AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

9 DECEMBRE 2013. - Avis relatif à l'indexation des montants fixés à l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004Documents pertinents retrouvés type loi prom. 09/12/2004 pub. 17/01/2005 numac 2004022975 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Loi relative au financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire fermer portant financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

Conformément à l'article 10 de la loi du 9 décembre 2004Documents pertinents retrouvés type loi prom. 09/12/2004 pub. 17/01/2005 numac 2004022975 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Loi relative au financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire fermer portant financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire, les montants des rétributions fixés à l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004Documents pertinents retrouvés type loi prom. 09/12/2004 pub. 17/01/2005 numac 2004022975 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Loi relative au financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire fermer portant financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire, modifié par l'arrêté royal du 17 juin 2009, l'arrêté royal du 13 mars 2011, l'arrêté royal du 18 décembre 2012 et l'arrêté royal du 20 décembre 2012, sont adaptés comme suit : Ces montants sont adaptés en fonction de l'indice du mois d'octobre, à l'évolution de l'indice des prix à la consommation du Royaume.

Pour l'année 2014, sont adaptés selon la formule : (l'indice du mois d'octobre 2013 divisé par l'indice du mois d'octobre 2005) multiplié par le montant : - les montants fixés à l'article 3, § 1er - les montants fixés à l'annexe 1re - les montants fixés à l'annexe 2, chapitre 1er - les montants fixés à l'annexe 2, chapitre 2, 1. - les montants fixés à l'annexe 2, chapitre 3 - le montant de base fixé à l'annexe 3.

Pour l'année 2014, sont adaptés selon la formule : (l'indice du mois d'octobre 2013 divisé par l'indice du mois d'octobre 2008) multiplié par le montant : - les montants fixés à l'annexe 2, chapitre 2, 2. & 3. - le montant fixé à l'annexe 3 relatif aux prestations afférentes aux formations scientifiques auxquelles un laboratoire est tenu de participer pour demeurer agréé conformément à l'article 5,9° de l'arrêté royal du 3 août 2012 relatif à l'agrément des laboratoires qui effectuent des analyses en rapport avec la sécurité de la chaîne alimentaire. - le montant fixé à l'annexe 3 relatif aux prestations afférentes aux essais interlaboratoires organisés par l'Agence auxquels un laboratoire est tenu de participer pour demeurer agréé conformément à l'article 5, 5° du même arrêté. - le montant fixé à l'annexe 3 relatif aux prestations afférentes aux tests de contrôle organisés par l'Agence auxquels un laboratoire est tenu de participer pour demeurer agréé conformément à l'article 5, 13° du même arrêté.

Pour l'année 2014, sont adaptés selon la formule : (l'indice du mois d'octobre 2013 divisé par l'indice du mois d'octobre 2010) multiplié par le montant : - les montants fixés à l'annexe 5.

Pour l'année 2014, sont adaptés selon la formule : (l'indice du mois d'octobre 2013 divisé par l'indice du mois d'octobre 2012) multiplié par le montant : - les montants fixés à l'annexe 4 et à l'annexe 6. 1° A l'article 3, § 1er, de l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004Documents pertinents retrouvés type loi prom. 09/12/2004 pub. 17/01/2005 numac 2004022975 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Loi relative au financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire fermer portant financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire, les montants de 24,62 EUR et de 34,45 EUR sont remplacés par les montants de 24,77 EUR et de 34,67 EUR.2° A l'annexe 1re du même arrêté, les montants des rétributions sont adaptés et fixés conformément au tableau suivant :

Annexe 1re : Certificats I .Certificats délivrés lors de Contrôles phytosanitaires à l'importation

Désignation

Quantité

Prix en EUR

a) pour les contrôles documentaires

par envoi

8,29

b) pour les contrôles d'identité

par envoi

- jusqu'aux dimensions d'un chargement de camion, de wagon de chemin de fer ou d'un conteneur de volume comparable

8,29

- au-delà de ces dimensions

16,58

c) pour les contrôles sanitaires, conformément aux règles suivantes :

- boutures, jeunes plants (à l'exception des matériels forestiers de reproduction) et plantules, jeunes plants de fraisiers ou de légumes

par envoi

- jusqu'à 10.000 unités

20,72

- pour 1.000 unités supplémentaires

0,83

- prix maximum

165,78

- arbustes, arbres (à l'exception des arbres de Noël coupés), autres végétaux ligneux de pépinière, y compris les matériels forestiers de reproduction (à l'exception des semences)

par envoi

- jusqu'à 1.000 unités

20,72

- pour 100 unités supplémentaires

0,52

- prix maximum

165,78

- bulbes, racines tubéreuses, rhizomes, tubercules destinés à la plantation (à l'exception des tubercules de pommes de terre)

par envoi

- jusqu'à 200 kg

20,72

- pour 10 kg supplémentaires

0,19

- prix maximum

165,78

- semences, cultures de tissus

par envoi

- jusqu'à 100 kg

20,72

- pour 10 kg supplémentaires

0,21

- prix maximum

165,78

- autres végétaux destinés à la plantation, non mentionnés ailleurs dans le présent tableau

par envoi

- jusqu'à 5.000 unités

20,72

- pour 100 unités supplémentaires

0,21

- prix maximum

165,78

- fleurs coupées

par envoi

- jusqu'à 20.000 unités

20,72

- pour 1.000 unités supplémentaires

0,17

- prix maximum

165,78

- branches avec feuillage, parties de conifères (à l'exception des arbres de Noël coupés)

par envoi

- jusqu'à 100 kg

20,72

- pour 100 kg supplémentaires

2,07

- prix maximum

165,78

- arbres de Noël coupés

par envoi

- jusqu'à 1.000 unités

20,72

- pour 100 unités supplémentaires

2,07

- prix maximum

165,78

- feuilles de végétaux, tels que les herbes et épices ou les légumes-feuilles

par envoi

- jusqu'à 100 kg

20,72

- pour 10 kg supplémentaires

2,07

- prix maximum

165,78

- fruits, légumes (à l'exception des légumes-feuilles)

par envoi

- jusqu'à 25.000 kg

20,72

- pour 1.000 kg supplémentaires

0,83

- tubercules de pommes de terre

par lot

- jusqu'à 25.000 kg

62,17

- pour 25.000 kg supplémentaires

62,17

- bois (à l'exception des écorces)

par envoi

- jusqu'à 100 m®

20,72

- par m® supplémentaire

0,21

- terre et milieux de culture, écorces

par envoi

- jusqu'à 25.000 kg

20,72

- pour 1.000 kg supplémentaires

0,83

- prix maximum

165,78

- céréales

par envoi

- jusqu'à 25.000 kg

20,72

- pour 1.000 kg supplémentaires

0,83

- prix maximum

828,91

- autres végétaux ou produits végétaux destinés à la plantation, non mentionnés ailleurs dans le présent tableau

par envoi

20,72

II. Autres certificats : Montant de base : 44,41 EUR pour l'établissement et la délivrance du premier certificat, et 29,60 EUR pour chaque certificat supplémentaire délivré dont les demandes ont été faites au même moment. Ce tarif couvre une prestation d'une demi-heure par certificat.

Autres prestations : 29,71 EUR par demi-heure supplémentaire entamée pour toutes les prestations complémentaires tels les contrôles documentaires, d'identité ou physiques préalables. 3° A l'annexe 2 du même arrêté, les montants des rétributions sont adaptés et fixés comme suit : Annexe 2 : Rétributions liées aux activités soumises au tarif expertise, au contrôle à l'importation, au dépistage des encephalopathies spongiformes transmissibles et à la recherche des résidus Chapitre Ier.Dispositions générales 6. Les rétributions liées au tarif expertise sur les animaux de boucherie, les volailles et les lapins sont majorées de 26,4190 EUR par animal ou groupe d'animaux, lorsque l'exploitant de l'abattoir présente à l'expert un animal ou un groupe d'animaux dont l'identification n'est pas valable.7. Si le montant des rétributions par jour liées au tarif expertise est inférieur au montant qui serait dû en application du tarif horaire de 50,84 EUR, ce dernier sera d'application avec un minimum d'une heure.8. Dans un abattoir de volaille ou de lapins où, moyennant l'accord du Ministre, l'expert est assisté par des préposés de l'abattoir, le montant est fixé par chaîne d'abattage comme suit : - une chaîne d'abattage : durée d'abattage x 50,84 EUR x 1,1 - deux chaînes d'abattage simultanées : durée d'abattage x 50,84 EUR x 0,8 Chapitre II.Rétributions liées aux activités soumises au tarif expertise, au contrôle à l'importation et au dépistage des encéphalopathies spongiformes transmissibles

1. RETRIBUTIONS LIEES AUX ACTIVITES SOUMISES AU TARIF EXPERTISE

Abattoirs de faible capacité

Bovins et solipèdes

Montant/animal

12,7143

Jeunes bovins

Montant/animal

7,0659

Porcs et sangliers < 25 kg

Montant/animal

1,4174

Porcs et sangliers

Montant/animal

3,6768

= ou > 25 kg

Ratites

Montant/animal

3,6768

Moutons, chèvres et ruminants sauvages < 12 kg

Montant/animal

0,4945

Moutons, chèvres et ruminants sauvages

Montant/animal

0,9890

[12 kg - 18 kg ]

Moutons, chèvres et ruminants sauvages > 18 kg

Montant/animal

1,4174

Volailles & lapins,... < 2kg

Montant/animal

0,0326

Volailles & lapins,...

