFENOCONAZOLE, |
| FENOXAPROP, ISOXAFLUTOLE, TEPRALOXYDIM et TRIFLOXYSTROBINE en annexe | FENOXAPROP, ISOXAFLUTOLE, TEPRALOXYDIM et TRIFLOXYSTROBINE en annexe |
| II du présent arrêté. | II du présent arrêté. |
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
| au Moniteur belge. | au Moniteur belge. |
Art. 3.Notre Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique |
Art. 3.Notre Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique |
| est chargé de l'exécution du présent arrêté. | est chargé de l'exécution du présent arrêté. |
| Donné à Bruxelles, le 20 juillet 2004. | Donné à Bruxelles, le 20 juillet 2004. |
| ALBERT | ALBERT |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, | Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, |
| R. DEMOTTE | R. DEMOTTE |
| Annexe Ire | Annexe Ire |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| Vu pour être annexé à Notre arrêté du 20 juillet 2004 modifiant | Vu pour être annexé à Notre arrêté du 20 juillet 2004 modifiant |
| l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les | l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les |
| résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires. | résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires. |
| ALBERT | ALBERT |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, | Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, |
| R. DEMOTTE | R. DEMOTTE |
| Annexe II | Annexe II |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| Vu pour être annexé à Notre arrêté du 20 juillet 2004 modifiant | Vu pour être annexé à Notre arrêté du 20 juillet 2004 modifiant |
| l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les | l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les |
| résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires. | résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires. |
| ALBERT | ALBERT |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, | Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, |
| R. DEMOTTE | R. DEMOTTE |