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Vue multilingue de Arrêt du 25/07/2011
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Arrêté fixant les critères d'acceptabilité pour les appareils à rayons X destinés à être utilisés à des fins de radiologie diagnostique médicale Arrêté fixant les critères d'acceptabilité pour les appareils à rayons X destinés à être utilisés à des fins de radiologie diagnostique médicale
AGENCE FEDERALE DE CONTROLE NUCLEAIRE AGENCE FEDERALE DE CONTROLE NUCLEAIRE
25 JUILLET 2011. - Arrêté fixant les critères d'acceptabilité pour les 25 JUILLET 2011. - Arrêté fixant les critères d'acceptabilité pour les
appareils à rayons X destinés à être utilisés à des fins de radiologie appareils à rayons X destinés à être utilisés à des fins de radiologie
diagnostique médicale diagnostique médicale
L'Agence fédérale de Contrôle nucléaire, L'Agence fédérale de Contrôle nucléaire,
Vu l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la Vu l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la
protection de la population, des travailleurs et de l'environnement protection de la population, des travailleurs et de l'environnement
contre le danger des rayonnements ionisants, l'articles 51.6.5 inséré contre le danger des rayonnements ionisants, l'articles 51.6.5 inséré
par l'arrêté royal du 17 mai 2007; par l'arrêté royal du 17 mai 2007;
Considérant que ces critères d'acceptabilité sont nécessaires dans le Considérant que ces critères d'acceptabilité sont nécessaires dans le
but d'éviter le plus possible les expositions sans valeur diagnostique but d'éviter le plus possible les expositions sans valeur diagnostique
et dans le but d'assurer la protection du patient et de l'opérateur et dans le but d'assurer la protection du patient et de l'opérateur
des appareils à rayons X, des appareils à rayons X,
Arrête : Arrête :
CHAPITRE 1er. - Champ d'application et définitions CHAPITRE 1er. - Champ d'application et définitions

Article 1er.Champ d'application

Article 1er.Champ d'application
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à tous les appareils à Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à tous les appareils à
rayons X exclusivement destinés à être utilisés à des fins de rayons X exclusivement destinés à être utilisés à des fins de
radiologie diagnostique médicale, à l'exception des appareils à rayons radiologie diagnostique médicale, à l'exception des appareils à rayons
X utilisés pour la mammographie, CT ou DEXA. X utilisés pour la mammographie, CT ou DEXA.

Art. 2.Définitions

Art. 2.Définitions
Pour l'application du présent arrêté, on entend par : Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° Ecart : l'écart exprimé en pourcentage est calculé comme suit : 1° Ecart : l'écart exprimé en pourcentage est calculé comme suit :
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
2° Rendement du tube : la dose de rayons X généré par le système à 1 m 2° Rendement du tube : la dose de rayons X généré par le système à 1 m
de distance du foyer par CTP nominal. de distance du foyer par CTP nominal.
Le rendement du tube à 1m de distance du tube est calculé comme suit : Le rendement du tube à 1m de distance du tube est calculé comme suit :
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
Où Où
Dose = la dose mesurée à la distance D1 du foyer Dose = la dose mesurée à la distance D1 du foyer
D0 = la distance d'1 m D0 = la distance d'1 m
CTP = la valeur CTP à laquelle le cliché a été réalisé. CTP = la valeur CTP à laquelle le cliché a été réalisé.
Cette dernière est, si possible, calculée sur la base de la valeur Cette dernière est, si possible, calculée sur la base de la valeur
nominale. nominale.
Si l'appareil ne mentionne aucune indication de temps, le temps Si l'appareil ne mentionne aucune indication de temps, le temps
d'exposition mesuré est utilisé; d'exposition mesuré est utilisé;
3° réponse DAP : valeur DAP indiquée / valeur mesurée pour des 3° réponse DAP : valeur DAP indiquée / valeur mesurée pour des
tensions de tube différentes; tensions de tube différentes;
4° CTP : current time product : produit du courant dans le tube (en 4° CTP : current time product : produit du courant dans le tube (en
milliampère) et du temps (en seconde), exprimé en mAs; milliampère) et du temps (en seconde), exprimé en mAs;
5° DAP : Dose area product : produit dose-surface; 5° DAP : Dose area product : produit dose-surface;
6° LEI : Linearized exposure index : indice d'exposition linéarisée : 6° LEI : Linearized exposure index : indice d'exposition linéarisée :
la fonction inverse du rapport entre l'indice d'exposition dans le la fonction inverse du rapport entre l'indice d'exposition dans le
détecteur et la dose détecteur mesurée à 80 kV et une filtration détecteur et la dose détecteur mesurée à 80 kV et une filtration
minimale de 1,5 mm Cu; minimale de 1,5 mm Cu;
7° Lp/mm : unité de la résolution en nombre de paires de lignes par 7° Lp/mm : unité de la résolution en nombre de paires de lignes par
millimètre; millimètre;
8° OD : Optical density : densité optique; 8° OD : Optical density : densité optique;
9° PMMA : méthacrylate de polyméthyle, également appelé plexiglas; 9° PMMA : méthacrylate de polyméthyle, également appelé plexiglas;
10° Objet-test de mesure de la résolution : Un objet-test qui permet 10° Objet-test de mesure de la résolution : Un objet-test qui permet
de déterminer la résolution en mesurant le nombre de paires de lignes de déterminer la résolution en mesurant le nombre de paires de lignes
visibles par millimètre; visibles par millimètre;
11° Objet test d'alignement : Un objet-test avec une indication pour 11° Objet test d'alignement : Un objet-test avec une indication pour
la délimitation du champ lumineux, avec un instrument de mesure pour la délimitation du champ lumineux, avec un instrument de mesure pour
la quantification des écarts et avec un point central et un objet la quantification des écarts et avec un point central et un objet
servant à définir la position du centre des croisillons; servant à définir la position du centre des croisillons;
12° Variation : la variation exprimée en pourcentage est calculée 12° Variation : la variation exprimée en pourcentage est calculée
comme suit : comme suit :
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
13° Contraste des rayons x : le contraste décrit la relation entre les 13° Contraste des rayons x : le contraste décrit la relation entre les
nuances de gris élevées et faibles sur une image, et est défini comme nuances de gris élevées et faibles sur une image, et est défini comme
suit : suit :
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
CHAPITRE 2. - Evaluation de conformité CHAPITRE 2. - Evaluation de conformité

