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8 SEPTEMBRE 2019. - Arrêté royal établissant le Livre 1 sur les installations électriques à basse tension et à très basse tension, le Livre 2 sur les installations électriques à haute tension et le Livre 3 sur les installations pour le transport et la distribution de l'énergie électrique. - Errata

Dans le Moniteur belge du 28 octobre 2019, concernant l'arrêté royal du 8 septembre 2019 établissant le Livre 1 sur les installations électriques à basse tension et à très basse tension, le Livre 2 sur les installations électriques à haute tension et le Livre 3 sur les installations pour le transport et la distribution de l'énergie électrique, il y a lieu d'apporter les corrections suivantes : 1° à la page 101481, dans le texte français de la sous-section 5.2.9.2. de l'annexe 1, point a, quatrième alinéa, les mots « n'est autorisée » sont remplacés par les mots « est autorisée »; 2° à la page 101490, dans le texte français de la sous-section 5.2.9.13. de l'annexe 1, point c.10., les mots « de la canalisations » sont remplacés par les mots « de la canalisation »; 3° à la page 101515, dans le texte français de la sous-section 5.4.2.1. de l'annexe 1, point c.1., premier alinéa, les mots « pour tout nouveau immeuble » sont remplacés par les mots « pour tout nouvel immeuble »; 4° à la page 101621, dans le titre néerlandais des figures 4.7. de l'aperçu des figures de l'annexe 1, le mot « Eerste » est remplacé par le mot « eerste »; 5° à la page 101622, dans le titre néerlandais des figures 5.30. et 5.31. de l'aperçu des figures de l'annexe 1, le mot « tegenkortsluitingen » est remplacé par les mots « tegen kortsluitingen »; 6° à la page 101627, dans le texte néerlandais de la section 1.2.1. de l'annexe 1, premier alinéa, deuxième tiret, les mots « communicatie en informatietechnologie » sont remplacés par les mots « communicatie- en informatietechnologie »; 7° à la page 101628, dans le texte néerlandais de la section 1.2.2. de l'annexe 1, dixième tiret, le mot « teletransmissieinstalla-ties » est remplacé par le mot « teletransmissie-installaties »; 8° à la page 101629, dans le texte néerlandais du chapitre 1.5. de l'annexe 1, deuxième alinéa, le mot « hoogspan-ning/laagspanningstransformator » est remplacé par le mot « hoogspan-nings-/laagspanningstransformator »; 9° à la page 101634, dans le texte néerlandais de la sous-section 2.2.1.2. de l'annexe 1, point b.1., deuxième tiret entre les figures 2.1. et 2.2., les mots « TN-C systeem » sont remplacés par le mot « TN-C-systeem »; 10° à la page 101639, dans le texte néerlandais de la section 2.4.1. de l'annexe 1 concernant la définition « Massa », troisième alinéa, deuxième tiret, le mot « uitwending » est remplacé par le mot « uitwendig »; 11° à la page 101644, dans le texte néerlandais de la section 2.4.3. de l'annexe 1, point d) concernant la classe II des classes de matériel électrique, premier alinéa, deuxième tiret, le mot « verstrekte » est remplacé par le mot « versterkte »; 12° à la page 101646, dans le texte néerlandais du chapitre 2.5 de l'annexe 1 concernant la définition « Verlood koper », les mots « uit vertind » sont remplacés par les mots « uit een vertinde »; 13° à la page 101653, dans le texte néerlandais de la section 2.8.2. de l'annexe 1 concernant la définition « Verplaatsbaar toestel of verplaatsbare machine », les mots « elektrische machine die of elektrisch toestel dat » sont remplacés par les mots « elektrisch toestel dat of elektrische machine die »; 14° à la page 101679, dans le texte néerlandais de la section 3.3.2. de l'annexe 1, premier alinéa, les mots « een zelfde » sont remplacés par le mot « eenzelfde »; 15° à la page 101680, dans le texte néerlandais de la section 3.3.3. de l'annexe 1, quatrième alinéa, les mots « NBN norm » sont remplacés par le mot « NBN-norm »; 16° à la page 101686, dans le texte néerlandais de la sous-section 4.2.2.4. de l'annexe 1, point a.2., premier alinéa, le mot « voorrmelde » est remplacé par le mot « voormelde »; 17° à la page 101688, dans le texte néerlandais de la sous-section 4.2.2.4. de l'annexe 1, point b.1., deuxième alinéa, les mots « hierna vol-gende » sont remplacés par le mot « hiernavol-gende »; 18° à la page 101692, dans le texte néerlandais de la sous-section 4.2.2.5. de l'annexe 1, point g.5., cinquième