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Vue multilingue de Arrêté Du Gouvernement De La Communauté Francaise du 30/03/2007
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Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des disciplines de tir sportif Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des disciplines de tir sportif
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
30 MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française 30 MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
fixant la liste des disciplines de tir sportif fixant la liste des disciplines de tir sportif
Le Gouvernement de la Communauté française, Le Gouvernement de la Communauté française,
Vu l'article 4, alinéa 3 du décret du 24 novembre 2006 visant l'octroi Vu l'article 4, alinéa 3 du décret du 24 novembre 2006 visant l'octroi
d'une licence de tireur sportif; d'une licence de tireur sportif;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'Education physique, des Sports et Vu l'avis du Conseil supérieur de l'Education physique, des Sports et
de la Vie en plein Air donné le 1er décembre 2006; de la Vie en plein Air donné le 1er décembre 2006;
Vu l'avis 42.236/4 du Conseil d'Etat donné le 19 février 2007, en Vu l'avis 42.236/4 du Conseil d'Etat donné le 19 février 2007, en
application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois
coordonnées sur le Conseil d'Etat; coordonnées sur le Conseil d'Etat;
Sur la proposition des fédérations de tir sportif reconnues donnée le Sur la proposition des fédérations de tir sportif reconnues donnée le
7 mars 2007; 7 mars 2007;
Sur la proposition du Ministre de la Fonction publique et des Sports; Sur la proposition du Ministre de la Fonction publique et des Sports;
Après délibération, Après délibération,
Arrête : Arrête :

Article 1er.La liste des disciplines de tir visée à l'article 4 du

Article 1er.La liste des disciplines de tir visée à l'article 4 du

décret du 24 novembre 2006 visant l'octroi d'une licence de tireur décret du 24 novembre 2006 visant l'octroi d'une licence de tireur
sportif est établie comme suit : sportif est établie comme suit :
- Discipline 1 - Carabine libre Gros Calibre - 3 positions - 300 m. - Discipline 1 - Carabine libre Gros Calibre - 3 positions - 300 m.
- Discipline 1A - Carabine libre Gros Calibre - 60 balles couché - 300 - Discipline 1A - Carabine libre Gros Calibre - 60 balles couché - 300
m. m.
- Discipline 2 - Carabine standard Gros Calibre - 3 positions - 300 m. - Discipline 2 - Carabine standard Gros Calibre - 3 positions - 300 m.
- Discipline 4 - Carabine libre Petit Calibre - 60 balles couché - 50 - Discipline 4 - Carabine libre Petit Calibre - 60 balles couché - 50
m. m.
- Discipline 5 - Carabine standard Petit Calibre - 60 balles couché - - Discipline 5 - Carabine standard Petit Calibre - 60 balles couché -
50 m. 50 m.
- Discipline 6 - Carabine libre Petit Calibre - 3 positions - 50 m. - Discipline 6 - Carabine libre Petit Calibre - 3 positions - 50 m.
- Discipline 7 - Carabine standard Petit Calibre - 3 positions - 50 m. - Discipline 7 - Carabine standard Petit Calibre - 3 positions - 50 m.
- Discipline 9 - Carabine à air - 10 m. - Discipline 9 - Carabine à air - 10 m.
- Discipline 10 - Armes anciennes. - Discipline 10 - Armes anciennes.
- Minié. - Minié.
- Whitworth. - Whitworth.
- Walkyrie. - Walkyrie.
- Miquelet. - Miquelet.
- Maximilien. - Maximilien.
- Tanegashima. - Tanegashima.
- Hizadai. - Hizadai.
- Vetterli. - Vetterli.
- Cominazzo. - Cominazzo.
- Kuchenreuter. - Kuchenreuter.
- Colt. - Colt.
- Mariette. - Mariette.
- Discipline 11 - Pistolet à air - 10 m. - Discipline 11 - Pistolet à air - 10 m.
- Discipline 12 - Vitesse Olympique - 25 m. - Discipline 12 - Vitesse Olympique - 25 m.
- Discipline 13 - Pistolet Gros Calibre - 25 m. - Discipline 13 - Pistolet Gros Calibre - 25 m.
- Discipline 14 - Pistolet standard - 25 m. - Discipline 14 - Pistolet standard - 25 m.
- Discipline 15 - Pistolet libre - 50 m. - Discipline 15 - Pistolet libre - 50 m.
- Discipline 16 - Pistolet Sport - 25 m. - Discipline 16 - Pistolet Sport - 25 m.
- Discipline 18 - Pistolet à air rapide - 10 m. - Discipline 18 - Pistolet à air rapide - 10 m.
- Discipline 19 - Pistolet à air tir standard - 10 m. - Discipline 19 - Pistolet à air tir standard - 10 m.
- Discipline 20 - Cibles mobiles- 10 ou 50 m. - Discipline 20 - Cibles mobiles- 10 ou 50 m.
- Discipline 21 - Parcours de tir (IPSC). - Discipline 21 - Parcours de tir (IPSC).
- Discipline 23 - Bench rest. - Discipline 23 - Bench rest.
- Discipline 24 - Silhouette métallique. - Discipline 24 - Silhouette métallique.
- Discipline 25 - Le tir aux clays. - Discipline 25 - Le tir aux clays.
- Fosse olympique. - Fosse olympique.
- Double Trap. - Double Trap.
- Fosse universelle. - Fosse universelle.
- Fosse américaine. - Fosse américaine.
- Down The Line. - Down The Line.
- Skeet. - Skeet.
- Parcours de chasse. - Parcours de chasse.
- Compak Sporting. - Compak Sporting.
- Electro Cibles (ZZ). - Electro Cibles (ZZ).
- Discipline 26 - Le Biathlon d'été. - Discipline 26 - Le Biathlon d'été.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication

au Moniteur belge. au Moniteur belge.

Art. 3.Le Ministre ayant les Sports dans ses attributions est chargé

Art. 3.Le Ministre ayant les Sports dans ses attributions est chargé

de l'exécution du présent arrêté. de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 30 mars 2007. Bruxelles, le 30 mars 2007.
Par le Gouvernement de la Communauté française : Par le Gouvernement de la Communauté française :
La Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de La Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de
Promotion sociale, Promotion sociale,
Mme M. ARENA Mme M. ARENA
Le Ministre de la Fonction publique et des Sports, Le Ministre de la Fonction publique et des Sports,
Cl. EERDEKENS Cl. EERDEKENS
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