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Vue multilingue de Arrêté Du Gouvernement De La Région De Bruxelles-capitale du 30/06/2005
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Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant les arrêtés du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 23 mars 1995, du 20 juillet 1995, du 15 février 1996, du 7 novembre 1996, du 21 janvier 1999 et du 28 février 2002 par lesquels les fonctionnaires ont été désignés pour l'exercice des compétences régionales en matière de fiscalité Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant les arrêtés du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 23 mars 1995, du 20 juillet 1995, du 15 février 1996, du 7 novembre 1996, du 21 janvier 1999 et du 28 février 2002 par lesquels les fonctionnaires ont été désignés pour l'exercice des compétences régionales en matière de fiscalité
MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
30 JUIN 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Région de 30 JUIN 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Région de
Bruxelles-Capitale modifiant les arrêtés du Gouvernement de la Région Bruxelles-Capitale modifiant les arrêtés du Gouvernement de la Région
de Bruxelles-Capitale du 23 mars 1995, du 20 juillet 1995, du 15 de Bruxelles-Capitale du 23 mars 1995, du 20 juillet 1995, du 15
février 1996, du 7 novembre 1996, du 21 janvier 1999 et du 28 février février 1996, du 7 novembre 1996, du 21 janvier 1999 et du 28 février
2002 par lesquels les fonctionnaires ont été désignés pour l'exercice 2002 par lesquels les fonctionnaires ont été désignés pour l'exercice
des compétences régionales en matière de fiscalité des compétences régionales en matière de fiscalité
Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale,
Vu la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux Institutions Vu la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux Institutions
bruxelloises, notamment l'article 83quinquies; bruxelloises, notamment l'article 83quinquies;
Vu la loi provinciale, notamment l'article 140quinquies et novies ; Vu la loi provinciale, notamment l'article 140quinquies et novies ;
Vu l'ordonnance du 23 juillet 1992 relative à la taxe régionale à Vu l'ordonnance du 23 juillet 1992 relative à la taxe régionale à
charge des occupants d'immeubles bâtis et de titulaires de droits charge des occupants d'immeubles bâtis et de titulaires de droits
réels sur certains immeubles, notamment les articles 11 et 12, § 1er, réels sur certains immeubles, notamment les articles 11 et 12, § 1er,
modifiés par l'ordonnance du 17 juillet 1997; modifiés par l'ordonnance du 17 juillet 1997;
Vu l'ordonnance du 22 décembre 1994 relative à la reprise de la Vu l'ordonnance du 22 décembre 1994 relative à la reprise de la
fiscalité provinciale, notamment les articles 40 et 41, § 1er, fiscalité provinciale, notamment les articles 40 et 41, § 1er,
modifiés par l'ordonnance du 17 juillet 1997; modifiés par l'ordonnance du 17 juillet 1997;
Vu l'ordonnance du 27 avril 1995 relative aux services de taxis et aux Vu l'ordonnance du 27 avril 1995 relative aux services de taxis et aux
services de location de voitures avec chauffeur, notamment l'article services de location de voitures avec chauffeur, notamment l'article
14, modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Région de 14, modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Région de
Bruxelles-Capitale du 13 décembre 2001 et par l'ordonnance du 11 Bruxelles-Capitale du 13 décembre 2001 et par l'ordonnance du 11
juillet 2002, l'article 26, modifié par l'arrêté du Gouvernement de la juillet 2002, l'article 26, modifié par l'arrêté du Gouvernement de la
Région de Bruxelles-Capitale du 13 décembre 2001, et l'article 31, Région de Bruxelles-Capitale du 13 décembre 2001, et l'article 31,
modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Région de modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Région de
Bruxelles-Capitale du 13 décembre 2001 et par l'ordonnance du 11 Bruxelles-Capitale du 13 décembre 2001 et par l'ordonnance du 11
juillet 2002; juillet 2002;
Vu l'ordonnance du 29 mars 1996 instituant une taxe sur le déversement Vu l'ordonnance du 29 mars 1996 instituant une taxe sur le déversement
des eaux usées, notamment l'article 31, modifié par l'ordonnance du 17 des eaux usées, notamment l'article 31, modifié par l'ordonnance du 17
juillet 1997, et l'article 39, modifié par l'arrêté du Gouvernement de juillet 1997, et l'article 39, modifié par l'arrêté du Gouvernement de
la Région de Bruxelles-Capitale du 13 décembre 2001; la Région de Bruxelles-Capitale du 13 décembre 2001;
Vu l'ordonnance du 29 octobre 1998 instituant un tarif réduit pour les Vu l'ordonnance du 29 octobre 1998 instituant un tarif réduit pour les
droits de succession en cas de transmission de petites et moyennes droits de succession en cas de transmission de petites et moyennes
entreprises; entreprises;
Considérant qu'il y a lieu de veiller à assurer la continuité du Considérant qu'il y a lieu de veiller à assurer la continuité du
Service Taxes et Recettes, alors que le fonctionnaire dirigeant de ce Service Taxes et Recettes, alors que le fonctionnaire dirigeant de ce
service terminera sa carrière professionnelle incessamment; service terminera sa carrière professionnelle incessamment;
Considérant que ce fonctionnaire exerçait certaines tâches Considérant que ce fonctionnaire exerçait certaines tâches
particulières en matière d'établissement et d'exécutoire des rôles, particulières en matière d'établissement et d'exécutoire des rôles,
d'exonération et d'application d'amendes, de délivrance d'attestations d'exonération et d'application d'amendes, de délivrance d'attestations
nécessaires à l'obtention d'un tarif réduit pour les droits de nécessaires à l'obtention d'un tarif réduit pour les droits de
succession et en matière de liquidation des taxes de l'ancienne succession et en matière de liquidation des taxes de l'ancienne
province de Brabant; province de Brabant;
Considérant qu'il y a lieu de désigner un fonctionnaire pour accomplir Considérant qu'il y a lieu de désigner un fonctionnaire pour accomplir
ces tâches spécifiques; ces tâches spécifiques;
Sur la proposition du Ministre du Gouvernement de la Région de Sur la proposition du Ministre du Gouvernement de la Région de
Bruxelles-Capitale ayant les Finances dans ses attributions, et du Bruxelles-Capitale ayant les Finances dans ses attributions, et du
Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale ayant Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale ayant
l'Environnement dans ses attributions; l'Environnement dans ses attributions;
Après délibération, Après délibération,
Arrête : Arrête :