tiret, les mots « PEN geleider » sont remplacés par le mot « PEN-geleider »; 19° à la page 101695, dans le texte néerlandais de la sous-section 4.2.2.5. de l'annexe 1, point p.1., deuxième alinéa, les mots « gesloten gesloten » sont remplacés par le mot « gesloten »; 20° à la page 101696, dans le texte néerlandais de la sous-section 4.2.3.1. de l'annexe 1, deuxième alinéa, les mots « teniet doen » sont remplacés par le mot « tenietdoen »; 21° à la page 101705, dans le texte néerlandais de la sous-section 4.2.3.4. de l'annexe 1, point c.3., premier alinéa, les mots « een zelfde » sont remplacés par le mot « eenzelfde »; 22° à la page 101706, dans le titre néerlandais des figures 4.7. de la sous-section 4.2.3.4. de l'annexe 1, point d.1., le mot « Eerste » est remplacé par le mot « eerste »; 23° à la page 101708, dans le texte néerlandais de la sous-section 4.2.4.1. de l'annexe 1, point a., premier alinéa, les mots « hierna volgend » sont remplacés par le mot « hiernavolgende »; 24° à la page 101716, dans le tableau néerlandais 4.6. de la sous-section 4.3.3.4. de l'annexe 1, point b., les mots « Aciditeit van rook » sont remplacés par les mots « Aciditeit van de rook »; 25° à la page 101732, dans le texte néerlandais de la sous-section 5.1.3.2. de l'annexe 1, premier alinéa, les mots « een zelfde » sont remplacés par le mot « eenzelfde »; 26° à la page 101750, dans le texte néerlandais de la sous-section 5.2.9.3. de l'annexe 1, point g., les mots « een zelf-de » sont remplacés par le mot « eenzelf-de »; 27° aux pages 101772 et 101773, dans le texte néerlandais de la sous-section 5.3.5.3. de l'annexe 1, point a., deuxième alinéa, les mots « meerdere diffe-rentielstroominrichtingen » sont remplacés par les mots « meerdere diffe-rentieelstroominrichtingen »; 28° à la page 101773, dans le texte néerlandais de la sous-section 5.3.5.3. de l'annexe 1, point c., cinquième alinéa, les mots « Een zelfde » sont remplacés par le mot « Eenzelfde »; 29° aux pages 101776 et 101777, dans le titre néerlandais des figures 5.30. et 5.31. de la sous-section 5.3.5.5. de l'annexe 1, point h., le mot « tegenkortsluitingen » est remplacé par les mots « tegen kortsluitingen »; 30° à la page 101811, dans le texte néerlandais de la sous-section 6.5.7.2. de l'annexe 1, point b.4., deuxième alinéa, les mots « hierna volgende » sont remplacés par le mot « hiernavolgende »; 31° à la page 101844, dans le texte néerlandais de la section 7.102.7. de l'annexe 1, neuvième alinéa, les mots « een zelfde » sont remplacés par le mot « eenzelfde »; 32° à la page 101859, dans le texte néerlandais de la section 8.2.1. de l'annexe 1, point 4., deuxième alinéa, le mot « smeltveilighedenhouders » est remplacé par les mots « houders van de smeltveiligheden »; 33° à la page 102002, dans le texte français de la section 9.1.5. de l'annexe 2, deuxième alinéa, les mots « sous forme de plan tableau ou de liste, » sont remplacés par les mots « sous forme de plan, de tableau ou de liste, »; 34° à la page 102022, dans le texte néerlandais du chapitre 1.5. de l'annexe 2, premier alinéa, le mot « hoogspanning/ laagspanningstransformator » est remplacé par le mot « hoogspannings-/laagspanningstransformator »; 35° à la page 102027, dans le texte néerlandais de la section 2.4.1. de l'annexe 2 concernant la définition « Massa », troisième alinéa, deuxième tiret, le mot « uitwending » est remplacé par le mot « uitwendig »; 36° à la page 102055, dans le texte néerlandais de la section 3.3.2. de l'annexe 2, premier alinéa, les mots « een zelfde » sont remplacés par le mot « eenzelfde »; 37° à la page 102055, dans le texte néerlandais de la section 3.3.3. de l'annexe 2, quatrième alinéa, les mots « NBN norm » sont remplacés par le mot « NBN-norm »; 38° à la page 102064, dans le texte néerlandais de la sous-section 4.2.2.3. de l'annexe 2, point b.1., deuxième alinéa, les mots « hierna volgende » sont remplacés par le mot « hiernavolgende »; 39° à la page 102074, dans le tableau néerlandais 4.3., de la sous-section 4.3.3.4. de l'annexe 2, point b., les mots « Aciditeit van rook » sont remplacés par les mots « Aciditeit van de rook »; 40° à la page 102082, dans le titre néerlandais de la sous-section 5.2.7.3. du sommaire de la partie 5 de l'annexe 2, il faut lire « Onderafdeling 5.2.7.3. In bundel of in laag geïnstalleerde geïsoleerde