Montant/animal

0,0650

[2 kg - 5 kg]

Volailles & lapins,...

Montant/animal

0,1300

> 5 kg

Etablissements de traitement du gibier sauvage

Sanglier ? 25 kg

Montant/animal

1,8437

Sanglier < 25 kg

Montant/animal

0,7066

Ratites

Montant/animal

3,6768

Ruminants sauvages < 12 kg

Montant/animal

0,2547

Ruminants sauvages

Montant/animal

0,5084

[12 kg - 18 kg]

Ruminants sauvages > 18 kg

Montant/animal

0,7066

Petits gibiers à plumes/poils < 2 kg

Montant/animal

0,0326

Petits gibiers à plumes/poils [2 kg -5 kg]

Montant/animal

0,0650

Petits gibiers à plumes/poils > 5kg

Montant/animal

0,1300

Poisson

Produits de la mer à la minque

Montant/kg

0,0057

Poissons classés fraîcheur CEE

Montant/kg

0,0028

A charge de l'exploitant d'un parc d'élevage de poisson ou d'un centre d'expédition,

Montant/mois dû pour les mois durant lesquels il est capturé de poisson qui a atteint la taille souhaitée pour la consommation humaine

47,6030

Abattoirs de capacité normale une catégorie/ligne d'abattage

Montant/animal fonction du rythme d'abattage

bovins & solipèdes

0,00 - 4,00

16,9453

4,00 - 6,00

15,9032

6,00 - 8,00

12,7178

8,00 - 10,00

11,1429

10,00 - 12,00

10,1719

12,00 - 14,50

9,5443

14,50 - 17,00

8,7627

17,00 - 19,50

8,2299

19,50 - 22,00

7,8391

22,00 - 24,50

7,5194

24,50 - 27,00

7,2707

27,00 - 30,00

7,0694

30,00 - 33,00

6,7734

33,00 - 36,00

6,5602

36,00 - 39,00

6,3589

39,00 - 42,50

6,1931

42,50- 46,00

5,9918

46,00 - 50,00

5,8024

50

5,6011

Jeunes bovins

1,00 - 22,50

4,2393

22,50 - 30,00

3,3867

30,00 - 37,50

2,9722

37,50 - 45,00

2,7236

45,00 - 52,50

2,5459

52,50 - 60,00

2,4275

60,00 - 67,50

2,3328

67,50 - 75,00

2,2617

75,00 - 82,50

2,2025

82,5

2,1670

Moutons, chèvres, ruminants sauvages

1,00 -40,00

1,6223

40,00 - 65,00

1,4684

65

1,2434

Ratites

1,00 - 15,00

3,5406

15,00 - 30,00

3,2564

30

2,4038

Porcs et sangliers

1,00 - 24,00

2,8242

24,00 - 34,00

2,6643

34,00 - 44,00

2,2487

44,00 - 54,50

2,0249

54,50 - 65,00

1,8650

65,00 - 76,50

1,7691

76,50 - 88,00

1,6732

88,00 - 99,50

1,5986

99,50 - 111,00

1,5453

111,00 - 123,50

1,5027

123,50 - 136,00

1,4494

136,00 - 148,50

1,4068

148,50 - 161,00

1,3748

161,00 - 174,50

1,3428

174,50 - 188,00

1,3215

188,00 - 202,50

1,2895

202,50 - 217,00

1,2576

217,00 - 234,50

1,2363

234,50 - 252,00

1,1936

252,00 - 269,00

1,1617

269,00 - 286,00

1,1297

286,00 - 303,00

1,1190

303,00 - 320,00

1,0977

320,00 - 337,00

1,0764

337,00 - 354,00

1,0598

354,00 - 373,50

1,0456

373,50 - 393,00

1,0172

393,00 - 412,50

1,0030

412,50 - 432,00

0,9888

432,00- 452,00

0,9757

452,00 - 472,00

0,9603

472

0,9461

Volaille, lapins, petit gibier < 2 kg

0 - 1.200

0,0424

1.200 - 3.000

0,0255

3.000 - 3.500

0,0243

3.500 - 4.000

0,0234

4.000 - 4.500

0,0226

4.500 - 5.000

0,0220

5.000 - 5.500

0,0216

5.500 - 6.000

0,0212

6.000 - 6.500

0,0210

6.500 - 7.000

0,0207

7.000 - 7.500

0,0204

7.500 - 8.000

0,0201

8.000 - 8.500

0,0201

8.500 - 9.000

0,0198

9.000 - 9.500

0,0198

9.500 - 10.000

0,0195

10.000

0,0195

Volaille, lapins, petit gibier 2 kg - 5 kg

0 - 600

0,0853

600 - 1.500

0,0509

1.500 - 1.750

0,0486

1.750 - 2.000

0,0462

2.000 - 2.250

0,0450

2.250 - 2.500

0,0438

2.500 - 2.750

0,0438

2.750 - 3.000

0,0426

3.000 - 3.250

0,0414

3.250 - 3.500

0,0414

3.500 - 3.750

0,0403

3.750 - 4.000

0,0403

4.000 - 4.250

0,0403

4.250 - 4.500

0,0391

4.500 - 4.750

0,0391

4.750 - 5.000

0,0391

5.000

0,0391

Volaille, lapins, petit gibier > 5 kg

0 - 300

0,1693

300 - 750

0,1018

750 - 875

0,0971

875 - 1.000

0,0935

1.000 - 1.125

0,0900

1.125 - 1.250

0,0876

1.250 - 1.375

0,0864

1.375 - 1.500

0,0853

1.500 - 1.625

0,0829

1.625 - 1.750

0,0817

1.750 - 1.875

0,0817

1.875 - 2.000

0,0805

2.000 - 2.125

0,0793

2.125 - 2.250

0,0793

2.250 - 2.375

0,0782

2.375 - 2.500

0,0782

2.500

0,0770

Abattoirs de capacité normale plusieurs cat./ligne d'abattage

Montant/animal fonction du rythme d'abattage converti en unité de bovins

bovins & solipèdes

0,00 - 4,00

16,9453

4,00 - 6,00

15,9008

6,00 - 8,00

12,7143

8,00 - 10,00

11,1370

10,00 - 12,00

10,1672

12,00 - 14,50

9,5490

14,50 - 17,00

8,7604

17,00 - 19,50

8,2275

19,50 - 22,00

7,8332

22,00 - 24,50

7,5135

24,50 - 27,00

7,2683

27,00 - 30,00

7,0659

30,00 - 33,00

6,7781

33,00 - 36,00

6,5543

36,00 - 39,00

6,3625

39,00 - 42,50

6,1919

42,50- 46,00

5,9895

46,00 - 50,00

5,7976

50

5,5951

Jeunes bovins

0,00 - 4,00

8,4726

4,00 - 6,00

7,9398

6,00 - 8,00

6,3625

8,00 - 10,00

5,5738

10,00 - 12,00

5,0836

12,00 - 14,50

4,7745

14,50 - 17,00

4,3802

17,00 - 19,50

4,1244

19,50 - 22,00

3,9006

22,00 - 24,50

3,7621

24,50 - 27,00

3,6448

27,00 - 30,00

3,5383

30,00 - 33,00

3,3891

33,00 - 36,00

3,2825

36,00 - 39,00

3,1972

39,00 - 42,50

3,1120

42,50- 46,00

2,9947

46,00 - 50,00

2,9095

50

2,8029

Porcs, ratites et sangliers

0,00 - 4,00

3,3891

4,00 - 6,00

3,1972

6,00 - 8,00

2,5471

8,00 - 10,00

2,2381

10,00 - 12,00

2,0356

12,00 - 14,50

1,9290

14,50 - 17,00

1,7585

17,00 - 19,50

1,6412

19,50 - 22,00

1,5560

22,00 - 24,50

1,5027

24,50 - 27,00

1,4494

27,00 - 30,00

1,4174

30,00 - 33,00

1,3641

33,00 - 36,00

1,3002

36,00 - 39,00

1,2789

39,00 - 42,50

1,2469

42,50- 46,00

1,1936

46,00 - 50,00

1,1617

50

1,1297

Moutons, chèvres, ruminants sauvages

0,00 - 4,00

1,6945

4,00 - 6,00

1,5880

6,00 - 8,00

1,2789

8,00 - 10,00

1,1084

10,00 - 12,00

1,0172

12,00 - 14,50

0,9603

14,50 - 17,00

0,8763