Article 1er.A l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de

Article 1er.A l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de
Bruxelles-Capitale du 23 mars 1995 portant désignation des Bruxelles-Capitale du 23 mars 1995 portant désignation des
fonctionnaires pour l'exercice des compétences prévues dans fonctionnaires pour l'exercice des compétences prévues dans
l'ordonnance du 23 juillet 1992 relative à la taxe régionale à charge l'ordonnance du 23 juillet 1992 relative à la taxe régionale à charge
des occupants d'immeubles bâtis et de titulaires de droits réels sur des occupants d'immeubles bâtis et de titulaires de droits réels sur
certains immeubles, modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Région certains immeubles, modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Région
de BruxellesCapitale du 11 septembre 1997, les mots « L'inspecteur de BruxellesCapitale du 11 septembre 1997, les mots « L'inspecteur
général du Service fiscal de l'Administration des Finances, du général du Service fiscal de l'Administration des Finances, du
Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale, » sont remplacés par les Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale, » sont remplacés par les
mots « Le Directeur de la Direction de l'Enrôlement, du Service Taxes mots « Le Directeur de la Direction de l'Enrôlement, du Service Taxes
et Recettes, de l'Administration des Finances et du Budget, ». et Recettes, de l'Administration des Finances et du Budget, ».