geleiders en kabels » au lieu de « Onderafdeling 5.2.7.3. Afzonderlijk geïnstalleerde geïsoleerde geleiders en kabels »; 41° à la page 102085, dans le texte néerlandais de la sous-section 5.1.3.2. de l'annexe 2, premier alinéa, les mots « een zelfde » sont remplacés par le mot « eenzelfde »; 42° à la page 102093, dans le titre néerlandais de la sous-section 5.2.7.3. de la partie 5 de l'annexe 2, il faut lire « Onderafdeling 5.2.7.3. In bundel of in laag geïnstalleerde geïsoleerde geleiders en kabels » au lieu de « Onderafdeling 5.2.7.3. Afzonderlijk geïnstalleerde geïsoleerde geleiders en kabels »; 43° à la page 102093, dans le texte néerlandais de la section 5.2.9. de l'annexe 2, les mots « een zelfde » sont remplacés par le mot « eenzelfde »; 44° à la page 102125, dans le texte néerlandais de la section 7.1.7. de l'annexe 2, neuvième alinéa, les mots « een zelfde » sont remplacés par le mot « eenzelfde »; 45° à la page 102279, dans le texte français du point a2., sous-section 5.2.10.2. de l'annexe 3, les mots « n'est autorisée » sont remplacés par les mots « est autorisée »; 46° à la page 102404, dans le titre néerlandais des figures 4.7. de l'aperçu des figures de l'annexe 3, le mot « Eerste » est remplacé par le mot « eerste »; 47° à la page 102406, dans le titre néerlandais des figures 5.44. et 5.45. de l'aperçu des figures de l'annexe 3, le mot « tegenkortsluitingen » est remplacé par les mots « tegen kortsluitingen »; 48° à la page 102410, dans le texte néerlandais de la section 1.2.1. de l'annexe 3, premier alinéa, troisième tiret, les mots « communicatie en informatietechnologie » sont remplacés par les mots « communicatie- en informatietechnologie »; 49° à la page 102410, dans le texte néerlandais de la section 1.2.2. de l'annexe 3, le mot « teletransmissieinstallaties » est remplacé par les mots « teletransmissie-installaties »; 50° à la page 102411, dans le texte néerlandais du chapitre 1.5. de l'annexe 3, le mot « hoogspanning / laagspanningstransformator » est remplacé par le mot « hoogspannings- / laagspanningstransformator »; 51° à la page 102415, dans le texte néerlandais de la sous-section 2.2.1.2. de l'annexe 3, point b.1., deuxième tiret entre les figures 2.1. et 2.2., les mots « TN-C systeem » sont remplacés par le mot « TN-C-systeem »; 52° à la page 102420, dans le texte néerlandais de la sous-section 2.4.1.1. de l'annexe 3 concernant la définition « Massa », troisième alinéa, deuxième tiret, le mot « uitwending » est remplacé par le mot « uitwendig »; 53° à la page 102427, dans le texte néerlandais de la section 2.4.3. de l'annexe 3, point d) concernant la classe II des classes de matériel électrique, premier alinéa, deuxième tiret, le mot « verstrekte » est remplacé par le mot « versterkte »; 54° aux pages 102453 et 102454, dans le texte néerlandais de la section 3.3.2. de l'annexe 3, premier alinéa, les mots « een zelfde » sont remplacés par le mot « eenzelfde »; 55° à la page 102454, dans le texte néerlandais de la section 3.3.3. de l'annexe 3, quatrième alinéa, les mots « NBN norm » sont remplacés par le mot « NBN-norm »; 56° à la page 102466, dans le texte néerlandais de la sous-section 4.2.2.3. de l'annexe 3, point b.1., deuxième alinéa, les mots « hierna volgende » sont remplacés par le mot « hiernavolgende »; 57° à la page 102469, dans le texte néerlandais de la sous-section 4.2.3.1. de l'annexe 3, point a., deuxième alinéa, les mots « teniet doen » sont remplacés par le mot « tenietdoen »; 58° à la page 102477, dans le texte néerlandais de la sous-section 4.2.3.4. de l'annexe 3, point c.3., premier alinéa, les mots « een zelfde » sont remplacés par le mot « eenzelfde »; 59° à la page 102478, dans le titre néerlandais des figures 4.7. de la sous-section 4.2.3.4. de l'annexe 3, point d.1., le mot « Eerste » est remplacé par le mot « eerste »; 60° à la page 102480, dans le texte néerlandais de la sous-section 4.2.4.1. de l'annexe 3, point a., premier alinéa, les mots « hierna volgend » sont remplacés par le mot « hiernavolgende »; 61° à la page 102482, dans le texte néerlandais de la sous-section 4.2.5.1. de l'annexe 3, deuxième alinéa, les mots « teniet doen » sont remplacés par le mot « tenietdoen »; 62° à la page 102493, dans le tableau néerlandais 4.6. de la sous-section 4.3.3.4. de l'annexe 3, point b., il y a lieu de lire :