Art. 3.Evaluation de conformité

Art. 3.Evaluation de conformité
§ 1. Lorsque l'appareil à rayonnement X ne répond pas à un ou § 1. Lorsque l'appareil à rayonnement X ne répond pas à un ou
plusieurs critères d'acceptabilité, l'exploitant prend les mesures plusieurs critères d'acceptabilité, l'exploitant prend les mesures
correctives nécessaires, de sorte que l'appareil soit conforme lors du correctives nécessaires, de sorte que l'appareil soit conforme lors du
prochain contrôle visé à l'article 51.6.5 du règlement général. prochain contrôle visé à l'article 51.6.5 du règlement général.
§ 2. Lorsque l'appareil à rayonnement X ne répond pas aux critères § 2. Lorsque l'appareil à rayonnement X ne répond pas aux critères
d'acceptabilité visés aux articles 15 quatrième et cinquième alinéas, d'acceptabilité visés aux articles 15 quatrième et cinquième alinéas,
et 16 deuxième alinéa, l'exploitant prend, en dérogation au paragraphe et 16 deuxième alinéa, l'exploitant prend, en dérogation au paragraphe
1er, les mesures correctives nécessaires dans un délai le plus court 1er, les mesures correctives nécessaires dans un délai le plus court
possible. possible.
Ce délai est fixé en concertation avec l'expert agréé en radiophysique Ce délai est fixé en concertation avec l'expert agréé en radiophysique
médicale et ne peut en aucun cas dépasser les 6 mois. médicale et ne peut en aucun cas dépasser les 6 mois.
§ 3. Lorsque l'appareil à rayonnement X ne répond pas au critère § 3. Lorsque l'appareil à rayonnement X ne répond pas au critère
d'acceptabilité visé aux articles 4, 5, 6, 7, 10 ou 11, ou lorsque la d'acceptabilité visé aux articles 4, 5, 6, 7, 10 ou 11, ou lorsque la
sûreté de l'utilisation clinique de l'appareil à rayonnement X ne peut sûreté de l'utilisation clinique de l'appareil à rayonnement X ne peut
être garantie, l'exploitant prend immédiatement des mesures être garantie, l'exploitant prend immédiatement des mesures
correctives, en dérogation au paragraphe 1er, et l'appareil est mis correctives, en dérogation au paragraphe 1er, et l'appareil est mis
hors service jusqu'à ce qu'il ait été remédié aux manquements hors service jusqu'à ce qu'il ait été remédié aux manquements
constatés. constatés.
Dans ces cas d'urgence, l'expert agréé en radiophysique médicale Dans ces cas d'urgence, l'expert agréé en radiophysique médicale
envoie immédiatement à l'Agence une copie du rapport dans lequel les envoie immédiatement à l'Agence une copie du rapport dans lequel les
manquements sont constatés. manquements sont constatés.
§ 4. Lorsque les mêmes manquements sont constatés lors de deux § 4. Lorsque les mêmes manquements sont constatés lors de deux
contrôles successifs visés à l'article 51.6.5 du règlement général, contrôles successifs visés à l'article 51.6.5 du règlement général,
l'exploitant prend les mesures correctives afin de remédier aux l'exploitant prend les mesures correctives afin de remédier aux
manquements constatés dans un délai le plus court possible, qui ne manquements constatés dans un délai le plus court possible, qui ne
peut en aucun cas excéder les trois mois à compter de la réception par peut en aucun cas excéder les trois mois à compter de la réception par
l'exploitant du rapport dans lequel les manquements sont constatés l'exploitant du rapport dans lequel les manquements sont constatés
pour la seconde fois consécutive. pour la seconde fois consécutive.
Dans ces cas d'urgence, l'expert agréé en radiophysique médicale Dans ces cas d'urgence, l'expert agréé en radiophysique médicale
