PARLEMENT DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Réunions de commission Ordre du jour Mercredi 25 juin 2008, à 9 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) Commission de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de la Politique foncière - Ordre des travaux. - Question orale de M. Mustapha El Karouni (F) à M. Emir Kir, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Propreté publique et des Monuments et Sites, concernant « la conservation du patrimoine archéologique en Région de Bruxelles-Capitale et les éventuelles synergies avec la Région wallonne et la Région flamande ». - Interpellation de M. Denis Grimberghs (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « l'adoption du schéma directeur du quartier européen ». - Interpellation de Mme Marie-Paule Quix (N) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « la confusion autour de la construction d'un nouveau stade ». - Interpellation de Mme Marie-Paule Quix (N) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « une vision à long terme pour Bruxelles ». - Interpellation de Mme Françoise Schepmans (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, et Mme Françoise Dupuis, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Urbanisme, concernant « les expropriations sur la commune de Schaerbeek pour la mise en oeuvre du projet 'Quadrilatère' des chemins de fer ». - Projet d'ordonnance portant modification du Titre VII et du Titre X du Code bruxellois de l'Aménagement du Territoire relative au droit de préemption (pour mémoire). - Désignation d'un rapporteur. - Discussion - Votes.

Mercredi 25 juin 2008, à 14 heures (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201) Commission des Affaires économiques, chargée de la Politique économique, de la Politique de l'Emploi et de la Recherche scientifique - Interpellation de Mme Dominique Dufourny (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « le fonctionnement interne d'Atrium ainsi que les premiers résultats obtenus par celui-ci ». - Interpellation de Mme Françoise Schepmans (F) à MM. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, et Benoît Cerexhe, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « l'évaluation de la fréquentation des noyaux commerciaux bruxellois ». - Proposition d'ordonnance (de Mme Olivia P'Tito et consorts) créant un label bruxellois de responsabilité sociétale des entreprises, « Bruxelles Label ».

Rapporteuse : Mme Julie de Groote. - Poursuite de la discussion générale - Votes.

Mercredi 25 juin 2008, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) Commission de l'Infrastructure, chargée des Travaux publics et des Communications - Interpellation de Mme Françoise Schepmans (F) à M. Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, et Mme Brigitte Grouwels, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de la Fonction publique, de l'Egalité des Chances et le Port de Bruxelles, concernant « le projet de piscine à ciel ouvert à l'avenue du Port ».

Question orale de Mme Carla Dejonghe (N) à M. Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « les projets de rénovation de la station (de métro et de tram) Montgomery ». - Question orale de M. Michel Colson (F) à M. Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « l'accès de la STIB à la Banque Carrefour ». - Question orale de Mme Els Ampe (N) à M. Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « la suppression de la ligne de tram 81 qui entraîne la disparition de la liaison directe entre Laeken et le centre de Bruxelles ». - Question orale de Mme Anne Swaelens (F) à M. Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « le carrefour de la Barrière de Saint-Gilles ». - Question orale de M. Mustapha El Karouni (F) à M. Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « les feux dits 'intelligents' ». - Question orale de M. Vincent De Wolf (F) à M. Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « les parkings de dissuasion, un outil non négligeable dans la politique de mobilité pourtant oublié ». - Question orale de Mme Françoise Schepmans (F) à M. Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « les faits de vandalisme commis dans la station de métro 'Osseghem' ». - Question orale de Mme Viviane Teitelbaum (F) à M. Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « les festivités organisées à l'occasion de l'inauguration de la place Flagey ». - Question orale de M. Yves de Jonghe d'Ardoye d'Erp (F) à M. Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « la fermeture du tunnel Belliard ». - Question orale de M. Jos Van Assche (N) à M. Pascal Smet, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, concernant « les nombreux escalators hors d'usage près d'une semaine dans différentes stations de métro bruxelloises ».

Jeudi 26 juin 2008, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201) Commission des Affaires intérieures, chargée des Pouvoirs locaux et des Compétences d'agglomération - Proposition d'ordonnance (de MM. Jacques Simonet et Didier Gosuin) portant abrogation de l'article 71, 5°, de la Nouvelle Loi communale.

Rapporteur : M. Philippe Pivin. - Poursuite de la discussion. - Votes. - Interpellation de M. Walter Vandenbossche (N) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « l'enseignement communal néerlandophone ». - Interpellation de M. Walter Vandenbossche (N) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « l'exercice de la tutelle sur les communes ». - Interpellation de Mme Fatima Moussaoui (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « les primo-arrivants ». - Interpellation de M. Yaron Pesztat (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « les contrats entre la Région et les communes ». - Question orale de M. Mustapha El Karouni (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « les stages dans la fonction publique pour les jeunes qui choisissent l'enseignement et la formation en alternance ». - Question orale de M. Mustapha El Karouni (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « la sécurisation des abords et des accès des logements sociaux ». - Question orale de M. Jan Béghin (N) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, et Mme Evelyne Huytebroeck, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'Eau, concernant « la sous-utilisation des moyens du Fonds social de l'Eau dans les communes de Woluwe-Saint-Lambert et Watermael-Boitsfort ».

Jeudi 26 juin 2008, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) Commission de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de la Politique foncière - Interpellation de Mme Els Ampe (N) à Mme Françoise Dupuis, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Urbanisme, concernant « la longueur des délais relatif au traitement des demandes de permis de bâtir ». - Interpellation de Mme Els Ampe (N) à Mme Françoise Dupuis, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Urbanisme, concernant « le manque criant de maisons unifamiliales en Région de Bruxelles-Capitale ». - Interpellation de M. Walter Vandenbossche (N) à Mme Françoise Dupuis, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Urbanisme, concernant « le projet de construction rue du Chaudron-Erasme à Anderlecht ».

Interpellation jointe de Mme Marie-Paule Quix (N), concernant « l'état d'avancement du plan particulier d'affectation du sol 'Chaudron' ». - Question orale de M. Frédéric Erens (N) à Mme Françoise Dupuis, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Urbanisme, concernant « le projet 'Premium' et la construction de la plus haute tour de logements de la Région de Bruxelles-Capitale ».