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| Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2023-2024 | Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2023-2024 |
|---|---|
| MINISTERE DE LA DEFENSE | MINISTERE DE LA DEFENSE |
| 6 OCTOBRE 2023. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale | 6 OCTOBRE 2023. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale |
| militaire pour l'année académique 2023-2024 | militaire pour l'année académique 2023-2024 |
| PHILIPPE, Roi des Belges, | PHILIPPE, Roi des Belges, |
| A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
| Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, | Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, |
| l'article 1erter, § 1er, inséré par la loi du 22 mars 2001, remplacé | l'article 1erter, § 1er, inséré par la loi du 22 mars 2001, remplacé |
| par la loi du 1er août 2006 et modifié par la loi du 28 septembre | par la loi du 1er août 2006 et modifié par la loi du 28 septembre |
| 2017; | 2017; |
| Vu la loi du 28 février 2007 fixant le statut des militaires et | Vu la loi du 28 février 2007 fixant le statut des militaires et |
| candidats militaires du cadre actif des Forces armées, l'article 110, | candidats militaires du cadre actif des Forces armées, l'article 110, |
| § 1er, alinéa 5, remplacé par la loi du 31 juillet 2013; | § 1er, alinéa 5, remplacé par la loi du 31 juillet 2013; |
| Vu l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de | Vu l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de |
| l'Ecole royale militaire; | l'Ecole royale militaire; |
| Vu les avis du conseil de perfectionnement et d'instruction de l'Ecole | Vu les avis du conseil de perfectionnement et d'instruction de l'Ecole |
| royale militaire, donnés les 24 octobre 2022 et 2 mai 2023; | royale militaire, donnés les 24 octobre 2022 et 2 mai 2023; |
| Vu le protocole de négociation N-556 du Comité de négociation du | Vu le protocole de négociation N-556 du Comité de négociation du |
| personnel militaire, conclu le 7 juillet 2023; | personnel militaire, conclu le 7 juillet 2023; |
| Vu la demande d'avis dans un délai de trente jours, prorogé de quinze | Vu la demande d'avis dans un délai de trente jours, prorogé de quinze |
| jours, adressée au Conseil d'Etat, le 28 juillet 2023, en application | jours, adressée au Conseil d'Etat, le 28 juillet 2023, en application |
| de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil | de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil |
| d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973; | d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973; |
| Considérant l'absence de communication de l'avis dans ce délai; | Considérant l'absence de communication de l'avis dans ce délai; |
| Vu l'article 84, § 4, alinéa 2, des lois sur le Conseil d'Etat, | Vu l'article 84, § 4, alinéa 2, des lois sur le Conseil d'Etat, |
| coordonnées le 12 janvier 1973; | coordonnées le 12 janvier 1973; |
| Sur la proposition du Ministre de la Défense, | Sur la proposition du Ministre de la Défense, |
| Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.Dans l'article 5, alinéa 3, de l'arrêté royal du 26 |
Article 1er.Dans l'article 5, alinéa 3, de l'arrêté royal du 26 |
| septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, | septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, |
| inséré par l'arrêté royal du 20 décembre 2007, modifié par les arrêtés | inséré par l'arrêté royal du 20 décembre 2007, modifié par les arrêtés |
| royaux des 1er septembre 2008, 10 juillet 2017 et 29 août 2019, les | royaux des 1er septembre 2008, 10 juillet 2017 et 29 août 2019, les |
| modifications suivantes sont apportées: | modifications suivantes sont apportées: |
| a) dans la phrase liminaire, les mots "sont attribuées, selon le cas, | a) dans la phrase liminaire, les mots "sont attribuées, selon le cas, |
| pour chaque cours ou groupe de cours enseignés pendant l'année | pour chaque cours ou groupe de cours enseignés pendant l'année |
| académique concernée" sont remplacés par les mots "sont attribuées | académique concernée" sont remplacés par les mots "sont attribuées |
| pour les cours ou les groupes de cours enseignés pendant l'année | pour les cours ou les groupes de cours enseignés pendant l'année |
| académique concernée conformément à l'annexe B au présent arrêté"; | académique concernée conformément à l'annexe B au présent arrêté"; |
| b) dans le 2°, a), les mots "des notes sont attribuées" sont remplacés | b) dans le 2°, a), les mots "des notes sont attribuées" sont remplacés |
| par les mots "des notes peuvent être attribuées"; | par les mots "des notes peuvent être attribuées"; |
| c) dans le 2°, b), les mots ", selon le cas," sont insérés entre les | c) dans le 2°, b), les mots ", selon le cas," sont insérés entre les |
| mots "qui comprend certains travaux individuels effectués" et les mots | mots "qui comprend certains travaux individuels effectués" et les mots |
| "dans les groupes de cours". | "dans les groupes de cours". |
Art. 2.Dans le même arrêté, les annexes A et B, remplacées par |
Art. 2.Dans le même arrêté, les annexes A et B, remplacées par |
| l'arrêté royal du 6 septembre 2022, sont remplacées par les annexes 1 | l'arrêté royal du 6 septembre 2022, sont remplacées par les annexes 1 |
| et 2 jointes au présent arrêté, sauf pour les élèves et les stagiaires | et 2 jointes au présent arrêté, sauf pour les élèves et les stagiaires |
| n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2022. | n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2022. |
| Pour ces élèves et stagiaires, les annexes précédentes restent | Pour ces élèves et stagiaires, les annexes précédentes restent |
| applicables jusqu'à la fin de cette année de formation. | applicables jusqu'à la fin de cette année de formation. |
Art. 3.L'article 1er du présent arrêté produit ses effets le 28 août |
Art. 3.L'article 1er du présent arrêté produit ses effets le 28 août |
| 2023. | 2023. |
| L'article 2 du présent arrêté produit ses effets: | L'article 2 du présent arrêté produit ses effets: |
| 1° le 1er juillet 2023 pour l'annexe 1; | 1° le 1er juillet 2023 pour l'annexe 1; |
| 2° le 28 août 2023 pour l'annexe 2. | 2° le 28 août 2023 pour l'annexe 2. |
Art. 4.Le ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé |
Art. 4.Le ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé |
| de l'exécution du présent arrêté. | de l'exécution du présent arrêté. |
| Bruxelles, le 6 octobre 2023. | Bruxelles, le 6 octobre 2023. |
| PHILIPPE | PHILIPPE |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| La Ministre de la Défence, | La Ministre de la Défence, |
| L. DEDONDER | L. DEDONDER |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |