ASSEMBLEE REUNIE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Réunion de commission Ordre du jour Jeudi 5 février 2009, à 14 heures (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) Commission de la Santé - Proposition de résolution (de Mmes Françoise Schepmans, Viviane Teitelbaum, MM. Didier Gosuin et Serge de Patoul) relative à la lutte contre l'hépatite C. Corapporteuses : Mmes Souad Razzouk et Brigitte De Pauw. - Discussion. - Votes. - Proposition d'ordonnance (de M. Bea Diallo, Mme Françoise Bertieaux, MM. Paul Galand, André du Bus de Warnaffe, Jean-Luc Vanraes, Fouad Ahidar, Mmes Brigitte De Pauw et Adelheid Byttebier) modifiant l' ordonnance du 19 juillet 2007Documents pertinents retrouvés type ordonnance prom. 19/07/2007 pub. 24/08/2007 numac 2007031343 source ministere de la region de bruxelles-capitale Ordonnance relative à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention fermer relative à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention. - Désignation d'un rapporteur. - Discussion. - Votes.