Etaamb.openjustice.be
Vue multilingue de Nomination Par Arrêté Royal du --
← Retour vers "Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil national de la promotion de la qualité, institué auprès du Service des soins de santé. - Renouvellement de mandats et nomination de membres Par arrêté royal du 3 juin 2007, sont renouv 1° Au titre de représentants : a) des universités : MM. Bossaert, L., Casteleyn, P.-P., Dés(...)"
Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil national de la promotion de la qualité, institué auprès du Service des soins de santé. - Renouvellement de mandats et nomination de membres Par arrêté royal du 3 juin 2007, sont renouv 1° Au titre de représentants : a) des universités : MM. Bossaert, L., Casteleyn, P.-P., Dés(...) Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil national de la promotion de la qualité, institué auprès du Service des soins de santé. - Renouvellement de mandats et nomination de membres Par arrêté royal du 3 juin 2007, sont renouv 1° Au titre de représentants : a) des universités : MM. Bossaert, L., Casteleyn, P.-P., Dés(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil national Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil national
de la promotion de la qualité, institué auprès du Service des soins de de la promotion de la qualité, institué auprès du Service des soins de
santé. - Renouvellement de mandats et nomination de membres santé. - Renouvellement de mandats et nomination de membres
Par arrêté royal du 3 juin 2007, sont renouvelés pour un terme de Par arrêté royal du 3 juin 2007, sont renouvelés pour un terme de
quatre ans, prenant cours le 6 décembre 2006, en qualité de membres du quatre ans, prenant cours le 6 décembre 2006, en qualité de membres du
Conseil national de la promotion de la qualité, institué auprès du Conseil national de la promotion de la qualité, institué auprès du
Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance
maladie-invalidité, les mandats de : maladie-invalidité, les mandats de :
1° Au titre de représentants : 1° Au titre de représentants :
a) des universités : a) des universités :
MM. Bossaert, L., Casteleyn, P.-P., Désir, D. et Reginster, J.-Y., en MM. Bossaert, L., Casteleyn, P.-P., Désir, D. et Reginster, J.-Y., en
qualité de membres effectifs et MM. De Coster, P., Lysens, R. et qualité de membres effectifs et MM. De Coster, P., Lysens, R. et
Roland, M., en qualité de membres suppléants; Roland, M., en qualité de membres suppléants;
b) des organisations scientifiques médicales : b) des organisations scientifiques médicales :
Mme Bruwier, G. et MM. Burnon, D., Page, G., Seuntjens, L. et Mme Bruwier, G. et MM. Burnon, D., Page, G., Seuntjens, L. et
Vogelaers, D., en qualité de membres effectifs et MM. Lefebvre, L., Vogelaers, D., en qualité de membres effectifs et MM. Lefebvre, L.,
Struyven, J. et Victor, J., en qualité de membres suppléants; Struyven, J. et Victor, J., en qualité de membres suppléants;
2° Au titre de représentants des organismes assureurs : 2° Au titre de représentants des organismes assureurs :
Mmes Ceuppens, A., Duyck, M. et Van Rompaey, B. et MM. Boutsen, M., Mmes Ceuppens, A., Duyck, M. et Van Rompaey, B. et MM. Boutsen, M.,
Boydens, J., Cools, L., Galloo, P., Sumkay, F., Vanstechelman, R. et Boydens, J., Cools, L., Galloo, P., Sumkay, F., Vanstechelman, R. et
van den Oever, R., en qualité de membres effectifs et Mmes De van den Oever, R., en qualité de membres effectifs et Mmes De
Gauquier, K. et Zamurovic, D. et MM. Boly, J., De Bethune, X., Du Gauquier, K. et Zamurovic, D. et MM. Boly, J., De Bethune, X., Du
Bois, M., Lagaert, M., Mertens, R., Van Den Bremt, Ch. et Van Der Bois, M., Lagaert, M., Mertens, R., Van Den Bremt, Ch. et Van Der
Meeren, I., en qualité de membres suppléants; Meeren, I., en qualité de membres suppléants;
3° Au titre de représentants : 3° Au titre de représentants :
a) du Ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions : a) du Ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions :
MM. Mensaert, A., Ramaekers, D. et Schetgen, M., en qualité de membres MM. Mensaert, A., Ramaekers, D. et Schetgen, M., en qualité de membres
effectifs et Mmes De Nys, K. et Mambourg, F. et M. Kips, J., en effectifs et Mmes De Nys, K. et Mambourg, F. et M. Kips, J., en
qualité de membres suppléants; qualité de membres suppléants;
b) du ministre qui a la Santé publique dans ses attributions : b) du ministre qui a la Santé publique dans ses attributions :
MM. Buntinx, F., Dercq, J.-P. et Radermecker, R., en qualité de MM. Buntinx, F., Dercq, J.-P. et Radermecker, R., en qualité de
membres effectifs et M. Chevalier, P., en qualité de membre suppléant. membres effectifs et M. Chevalier, P., en qualité de membre suppléant.
Par le même arrêté, sont nommés membres audit conseil, à partir de la Par le même arrêté, sont nommés membres audit conseil, à partir de la
date de cette publication et pour un terme expirant le 5 décembre 2010 date de cette publication et pour un terme expirant le 5 décembre 2010
: :
1° Au titre de représentants : 1° Au titre de représentants :
a) des universités : a) des universités :
M. Desuter, G., en qualité de membre effectif et MM. Bassleer, B., De M. Desuter, G., en qualité de membre effectif et MM. Bassleer, B., De
Boeck, H. et Wens, J., en qualité de membres suppléants; Boeck, H. et Wens, J., en qualité de membres suppléants;
b) des organisations scientifiques médicales : b) des organisations scientifiques médicales :
Mme Van Campenhout, Ch. et M. Vanden Bussche, P., en qualité de Mme Van Campenhout, Ch. et M. Vanden Bussche, P., en qualité de
membres effectifs et MM. De Wolf, D., Heyrman, J. et Michotte, A., en membres effectifs et MM. De Wolf, D., Heyrman, J. et Michotte, A., en
qualité de membres suppléants; qualité de membres suppléants;
2° Au titre de représentants des organismes assureurs : 2° Au titre de représentants des organismes assureurs :
Mmes Fabri, V. et Goovaerts, C., en qualité de membres effectifs et Mmes Fabri, V. et Goovaerts, C., en qualité de membres effectifs et
Mme Bonnewyn, C. et MM. Bronckaers, J.-P. et Olin, J., en qualité de Mme Bonnewyn, C. et MM. Bronckaers, J.-P. et Olin, J., en qualité de
membres suppléants; membres suppléants;
3° Au titre de représentant : 3° Au titre de représentant :
du Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions : du Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions :
M. Gillet, P., en qualité de membre suppléant. M. Gillet, P., en qualité de membre suppléant.
^