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Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique - Institut royal du | Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique - Institut royal du |
Patrimoine artistique - Institut royal météorologique de Belgique. - | Patrimoine artistique - Institut royal météorologique de Belgique. - |
Nominations | Nominations |
Bibliothèque royale de Belgique. - Nominations | Bibliothèque royale de Belgique. - Nominations |
Par arrêté royal du 13 janvier 2003, M. Tourneux, André, assistant | Par arrêté royal du 13 janvier 2003, M. Tourneux, André, assistant |
sous mandat à la Bibliothèque royale de Belgique, est confirmé dans le | sous mandat à la Bibliothèque royale de Belgique, est confirmé dans le |
rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé | rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé |
au grade de premier assistant au même établissement à partir du 18 | au grade de premier assistant au même établissement à partir du 18 |
février 2003. | février 2003. |
Par arrêté royal du 28 mars 2003, M. Van Heesch, Johan A.A.M., chef de | Par arrêté royal du 28 mars 2003, M. Van Heesch, Johan A.A.M., chef de |
travaux à la Bibliothèque royale de Belgique, est promu au rang C de | travaux à la Bibliothèque royale de Belgique, est promu au rang C de |
la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé chef de | la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé chef de |
travaux agrégé au même établissement à partir du 1er janvier 2003 | travaux agrégé au même établissement à partir du 1er janvier 2003 |
Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut | Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut |
être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans | être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans |
les soixante jours après cette publication. La requête doit être | les soixante jours après cette publication. La requête doit être |
envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 | envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 |
Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. | Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. |
Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. - Nominations | Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. - Nominations |
Par arrêté royal du 4 février 2003, les agents ci-après sont confirmés | Par arrêté royal du 4 février 2003, les agents ci-après sont confirmés |
dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique | dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique |
de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique à partir du 1er | de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique à partir du 1er |
juillet 2001. | juillet 2001. |
Au grade de premier assistant : | Au grade de premier assistant : |
M. Goethals, Herman H. L.; | M. Goethals, Herman H. L.; |
M. De Geyter, Geert C.; | M. De Geyter, Geert C.; |
M. De Vos, Walter F. G.; | M. De Vos, Walter F. G.; |
M. Hance, Luc M. F. J. Gh. | M. Hance, Luc M. F. J. Gh. |
Au grade d'assistant : | Au grade d'assistant : |
Mme Baeteman, Cecile J. | Mme Baeteman, Cecile J. |
Par arrêté royal du 4 février 2003, M. Goemaere, Eric, attaché sous | Par arrêté royal du 4 février 2003, M. Goemaere, Eric, attaché sous |
mandat à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est | mandat à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est |
confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel | confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel |
scientifique et nommé au grade de premier assistant au même | scientifique et nommé au grade de premier assistant au même |
établissement à partir du 1er février 2002. | établissement à partir du 1er février 2002. |
Par arrêté royal du 15 janvier 2002, M. Jadin, Ivan H. E., premier | Par arrêté royal du 15 janvier 2002, M. Jadin, Ivan H. E., premier |
assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est | assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est |
promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique | promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique |
et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du | et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du |
1er février 2000. | 1er février 2000. |
Par arrêté royal du 21 novembre 2002, M. Leponce, Maurice H., premier | Par arrêté royal du 21 novembre 2002, M. Leponce, Maurice H., premier |
assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est | assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est |
promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique | promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique |
et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du | et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du |
1er novembre 2002. | 1er novembre 2002. |
Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut | Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut |
être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans | être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans |
les soixante jours après cette publication. La requête doit être | les soixante jours après cette publication. La requête doit être |
envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 | envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 |
Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. | Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. |
Musée royal de l'Afrique centrale. - Nominations | Musée royal de l'Afrique centrale. - Nominations |
Par arrêté royal du 20 septembre 2002, Mme Bouttiaux, Anne-Marie S., | Par arrêté royal du 20 septembre 2002, Mme Bouttiaux, Anne-Marie S., |
assistant sous mandat au Musée royal de l'Afrique centrale, est | assistant sous mandat au Musée royal de l'Afrique centrale, est |
confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel | confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel |
scientifique et nommée au grade de premier assistant au même | scientifique et nommée au grade de premier assistant au même |
établissement à partir du 1er mai 2002. | établissement à partir du 1er mai 2002. |
Par arrêté royal du 20 septembre 2002, M. Wastiau, Boris, assistant | Par arrêté royal du 20 septembre 2002, M. Wastiau, Boris, assistant |