17,00 - 19,50

0,8194

19,50 - 22,00

0,7910

22,00 - 24,50

0,7626

24,50 - 27,00

0,7342

27,00 - 30,00

0,7069

30,00 - 33,00

0,6773

33,00 - 36,00

0,6501

36,00 - 39,00

0,6501

39,00 - 42,50

0,6217

42,50- 46,00

0,5933

46,00 - 50,00

0,5933

50

0,5648

Montant/animal fonction du rythme d'abattage converti en unité de volaille

Volaille, lapins, petit gibier < 2 kg

0 - 1.200

0,0426

1.200 - 3.000

0,0261

3.000 - 3.500

0,0249

3.500 - 4.000

0,0237

4.000 - 4.500

0,0225

4.500 - 5.000

0,0225

5.000 - 5.500

0,0213

5.500 - 6.000

0,0213

6.000 - 6.500

0,0213

6.500 - 7.000

0,0201

7.000 - 7.500

0,0201

7.500 - 8.000

0,0201

8.000 - 8.500

0,0201

8.500 - 9.000

0,0201

9.000 - 9.500

0,0201

9.500 - 10.000

0,0189

10.000

0,0189

Volaille, lapins, petit gibier 2 kg - 5 kg

0 - 1.200

0,0853

1.200 - 3.000

0,0509

3.000 - 3.500

0,0486

3.500 - 4.000

0,0462

4.000 - 4.500

0,0450

4.500 - 5.000

0,0438

5.000 - 5.500

0,0438

5.500 - 6.000

0,0426

6.000 - 6.500

0,0414

6.500 - 7.000

0,0414

7.000 - 7.500

0,0403

7.500 - 8.000

0,0403

8.000 - 8.500

0,0403

8.500 - 9.000

0,0391

9.000 - 9.500

0,0391

9.500 - 10.000

0,0391

10.000

0,0391

Volaille, lapins, petit gibier > 5 kg

0 - 1.200

0,1693

1.200 - 3.000

0,1018

3.000 - 3.500

0,0971

3.500 - 4.000

0,0935

4.000 - 4.500

0,0900

4.500 - 5.000

0,0876

5.000 - 5.500

0,0864

5.500 - 6.000

0,0853

6.000 - 6.500

0,0829

6.500 - 7.000

0,0817

7.000 - 7.500

0,0817

7.500 - 8.000

0,0805

8.000 - 8.500

0,0793

8.500 - 9.000

0,0793

9.000 - 9.500

0,0782

9.500 - 10.000

0,0782

10.000

0,0770

Abattage de nécessité

Bovins et solipèdes

Montant/animal

22,5937

Jeunes bovins

Montant/animal

11,2968

autres

Montant/animal

5,6484

2. RETRIBUTIONS LIEES AU CONTROLE A L'IMPORTATION

Poissons/viandes présentés au poste frontalier

Montant/kg

0,0057

Poissons > 100.000 kg sans éviscération

Montant/kg

0,0016

Poissons > 100.000 kg qui n' a subi aucun traitement, autre que l'éviscération

Montant/kg

0,0016

Poissons > 100.000 kg avec éviscération et autres traitements

Montant/kg

0,0032

Transit viandes/poissons

Montant/envoi

34,4554

3. RETRIBUTIONS LIEES AU DEPISTAGE DES ENCEPHALOPATHIES SPONGIFORMES TRANSMISSIBLES

Bovins

Montant fixe par bovin devant être soumis à un test rapide ESB

12,67

Chapitre III.Rétributions liées à la recherche de résidus

Animaux vivants et destinés à la boucherie et viandes relevant de la Directive 85/73/CEE, Annexe A, Chapitre I

Montant/tonne poids abattu

1,60

Produits de l'aquaculture relevant de la Directive 85/73/CEE, Annexe A, Chapitre III

Montant/tonne produits négociés

0,1184

Lait et produits laitiers

Montant/1.000l lait cru utilisé comme matière première

0,0237

OEufs et produits à base d'oeufs

Montant pour échantillonnage (tarif cfr art 3) augmenté d'un montant pour l'analyse

Miel

Montant pour échantillonnage (tarif cfr art 3) augmenté d'un montant pour l'analyse

4° A l'annexe 3 du même arrêté, les montants des rétributions sont adaptés et fixés comme suit : Annexe 3 : Agréments Montant de base : 49,53 EUR par demande d'agrément pour frais administratif d'ouverture de dossier Autres prestations : 56,54 EUR par demi-jour de formation, par personne, pour des prestations afférentes aux formations scientifiques auxquelles un laboratoire est tenu de participer pour demeurer agréé conformément à l'article 5,9° de l'arrêté royal du 3 août 2012 relatif à l'agrément des laboratoires qui effectuent des analyses en rapport avec la sécurité de la chaîne alimentaire. 218,54 EUR par essai interlaboratoire pour les prestations afférentes aux essais interlaboratoires organisés par l'Agence auxquels un laboratoire est tenu de participer pour demeurer agréé conformément à l'article 5, 5° du même arrêté. 163,91 EUR par programme de tests de contrôle pour les prestations afférentes aux tests de contrôle organisés par l'Agence auxquels un laboratoire est tenu de participer pour demeurer agréé conformément à l'article 5,13° du même arrêté. 5° A l'annexe 4 du même arrêté, les montants des rétributions sont adaptés et fixés comme suit : Annexe 4 : Audits « sur demande » Par prestataire, un montant de 59,44 EUR par demi-heure entamée.6° A l'annexe 5 du même arrêté, les montants des rétributions sont adaptés et fixés comme suit : Annexe 5 : Rétributions relatives au contrôle des pulvérisateurs Chapitre I : Montant à payer lors du premier contrôle 1.Pulvérisateurs de grande culture et autres appareils dont le fonctionnement est basé sur le même principe : Le montant à payer est fonction de la largeur de travail du pulvérisateur conformément au tableau suivant :

Largeur de travail (mètres) du pulvérisateur

?12m

13m

14m

15m

16m

17m

18m

19m

20m

21m

22m

23m

?24m

Prix (EUR)

81,41

88,91

96,41

103,91

111,41

118,91

126,41

133,90

141,40

148,90

156,40

163,90

171,40

2. Pulvérisateurs en horticulture ou en culture ornementale avec une seule rampe par unité de pression : Le montant à payer est fonction du nombre de buses sur la rampe conformément au tableau suivant :

Nombre de buses sur la rampe

?24

26

28

30

32

34

36

38

40

42

44

46

?48

Prix (EUR)

81,41

88,91

96,41

103,91

111,41

118,91

126,41

133,90

141,40

148,90

156,40

163,90

171,40

3.Pulvérisateurs en horticulture ou en culture ornementale avec plusieurs rampes par unité de pression : Le montant à payer est fixé à 81,41 EUR pour le contrôle de l'unité de pression. A celui-ci s'ajoute un montant pour le contrôle des rampes et des buses qui est fixé à 13,93 EUR par rampe de maximum 20 buses.

