publié le 27 novembre 2020
Circulaire OOP 45 accompagnant l'arrêté royal du 28 juin 2019 réglementant les courses cyclistes et les épreuves tout terrain. - Traduction allemande
- source
- service public federal mobilite et transports
- numac
- 2020016125
- pub.
- 27/11/2020
- prom.
- 05/11/2019
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
5 NOVEMBRE 2019. - Circulaire OOP 45 accompagnant l'arrêté royal du 28 juin 2019 réglementant les courses cyclistes et les épreuves tout terrain. - Traduction allemande
Le texte qui suit constitue la traduction en langue allemande de la circulaire OOP 45 de la Ministre de l'Emploi, de l'Economie et des Consommateurs, du Ministre de la Sécurité et de l'Intérieur, de la Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique et du Ministre de la Mobilité du 5 novembre 2019 accompagnant l'arrêté royal du 28 juin 2019 réglementant les courses cyclistes et les épreuves tout terrain (Moniteur belge du 14 août 2020).
Cette traduction a été établie par le Service central de traduction allemande à Malmedy.
Pour la consultation du tableau, voir image