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publié le 08 décembre 2004

Réunions publiques de commissions Ordre du jour Mercredi 8 décembre 2004, à 14 h 30 m. Commission des Affaires économiques, chargée de la Politique économique, de l'Energie, de l(...) - Interpellation de M. André du Bus de Warnaffe (F) à Mme Evelyne Huytebroeck, Ministre du Gouverne(...)

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parlement de la region de bruxelles-capitale
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08/12/2004
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PARLEMENT DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE


Réunions publiques de commissions Ordre du jour Mercredi 8 décembre 2004, à 14 h 30 m. (Palais du Parlement bruxellois, salle de commission 206) Commission des Affaires économiques, chargée de la Politique économique, de l'Energie, de la Politique de l'Emploi et de la Recherche scientifique - Interpellation de M. André du Bus de Warnaffe (F) à Mme Evelyne Huytebroeck, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la politique de l'Eau, concernant « l'exonération des entreprises « accords de branche » pour les accises sur l'énergie ». - Question orale de Mme Isabelle Emmery (F) à M. Benoît Cerexhe, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte contre lIincendie et l'Aide médicale urgente, concernant « la décentralisation de l'information en matière d'emploi ».

Jeudi 9 décembre 2004, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois, salle de commission 206) Commission des Finances, du Budget, de la Fonction publique, des Relations extérieures et des Affaires générales - Projet d'ordonnance contenant le Budget général des voies et moyens de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 2005. - Projet d'ordonnance contenant le Budget général des dépenses de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 2005. - Projet de règlement contenant le Budget des voies et moyens de l'Agglomération de Bruxelles pour l'année budgétaire 2005.

Projet de règlement contenant le Budget général des dépenses de l'Agglomération de Bruxelles pour l'année budgétaire 2005. - Rapporteurs : MM. Denis Grimberghs et Didier Gosuin. - Poursuite de la discussion générale. - Examen des avis des commissions permanentes. - Examen des divisions 22, 23 et 25 des budgets 2005 (Ministre Guy Vanhengel).

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