publié le 15 mars 2006
Direction Circulation routière. - Service Véhicules. - Circulaire du 15 février 2006 relative à certains véhicules transformés . - Erratum Dans le texte néerlandais de la circulaire du 15 février 2006, publiée au Moniteur belge du 15 f(...) Dans le texte français, à la page 8101, au point B.5), il faut remplacer le mot « conditions » par (...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
Direction Circulation routière. - Service Véhicules. -
Circulaire du 15 février 2006Documents pertinents retrouvés
type
circulaire
prom.
15/02/2006
pub.
15/02/2006
numac
2006014022
source
service public federal mobilite et transports
Circulaire relative à certains véhicules transformés
fermer relative à certains véhicules transformés (cat. M1). - Erratum Dans le texte néerlandais de la
circulaire du 15 février 2006Documents pertinents retrouvés
type
circulaire
prom.
15/02/2006
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15/02/2006
numac
2006014022
source
service public federal mobilite et transports
Circulaire relative à certains véhicules transformés
fermer, publiée au Moniteur belge du 15 février 2006, à la page 8100, dans la numérotation après le point 28), il faut lire « 29), 30), 31), 32) », au lieu de « 24), 25), 26), 27) ».
Dans le texte français, à la page 8101, au point B.5), il faut remplacer le mot « conditions » par le mot « condition ». Au point B.10) il faut insérer le mot « - conditions : » après le mot « antirapprochement ».
Dans le texte français, à la page 8102, au point C.10) il faut remplacer le mot « conditions » par le mot « condition ».
Dans le texte néerlandais, à la page 8102, au point C.10) il faut remplacer le mot « voorwaarden » par le mot « voorwaarde ».