Pour chaque rampe comportant plus de 20 buses, un supplément de 6,43 EUR sera réclamé par groupe de 10 buses supplémentaires présentes sur la rampe selon le tableau suivant :

Nombre de buses sur la rampe

Supplément par rampe

?20

13,93 €

21-30

20,35 €

31-40

26,78 €

41-50

33,21 €

?51

39,64 €

4. Pulvérisateurs d'arboriculture et autres appareils dont le fonctionnement est basé sur le même principe ainsi que les appareils de désinfection du sol : Le montant à payer lors du contrôle est fixé forfaitairement à 81,41 EUR. Chapitre II : Montant à payer en cas de contrôle complémentaire d'un pulvérisateur n'ayant pas satisfait au premier contrôle 1. En cas de contrôle complémentaire d'un pulvérisateur n'ayant pas satisfait au premier contrôle, un prix forfaitaire de 13,39 EUR est exigé quelle que soit la cause du contrôle complémentaire.2. Le cas échéant, est ajouté : a.un montant pour un nouveau contrôle des buses conformément au tableau suivant : 1) Pulvérisateurs de grande culture et autres appareils dont le fonctionnement est basé sur le même principe :

Largeur de travail (mètres) du pulvérisateur

?12m

13m

14m

15m

16m

17m

18m

19m

20m

21m

22m

23m

?24m

Prix (EUR)

16,07

18,21

19,28

20,35

22,50

23,57

25,71

26,78

27,85

29,99

31,07

33,21

34,28

2) Pulvérisateurs en horticulture ou en culture ornementale avec une seule rampe par unité de pression :

Nombre de buses sur la rampe

?24

26

28

30

32

34

36

38

40

42

44

46

?48

Prix (EUR)

16,07

18,21

19,28

20,35

22,50

23,57

25,71

26,78

27,85

29,99

31,07

33,21

34,28

3) Pulvérisateurs en horticulture ou en culture ornementale avec plusieurs rampes par unité de pression :

Nombre de buses sur la rampe

Supplément par rampe

?20

3,21 €

21-30

4,28 €

31-40

5,36 €

41-50

6,43 €

?51

7,50 €

4) Pulvérisateurs d'arboriculture et autres appareils dont le fonctionnement est basé sur le même principe ainsi que les appareils de désinfection du sol : 16,07 EUR b.13,39 EUR pour un nouveau contrôle du manomètre. c. Un montant de 26,78 EUR par défectuosité autre que celle du manomètre ou des buses. 3. Les montants visés au point 2., a. et b. ne s'appliquent pas dans les cas où les pulvérisateurs sont représentés endéans le jour de contrôle suivant et lorsque le matériel défectueux (buses ou manomètre) est abandonné à l'autorité de contrôle. 4. Le montant à payer pour un passage supplémentaire au contrôle est dans tous les cas plafonné à 66,95 EUR. Chapitre III : Montant à payer en cas de non-respect des date, heure et lieu fixés par l'autorité de contrôle, en cas de non-respect des critères d'accès au contrôle, ou lorsque le contrôle a lieu dans un autre endroit que celui fixé par l'autorité de contrôle Lorsque le contrôle a lieu dans un autre endroit que celui fixé par l'autorité de contrôle, le prix du contrôle est majoré de 80,34 EUR. 7° A l'annexe 6 du même arrêté, les montants des rétributions sont adaptés et fixés comme suit : Annexe 6

1.1.

Engrais et amendements du sol

1.1.1

Dosages

1.1.1.1

Acide urique

90,57

1.1.1.2

Azote ammoniacal

20,13

1.1.1.3

Azote dans l'urée enrobée de soufre

77,49

1.1.1.4

Azote nitrique

20,13

1.1.1.5

Azote organique

95,60

1.1.1.6

Azote organique soluble dans la pepsine en milieu chlorhydrique

20,13

1.1.1.7

Azote provenant de l'isobutylidènediurée (IBDU)

140,89

1.1.1.8

Azote provenant de l'urée formaldéhyde

197,24

1.1.1.9

Azote total

35,22

1.1.1.10

Azote uréique

20,13

1.1.1.11

Biuret

93,59

1.1.1.12

Bore soluble dans l'eau

32,20

1.1.1.13

Calcium extractible

32,20

1.1.1.14

Chlore des chlorures

25,16

1.1.1.15

Chlorures

25,16

1.1.1.16

Cobalt soluble dans l'eau

32,20

1.1.1.17

Cuivre soluble dans l'eau

32,20

1.1.1.18

Fer soluble dans l'eau

32,20

1.1.1.19

Magnésium extractible

32,20

1.1.1.20

Magnésium soluble dans l'eau

32,20

1.1.1.21

Magnésium total

32,20

1.1.1.22

Manganèse soluble dans l'eau

32,20

1.1.1.23

Molybdène soluble dans l'eau

32,20

1.1.1.24

Oxyde de calcium

32,20

1.1.1.25

Oxyde de magnésium

32,20

1.1.1.26

Oxyde de potassium

32,20

1.1.1.27

Oxyde de silicium

32,20

1.1.1.28

Oxyde de silicium réversible soluble (du total)

30,19

1.1.1.39

Oxyde de sodium

32,20

1.1.1.30

Phosphore

32,20

1.1.1.31

Phosphore extractible

32,20

1.1.1.32

Phosphore soluble dans l'acide citrique 2 % et dans le citrate d'ammonium alcalin (Petermann)

40,25

1.1.1.33

Phosphore soluble dans l'acide citrique 2 %

40,25

1.1.1.34

Phosphore soluble dans l'acide formique 2 %

40,25

1.1.1.35

Phosphore soluble dans le citrate d'ammonium alcalin (Joulie)

40,25

1.1.1.36

Phosphore soluble dans le citrate d'ammonium alcalin (Petermann) à 65° C

40,25

1.1.1.37

Phosphore soluble dans le citrate d'ammonium alcalin (Petermann) à température ambiante

40,25

1.1.1.38

Phosphore soluble dans le citrate d'ammonium neutre

40,25

1.1.1.39

Phosphore soluble dans les acides minéraux

40,25

1.1.1.40

Phosphore total par gravimétrie

91,58

1.1.1.41

Potassium extractible

32,20

1.1.1.42

Potassium soluble dans l'eau

32,20

1.1.1.43

Potassium total

32,20

1.1.1.44

Silicium

32,20

1.1.1.45

Sodium soluble dans l'eau

32,20

1.1.1.46

Soufre élémentaire

32,20

1.1.1.47

Soufre soluble dans l'eau, présent sous forme de sulfates

94,59

1.1.1.48

Soufre total, sous forme de sulfates

32,20

1.1.1.49

Zinc soluble dans l'eau

32,20

1.1.1.50

Un des oligoéléments, total ou soluble dans l'eau : bore, cobalt, cuivre, fer, manganèse, molybdène, zinc

32,20

1.1.1.51

Un des éléments : aluminium, cadmium, chrome, nickel, plomb, argent, vanadium

32,20

1.1.1.52

Arsenic, par HG-AAS

27,17

1.1.1.53

Arsenic, par ICP-OES

32,20

1.1.1.54

Sélénium, par HG-AAS

27,17

1.1.1.55

Sélénium, par ICP-OES

32,20

1.1.1.56

Mercure, par VF-AAS

27,17

1.1.1.57

Mercure, par AMA

32,20

1.1.1.58

PCB `dioxine-like' via bioassay

120,76

1.1.1.59

PCB `non dioxine-like'

120,76

1.1.1.60

PCDD/PCDF via bioassay

120,76

1.1.2

Déterminations

1.1.2.1

Capacité d'absorption d'eau après séchage

93,59

1.1.2.2

Conductivité

25,16

1.1.2.3

Conductivité électrique spécifique

18,11

1.1.2.4

Degré de maturation

20,13

1.1.2.5

Densité

20,13

1.1.2.6

Equivalent base

257,62

1.1.2.7

Finesse (compost) tamis 40 mm

10,06

1.1.2.8

Finesse par tamisage à sec

20,13

1.1.2.9

Finesse par tamisage humide

20,13

1.1.2.10

Fraction organique/fraction minérale

9,06

1.1.2.11

Granulométrie, par fraction

7,04

1.1.2.12

Impuretés (compost)

20,13

1.1.2.13

Matière organique

25,16

1.1.2.14

Matière sèche

24,15

1.1.2.15

Matière organique dans la matière sèche

25,16

1.1.2.16

Degré de décomposition

65,41

1.1.2.17

Résidu de calcination

25,16

1.1.2.18

pH (eau)

15,09

1.1.2.19

Pourcentage de granulés enrobés dans un bulkblending

78,49

1.1.2.20

Relation C/N

15,09

1.1.2.21

Teneur en humidité

24,15

1.1.2.22

Valeur neutralisante

25,16

1.1.2.23

Pierrailles > 5 mm (dans un compost)

20,13

1.1.2.24

Inhibition de croissance (compost)

20,13

1.1.2.25

Pouvoir germinatif (compost)

20,13

1.1.3

Chélatants

1.1.3.1

Dosage d'agents chélatants : DTPA, EDDHA, EDDHMA, EDTA, HEDTA

20,13

1.1.3.2

Dosage d'agents chélatants meso o-o EDDHA, rac o-o EDDHMA

50,32

1.1.3.3

Degré de chélatation

30,19

1.1.4

Microbiologie

1.1.4.1

Dénombrement des Bacillus spp.

