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Document du 02 décembre 2015
publié le 24 décembre 2015

Ordres nationaux

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service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
numac
2015036580
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24/12/2015
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02/12/2015
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2 DECEMBRE 2015. - Ordres nationaux


Par arrêté royal du 2 décembre 2015, la disposition suivante est stipulée :

Article 1er.Est nommé Grand Officier de l'Ordre de Léopold : M. Depaemelaere, Jean Pierre Jacques Paul, ° 5 juillet 1944 à Bellegem. Membre honoraire de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique. Prise de rang au 8 avril 2012.

Il portera la décoration civile.

Art. 2.Il prend rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de son nom.

Art. 3.Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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