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Arrêtés concernant la ville et les communes BRUXELLES. - Par arrêté du 3 décembre 2013 est approuvée la délibération du 21 octobre 2013 par laquelle le conseil communal de la Ville de Bruxelles approuve le mode de passation et le cahier spécial BRUXELLES. - Par arrêté du 3 décembre 2013 est approuvée la délibération du 21 octobre 2013 par(...) Arrêtés concernant la ville et les communes BRUXELLES. - Par arrêté du 3 décembre 2013 est approuvée la délibération du 21 octobre 2013 par laquelle le conseil communal de la Ville de Bruxelles approuve le mode de passation et le cahier spécial BRUXELLES. - Par arrêté du 3 décembre 2013 est approuvée la délibération du 21 octobre 2013 par(...)
MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
Arrêtés concernant la ville et les communes Arrêtés concernant la ville et les communes
BRUXELLES. - Par arrêté du 3 décembre 2013 est approuvée la BRUXELLES. - Par arrêté du 3 décembre 2013 est approuvée la
délibération du 21 octobre 2013 par laquelle le conseil communal de la délibération du 21 octobre 2013 par laquelle le conseil communal de la
Ville de Bruxelles approuve le mode de passation et le cahier spécial Ville de Bruxelles approuve le mode de passation et le cahier spécial
des charges concernant la traduction et la relecture, pendant 48 mois, des charges concernant la traduction et la relecture, pendant 48 mois,
de textes pour différents départements de la ville. de textes pour différents départements de la ville.
BRUXELLES. - Par arrêté du 3 décembre 2013 est approuvée la BRUXELLES. - Par arrêté du 3 décembre 2013 est approuvée la
délibération du 21 octobre 2013 par laquelle le conseil communal de la délibération du 21 octobre 2013 par laquelle le conseil communal de la
ville de Bruxelles approuve le mode de passation et le cahier spécial ville de Bruxelles approuve le mode de passation et le cahier spécial
des charges relatifs au marché pour la reconstruction façade à façade des charges relatifs au marché pour la reconstruction façade à façade
de la rue de l'Enseignement, la rue du Moniteur et la rue de la de la rue de l'Enseignement, la rue du Moniteur et la rue de la
Tribune. Tribune.
BRUXELLES. - Par arrêté du 3 décembre 2013 est approuvée la BRUXELLES. - Par arrêté du 3 décembre 2013 est approuvée la
délibération du 21 octobre 2013 par laquelle le conseil communal de la délibération du 21 octobre 2013 par laquelle le conseil communal de la
ville de Bruxelles approuve le mode de passation et le cahier spécial ville de Bruxelles approuve le mode de passation et le cahier spécial
des charges relatifs au marché pour la reconstruction façade à façade des charges relatifs au marché pour la reconstruction façade à façade
d'une partie de la rue de Verdun (tronçon Houtweg - Noendelle). d'une partie de la rue de Verdun (tronçon Houtweg - Noendelle).
AUDERGHEM. - Par arrêté du 29 novembre 2013 est approuvée la AUDERGHEM. - Par arrêté du 29 novembre 2013 est approuvée la
délibération du 24 octobre 2013 par laquelle le conseil communal de la délibération du 24 octobre 2013 par laquelle le conseil communal de la
Commune d'Auderghem décide de modifier ces cadres du personnel Commune d'Auderghem décide de modifier ces cadres du personnel
administratif, ouvrier et de la bibliothèque néerlandophone. administratif, ouvrier et de la bibliothèque néerlandophone.
AUDERGHEM. - Par arrêté du 29 novembre 2013 est approuvée la AUDERGHEM. - Par arrêté du 29 novembre 2013 est approuvée la
délibération du 24 octobre 2013 par laquelle le conseil communal de la délibération du 24 octobre 2013 par laquelle le conseil communal de la
Commune d'Auderghem décide de modifier son statut administratif du Commune d'Auderghem décide de modifier son statut administratif du
personnel communal. personnel communal.
Zone de police 5344. - Par arrêté du 3 décembre 2013 n'est pas Zone de police 5344. - Par arrêté du 3 décembre 2013 n'est pas
approuvée la délibération du 17 octobre 2013 par laquelle le conseil approuvée la délibération du 17 octobre 2013 par laquelle le conseil
de police de la zone de police 5344 approuve le mode de passation et de police de la zone de police 5344 approuve le mode de passation et
le cahier spécial des charges concernant la désignation d'un opérateur le cahier spécial des charges concernant la désignation d'un opérateur
de services de communications électroniques (téléphionie fixe et de services de communications électroniques (téléphionie fixe et
internet) pour un montant estimé à 612.000 EUR (h.T.V.A.). internet) pour un montant estimé à 612.000 EUR (h.T.V.A.).
Zone de police 5344. - Par arrêté du 2 décembre 2013 n'est pas Zone de police 5344. - Par arrêté du 2 décembre 2013 n'est pas
approuvée la délibération du 17 octobre 2013 par laquelle le conseil approuvée la délibération du 17 octobre 2013 par laquelle le conseil
de police de la zone de police 5344 approuve le mode de passation et de police de la zone de police 5344 approuve le mode de passation et
le cahier spécial des charges concernant la réalisation d'un marché le cahier spécial des charges concernant la réalisation d'un marché
pluriannuel de services de maintenance des bâtiments pluriannuel de services de maintenance des bâtiments
("facilitymanagement") pour la zone de police pour un montant estimé à ("facilitymanagement") pour la zone de police pour un montant estimé à
400.000 EUR (h.T.V.A.). 400.000 EUR (h.T.V.A.).
SCHAERBEEK. - Par arrêté du 27 novembre 2013 est approuvée la SCHAERBEEK. - Par arrêté du 27 novembre 2013 est approuvée la
délibération du 23 octobre 2013 par laquelle le conseil communal de la délibération du 23 octobre 2013 par laquelle le conseil communal de la
Commune de Schaerbeek décide d'approuver la modification du cadre Commune de Schaerbeek décide d'approuver la modification du cadre
temporaire spécifique au « Fonds politique des Grandes Villes ». temporaire spécifique au « Fonds politique des Grandes Villes ».
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