20,13

1.2

Substances destinées à l'alimentation des animaux

1.2.1

Qualités substantielles

1.2.1.1

Amidon

35,22

1.2.1.2

Calcium

32,20

1.2.1.3

Cellulose brute

45,28

1.2.1.4

Cendres brutes

25,16

1.2.1.5

Cendres insolubles dans l'HCl

30,19

1.2.1.7

Chlorures

25,16

1.2.1.8

Magnésium

32,20

1.2.1.9

Matière grasse brute

40,25

1.2.1.10

Matière sèche

20,13

1.2.1.11

Protéine brute

30,19

1.2.1.12

Sodium

32,20

1.2.1.13

Soufre

32,20

1.2.1.14

Sucres totaux

35,22

1.2.1.15

Teneur en humidité, par gravimétrie

20,13

1.2.2

Graisses

1.2.2.1

Triglycérides polymérisés

112,71

1.2.2.2

Impuretés

85,54

1.2.3

Marqueur

1.2.3.1

GTH

115,73

1.2.4

Vitamines et pro-vitamines

1.2.4.1

Bêta carotène

100,63

1.2.4.2

Choline

100,63

1.2.4.3

Vitamine A (rétinol)

105,66

1.2.4.4

Vitamine B1 (thiamine)

105,66

1.2.4.5

Vitamine B11 (acide folique)

105,66

1.2.4.6

Vitamine B12 (cyanocobalamine)

105,66

1.2.4.7

Vitamine B2 (riboflavine)

105,66

1.2.4.8

Vitamine B3 (niacine, PP)

105,66

1.2.4.9

Vitamine B5 (acide pantothénique)

105,66

1.2.4.10

Vitamine B6 (pyridoxine)

105,66

1.2.4.11

Vitamine B8 (biotine)

110,70

1.2.4.12

Vitamine C (acide ascorbique)

105,66

1.2.4.13

Vitamine D2 (ergocalciférol)

130,82

1.2.4.14

Vitamine D3 (cholécalciférol)

130,82

1.2.4.15

Vitamine E (alpha tocophérol)

105,66

1.2.4.16

Vitamine K3 (menadione)

105,66

1.2.5

Antibiotiques

1.2.5.1

Aminoglycosides, par diffusion en gélose

90,57

1.2.5.1.1

Apramycine

1.2.5.2

Lincosamides, par diffusion en gélose

90,57

1.2.5.2.1

Lincomycine

1.2.5.3

Macrolides, par HPLC-DAD

90,57

1.2.5.3.1

Tilmicosine

1.2.5.4

Sulfonamides, par LC-MS/MS

125,79

1.2.5.5

Sulfonamides, par HPLC-DAD

95,60

1.2.5.6

Pénicillines, par HPLC-DAD

90,57

1.2.5.6.1

Amoxicilline

1.2.5.6.2

Ampicilline

1.2.5.7

Tétracyclines, par HPLC-DAD

100,63

1.2.5.7.1

Chlorhydrate de chlortétracycline

1.2.5.7.2

Doxycyline hyclate

1.2.5.7.3

Chlorhydrate d'oxytétracycline

1.2.5.7.4

Tétracycline

1.2.5.8

Autres, par HPLC-DAD

100,63

1.2.5.8.1

Triméthoprime

1.2.5.9

Autres, par diffusion en gélose

90,57

1.2.5.9.1

Avilamycine

1.2.5.9.2

Avoparcine

1.2.5.9.3

Bacitracine

1.2.5.9.4

Flavophospholipol

1.2.5.9.5

Sulfate de colistine

1.2.5.9.6

Tylosine

1.2.5.9.7

Virginiamycine

1.2.5.10

Chloramphénicol

1.2.5.10.1

par ELISA

35,22

1.2.5.10.2

par LC-MS/MS

125,79

1.2.5.11

Nitrofuranes par LC-MS/MS

125,79

1.2.6

Facteurs de croissance

1.2.6.1

Carbadox, olaquindox

95,60

1.2.7

Coccidiostatiques et autres substances analogues

1.2.7.1

Acetylisovaleryltylosine, par HPLC-DAD

95,60

1.2.7.2

Amprolium, par HPLC-DAD

95,60

1.2.7.3

Arprinocide, par UPLC-DAD

95,60

1.2.7.4

Décoquinate, par HPLC-Fluorescence

95,60

1.2.7.5

Diclazuril, par HPLC-DAD

95,60

1.2.7.6

Diclazuril, par LC-MSn

150,95

1.2.7.7

Dinitolmide, par HPLC-DAD

95,60

1.2.7.8

Fumarate de tiamuline, par HPLC-DAD

95,60

1.2.7.9

Halofuginone, par HPLC-DAD

90,57

1.2.7.10

Halofuginone, par LC-MSn

150,95

1.2.7.11

Lasalocide, par HPLC-Fluorescence

100,63

1.2.7.12

Lasalocide, par LC-MSn

150,95

1.2.7.13

Maduramicine, par HPLC-Fluorescence

95,60

1.2.7.14

Maduramicine, par LC-MSn

150,95

1.2.7.15

Métichlorpindol, par HPLC-DAD

95,60

1.2.7.16

Métichlorpindol, par UPLC-DAD

100,63

1.2.7.17

Monensine, par HPLC-DAD

100,63

1.2.7.18

Monensine, par LC-MSn

150,95

1.2.7.19

Monensine, par turbidimétrie

100,63

1.2.7.20

Narasine, par HPLC-DAD

100,63

1.2.7.21

Narasine, par LC-MSn

150,95

1.2.7.22

Narasine, par turbidimétrie

100,63

1.2.7.23

Nicarbazine, par HPLC-DAD

90,57

1.2.7.24

Nicarbazine, par LC-MSn

150,95

1.2.7.25

Nifursol, par HPLC-DAD

95,60

1.2.7.26

Robénidine, par HPLC-DAD

90,57

1.2.7.27

Robénidine, par LC-MSn

150,95

1.2.7.28

Salinomycine, par HPLC-DAD

100,63

1.2.7.29

Salinomycine, par LC-MSn

150,95

1.2.7.30

Salinomycine, par turbidimétrie

100,63

1.2.7.31

Semduramycine, par HPLC-DAD

110,70

1.2.7.32

Semduramycine, par LC-MSn

150,95

1.2.7.33

Valnémuline, par HPLC-Fluorescence

100,63

1.2.8

Nitroimidazoles, par HPLC

95,60

1.2.9

Substances ayant des effets antioxygènes

1.2.9.1

BHA (hydroxyanisole butylé)

100,63

1.2.9.2

BHT (hydroxytoluène butylé)

100,63

1.2.9.3

Ethoxyquine

105,66

1.2.10

Matières colorantes et pigments

100,63

1.2.10.1

Canthaxanthine

100,63

1.2.10.2

Xanthophyle

1.2.11

Recherche et dosages des substances et produits indésirables

1.2.11.1

Un des éléments : bore, cadmium, chrome, cobalt, cuivre, fer, manganèse, molybdène, nickel, plomb, zinc

32,20

1.2.11.2

Arsenic, par ICP-MS

39,25

1.2.11.3

Arsenic, par HG-AAS

27,17

1.2.11.4

Arsenic, par ICP-OES

32,20

1.2.11.5

Fluor

24,15

1.2.11.6

Sélénium, par ICP-MS

39,25

1.2.11.7

Sélénium, par ICP-OES

32,20

1.2.11.8

Mercure, par AMA

32,20

1.2.11.9

Mercure, par ICP-MS

39,25

1.2.11.10

Mercure, par VF-AAS

27,17

1.2.11.11

Brassica juncea

75,47

1.2.11.12

Caféine

95,60

1.2.11.13

Composition des ingrédients

286,80

1.2.11.14

Crotalaria L. spp.