Type van geïsoleerde geleider en kabel

Klasse

Bijdrage tot de brand

Supplementaire classificatie

Onbrandbaar

Aca

Geen

Geïsoleerde geleiders en kabels met hoge brandprestatie

B1ca

Minimaal

Vorming van rook s1 aangeduid door s1 of s1a of s1b s2 s3 Aciditeit van de rook a1 a2 a3

Geïsoleerde geleiders en kabels met verbeterde brandprestatie

B2ca

Zeer beperkt

Cca

Beperkt

Standaard geïsoleerde geleiders en standaardkabels

Dca

Gemiddeld

Eca

Hoog

Geïsoleerde geleiders en kabels zonder brandprestatie

Fca

Zeer hoog

au lieu de :

Type van geïsoleerde geleider en kabel

Klasse

Bijdrage tot de brand

Supplementaire classificatie

Onbrandbaar

Aca

Geen

Geïsoleerde geleiders en kabels met hoge brandprestatie

B1ca

Minimaal

Vorming van rook s1 aangeduid door s1 of s1a of s1b s2 s3 Aciditeit van rook a1 a2 a3

Geïsoleerde geleiders en kabels met verbeterde brandprestatie

B2ca

Zeer beperkt

Cca

Beperkt

Standaard geïsoleerde geleiders en standaardkabels

Dca

Gemiddeld

Eca

Hoog

Geïsoleerde geleiders en kabels zonder brandprestatie

Fca

Zeer hoog

63° à la page 102511, dans le texte néerlandais de la sous-section 5.1.3.2. de l'annexe 3, premier alinéa, les mots « een zelfde » sont remplacés par le mot « eenzelfde »; 64° à la page 102532, dans le texte néerlandais de la sous-section 5.2.10.3. de l'annexe 3, les mots « een zelfde » sont remplacés par le mot « eenzelfde »; 65° à la page 102534, dans le texte néerlandais de la sous-section 5.2.10.4. de l'annexe 3, point a.7., les mots « een zelfde » sont remplacés par le mot « eenzelfde »; 66° à la page 102552, dans le texte néerlandais de la sous-section 5.3.5.3. de l'annexe 3, point c., cinquième alinéa, les mots « Een zelfde » sont remplacés par le mot « Eenzelfde »; 67° aux pages 102555 et 102556, dans le titre néerlandais des figures 5.44. et 5.45. de la sous-section 5.3.5.5. de l'annexe 3, point g., le mot « tegenkortsluitingen » est remplacé par les mots « tegen kortsluitingen »; 68° à la page 102677, dans le troisième tableau de concordance de l'annexe 4, les concordances du Livre 3 « 5.3.5.6. » et « 5.3.5.7. » sont supprimées.