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Erratum du 02 août 2023
publié le 16 février 2024

Enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale. - Erratum

source
ministere de la communaute francaise
numac
2024000663
pub.
16/02/2024
prom.
02/08/2023
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


2 AOUT 2023. - Enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale. - Erratum


L'extrait de l'arrêté ministériel du 2 août 2023 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale au bénéfice de M. Michel GENETTE, publié au Moniteur belge du 3 novembre 2023 (p. 101479 - Numac : 2022044637), comporte une erreur.

L'extrait est remplacé par ce qui suit : « 170. M. GENETTE Michel, né à Namur le 17 mars 1966 : parti au 1 d'argent à un olivier de sinople, au 2 de sinople à une chouette d'argent, à la bordure engrêlée de sable chargée de sept fleurs de genêt d'or. L'écu surmonté d'un heaume d'argent grillé, colleté et liseré d'or, doublé et attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins de sinople et d'argent.

Cimier : la chouette de l'écu Devise : FAC TEMPUS MELIUS en lettres de sinople sur un listel d'argent.

Dévolution : pour lui-même et ses descendants porteurs du nom. »

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