envoie immédiatement à l'Agence une copie du rapport visé au premier envoie immédiatement à l'Agence une copie du rapport visé au premier
alinéa. alinéa.
§ 5. Si un manquement est constaté, l'exploitant fournit à l'expert § 5. Si un manquement est constaté, l'exploitant fournit à l'expert
agréé en radiophysique médicale dans les délais préétablis la preuve agréé en radiophysique médicale dans les délais préétablis la preuve
que les mesures correctives nécessaires ont été entreprises en vue de que les mesures correctives nécessaires ont été entreprises en vue de
remédier aux manquements constatés. remédier aux manquements constatés.
L'expert agréé en radiophysique médicale peut au besoin soumettre L'expert agréé en radiophysique médicale peut au besoin soumettre
l'appareil à rayonnement X à un nouveau contrôle pour vérifier si les l'appareil à rayonnement X à un nouveau contrôle pour vérifier si les
mesures correctives entreprises permettent de remédier au manquement. mesures correctives entreprises permettent de remédier au manquement.
CHAPITRE 3. - Critères d'acceptabilité CHAPITRE 3. - Critères d'acceptabilité
Section 1er. - Tension du tube Section 1er. - Tension du tube

Art. 4.Exactitude de la tension du tube

Art. 4.Exactitude de la tension du tube
L'écart maximal entre la valeur nominale et la valeur mesurée, pour L'écart maximal entre la valeur nominale et la valeur mesurée, pour
tous les foyers, pour un voltage de 50 kV à 120 kV ou jusqu'à la tous les foyers, pour un voltage de 50 kV à 120 kV ou jusqu'à la
tension nominale maximale du tube si celle-ci est inférieure à 120 kV tension nominale maximale du tube si celle-ci est inférieure à 120 kV
par palier de 10 kV, est inférieur à 10 %. par palier de 10 kV, est inférieur à 10 %.

Art. 5.Variation avec le courant dans le tube

Art. 5.Variation avec le courant dans le tube
La variation entre les valeurs nominales et les valeurs mesurées pour La variation entre les valeurs nominales et les valeurs mesurées pour
quatre différentes valeurs cliniques pertinentes du courant du tube quatre différentes valeurs cliniques pertinentes du courant du tube
pour tous les foyers est inférieure à 10 %. pour tous les foyers est inférieure à 10 %.

Art. 6.Reproductibilité de la tension du tube

Art. 6.Reproductibilité de la tension du tube
L'écart maximal au niveau de la tension du tube, mesuré sur base de 4 L'écart maximal au niveau de la tension du tube, mesuré sur base de 4
clichés successifs au moins pour tous les foyers, est inférieur à 5 %. clichés successifs au moins pour tous les foyers, est inférieur à 5 %.
Section 2. - Filtration Section 2. - Filtration

Art. 7.Filtration du faisceau de rayons X

Art. 7.Filtration du faisceau de rayons X
La filtration totale est supérieure à 2,5 mm Al. La filtration totale est supérieure à 2,5 mm Al.
Section3. - Temps d'exposition Section3. - Temps d'exposition

Art. 8.Exactitude du temps d'exposition

Art. 8.Exactitude du temps d'exposition
L'écart maximal entre la valeur nominale et la valeur mesurée est pour L'écart maximal entre la valeur nominale et la valeur mesurée est pour
tous les foyers : tous les foyers :
1° Valeur nominale < 20 ms : écart maximal 20 % 1° Valeur nominale < 20 ms : écart maximal 20 %
2° 20 ms < valeur nominale < 50 ms : écart maximal 10 % 2° 20 ms < valeur nominale < 50 ms : écart maximal 10 %
3° Valeur nominale > 50 ms : écart maximal 5 %. 3° Valeur nominale > 50 ms : écart maximal 5 %.

