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Document du 30 août 2023
publié le 25 octobre 2023

Ordres nationaux

source
service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
numac
2023045728
pub.
25/10/2023
prom.
30/08/2023
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30 AOUT 2023. - Ordres nationaux


L'arrêté royal du 30 août 2023 dispose ce qui suit :

Article 1er.Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : Monsieur DANIELS Adrien Armand Charles Esther Echevin à l'administration communale d'Oud-Heverlee Prise de rang au 15/11/2017

Art. 2.Il prend rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de son nom.

Art. 3.Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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