75,47

1.2.11.15

Graines de Datura

75,47

1.2.11.16

Graines de ricin

75,47

1.2.11.17

Acariens et insectes vivants

75,47

1.2.11.18

Semences toxiques de mauvaise herbes

75,47

1.2.11.19

Théobromine

95,60

1.2.11.20

Théophylline

95,60

1.2.11.21

Mélamine

172,08

1.2.11.22

Urée

77,49

1.2.12

PCB et dioxines

1.2.12.1

PCB `dioxine-like' via bioassay

120,76

1.2.12.2

PCB `non dioxine-like'

120,76

1.2.12.3

PCDD/PCDF via bioassay

120,76

1.2.13

Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

125,79

1.2.14

Mycotoxines et alcaloïdes

1.2.14.1

Aflatoxines B1, B2, G1 et G2

125,79

1.2.14.2

Alcaloïdes de l'ergot de seigle

125,79

1.2.14.3

Claviceps purpurea (ergot de seigle)

75,47

1.2.14.4

Déoxynivalénone (DON)

125,79

1.2.14.5

Fumonisines B1, B2, B3

125,79

1.2.14.6

Ochratoxine A

125,79

1.2.14.7

Toxines T2 et HT-2

125,79

1.2.14.8

Zéaralenone (mycotoxine)

125,79

1.2.15

Farine animale

1.2.15.1

Farine animale

105,66

1.2.15.2

Farine de poisson

105,66

1.2.16

Pesticides

1.2.16.1

Détermination des résidus de composés organochlorés

120,76

1.2.16.2

Détermination des résidus de composés organophosphorés

174,09

1.2.16.3

Fluméthrine

196,23

1.2.17

Substances à effet hormonal, à effet anti-hormonal, à effet bêta-adrénergique ou à effet stimulateur de production

1.2.17.1

Anabolisants, par LC-MS/MS

201,26

1.2.17.2

Bêta-agonistes, par ELISA

37,44

1.2.17.3

Bêta-agonistes, par LC-MS/MS

150,95

1.2.17.4

Corticostéroïdes, par LC-MS/MS

201,26

1.2.17.5

Stilbènes, par LC-MS/MS

201,26

1.2.17.6

Thyréostatiques, par LC-MS/MS

201,26

1.2.18

Aliments médicamenteux

1.2.18.1

Benzimidazoles, par HPLC-DAD

1.2.18.1.1

Fenbendazole

90,57

1.2.18.1.2

Flubendazole

90,57

1.2.18.1.3

Mébendazole

95,60

1.2.18.2

Paracétamol, par HPLC-DAD

95,60

1.2.18.3

Acide acétylsalicylique, par HPLC-DAD

95,60

1.2.19

Organismes génétiquement modifiés (OGM)

1.2.19.1

Screening

472,97

1.2.19.2

Confirmation, par évènement

261,64

1.2.19.3

Impuretés botaniques (colza), par microscopie

75,47

1.2.19.4

Impuretés botaniques (maïs), par microscopie

75,47

1.2.19.5

Impuretés botaniques (soja), par microscopie

75,47

1.2.20

Microbiologie

1.2.20.1

Dénombrement des entérobactéries

12,58

1.2.20.2

Recherche de Salmonella spp

30,19

1.3

Formulations de pesticides

1.3.1

Acidité/alcalinité - CIPAC MT 191

107,68

1.3.2

Aspect (odeur, couleur, état physique)

68,43

1.3.3

Densité avant tassement/après tassement - CIPAC MT 186

97,61

1.3.4

Densité - CIPAC 3.3.2

97,61

1.3.5

Densité - CIPAC 3.2.1

97,61

1.3.6

Distribution granulométrique (WG) - CIPAC MT 170

154,97

1.3.7

Distribution granulométrique (GR) - CIPAC MT 58.3

154,97

1.3.7

Ecoulement - CIPAC MT 172

87,55

1.3.8

Formation de mousse - CIPAC MT 47.2

97,61

1.3.9

Friabilité et usure (attrition) - CIPAC MT 178

68,43

1.3.10

Mouillabilité - CIPAC MT 53.3

78,49

1.3.11

pH de la dilution à 1% - CIPAC MT 75.3

107,68

1.3.12

pH de la formulation - CIPAC MT 75.3

107,68

1.3.13

Point éclair - CIPAC MT 12

255,61

1.3.14

Spontanéité de la dispersion (SE, EG) - CIPAC MT 180

124,78

1.3.15

Spontanéité de la dispersion par GC (SC, CS, ZC) - CIPAC MT 160, par substance active

791,98

1.3.16

Spontanéité de la dispersion par HPLC (SC, CS, ZC) - CIPAC MT 160, par substance active

770,84

1.3.17

Spontanéité de la dispersion par ICP (SC, CS, ZC) - CIPAC MT 160, par substance active

82,52

1.3.18

Spontanéité de la dispersion par pesée (WG) - CIPAC MT 174

124,78

1.3.19

Spontanéité de la dispersion par titrimétrie (SC, CS, ZC) - CIPAC MT 160

157,99

1.3.20

Stabilité à basse température 7j/0° C - CIPAC MT 39.3

87,55

1.3.21

Stabilité de la dilution (miscibilité) (LS, SL) - CIPAC MT 41

97,61

1.3.22

Stabilité de la dilution (miscibilité) (SS, ST, SG, SP) - CIPAC MT 179

97,61

1.3.23

Tamisage à sec (DP, DS) - CIPAC MT 59.1

87,55

1.3.24

Tamisage à sec - CIPAC MT59.1 avec dosage par HPLC, par substance active

808,08

1.3.25

Tamisage à sec - CIPAC MT59.1 avec dosage par GC, par substance active

829,21

1.3.26

Tamisage à sec - CIPAC MT59.1 avec dosage par ICP, par substance active

122,77

1.3.27

Tamisage à sec - CIPAC MT59.1 avec dosage par titrimétrie, par substance active

396,49

1.3.28

Tamisage à sec - CIPAC MT59.1 avec dosage par électrolyse, par substance active

752,73

1.3.29

Tamisage humide - CIPAC MT 185

87,55

1.3.30

Teneur en poussières - CIPAC MT 171

97,61

1.3.31

Teneur en substance active par électrolyse

665,18

1.3.32

Teneur en substance active par GC, par substance active

741,66

1.3.33

Teneur en substance active par HPLC, par substance active

720,53

1.3.34

Teneur en substance active par ICP, par substance active

32,20

1.3.35

Teneur en substance active, par titrimétrie, par substance active

308,94

1.3.36

Tension superficielle

93,59

1.3.37

Tenue en émulsion - CIPAC MT 36

154,97

1.3.38

Tenue en suspension par ICP - CIPAC MT 184, par substance active

85,54

1.3.39

Tenue en suspension par GC - CIPAC MT 184, par substance active

791,98

1.3.40

Tenue en suspension par HPLC - CIPAC MT 184, par substance active

770,84

1.3.41

Tenue en suspension par titrimétrie - CIPAC MT 184, par substance active

157,99

1.3.42

Vidage - CIPAC MT 148.1

93,59

1.3.43

Viscosité - CIPAC MT 192

177,11

2

Denrées alimentaires

2.1

Additifs

2.1.1

Colorants

2.1.1.1

Vert de leucomalachite

150,95

2.1.1.2

Vert de malachite

150,95

2.1.2

Agents conservateurs

2.1.2.1

Acide benzoïque

119,75

2.1.2.2

Acide lactique

106,67

2.1.2.3

Acide sorbique

119,75

2.1.2.4

Sulfites

119,75

2.1.3

Edulcorants

2.1.3.1

Acésulfame K

121,77

2.1.3.2

Aspartame

121,77

2.1.3.3

Cyclamate

121,77

2.1.3.4

Néotame

121,77

2.1.3.5

Sucralose

121,77

2.2

Vitamines et pro-vitamines

2.2.1

Bêta carotène

100,63

2.2.2

Choline

100,63

2.2.3

Vitamine A (rétinol)

105,66

2.2.4

Vitamine B1 (thiamine)

105,66

2.2.5

Vitamine B11 (acide folique)

105,66

2.2.6

Vitamine B12 (cyanocobalamine)

105,66

2.2.7

Vitamine B2 (riboflavine)

105,66

2.2.8

Vitamine B3 (niacine, PP)

105,66

2.2.9

Vitamine B5 (acide pantothénique)

105,66

2.2.10

Vitamine B6 (pyridoxine)

105,66

2.2.11

Vitamine B8 (biotine)

110,70

2.2.12

Vitamine C (acide ascorbique)

105,66

2.2.13

Vitamine D2 (ergocalciférol)

130,82

2.2.14

Vitamine D3 (cholécalciférol)

130,82

2.2.15

Vitamine E (alpha tocophérol)

105,66

2.2.16

Vitamine K3 (menadione)