Art. 9.Reproductibilité du temps d'exposition

Art. 9.Reproductibilité du temps d'exposition
L'écart maximal, mesuré sur base de 4 clichés successifs au moins pour L'écart maximal, mesuré sur base de 4 clichés successifs au moins pour
tous les foyers, est inférieur à 10 %. tous les foyers, est inférieur à 10 %.
Section 4. - Rendement du tube Section 4. - Rendement du tube

Art. 10.Valeur du rendement du tube

Art. 10.Valeur du rendement du tube
Pour une tension du tube et une filtration totale bien déterminées, le Pour une tension du tube et une filtration totale bien déterminées, le
rendement de tube à 1 m du foyer est supérieur à la valeur limite rendement de tube à 1 m du foyer est supérieur à la valeur limite
précisée dans le tableau I. précisée dans le tableau I.
Tableau I Tableau I
Rendement minimal du tube (µGy/mAs) Rendement minimal du tube (µGy/mAs)
Tabel I Tabel I
Minimaal buisrendement (µGy/mAs) Minimaal buisrendement (µGy/mAs)
kV kV
filtration totale filtration totale
kV kV
totale filtering totale filtering
2,5 mm Al 2,5 mm Al
5 mm Al 5 mm Al
2,5 mm Al 2,5 mm Al
5 mm Al 5 mm Al
50 50
10 10
4 4
50 50
10 10
4 4
60 60
15 15
7 7
60 60
15 15
7 7
70 70
20 20
10 10
70 70
20 20
10 10
80 80
25 25
13 13
80 80
25 25
13 13
90 90
30 30
17 17
90 90
30 30
17 17

Art. 11.Reproductibilité à court terme du rendement du tube

Art. 11.Reproductibilité à court terme du rendement du tube
§ 1. L'écart maximal au niveau de la reproductibilité à court terme, § 1. L'écart maximal au niveau de la reproductibilité à court terme,
mesuré sur base de 4 clichés successifs au moins pour tous les foyers, mesuré sur base de 4 clichés successifs au moins pour tous les foyers,
est inférieur à 10 %. est inférieur à 10 %.
§ 2. L'écart du rendement du tube est calculé comme suit : § 2. L'écart du rendement du tube est calculé comme suit :
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image

Art. 12.Mesure du rendement du tube en fonction du CTP

Art. 12.Mesure du rendement du tube en fonction du CTP
Pour une tension du tube de 80 kV calculée sur 4 paramétrages du CTP Pour une tension du tube de 80 kV calculée sur 4 paramétrages du CTP
pour tous les foyers, en utilisation clinique, la variation est pour tous les foyers, en utilisation clinique, la variation est
inférieure à 20 %. inférieure à 20 %.

Art. 13.Mesure du rendement du tube en fonction du courant dans le

Art. 13.Mesure du rendement du tube en fonction du courant dans le
tube tube
Pour une tension du tube de 80 kV calculée sur 4 paramétrages du Pour une tension du tube de 80 kV calculée sur 4 paramétrages du
courant dans le tube pour tous les foyers, en utilisation clinique, la courant dans le tube pour tous les foyers, en utilisation clinique, la
variation est inférieure à 15 %. variation est inférieure à 15 %.
Section 5. - Dosimétrie Section 5. - Dosimétrie

Art. 14.Vérification de la calibration DAP

Art. 14.Vérification de la calibration DAP
La réponse DAP à la filtration la plus utilisée se trouve entre 0,8 et La réponse DAP à la filtration la plus utilisée se trouve entre 0,8 et
1,2 pour toutes les tensions du tube d'une plage clinique complète de 1,2 pour toutes les tensions du tube d'une plage clinique complète de
tension par paliers de 10 kV avec un seul foyer. tension par paliers de 10 kV avec un seul foyer.