Art. 2.A l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de

Art. 2.A l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de
Bruxelles-Capitale du 23 mars 1995 portant désignation des Bruxelles-Capitale du 23 mars 1995 portant désignation des
fonctionnaires pour l'exercice des compétences prévues dans fonctionnaires pour l'exercice des compétences prévues dans
l'ordonnance du 22 décembre 1994 relative à la reprise de la fiscalité l'ordonnance du 22 décembre 1994 relative à la reprise de la fiscalité
provinciale, modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Région de provinciale, modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Région de
BruxellesCapitale du 11 septembre 1997, les mots « L'inspecteur BruxellesCapitale du 11 septembre 1997, les mots « L'inspecteur
général du Service fiscal de l'Administration des Finances, du général du Service fiscal de l'Administration des Finances, du
Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale, » sont remplacés par les Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale, » sont remplacés par les
mots « Le Directeur de la Direction de l'Enrôlement, du Service Taxes mots « Le Directeur de la Direction de l'Enrôlement, du Service Taxes
et Recettes, de l'Administration des Finances et du Budget, ». et Recettes, de l'Administration des Finances et du Budget, ».

Art. 3.A l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de

Art. 3.A l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de
BruxellesCapitale du 20 juillet 1995 portant délégation de compétences BruxellesCapitale du 20 juillet 1995 portant délégation de compétences
en matière de taxes provinciales relatives à l'exercice 1994 et en matière de taxes provinciales relatives à l'exercice 1994 et
précédents les mots « Monsieur Jean-Pierre Hagon, inspecteur général précédents les mots « Monsieur Jean-Pierre Hagon, inspecteur général
du Service fiscal, de l'Administration des Finances, » sont remplacés du Service fiscal, de l'Administration des Finances, » sont remplacés
par les mots « Le Directeur de la Direction de l'Enrôlement, du par les mots « Le Directeur de la Direction de l'Enrôlement, du
Service Taxes et Recettes, de l'Administration des Finances et du Service Taxes et Recettes, de l'Administration des Finances et du
Budget, ». Budget, ».

Art. 4.A l'article 3, 1°, de l'arrêté du Gouvernement de la Région de

Art. 4.A l'article 3, 1°, de l'arrêté du Gouvernement de la Région de
BruxellesCapitale du 15 février 1996 portant désignation des BruxellesCapitale du 15 février 1996 portant désignation des
fonctionnaires compétents pour l'établissement et le recouvrement de fonctionnaires compétents pour l'établissement et le recouvrement de
certaines taxes prévues dans l'ordonnance du 27 avril 1995 relative certaines taxes prévues dans l'ordonnance du 27 avril 1995 relative
aux services de taxis et aux services de location de voitures avec aux services de taxis et aux services de location de voitures avec
chauffeur, modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Région de chauffeur, modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Région de
BruxellesCapitale du 11 septembre 1997, les mots « l'Inspecteur BruxellesCapitale du 11 septembre 1997, les mots « l'Inspecteur
Général du Service fiscal de l'Administration des Finances, du Général du Service fiscal de l'Administration des Finances, du
Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale, » sont remplacés par les Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale, » sont remplacés par les
mots « le Directeur de la Direction de l'Enrôlement, du Service Taxes mots « le Directeur de la Direction de l'Enrôlement, du Service Taxes
et Recettes, de l'Administration des Finances et du Budget, ». et Recettes, de l'Administration des Finances et du Budget, ».

