Etaamb.openjustice.be
Circulaire
publié le 15 mars 2006

Direction Circulation routière. - Service Véhicules. - Circulaire du 15 février 2006 relative à certains véhicules transformés . - Erratum Dans le texte néerlandais de la circulaire du 15 février 2006, publiée au Moniteur belge du 15 f(...) Dans le texte français, à la page 8101, au point B.5), il faut remplacer le mot « conditions » par (...)

source
service public federal mobilite et transports
numac
2006014039
pub.
15/03/2006
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS


Direction Circulation routière. - Service Véhicules. - Circulaire du 15 février 2006Documents pertinents retrouvés type circulaire prom. 15/02/2006 pub. 15/02/2006 numac 2006014022 source service public federal mobilite et transports Circulaire relative à certains véhicules transformés fermer relative à certains véhicules transformés (cat. M1). - Erratum Dans le texte néerlandais de la circulaire du 15 février 2006Documents pertinents retrouvés type circulaire prom. 15/02/2006 pub. 15/02/2006 numac 2006014022 source service public federal mobilite et transports Circulaire relative à certains véhicules transformés fermer, publiée au Moniteur belge du 15 février 2006, à la page 8100, dans la numérotation après le point 28), il faut lire « 29), 30), 31), 32) », au lieu de « 24), 25), 26), 27) ».

Dans le texte français, à la page 8101, au point B.5), il faut remplacer le mot « conditions » par le mot « condition ». Au point B.10) il faut insérer le mot « - conditions : » après le mot « antirapprochement ».

Dans le texte français, à la page 8102, au point C.10) il faut remplacer le mot « conditions » par le mot « condition ».

Dans le texte néerlandais, à la page 8102, au point C.10) il faut remplacer le mot « voorwaarden » par le mot « voorwaarde ».

^