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Document du 04 septembre 2022
publié le 24 mars 2023

Ordre nationaux

source
service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
numac
2023040101
pub.
24/03/2023
prom.
04/09/2022
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4 SEPTEMBRE 2022. - Ordre nationaux


L'arrêté royal du 4 septembre 2022 dispose ce qui suit :

Article 1er.Monsieur VANSEVENANT Marc, auteur et président de l'asbl Vrienden van het Godelievemuseum à Gistel, est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne.

Art. 2.Il prend rang dans l'Ordre à la date de ce jour.

Art. 3.Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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