Art. 5.A l'article 53 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de

Art. 5.A l'article 53 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de
Bruxelles-Capitale du 7 novembre 1996 déterminant les conditions Bruxelles-Capitale du 7 novembre 1996 déterminant les conditions
d'application de la taxe sur le déversement des eaux usées, modifié d'application de la taxe sur le déversement des eaux usées, modifié
par l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 11 par l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 11
septembre 1997 et par l'arrêté du Gouvernement de la Région de septembre 1997 et par l'arrêté du Gouvernement de la Région de
Bruxelles-Capitale du 28 février 2002, les mots « L'Inspecteur général Bruxelles-Capitale du 28 février 2002, les mots « L'Inspecteur général
du Service fiscal du Ministère ou le fonctionnaire de rang A3 ou de du Service fiscal du Ministère ou le fonctionnaire de rang A3 ou de
rang A4 désigné par le Gouvernement comme directeur ou directeur chef rang A4 désigné par le Gouvernement comme directeur ou directeur chef
de service du Service susvisé » sont remplacés par les mots « Le de service du Service susvisé » sont remplacés par les mots « Le
Directeur de la Direction de l'Enrôlement, du Service Taxes et Directeur de la Direction de l'Enrôlement, du Service Taxes et
Recettes, de l'Administration des Finances et du Budget ». Recettes, de l'Administration des Finances et du Budget ».

Art. 6.A l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de

Art. 6.A l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de
Bruxelles-Capitale du 21 janvier 1999 relatif au taux réduit pour les Bruxelles-Capitale du 21 janvier 1999 relatif au taux réduit pour les
droits de succession en cas de transmission de petites et moyennes droits de succession en cas de transmission de petites et moyennes
entreprises, les mots « L'Inspecteur général du Service fiscal de entreprises, les mots « L'Inspecteur général du Service fiscal de
l'administration » sont remplacés par les mots « Le Directeur de la l'administration » sont remplacés par les mots « Le Directeur de la
Direction de l'Enrôlement, du Service Taxes et Recettes, de Direction de l'Enrôlement, du Service Taxes et Recettes, de
l'Administration des Finances et du Budget ». l'Administration des Finances et du Budget ».

Art. 7.A l'article 3 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de

Art. 7.A l'article 3 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de
Bruxelles-Capitale du 28 février 2002 relatif aux amendes Bruxelles-Capitale du 28 février 2002 relatif aux amendes
administratives en matière de taxe sur le déversement des eaux usées administratives en matière de taxe sur le déversement des eaux usées
les mots « l'Inspecteur général du Service fiscal du Ministère de la les mots « l'Inspecteur général du Service fiscal du Ministère de la
Région de Bruxelles-Capitale ou le fonctionnaire de rang A3 ou de rang Région de Bruxelles-Capitale ou le fonctionnaire de rang A3 ou de rang
A4 désigné par le Gouvernement comme directeur ou directeur chef de A4 désigné par le Gouvernement comme directeur ou directeur chef de
service du Service susvisé » sont remplacés par les mots « le service du Service susvisé » sont remplacés par les mots « le
Directeur de la Direction de l'Enrôlement, du Service Taxes et Directeur de la Direction de l'Enrôlement, du Service Taxes et
Recettes, de l'Administration des Finances et du Budget ». Recettes, de l'Administration des Finances et du Budget ».

Art. 8.L'article 7 du même arrêté est abrogé.

Art. 8.L'article 7 du même arrêté est abrogé.

Art. 9.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er août 2005.

Art. 9.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er août 2005.

Art. 10.Le Ministre du Gouvernement de la Région de

Art. 10.Le Ministre du Gouvernement de la Région de
Bruxelles-Capitale, ayant les Finances dans ses attributions, et la Bruxelles-Capitale, ayant les Finances dans ses attributions, et la
Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, ayant Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, ayant
l'Environnement dans ses attributions, sont chargés de l'exécution du l'Environnement dans ses attributions, sont chargés de l'exécution du
présent arrêté. présent arrêté.
Bruxelles, le 30 juin 2005. Bruxelles, le 30 juin 2005.
Le Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Le Ministre-Président du Gouvernement de la Région de
Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du
Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du
Logement, de la Propreté publique, Logement, de la Propreté publique,
Ch. PICQUE Ch. PICQUE
Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé
des Finances, du Budget, de la Fonction publique et des Relations des Finances, du Budget, de la Fonction publique et des Relations
extérieures, extérieures,
G. VANHENGEL G. VANHENGEL
La Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, La Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale,
chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'Eau, chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'Eau,
Mme E. HUYTEBROECK Mme E. HUYTEBROECK
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