105,66

2.3

Antibiotiques

2.3.1

Aminoglycosides dans la viande et produits de viande

2.3.1.1

Dihydrostreptomycine, par ELISA

50,32

2.3.1.2

Streptomycine, par ELISA

50,32

2.3.2

Céphalosporines dans la viande et produits de viande

2.3.2.1

Cefoperazone, par LC-MS

145,92

2.3.2.2

Cefquinome, par LC-MS

145,92

2.3.3

Lincosamides dans la viande et produits de viande

2.3.3.1

Lincomycine, par LC-MS

145,92

2.3.3.2

Lincomycine, par PremiRtest

25,16

2.3.4

Sulfonamides dans le lait et les produits laitiers, la viande et produits de viande, les oeufs et produits d'oeufs, par LC-MS/MS

125,79

2.3.5

Sulfonamides dans la viande et produits de viande, par PremiRtest

25,16

2.3.6

Pénicillines dans la viande et produits de viande, par PremiRtest

25,16

2.3.6.1

Amoxicilline

2.3.6.2

Ampicilline

2.3.6.3

Benzylpénicilline

2.3.6.4

Cefalexine

2.3.6.5

Cefazoline

2.3.6.6

Ceftiofur

2.3.6.7

Cephaphirine

2.3.6.8

Cloxacilline

2.3.6.9

Dicloxacilline

2.3.6.10

Nafcilline

2.3.6.11

Oxacilline

2.3.7

Pénicillines dans la viande et produits de viande, par LC-MS

145,92

2.3.7.1

Ampicilline

2.3.7.2

Benzylpénicilline

2.3.7.3

Cefalexine

2.3.7.4

Cefazoline

2.3.7.5

Ceftiofur

2.3.7.6

Cephaphirine

2.3.7.7

Pénicilline V

2.3.8

Tétracyclines dans la viande et produits de viande, par LC-MS

145,92

2.3.8.1

Chlortétracycline

2.3.8.2

Doxycycline

2.3.8.3

Oxytétracycline

2.3.8.4

Tétracycline

2.3.9

Tétracyclines dans la viande et produits de viande, par PremiRtest

25,16

2.3.9.1

Chlortétracycline

2.3.9.2

Doxycycline

2.3.9.3

Oxytétracycline

2.3.9.4

Tétracycline

2.3.10

Tétracyclines dans la viande et produits de viande, par ELISA

50,32

2.3.10.1

Chlortétracycline

2.3.10.2

Doxycycline

2.3.10.3

Oxytétracycline

2.3.10.4

Tétracycline

2.3.11

Tétracyclines dans la viande et produits de viande, par Tetrasensor

20,13

2.3.11.1

Chlortétracycline

2.3.11.2

Doxycycline

2.3.11.3

Oxytétracycline

2.3.11.4

Tétracycline

2.3.12

Tétracyclines dans les produits apicoles, par ELISA

50,32

2.3.12.1

Chlortétracycline

2.3.12.2

Doxycycline

2.3.12.3

Oxytétracycline

2.3.12.4

Tétracycline

2.3.13

Quinolones dans la viande et produits de viande, par LC-MS

145,92

2.3.13.1

Acide nalidixique

2.3.13.2

Acide oxoline

2.3.13.3

Ciprofloxacine

2.3.13.4

Danofloxacine

2.3.13.5

Difloxacine

2.3.13.6

Enrofloxacine

2.3.13.7

Fluméquine

2.3.13.8

Marbofloxacine

2.3.13.9

Norfloxacine

2.3.13.10

Sarafloxacine

2.3.14

Autres

2.3.14.1

Chloramphénicol

2.3.14.1.1

par ELISA

35,22

2.3.14.1.2

par LC-MS/MS

125,79

2.3.15

Nitrofuranes par LC-MS/MS

125,79

2.3.16

Métabolites des nitrofuranes par LC-MS/MS

125,79

2.4

Métaux lourds

2.4.1

Cadmium, par GF-AAS

32,20

2.4.2

Cadmium, par ICP-MS

39,25

2.4.3.1

Mercure, par AMA

32,20

2.4.3.1

Mercure, par ICP-MS

39,25

2.4.4

Plomb, par ICP-MS

39,25

2.4.5

Plomb, par GF-AAS

32,20

2.4.6

Un des éléments : aluminium, cuivre, zinc

32,20

2.5

PCB et dioxines

2.5.1

PCB `dioxine-like' via bioassay

120,76

2.5.2

PCB `non dioxine-like'

120,76

2.5.3

PCDD/PCDF via bioassay

120,76

2.6

Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

125,79

2.7

Pesticides

2.7.1

Détermination des résidus de composés organochlorés

120,76

2.7.2

Détermination des résidus de composés organophosphorés

174,09

2.7.3

Pyréthroïdes

120,76

2.8

Mycotoxines et alcaloïdes

2.8.1

Aflatoxines B1, B2, G1 et G2

125,79

2.8.2

Aflatoxine M1

124,78

2.8.3

Alcaloïdes de l'ergot de seigle

125,79

2.8.4

Claviceps purpurea (ergot de seigle)

75,47

2.8.5

Déoxynivalénone (DON)

125,79

2.8.6

Fumonisines B1, B2, B3

125,79

2.8.7

Ochratoxine A

125,79

2.8.8

Patuline

144,91

2.8.9

Toxines T2 et HT-2

125,79

2.8.10

Zéaralenone (mycotoxine)

125,79

2.9

Substances à effet hormonal, à effet anti-hormonal, à effet bêta-adrénergique ou à effet stimulateur de production

2.9.1

Anabolisants, par LC-MS/MS

201,26

2.9.2

Bêta-agonistes, par ELISA

37,44

2.9.3

Bêta-agonistes, par LC-MS/MS

150,95

2.9.4

Corticostéroïdes, par LC-MS/MS

201,26

2.9.5

Thyréostatiques, par LC-MS/MS

201,26

2.10

Sédatifs, par LC-MS/MS

201,26

2.11

Avermectines

95,60

2.12

Coccidiostatiques dans les oeufs et ovoproduits, par LC-MSn

2.12.1

Décoquinate

150,95

2.12.2

Diclazuril

150,95

2.12.3

Halofuginone

150,95

2.12.4

Lasalocide

100,63

2.12.5

Maduramicine

150,95

2.12.6

Monensin

150,95

2.12.7

Narasine

150,95

2.12.8

Nicarbazine

150,95

2.12.9

Robénidine

150,95

2.12.10

Salinomycine

150,95

2.12.11

Semduramycine

150,95

2.13

Nitroimidazoles dans la viande et produits de viande, par LC-MS

150,95

2.14

Détermination de

2.14.1

Acide bêta-hydroxybutyrique

108,68

2.14.2

Acide glutamique

109,69

2.14.3

Acidité titrable

100,63

2.14.4

Acrylamide

150,95

2.14.5

Activité de l'eau (aw)

40,25

2.14.6

Acide borique

93,59

2.14.7

Composition des acides gras

130,82

2.14.8

Carbamate d'éthyle

180,13

2.14.9

Huile minérale C10 à C56

200,26

2.14.10

Irradiation par thermoluminescence

150,95

2.14.11

Isomères trans des acides gras

130,82

2.14.12

Matière sèche non grasse

119,75

2.14.13

Mélamine

172,08

2.14.14

Nitrate

119,75

2.14.15

Nitrite

185,16

2.14.16

pH

35,22

2.14.17

Phosphates

119,75

2.14.18

Résidus de coquilles et de membranes

30,19

2.14.19

Sel

70,44

2.14.20

Teneur en matière grasse

86,54

2.14.21

Teneur en protéines

83,52

2.14.22

Triglycérides polymérisés

112,71

2.15

Allergènes

2.15.1

Amande

105,66

2.15.2

Arachide

114,72

2.15.3

Gluten

131,83

2.15.4

Lait

150,95

2.15.5

Noix de cajou

105,66

2.15.6

Noix de macadamia

105,66

2.15.7

Noix du brésil

105,66

2.15.8

Oeufs

114,72

2.15.9

Pistaches

105,66

2.15.10

Soja

114,72

2.16

Amines biogènes

2.16.1

Histamine

102,64

2.17

Organismes génétiquement modifiés (OGM)

2.17.1

Screening

472,97

2.17.2

Confirmation, par évènement

261,64

2.18

Microbiologie des denrées alimentaires

2.18.1

Dénombrement des

2.18.1.1

Anaérobies sulfitoréducteurs (clostridia)

14,59

2.18.1.2

Bacillus cereus

14,59

2.18.1.3

Campylobacter thermotolérants

42,27

2.18.1.4

Clostridium perfringens

25,16

2.18.1.5

Coliformes totaux

12,58

2.18.1.6

Entérobactéries

12,58

2.18.1.7

Escherichia coli

14,59

2.18.1.8

Escherichia coli (méthode NPP)

