PARLEMENT DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Réunions de commission Ordre du jour Mardi 10 juin 2008, à 9 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201) Commission de l'Environnement, de la Conservation de la Nature, de la Politique de l'Eau et de l'Energie - Ordre des travaux. - Projet d'ordonnance modifiant la législation bruxelloise relative à l'environnement en ce qui concerne la participation du public aux procédures décisionnelles en matière d'environnement ou ayant une incidence sur l'environnement.

Rapporteur : M. Ahmed El Ktibi. - Poursuite de la discussion - Votes. - Interpellation de Mme Marie-Paule Quix (N) à Mme Evelyne Huytebroeck, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'Eau, concernant « l'annonce de primes pour les panneaux solaires ». - Interpellation de Mme Anne Swaelens (F) à Mme Evelyne Huytebroeck, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'Eau, concernant « les émissions polluantes des deux roues à moteur ». - Question orale de Mme Adelheid Byttebier (N) à Mme Evelyne Huytebroeck, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'Eau, concernant « les conséquences de la mise à quatre voies de la ligne 161 dans la forêt de Soignes ». - Question orale de Mme Amina Derbaki Sbaï (F) à Mme Evelyne Huytebroeck, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'Eau, concernant « l'efficacité énergétique : un plan d'action pour l'éclairage public ». - Question orale de M. Mustapha El Karouni (F) à Mme Evelyne Huytebroeck, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'Eau, concernant « les interventions de l'ambulance verte de la CRIPI ». - Question orale de Mme Els Ampe (N) à Mmes Evelyne Huytebroeck, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'Eau, et Françoise Dupuis, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Urbanisme, concernant « la nécessité d'une étude sur l'énergie éolienne en Région de Bruxelles-Capitale ». - Interpellation de M. Stéphane de Lobkowicz (F) à Mme Evelyne Huytebroeck, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'Eau, et M. Emir Kir, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Propreté publique et des Monuments et Sites, concernant « la rénovation et la mise en valeur du Bois de la Cambre ». - Question orale de Mme Anne Swaelens (F) à Mme Evelyne Huytebroeck, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'Eau, et M. Emir KIR, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Propreté publique et des Monuments et Sites, concernant « la reprise des déchets d'amiante des particuliers ». - Question orale de M. Mustapha El Karouni (F) à Mme Evelyne Huytebroeck, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'Eau, et M. Emir Kir, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Propreté publique et des Monuments et Sites, concernant « les cartouches d'imprimantes ». - Interpellation de Mme Marie-Paule Quix (N) à M. Emir Kir, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Propreté publique et des Monuments et Sites, concernant « le manque de toilettes publiques et ses conséquences ». - Question orale de M. Frédéric Erens (N) à M. Emir Kir, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Propreté publique et des Monuments et Sites, concernant « l'acquisition éventuelle de camions-poubelles hybrides ». - Question orale de Mme Anne Swaelens (F) à M. Emir Kir, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Propreté publique et des Monuments et Sites, concernant « le manque de locaux adéquats dans certaines habitations pour le tri des déchets ».

Mardi 10 juin 2008, à 9 heures (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) Commission des Affaires économiques, chargée de la Politique économique, de la Politique de l'Emploi et de la Recherche scientifique - Ordre des travaux. - Projet d'ordonnance relative à la lutte contre la discrimination et à l'égalité de traitement en matière d'emploi. - Désignation d'un rapporteur. - Discussion - Votes. - Proposition (de M. Serge de Patoul, Mme Viviane Teitelbaum, MM. Bernard Clerfayt, Alain Destexhe et Mme Caroline Persoons) visant à instaurer une commission spéciale sur les discriminations à l'embauche dans les administrations publiques.

Rapporteurs : M. Alain Zenner et Mme Olivia P'Tito. - Poursuite de la discussion - Votes. - Proposition d'ordonnance (de M. Jan Béghin) portant la participation proportionnelle sur le marché de l'emploi.

Rapporteurs : M. Alain Zenner et Mme Olivia P'Tito. - Poursuite de la discussion - Votes. - Proposition de résolution (de M. Vincent De Wolf) visant à lutter contre la discrimination à l'embauche.