sous mandat au Musée royal de l'Afrique Centrale, est confirmé dans le | sous mandat au Musée royal de l'Afrique Centrale, est confirmé dans le |
rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé | rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé |
au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er | au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er |
juin 2002. | juin 2002. |
Par arrêté royal du 26 novembre 2001, M. Snoeks, Joseph, premier | Par arrêté royal du 26 novembre 2001, M. Snoeks, Joseph, premier |
assistant au Musée royal de l'Afrique centrale est promu au rang B de | assistant au Musée royal de l'Afrique centrale est promu au rang B de |
la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade | la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade |
de premier assistant au même établissement à partir du 1er avril 2001. | de premier assistant au même établissement à partir du 1er avril 2001. |
Par arrêté royal du 13 janvier 2003, Mme Bouttiaux, Anne-Marie S., | Par arrêté royal du 13 janvier 2003, Mme Bouttiaux, Anne-Marie S., |
premier assistant au Musée royal de l'Afrique Centrale, est promue au | premier assistant au Musée royal de l'Afrique Centrale, est promue au |
rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée | rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée |
au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er juin | au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er juin |
2002. | 2002. |
Par arrêté royal du 4 décembre 2001, M. Stone, William, chef de | Par arrêté royal du 4 décembre 2001, M. Stone, William, chef de |
travaux au Musée royal de l'Afrique centrale, est promu au rang C de | travaux au Musée royal de l'Afrique centrale, est promu au rang C de |
la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade | la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade |
de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er | de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er |
octobre 2001. | octobre 2001. |
Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut | Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut |
être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans | être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans |
les soixante jours après cette publication. La requête doit être | les soixante jours après cette publication. La requête doit être |
envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 | envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 |
Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. | Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. |
Observatoire royal de Belgique. - Nominations | Observatoire royal de Belgique. - Nominations |
Par arrêté royal du 26 mai 2002, Mme Van De Steene, Griet C. M., | Par arrêté royal du 26 mai 2002, Mme Van De Steene, Griet C. M., |
assistant sous mandat à l'Observatoire royal de Belgique, est | assistant sous mandat à l'Observatoire royal de Belgique, est |
confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel | confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel |
scientifique et nommée au grade de premier assistant au même | scientifique et nommée au grade de premier assistant au même |
établissement à partir du 30 mars 2002. | établissement à partir du 30 mars 2002. |
Par le même arrêté royal du 26 mai 2002, M. Van Der Linden, Ronald A. | Par le même arrêté royal du 26 mai 2002, M. Van Der Linden, Ronald A. |
M., assistant sous mandat à l'Observatoire royal de Belgique, est | M., assistant sous mandat à l'Observatoire royal de Belgique, est |
confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel | confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel |
scientifique et nommé au grade de premier assistant au même | scientifique et nommé au grade de premier assistant au même |
établissement à partir du 2 mai 2002. | établissement à partir du 2 mai 2002. |
Par arrêté royal du 8 juillet 2002, M. Van Der Linden, Ronald A. M., | Par arrêté royal du 8 juillet 2002, M. Van Der Linden, Ronald A. M., |
premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au | premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au |
rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé | rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé |
au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er juin | au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er juin |
2002. | 2002. |
Par arrêté royal du 8 juillet 2002, Mme Van De Steene, Griet C. M., | Par arrêté royal du 8 juillet 2002, Mme Van De Steene, Griet C. M., |
premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promue au | premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promue au |
rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée | rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée |
au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er | au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er |
avril 2002. | avril 2002. |
Par arrêté royal du 26 novembre 2001, M. Vanneste, Kris, premier | Par arrêté royal du 26 novembre 2001, M. Vanneste, Kris, premier |
assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au rang B de | assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au rang B de |
la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade | la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade |
de chef de travaux au même établissement à partir du 5 octobre 2001. | de chef de travaux au même établissement à partir du 5 octobre 2001. |
Par arrêté royal du 12 décembre 2002, Mme Defraigne, Pascale M. P. P., | Par arrêté royal du 12 décembre 2002, Mme Defraigne, Pascale M. P. P., |
premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promue au | premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promue au |
rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée | rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée |
au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er | au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er |
décembre 2002. | décembre 2002. |
Par arrêté royal du 4 mars 2002, M. Camelbeeck, Thierry, chef de | Par arrêté royal du 4 mars 2002, M. Camelbeeck, Thierry, chef de |
travaux à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au rang C de la | travaux à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au rang C de la |
carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de | carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de |
chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er novembre | chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er novembre |
2001. | 2001. |
Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut | Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut |
être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans | être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans |
les soixante jours après cette publication. La requête doit être | les soixante jours après cette publication. La requête doit être |
envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 | envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 |
Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. | Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. |
Musées royaux d'Art et d'Histoire. - Nominations | Musées royaux d'Art et d'Histoire. - Nominations |
Par arrêté royal du 2 août 2002, Mme Anten, Lisel, assistant aux | Par arrêté royal du 2 août 2002, Mme Anten, Lisel, assistant aux |
Musées royaux d'Art et d'Histoire, est nommée au grade de premier | Musées royaux d'Art et d'Histoire, est nommée au grade de premier |
assistant au même établissement à partir du 1er janvier 2002. | assistant au même établissement à partir du 1er janvier 2002. |
Par arrêté royal du 6 février 2003, Mme Anten, Lisel, premier | Par arrêté royal du 6 février 2003, Mme Anten, Lisel, premier |
assistant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promue au rang B | assistant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promue au rang B |
de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au | de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au |
grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er février | grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er février |
2002. | 2002. |
Par arrêté royal du 24 mars 2003, Mme Dumortier, Claire B. P. C., chef | Par arrêté royal du 24 mars 2003, Mme Dumortier, Claire B. P. C., chef |
de travaux aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promue au rang C | de travaux aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promue au rang C |
de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au | de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au |
grade de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er | grade de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er |
décembre 2002. | décembre 2002. |
Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut | Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut |
être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans | être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans |
les soixante jours après cette publication. La requête doit être | les soixante jours après cette publication. La requête doit être |
envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 | envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 |
Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. | Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. |
Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique. - Nominations | Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique. - Nominations |
Par arrêté royal du 12 novembre 2001, Mme Bücken, Véronique, premier | Par arrêté royal du 12 novembre 2001, Mme Bücken, Véronique, premier |
assistant aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, est promue au | assistant aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, est promue au |
rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée | rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée |
au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er août | au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er août |
2001. | 2001. |
Par arrêté royal du 4 décembre 2001, Mme Vandepitte, Francisca E. F. | Par arrêté royal du 4 décembre 2001, Mme Vandepitte, Francisca E. F. |
M. C., premier assistant aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, | M. C., premier assistant aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, |
est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel | est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel |
scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même | scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même |
établissement à partir du 1er novembre 2001. | établissement à partir du 1er novembre 2001. |
Par arrêté royal du 28 janvier 2002, Mme de Patoul, Brigitte, attachée | Par arrêté royal du 28 janvier 2002, Mme de Patoul, Brigitte, attachée |
aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, est promue au rang B de | aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, est promue au rang B de |
la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade | la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade |
de chef de travaux au même établissement à partir du 1er décembre | de chef de travaux au même établissement à partir du 1er décembre |
2001. | 2001. |
Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut | Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut |
être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans | être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans |
les soixante jours après cette publication. La requête doit être | les soixante jours après cette publication. La requête doit être |
envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 | envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 |
Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. | Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. |
Institut royal du Patrimoine artistique. - Nominations | Institut royal du Patrimoine artistique. - Nominations |
Par arrêté royal du 17 janvier 2003, Mme Ceulemans, Christina J. I. | Par arrêté royal du 17 janvier 2003, Mme Ceulemans, Christina J. I. |
M., assistante à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est nommée | M., assistante à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est nommée |
première assistante au même établissement à partir du 1er janvier | première assistante au même établissement à partir du 1er janvier |
2003. | 2003. |
Par arrêté royal du 15 mars 2002, Mme Sanyova, Janka, attachée sous | Par arrêté royal du 15 mars 2002, Mme Sanyova, Janka, attachée sous |