Art. 15.La cellule d'exposition automatique

Art. 15.La cellule d'exposition automatique
§ 1. Pour déterminer la reproductibilité de la cellule d'exposition § 1. Pour déterminer la reproductibilité de la cellule d'exposition
automatique, au moins 4 expositions successives sont effectuées. automatique, au moins 4 expositions successives sont effectuées.
L'écart maximal de la dose ou du CTP est de 10 % par rapport L'écart maximal de la dose ou du CTP est de 10 % par rapport
respectivement à la dose moyenne et au CTP lors de clichés répétés respectivement à la dose moyenne et au CTP lors de clichés répétés
avec un même paramétrage pour un programme clinique d'abdomen ou un avec un même paramétrage pour un programme clinique d'abdomen ou un
autre examen fréquemment réalisé avec cet appareil. autre examen fréquemment réalisé avec cet appareil.
§ 2. Lors de la vérification de la dose à hauteur du détecteur, le LEI § 2. Lors de la vérification de la dose à hauteur du détecteur, le LEI
ou la mesure directe de la dose du détecteur pour les systèmes ou la mesure directe de la dose du détecteur pour les systèmes
digitaux ne dépasse pas 5 µGy pour le programme clinique d'abdomen ou digitaux ne dépasse pas 5 µGy pour le programme clinique d'abdomen ou
un autre examen fréquemment réalisé avec cet appareil. Lors de la un autre examen fréquemment réalisé avec cet appareil. Lors de la
vérification de la dose à hauteur du détecteur, l'OD est comprise vérification de la dose à hauteur du détecteur, l'OD est comprise
entre 1 et 1,5 pour les systèmes film-écran. entre 1 et 1,5 pour les systèmes film-écran.
§ 3. Pour la différence entre les cellules de mesure centrales et § 3. Pour la différence entre les cellules de mesure centrales et
latérales et leurs combinaisons, l'écart pour les systèmes digitaux latérales et leurs combinaisons, l'écart pour les systèmes digitaux
pour la dose ou le CTP ne dépasse pas 20 % sauf spécification pour la dose ou le CTP ne dépasse pas 20 % sauf spécification
contraire du fabricant. contraire du fabricant.
§ 4. La compensation d'épaisseur de l'objet est effectuée de 10 cm à § 4. La compensation d'épaisseur de l'objet est effectuée de 10 cm à
25 cm PMMA par paliers de 5 cm. 25 cm PMMA par paliers de 5 cm.
Pour les systèmes digitaux, l'écart maximal du LEI par rapport à la Pour les systèmes digitaux, l'écart maximal du LEI par rapport à la
moyenne du LEI est de 20 %. Pour les systèmes film-écran, l'écart moyenne du LEI est de 20 %. Pour les systèmes film-écran, l'écart
maximal de l'OD par rapport à la moyenne de l'OD est de 0,2. maximal de l'OD par rapport à la moyenne de l'OD est de 0,2.
§ 5. La compensation de la tension du tube est effectuée pour une § 5. La compensation de la tension du tube est effectuée pour une
plage de tensions de l'ordre de 60 à 120 kV, par paliers de 20 kV. plage de tensions de l'ordre de 60 à 120 kV, par paliers de 20 kV.
Pour les systèmes digitaux, l'écart maximal du LEI par rapport à la Pour les systèmes digitaux, l'écart maximal du LEI par rapport à la
moyenne du LEI est de 20 %. Pour les systèmes film-écran, l'écart moyenne du LEI est de 20 %. Pour les systèmes film-écran, l'écart
maximal de l'OD par rapport à la moyenne de l'OD est de 0,2. maximal de l'OD par rapport à la moyenne de l'OD est de 0,2.

Art. 16.Dosimétrie et qualité de l'image

Art. 16.Dosimétrie et qualité de l'image
§ 1. La dose à l'entrée de l'objet-test qui se compose de 20 cm de § 1. La dose à l'entrée de l'objet-test qui se compose de 20 cm de
PMMA pour l'abdomen ou de 11 cm de PMMA pour le thorax, en ce compris PMMA pour l'abdomen ou de 11 cm de PMMA pour le thorax, en ce compris
la rétrodiffusion, est inférieure à 5 mGy pour un cliché de l'abdomen la rétrodiffusion, est inférieure à 5 mGy pour un cliché de l'abdomen
et à 0,3 mGy pour un cliché du thorax. et à 0,3 mGy pour un cliché du thorax.
§ 2. Mesurée avec un objet-test pour la résolution spatiale placé à 20 § 2. Mesurée avec un objet-test pour la résolution spatiale placé à 20
cm PMMA, la résolution est d'au moins 1,6 lp/mm pour les systèmes cm PMMA, la résolution est d'au moins 1,6 lp/mm pour les systèmes
munis d'une grille et d'une cellule de mesure. munis d'une grille et d'une cellule de mesure.
§ 3. La qualité de l'image est analysée sur base d'artefacts. § 3. La qualité de l'image est analysée sur base d'artefacts.
Section 6. - Alignement et collimation Section 6. - Alignement et collimation