Rapporteurs : M. Alain Zenner et Mme Olivia P'Tito. - Exposé introductif de l'auteur. - Discussion - Votes. - Proposition d'ordonnance (de MM. Rachid Madrane, Jan Béghin, Didier Gosuin, Alain Daems, Vincent De Wolf et Mme Adelheid Byttebier) visant à assurer une politique de diversité au sein de la fonction publique bruxelloise.

Rapporteurs : M. Alain Zenner et Mme Olivia P'Tito. - Poursuite de la discussion - Votes.

Mercredi 11 juin 2008, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) Commission des Affaires économiques, chargée de la Politique économique, de la Politique de l'Emploi et de la Recherche scientifique - Ordre des travaux. - Projet d'ordonnance relative à la lutte contre la discrimination et à l'égalité de traitement en matière d'emploi.

Rapporteur : N. - Poursuite de la discussion - Votes. - Projet d'ordonnance visant à promouvoir la diversité et à lutter contre la discrimination dans la fonction publique régionale bruxelloise. - Désignation d'un rapporteur. - Discussion - Votes. - Proposition (de M. Serge de Patoul, Mme Viviane Teitelbaum, MM. Bernard Clerfayt, Alain Destexhe et Mme Caroline Persoons) visant à instaurer une commission spéciale sur les discriminations à l'embauche dans les administrations publiques.

Rapporteurs : M. Alain Zenner et Mme Olivia P'Tito. - Poursuite de la discussion - Votes. - Proposition d'ordonnance (de M. Jan Béghin) portant la participation proportionnelle sur le marché de l'emploi.

Rapporteurs : M. Alain Zenner et Mme Olivia P'Tito. - Poursuite de la discussion - Votes. - Proposition de résolution (de M. Vincent De Wolf) visant à lutter contre la discrimination à l'embauche.

Rapporteurs : M. Alain Zenner et Mme Olivia P'Tito. - Poursuite de la discussion - Votes. - Proposition d'ordonnance (de MM. Rachid Madrane, Jan Béghin, Didier Gosuin, Alain Daems, Vincent De Wolf et Mme Adelheid Byttebier) visant à assurer une politique de diversité au sein de la fonction publique bruxelloise.

Rapporteurs : M. Alain Zenner et Mme Olivia P'Tito. - Poursuite de la discussion - Votes.

Jeudi 12 juin 2008, à 14 heures (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) Commission de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de la Politique foncière - Question orale de Mme Viviane Teitelbaum (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « la construction d'une tour phare de la paix rue de la Loi ». - Question orale de M. Frédéric Erens (N) à MM. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, et Emir Kir, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Propreté publique et des Monuments et Sites, concernant « la vente éventuelle de la chapelle Sainte-Julienne ». - Question orale de Mme Marie-Paule Quix (N) à Mme Françoise Dupuis, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Urbanisme, concernant « l'immeuble de l'église de Scientologie situé boulevard de Waterloo 103 ». - Question orale de M. Erland Pison (N) à M. Emir Kir, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Propreté publique et des Monuments et Sites, concernant « le classement de la 'petite maison bleue' située chaussée d'Anvers ». - Question orale de M. Willem Draps (F) à M. Emir Kir, Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Propreté publique et des Monuments et Sites, concernant « les dépenses et le bilan de la journée 'Patrimoine en fête' ».

Jeudi 12 juin 2008, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201) Commission des Affaires intérieures, chargée des Pouvoirs locaux et des Compétences d'agglomération - Interpellation de Mme Viviane Teitelbaum (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « la disparité des sanctions administratives entre les communes bruxelloises ». - Interpellation de M. Philippe Pivin (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « les gardiens de la paix ». - Question orale de M. Olivier de Clippele (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « les réglementations communales en matière d'émetteurs ou relais de télécommunication ». - Question orale de M. Olivier de Clippele (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « les structures proposées par les banques dans le cadre de la gestion des dettes communales ». - Question orale de M. Joël Riguelle (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « l'exercice de la tutelle sur les zones de police ». - Question orale de M. Philippe Pivin (F) à M. Charles Picqué, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Coopération au Développement, concernant « l'inauguration de nouveaux locaux du centre 'Transit' ASBL ».