mandat à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est confirmée dans | mandat à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est confirmée dans |
le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et | le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et |
nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du | nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du |
1er mars 2001. | 1er mars 2001. |
Par le même arrêté royal, l'ancienneté scientifique acquise par | Par le même arrêté royal, l'ancienneté scientifique acquise par |
l'intéressée suite aux activités effectuées avant son entrée en | l'intéressée suite aux activités effectuées avant son entrée en |
service en qualité d'attaché sous mandat à l'Institut royal du | service en qualité d'attaché sous mandat à l'Institut royal du |
Patrimoine artistique, est prise en compte pour le calcul de la durée | Patrimoine artistique, est prise en compte pour le calcul de la durée |
de son troisième mandat dont l'expiration est fixée par conséquent au | de son troisième mandat dont l'expiration est fixée par conséquent au |
28 février 2001. | 28 février 2001. |
Par arrêté royal du 8 avril 2002, Mme Lecocq, Isabelle, attachée sous | Par arrêté royal du 8 avril 2002, Mme Lecocq, Isabelle, attachée sous |
mandat à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est confirmée dans | mandat à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est confirmée dans |
le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et | le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et |
nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du | nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du |
1er juillet 2001. | 1er juillet 2001. |
Par le même arrêté royal, la fin du troisième mandat en qualité | Par le même arrêté royal, la fin du troisième mandat en qualité |
d'attaché à l'Institut royal du Patrimoine artistique, accordé à | d'attaché à l'Institut royal du Patrimoine artistique, accordé à |
l'intéresséeà partir du 17 mars 2001, est fixée au 30 juin 2001. | l'intéresséeà partir du 17 mars 2001, est fixée au 30 juin 2001. |
Par arrêté royal du 13 janvier 2003, Mme Sanyova, Janka, première | Par arrêté royal du 13 janvier 2003, Mme Sanyova, Janka, première |
assistante à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promue au | assistante à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promue au |
rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée | rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée |
au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er juin | au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er juin |
2002. | 2002. |
Par arrêté royal du 13 janvier 2003, M. Schudel, Walter, attaché à | Par arrêté royal du 13 janvier 2003, M. Schudel, Walter, attaché à |
l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promu au rang B de la | l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promu au rang B de la |
carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de | carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de |
chef de travaux au même établissement à partir du 1er octobre 2002. | chef de travaux au même établissement à partir du 1er octobre 2002. |
Par arrêté royal du 17 mars 2003, M. Vanwijnsberghe, Dominique, | Par arrêté royal du 17 mars 2003, M. Vanwijnsberghe, Dominique, |
premier assistant à l'Institut royal de Patrimoine artistique, est | premier assistant à l'Institut royal de Patrimoine artistique, est |
promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique | promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique |
et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du | et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du |
1er février 2003. | 1er février 2003. |
Par arrêté royal du 17 mars 2003, Mme Ceulemans, Christina J. I. M., | Par arrêté royal du 17 mars 2003, Mme Ceulemans, Christina J. I. M., |
première assistante à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est | première assistante à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est |
promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique | promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique |
et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir | et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir |
du 1er février 2003. | du 1er février 2003. |
Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut | Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut |
être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans | être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans |
les soixante jours après cette publication. La requête doit être | les soixante jours après cette publication. La requête doit être |
envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 | envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 |
Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. | Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. |
Institut royal météorologique de Belgique. - Nomination | Institut royal météorologique de Belgique. - Nomination |
Par arrêté royal du 12 novembre 2001, M. Dewitte, Steven, assistant | Par arrêté royal du 12 novembre 2001, M. Dewitte, Steven, assistant |
sous mandat à l'Institut royal météorologique de Belgique, est | sous mandat à l'Institut royal météorologique de Belgique, est |
confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel | confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel |
scientifique et nommé au grade de premier assistant au même | scientifique et nommé au grade de premier assistant au même |
établissement à partir du 1er mars 2001. | établissement à partir du 1er mars 2001. |
Le recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut | Le recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut |
être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans | être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans |
les soixante jours après cette publication. La requête doit être | les soixante jours après cette publication. La requête doit être |
envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 | envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 |
Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. | Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. |