60,38

2.18.1.9

Germes totaux aérobies

12,58

2.18.1.10

Levures et moisissures

12,58

2.18.1.11

Listeria monocytogenes

38,24

2.18.1.12

Staphylocoques à coagulase positive

14,59

2.18.2

Recherche de

2.18.2.1

Campylobacter thermotolérants

42,27

2.18.2.2

Cronobacter sakazakii

45,28

2.18.2.3

Entérobactéries

20,13

2.18.2.4

Entérotoxines de staphylocoques

125,79

2.18.2.5

Escherichia coli O157

30,19

2.18.2.6

Escherichia coli O104

110,70

2.18.2.7

Listeria monocytogenes

38,24

2.18.2.8

Salmonella spp

30,19

2.18.2.9

Staphylocoques à coagulase positive

14,59

2.18.2.10

Vibrio cholereae

30,19

2.18.2.11

Vibrio parahaemolyticus

30,19

2.18.2.12

VTEC

110,70

2.19

Microbiologie des eaux

2.19.1

Dénombrement des

2.19.1.1

Germes totaux à 22° C

30,19

2.19.1.2

Germes totaux à 37° C

30,19

2.19.2

Recherche et dénombrement des

2.19.2.1

Clostridium perfringens

32,71

2.19.2.2

Coliformes

37,74

2.19.2.3

Entérocoques (streptocoques fécaux)

45,28

2.19.2.4

Escherichia coli

37,74

2.19.2.5

Pseudomonas aeruginosa

70,44

2.19.2.6

Spores d'anaérobies sulfitoréducteurs (clostridia)

32,71

3

Produits animaux

3.1

Antibiotiques

3.1.1

Tilmicosine, par LC-MS

145,92

3.1.2

Aminoglycosides, par ELISA

50,32

3.1.2.1

Dihydrostreptomycine

3.1.2.2

Streptomycine

3.1.3

Céphalosporines, par LC-MS/MS

145,92

3.1.3.1

Cefoperazone

3.1.3.2

Cefquinome

3.1.4

Lincosamides, par LC-MS/MS

145,92

3.1.4.1

Lincomycine

3.1.5

Pénicillines, par premitest

25,16

3.1.5.1

Amoxicilline

3.1.5.2

Ampicilline

3.1.5.3

Benzylpénicilline

3.1.5.4

Cefalexine

3.1.5.5

Cefazoline

3.1.5.6

Ceftiofur

3.1.5.7

Cephaphirine

3.1.5.8

Cloxacilline

3.1.5.9

Dicloxacilline

3.1.5.10

Nafcilline

3.1.5.11

Oxacilline

3.1.6

Pénicillines, par LC-MS

145,92

3.1.6.1

Ampicilline

3.1.6.2

Benzylpénicilline

3.1.6.3

Cefalexine

3.1.6.4

Cefazoline

3.1.6.5

Ceftiofur

3.1.6.6

Cephaphirine

3.1.6.7

Pénicilline V

3.1.7

Tétracyclines, par premitest

25,16

3.1.7.1

Chlortétracycline

3.1.7.2

Doxycycline

3.1.7.3

Oxytétracycline

3.1.7.4

Tétracycline

3.1.8

Tétracyclines, par ELISA

50,32

3.1.8.1

Chlortétracycline

3.1.8.2

Doxycycline

3.1.8.3

Oxytétracycline

3.1.8.4

Tétracycline

3.1.9

Tétracyclines dans la viande et produits de viande, par Tetrasensor

20,13

3.1.9.1

Chlortétracycline

3.1.9.2

Doxycycline

3.1.9.3

Oxytétracycline

3.1.9.4

Tétracycline

3.1.10

Tétracyclines, par LC-MS

145,92

3.1.10.1

Chlortétracycline

3.1.10.2

Doxycycline

3.1.10.3

Oxytétracycline

3.1.10.4

Tétracycline

3.1.11

Quinolones, par LC-MS

145,92

3.1.11.1

Acide nalidixique

3.1.11.2

Acide oxoline

3.1.11.3

Ciprofloxacine

3.1.11.4

Danofloxacine

3.1.11.5

Difloxacine

3.1.11.6

Enrofloxacine

3.1.11.7

Fluméquine

3.1.11.8

Marbofloxacine

3.1.11.9

Norfloxacine

3.1.11.10

Sarafloxacine

3.1.12

Sulfonamides, par LC-MS/MS

125,79

3.1.13

Sulfonamides, par PremiRtest

25,16

3.1.14

Autres

3.1.14.1

Chloramphénicol

3.1.14.1.1

par ELISA

35,22

3.1.14.1.2

par LC-MS/MS

125,79

3.2

Nitrofuranes par LC-MS/MS

125,79

3.3

Métabolites des nitrofuranes par LC-MS/MS

125,79

3.4

Nitroimidazoles, par LC-MS/MS

150,95

3.5

Substances à effet hormonal, à effet anti-hormonal, à effet bêta-adrénergique ou à effet stimulateur de production

3.5.1

Anabolisants, par LC-MS/MS

201,26

3.5.2

Bêta-agonistes, par ELISA

37,44

3.5.3

Bêta-agonistes, par LC-MS/MS

150,95

3.5.4

Corticostéroïdes, par LC-MS/MS

201,26

3.5.5

Stilbènes, par LC-MS/MS

201,26

3.5.6

Thyréostatiques, par LC-MS/MS

201,26

3.5.7

Métabolites d'estradiol, par GC-MS/C/IRMS

1106,95

3.6

Sédatifs, par LC-MS/MS

201,26

3.7

Avermectines

95,60

3.8

Coccidiostatiques, par LC-MSn

3.8.1

Décoquinate

150,95

3.8.2

Diclazuril

150,95

3.8.3

Halofuginone

150,95

3.8.4

Lasalocide

100,63

3.8.5

Maduramicine

150,95

3.8.6

Monensin

150,95

3.8.7

Narasine

150,95

3.8.8

Nicarbazine

150,95

3.8.9

Robénidine

150,95

3.8.10

Salinomycine

150,95

3.8.11

Semduramycine

150,95

3.9

Mycotoxines

3.9.1

Ochratoxine A

125,79

3.10

PCB et dioxines

3.10.1

PCB `dioxine-like' via bioassay

120,76

3.10.2

PCB `non dioxine-like'

120,76

3.10.3

PCDD/PCDF via bioassay

120,76

3.11

Pesticides

3.11.1

Détermination des résidus de composés organochlorés

120,76

3.11.2

Détermination des résidus de composés organophosphorés

174,09

3.11.3

Pyréthroïdes

120,76

3.11.4

Fluméthrine

196,23

3.12

Microbiologie

3.12.1

Recherche de Salmonella spp

30,19

4

Phytopathologie

4.1

Recherche de

4.1.1

Clavibacter michiganensis sepedonicus

69,44

4.1.2

Erwinia amylovora

104,66

4.1.3

Ralstonia solanacearum

69,44

5

Non-food

5.1

Préparations

5.1.1

Substances à effet hormonal, à effet anti-hormonal, à effet bêta-adrénergique ou à effet stimulateur de production

5.1.1.1

Anabolisants

5.1.1.1.1

screening

125,79

5.1.1.1.2

confirmation

125,79

5.1.1.2

Bêta-agonistes

5.1.1.2.1

screening

125,79

5.1.1.2.2

confirmation

125,79

5.1.1.3

Corticostéroïdes

5.1.1.3.1

screening

125,79

5.1.1.3.2

confirmation

125,79

5.1.1.4

Thyréostatiques

5.1.1.4.1

screening

125,79

5.1.1.4.2

confirmation

125,79

5.1.1.5

Stilbènes

5.1.1.5.1

screening

125,79

5.1.1.5.2

confirmation

125,79

5.2

Matériaux en contact

5.2.1

Analyse de la migration de

5.2.1.1

4,4-diaminophénylméthane

104,66

5.2.1.2

Aluminium

79,50

5.2.1.3

Bisphénol A

104,66

5.2.1.4

Formaldéhyde

104,66

5.2.1.5

Mélamine

104,66

5.2.1.6

Métaux lourds, par métal

79,50

5.3

Sol

5.3.1

Nématodes

5.3.1.1

Globodera spp.

5.3.1.1.1

par 500 ml

13,59

5.3.1.1.2

par 1500 ml

25,16

Bruxelles, le 9 décembre 2013.

La Ministre de l'Agriculture, Mme S. LARUELLE