Art. 17.Alignement du champ lumineux et du champ de rayonnement

Art. 17.Alignement du champ lumineux et du champ de rayonnement
§ 1. L'écart maximal entre l'extrémité du champ lumineux et § 1. L'écart maximal entre l'extrémité du champ lumineux et
l'extrémité correspondante du champ de rayonnement est inférieur à 1 % l'extrémité correspondante du champ de rayonnement est inférieur à 1 %
de la distance entre le foyer et l'objet-test. de la distance entre le foyer et l'objet-test.
§ 2. L'écart entre les croisillons du champ lumineux et le centre du § 2. L'écart entre les croisillons du champ lumineux et le centre du
champ lumineux ne dépasse pas 1 % de la distance entre le foyer et champ lumineux ne dépasse pas 1 % de la distance entre le foyer et
l'objet-test. l'objet-test.
§ 3. L'écart entre le centre du champ de rayonnement X et le centre du § 3. L'écart entre le centre du champ de rayonnement X et le centre du
champ lumineux n'est pas supérieur à 1 % de la distance entre le foyer champ lumineux n'est pas supérieur à 1 % de la distance entre le foyer
et l'objet-test. et l'objet-test.
§ 4. En application de cet article, on tient compte d'une exactitude § 4. En application de cet article, on tient compte d'une exactitude
de mesure d'1 mm. de mesure d'1 mm.

Art. 18.Orthogonalité entre le faisceau de rayonnement X et le

Art. 18.Orthogonalité entre le faisceau de rayonnement X et le
récepteur d'image récepteur d'image
L'angle entre l'axe central du faisceau de rayonnement X et la surface L'angle entre l'axe central du faisceau de rayonnement X et la surface
réceptrice de l'image est de 90° + 1,5° par rapport au tube à une réceptrice de l'image est de 90° + 1,5° par rapport au tube à une
distance d'un mètre de l'objet-test. distance d'un mètre de l'objet-test.

Art. 19.Collimation automatique

Art. 19.Collimation automatique
§ 1. L'écart maximal à chacun des côtés du champ de rayonnement et aux § 1. L'écart maximal à chacun des côtés du champ de rayonnement et aux
extrémités du récepteur d'image est inférieur à 2 % de la distance extrémités du récepteur d'image est inférieur à 2 % de la distance
entre le foyer et le récepteur d'image dans le bucky. entre le foyer et le récepteur d'image dans le bucky.
§ 2. L'écart maximal entre le centre du champ lumineux et le centre du § 2. L'écart maximal entre le centre du champ lumineux et le centre du
récepteur d'image dans le bucky est inférieur à 1 % de la distance récepteur d'image dans le bucky est inférieur à 1 % de la distance
entre le foyer et l'objet-test. entre le foyer et l'objet-test.
§ 3. L'écart maximal entre le centre du champ de rayonnement et le § 3. L'écart maximal entre le centre du champ de rayonnement et le
centre du récepteur d'image dans le bucky ne dépasse pas 2 % de la centre du récepteur d'image dans le bucky ne dépasse pas 2 % de la
distance entre le foyer et l'objet-test. distance entre le foyer et l'objet-test.
§ 4. En application de cet article, on tient compte d'une exactitude § 4. En application de cet article, on tient compte d'une exactitude
de mesure d'1 mm. de mesure d'1 mm.
CHAPITRE 4. - Dispositions finales CHAPITRE 4. - Dispositions finales

Art. 20.Infractions

Art. 20.Infractions
Les infractions commises au présent arrêté seront détectées, Les infractions commises au présent arrêté seront détectées,
poursuivies et punies conformément aux dispositions de la loi du 15 poursuivies et punies conformément aux dispositions de la loi du 15
avril 1994 relative à la protection de la population et de avril 1994 relative à la protection de la population et de
l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements
ionisants, et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. ionisants, et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire.
Bruxelles, le 25 juillet 2011. Bruxelles, le 25 juillet 2011.
Le Directeur général, Le Directeur général,
W. De Roovere W. De Roovere
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