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| Patrimoine artistique - Institut royal météorologique de Belgique. - | Patrimoine artistique - Institut royal météorologique de Belgique. - |
| Nominations | Nominations |
| Bibliothèque royale de Belgique. - Nominations | Bibliothèque royale de Belgique. - Nominations |
| Par arrêté royal du 13 janvier 2003, M. Tourneux, André, assistant | Par arrêté royal du 13 janvier 2003, M. Tourneux, André, assistant |
| sous mandat à la Bibliothèque royale de Belgique, est confirmé dans le | sous mandat à la Bibliothèque royale de Belgique, est confirmé dans le |
| rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé | rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé |
| au grade de premier assistant au même établissement à partir du 18 | au grade de premier assistant au même établissement à partir du 18 |
| février 2003. | février 2003. |
| Par arrêté royal du 28 mars 2003, M. Van Heesch, Johan A.A.M., chef de | Par arrêté royal du 28 mars 2003, M. Van Heesch, Johan A.A.M., chef de |
| travaux à la Bibliothèque royale de Belgique, est promu au rang C de | travaux à la Bibliothèque royale de Belgique, est promu au rang C de |
| la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé chef de | la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé chef de |
| travaux agrégé au même établissement à partir du 1er janvier 2003 | travaux agrégé au même établissement à partir du 1er janvier 2003 |
| Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut | Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut |
| être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans | être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans |
| les soixante jours après cette publication. La requête doit être | les soixante jours après cette publication. La requête doit être |
| envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 | envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 |
| Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. | Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. |
| Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. - Nominations | Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. - Nominations |
| Par arrêté royal du 4 février 2003, les agents ci-après sont confirmés | Par arrêté royal du 4 février 2003, les agents ci-après sont confirmés |
| dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique | dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique |
| de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique à partir du 1er | de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique à partir du 1er |
| juillet 2001. | juillet 2001. |
| Au grade de premier assistant : | Au grade de premier assistant : |
| M. Goethals, Herman H. L.; | M. Goethals, Herman H. L.; |
| M. De Geyter, Geert C.; | M. De Geyter, Geert C.; |
| M. De Vos, Walter F. G.; | M. De Vos, Walter F. G.; |
| M. Hance, Luc M. F. J. Gh. | M. Hance, Luc M. F. J. Gh. |
| Au grade d'assistant : | Au grade d'assistant : |
| Mme Baeteman, Cecile J. | Mme Baeteman, Cecile J. |
| Par arrêté royal du 4 février 2003, M. Goemaere, Eric, attaché sous | Par arrêté royal du 4 février 2003, M. Goemaere, Eric, attaché sous |
| mandat à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est | mandat à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est |
| confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel | confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel |
| scientifique et nommé au grade de premier assistant au même | scientifique et nommé au grade de premier assistant au même |
| établissement à partir du 1er février 2002. | établissement à partir du 1er février 2002. |
| Par arrêté royal du 15 janvier 2002, M. Jadin, Ivan H. E., premier | Par arrêté royal du 15 janvier 2002, M. Jadin, Ivan H. E., premier |
| assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est | assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est |
| promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique | promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique |
| et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du | et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du |
| 1er février 2000. | 1er février 2000. |
| Par arrêté royal du 21 novembre 2002, M. Leponce, Maurice H., premier | Par arrêté royal du 21 novembre 2002, M. Leponce, Maurice H., premier |
| assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est | assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est |
| promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique | promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique |
| et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du | et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du |
| 1er novembre 2002. | 1er novembre 2002. |
| Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut | Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut |
| être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans | être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans |
| les soixante jours après cette publication. La requête doit être | les soixante jours après cette publication. La requête doit être |
| envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 | envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 |
| Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. | Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. |
| Musée royal de l'Afrique centrale. - Nominations | Musée royal de l'Afrique centrale. - Nominations |
| Par arrêté royal du 20 septembre 2002, Mme Bouttiaux, Anne-Marie S., | Par arrêté royal du 20 septembre 2002, Mme Bouttiaux, Anne-Marie S., |
| assistant sous mandat au Musée royal de l'Afrique centrale, est | assistant sous mandat au Musée royal de l'Afrique centrale, est |
| confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel | confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel |
| scientifique et nommée au grade de premier assistant au même | scientifique et nommée au grade de premier assistant au même |
| établissement à partir du 1er mai 2002. | établissement à partir du 1er mai 2002. |
| Par arrêté royal du 20 septembre 2002, M. Wastiau, Boris, assistant | Par arrêté royal du 20 septembre 2002, M. Wastiau, Boris, assistant |
| sous mandat au Musée royal de l'Afrique Centrale, est confirmé dans le | sous mandat au Musée royal de l'Afrique Centrale, est confirmé dans le |
| rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé | rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé |
| au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er | au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er |
| juin 2002. | juin 2002. |
| Par arrêté royal du 26 novembre 2001, M. Snoeks, Joseph, premier | Par arrêté royal du 26 novembre 2001, M. Snoeks, Joseph, premier |
| assistant au Musée royal de l'Afrique centrale est promu au rang B de | assistant au Musée royal de l'Afrique centrale est promu au rang B de |
| la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade | la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade |
| de premier assistant au même établissement à partir du 1er avril 2001. | de premier assistant au même établissement à partir du 1er avril 2001. |
| Par arrêté royal du 13 janvier 2003, Mme Bouttiaux, Anne-Marie S., | Par arrêté royal du 13 janvier 2003, Mme Bouttiaux, Anne-Marie S., |
| premier assistant au Musée royal de l'Afrique Centrale, est promue au | premier assistant au Musée royal de l'Afrique Centrale, est promue au |
| rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée | rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée |
| au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er juin | au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er juin |
| 2002. | 2002. |
| Par arrêté royal du 4 décembre 2001, M. Stone, William, chef de | Par arrêté royal du 4 décembre 2001, M. Stone, William, chef de |
| travaux au Musée royal de l'Afrique centrale, est promu au rang C de | travaux au Musée royal de l'Afrique centrale, est promu au rang C de |
| la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade | la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade |
| de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er | de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er |
| octobre 2001. | octobre 2001. |
| Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut | Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut |
| être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans | être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans |
| les soixante jours après cette publication. La requête doit être | les soixante jours après cette publication. La requête doit être |
| envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 | envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 |
| Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. | Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. |
| Observatoire royal de Belgique. - Nominations | Observatoire royal de Belgique. - Nominations |
| Par arrêté royal du 26 mai 2002, Mme Van De Steene, Griet C. M., | Par arrêté royal du 26 mai 2002, Mme Van De Steene, Griet C. M., |
| assistant sous mandat à l'Observatoire royal de Belgique, est | assistant sous mandat à l'Observatoire royal de Belgique, est |
| confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel | confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel |
| scientifique et nommée au grade de premier assistant au même | scientifique et nommée au grade de premier assistant au même |
| établissement à partir du 30 mars 2002. | établissement à partir du 30 mars 2002. |
| Par le même arrêté royal du 26 mai 2002, M. Van Der Linden, Ronald A. | Par le même arrêté royal du 26 mai 2002, M. Van Der Linden, Ronald A. |
| M., assistant sous mandat à l'Observatoire royal de Belgique, est | M., assistant sous mandat à l'Observatoire royal de Belgique, est |
| confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel | confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel |
| scientifique et nommé au grade de premier assistant au même | scientifique et nommé au grade de premier assistant au même |
| établissement à partir du 2 mai 2002. | établissement à partir du 2 mai 2002. |
| Par arrêté royal du 8 juillet 2002, M. Van Der Linden, Ronald A. M., | Par arrêté royal du 8 juillet 2002, M. Van Der Linden, Ronald A. M., |
| premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au | premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au |
| rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé | rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé |
| au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er juin | au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er juin |
| 2002. | 2002. |
| Par arrêté royal du 8 juillet 2002, Mme Van De Steene, Griet C. M., | Par arrêté royal du 8 juillet 2002, Mme Van De Steene, Griet C. M., |
| premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promue au | premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promue au |
| rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée | rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée |
| au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er | au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er |
| avril 2002. | avril 2002. |
| Par arrêté royal du 26 novembre 2001, M. Vanneste, Kris, premier | Par arrêté royal du 26 novembre 2001, M. Vanneste, Kris, premier |
| assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au rang B de | assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au rang B de |
| la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade | la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade |
| de chef de travaux au même établissement à partir du 5 octobre 2001. | de chef de travaux au même établissement à partir du 5 octobre 2001. |
| Par arrêté royal du 12 décembre 2002, Mme Defraigne, Pascale M. P. P., | Par arrêté royal du 12 décembre 2002, Mme Defraigne, Pascale M. P. P., |
| premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promue au | premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promue au |
| rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée | rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée |
| au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er | au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er |
| décembre 2002. | décembre 2002. |
| Par arrêté royal du 4 mars 2002, M. Camelbeeck, Thierry, chef de | Par arrêté royal du 4 mars 2002, M. Camelbeeck, Thierry, chef de |
| travaux à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au rang C de la | travaux à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au rang C de la |
| carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de | carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de |
| chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er novembre | chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er novembre |
| 2001. | 2001. |
| Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut | Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut |
| être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans | être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans |
| les soixante jours après cette publication. La requête doit être | les soixante jours après cette publication. La requête doit être |
| envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 | envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 |
| Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. | Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. |
| Musées royaux d'Art et d'Histoire. - Nominations | Musées royaux d'Art et d'Histoire. - Nominations |
| Par arrêté royal du 2 août 2002, Mme Anten, Lisel, assistant aux | Par arrêté royal du 2 août 2002, Mme Anten, Lisel, assistant aux |
| Musées royaux d'Art et d'Histoire, est nommée au grade de premier | Musées royaux d'Art et d'Histoire, est nommée au grade de premier |
| assistant au même établissement à partir du 1er janvier 2002. | assistant au même établissement à partir du 1er janvier 2002. |
| Par arrêté royal du 6 février 2003, Mme Anten, Lisel, premier | Par arrêté royal du 6 février 2003, Mme Anten, Lisel, premier |
| assistant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promue au rang B | assistant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promue au rang B |
| de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au | de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au |
| grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er février | grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er février |
| 2002. | 2002. |
| Par arrêté royal du 24 mars 2003, Mme Dumortier, Claire B. P. C., chef | Par arrêté royal du 24 mars 2003, Mme Dumortier, Claire B. P. C., chef |
| de travaux aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promue au rang C | de travaux aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promue au rang C |
| de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au | de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au |
| grade de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er | grade de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er |
| décembre 2002. | décembre 2002. |
| Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut | Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut |
| être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans | être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans |
| les soixante jours après cette publication. La requête doit être | les soixante jours après cette publication. La requête doit être |
| envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 | envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 |
| Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. | Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. |
| Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique. - Nominations | Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique. - Nominations |
| Par arrêté royal du 12 novembre 2001, Mme Bücken, Véronique, premier | Par arrêté royal du 12 novembre 2001, Mme Bücken, Véronique, premier |
| assistant aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, est promue au | assistant aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, est promue au |
| rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée | rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée |
| au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er août | au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er août |
| 2001. | 2001. |
| Par arrêté royal du 4 décembre 2001, Mme Vandepitte, Francisca E. F. | Par arrêté royal du 4 décembre 2001, Mme Vandepitte, Francisca E. F. |
| M. C., premier assistant aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, | M. C., premier assistant aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, |
| est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel | est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel |
| scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même | scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même |
| établissement à partir du 1er novembre 2001. | établissement à partir du 1er novembre 2001. |
| Par arrêté royal du 28 janvier 2002, Mme de Patoul, Brigitte, attachée | Par arrêté royal du 28 janvier 2002, Mme de Patoul, Brigitte, attachée |
| aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, est promue au rang B de | aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, est promue au rang B de |
| la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade | la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade |
| de chef de travaux au même établissement à partir du 1er décembre | de chef de travaux au même établissement à partir du 1er décembre |
| 2001. | 2001. |
| Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut | Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut |
| être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans | être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans |
| les soixante jours après cette publication. La requête doit être | les soixante jours après cette publication. La requête doit être |
| envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 | envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 |
| Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. | Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. |
| Institut royal du Patrimoine artistique. - Nominations | Institut royal du Patrimoine artistique. - Nominations |
| Par arrêté royal du 17 janvier 2003, Mme Ceulemans, Christina J. I. | Par arrêté royal du 17 janvier 2003, Mme Ceulemans, Christina J. I. |
| M., assistante à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est nommée | M., assistante à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est nommée |
| première assistante au même établissement à partir du 1er janvier | première assistante au même établissement à partir du 1er janvier |
| 2003. | 2003. |
| Par arrêté royal du 15 mars 2002, Mme Sanyova, Janka, attachée sous | Par arrêté royal du 15 mars 2002, Mme Sanyova, Janka, attachée sous |
