MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

12 OCTOBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 1996 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol. - Erratum

Au Moniteur belge du 2 février 2002, première édition, les corrections suivantes doivent être faites dans le texte de l'arrêté précité : - A la page 3568 (Texte néerlandais) à l'article 8, § 1, 2°, i), 2), premier tiret : « kennelijk » au lieu de « kenneliijk »; - A la page 3573 (Texte néerlandais) à l'article 24 : « verontreinigde » au lieu de « verontreingigde »; - A la page 3578 (Texte néerlandais) à l'article 54, § 1 et à l'article 54, § 2, un « ; » à été fautivement inséré après 250 m3; - A la page 3581 (Texte néerlandais) à l'article 62, 3° le mot « uitspraak » doit être inséré entre les mots « bij gemotiveerde beslissing » et « over de ontvankelijke aanvraag »; - A la page 3582 (Texte néerlandais) en annexe 1re, rubrique 2 « AFVALSTOFFEN », troisième alinéa : « Gevaarlijke afvalstoffen...reglement inzake afvalvoorkoming » au lieu de "avfvalvoorkoming"; - A la page 3583 (Texte néerlandais), à la rubrique 2.1.2, a : « 50 m3 » au lieu de « 50 m »; - A la page 3583 (Texte néerlandais), "Uitzonderingen", deuxième alinéa, premier tiret : « tussenhandelaar » i.p.v. « tussen handelaar »; - A la page 3590 (Texte néerlandais) à la rubrique 5.3.1° « meer dan 0,5 ton tot en met 2 ton » : lettre « O » au lieu de la lettre « B » sous la colonne "Categorie"; - A la page 3599 (Texte néerlandais) à la rubrique 20.3.5, b) : « 4 m3 »au lieu de « 4m » en « 300 kg/m3 » au lieu de « 300 kg/m »; - A la page 3604 (Texte néerlandais) en 3660 (texte français) à la rubrique 33.2 : la lettre « e » doit être insérée devant la sous-rubrique « Installations industrielles pour la fabrication de papier. »; - A la page 3606 (Texte néerlandais) à la rubrique 42.1 : « ... assemblagebedrijven... » au lieu de « ...Bassemblagebedrijven.. »; - A la page 3607 (texte néerlandais) il y a lieu de supprimer la lettre « A » dans la rubrique 48.1.1.1°, colonne "Catégorie", après la définition de l'établissement mentionné dans la rubrique 48.1.1.1°. - A la page 3610 (Texte néerlandais) et 3666 (texte français) à la note en bas de page (1) : dans le numérateur de la formule « y » au lieu de « Y »; - A la page 3611 (Texte néerlandais) à la note en bas de page (4) : formule " 1,2-dichloorbenzeen/bodemsaneringsnorm (1,2) + ,1,3-dichloorbenzeen/bodemsaneringsnorm (1,3) <= 1" au lieu de " 1,2-dichloorbenzen/bodemsaneringsnorm + ,1,3-dichloorbenzen/bodemsaneringsnorm (1,3) <= 1" - A la page 3615 (Texte néerlandais) en 3672 (texte français) à la note en bas de page (1) : dans le numérateur de la formule « y » au lieu de « Y »; - A la page 3618 (Texte néerlandais) en 3675 (texte français) à la note en bas de page (1) : dans le numérateur de la formule « y » au lieu de « Y »; - A la page 3621 (Texte néerlandais) en 3679 in voetnoot (7) : à la note en bas de page (1) : dans le numérateur de la formule « y » au lieu de « Y »; - A la page 3659 (texte français) à la rubrique 30.2.1° : littera « c » a été omis devant les mots « plus de 200 kW »; - A la page 3659 (texte français) à la rubrique 30.7 : chiffre « 3 » a été omis devant les mots « plus de 200 kW ».