| mandat à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est confirmée dans | mandat à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est confirmée dans |
| le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et | le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et |
| nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du | nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du |
| 1er mars 2001. | 1er mars 2001. |
| Par le même arrêté royal, l'ancienneté scientifique acquise par | Par le même arrêté royal, l'ancienneté scientifique acquise par |
| l'intéressée suite aux activités effectuées avant son entrée en | l'intéressée suite aux activités effectuées avant son entrée en |
| service en qualité d'attaché sous mandat à l'Institut royal du | service en qualité d'attaché sous mandat à l'Institut royal du |
| Patrimoine artistique, est prise en compte pour le calcul de la durée | Patrimoine artistique, est prise en compte pour le calcul de la durée |
| de son troisième mandat dont l'expiration est fixée par conséquent au | de son troisième mandat dont l'expiration est fixée par conséquent au |
| 28 février 2001. | 28 février 2001. |
| Par arrêté royal du 8 avril 2002, Mme Lecocq, Isabelle, attachée sous | Par arrêté royal du 8 avril 2002, Mme Lecocq, Isabelle, attachée sous |
| mandat à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est confirmée dans | mandat à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est confirmée dans |
| le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et | le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et |
| nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du | nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du |
| 1er juillet 2001. | 1er juillet 2001. |
| Par le même arrêté royal, la fin du troisième mandat en qualité | Par le même arrêté royal, la fin du troisième mandat en qualité |
| d'attaché à l'Institut royal du Patrimoine artistique, accordé à | d'attaché à l'Institut royal du Patrimoine artistique, accordé à |
| l'intéresséeà partir du 17 mars 2001, est fixée au 30 juin 2001. | l'intéresséeà partir du 17 mars 2001, est fixée au 30 juin 2001. |
| Par arrêté royal du 13 janvier 2003, Mme Sanyova, Janka, première | Par arrêté royal du 13 janvier 2003, Mme Sanyova, Janka, première |
| assistante à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promue au | assistante à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promue au |
| rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée | rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée |
| au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er juin | au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er juin |
| 2002. | 2002. |
| Par arrêté royal du 13 janvier 2003, M. Schudel, Walter, attaché à | Par arrêté royal du 13 janvier 2003, M. Schudel, Walter, attaché à |
| l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promu au rang B de la | l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promu au rang B de la |
| carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de | carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de |
| chef de travaux au même établissement à partir du 1er octobre 2002. | chef de travaux au même établissement à partir du 1er octobre 2002. |
| Par arrêté royal du 17 mars 2003, M. Vanwijnsberghe, Dominique, | Par arrêté royal du 17 mars 2003, M. Vanwijnsberghe, Dominique, |
| premier assistant à l'Institut royal de Patrimoine artistique, est | premier assistant à l'Institut royal de Patrimoine artistique, est |
| promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique | promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique |
| et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du | et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du |
| 1er février 2003. | 1er février 2003. |
| Par arrêté royal du 17 mars 2003, Mme Ceulemans, Christina J. I. M., | Par arrêté royal du 17 mars 2003, Mme Ceulemans, Christina J. I. M., |
| première assistante à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est | première assistante à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est |
| promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique | promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique |
| et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir | et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir |
| du 1er février 2003. | du 1er février 2003. |
| Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut | Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut |
| être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans | être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans |
| les soixante jours après cette publication. La requête doit être | les soixante jours après cette publication. La requête doit être |
| envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 | envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 |
| Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. | Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. |
| Institut royal météorologique de Belgique. - Nomination | Institut royal météorologique de Belgique. - Nomination |
| Par arrêté royal du 12 novembre 2001, M. Dewitte, Steven, assistant | Par arrêté royal du 12 novembre 2001, M. Dewitte, Steven, assistant |
| sous mandat à l'Institut royal météorologique de Belgique, est | sous mandat à l'Institut royal météorologique de Belgique, est |
| confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel | confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel |
| scientifique et nommé au grade de premier assistant au même | scientifique et nommé au grade de premier assistant au même |
| établissement à partir du 1er mars 2001. | établissement à partir du 1er mars 2001. |
| Le recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut | Le recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut |
| être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans | être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans |
| les soixante jours après cette publication. La requête doit être | les soixante jours après cette publication. La requête doit être |
| envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 | envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 |
| Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. | Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. |