publié le 13 décembre 2011
Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire auxiliaire pour ouvriers Par arrêté du Directeur général du 14 novembre 2011, qui produit ses effets le 1 er octob(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire auxiliaire pour ouvriers Par arrêté du Directeur général du 14 novembre 2011, qui produit ses effets le 1er octobre 2011, M. Geert VERSCHRAEGEN, à Aalter, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire auxiliaire pour ouvriers, en remplacement de M. Stephan VANHAVERBEKE, à Oud-Heverlee, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire auxiliaire pour ouvriers Par arrêté du Directeur général du 14 novembre 2011, qui produit ses effets le 20 octobre 2011 : Mme Gisèle DESIRONT, à Wavre, membre suppléant de la Commission paritaire auxiliaire pour ouvriers, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Jan DE BRABANTER, à Kortenberg, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur;
Mme Leen CORNIL, à Zaventem, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Mme Gisèle DESIRONT, à Wavre, qui est nommée membre effectif; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire auxiliaire pour ouvriers Par arrêté du Directeur général du 14 novembre 2011, qui entre en vigueur le 18 novembre 2011, M. Johan MOERMANS, à Evergem, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire auxiliaire pour ouvriers, en remplacement de Mme Vera DE NORRE, à Melle, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de calcaire non taillé et des fours à chaux, des carrières de dolomies et des fours à dolomies de tout le territoire du Royaume.
Par arrêté du Directeur général du 14 novembre 2011, qui entre en vigueur le 18 novembre 2011, Mme Brigitte DURIAU, à Wavre, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de calcaire non taillé et des fours à chaux, des carrières de dolomies et des fours à dolomies de tout le territoire du Royaume, en remplacement de M. Yves VIATOUR, à Charleroi, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire des industries du ciment Par arrêté du Directeur général du 14 novembre 2011, qui entre en vigueur le 18 novembre 2011 : M. Carmelo DAIDONE, à Mons, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire des industries du ciment, en remplacement de M. Jacques DURON, à Lille (France), dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
Mme Myriam DE MARREZ, à Hamois, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Michel CALOZET, à Etterbeek, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire de l'industrie de l'habillement et de la confection Par arrêté du Directeur général du 14 novembre 2011, qui entre en vigueur le 18 novembre 2011, M. Johan MOERMANS, à Evergem, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire de l'industrie de l'habillement et de la confection, en remplacement de Mme Vera DE NORRE, à Melle, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire pour l'entretien du textile Par arrêté du Directeur général du 14 novembre 2011, qui entre en vigueur le 18 novembre 2011, M. Johan MOERMANS, à Evergem, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour l'entretien du textile, en remplacement de Mme Vera DE NORRE, à Melle, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Sous-commission paritaire de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers Par arrêté du Directeur général du 14 novembre 2011, qui entre en vigueur le 18 novembre 2011, M. Francisco BARRERA LOPEZ, à Fléron, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers, en remplacement de Mme Hélène KLARZYNSKI, à Soumagne, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire pour employés de l'industrie chimique Par arrêté du Directeur général du 14 novembre 2011, qui entre en vigueur le 18 novembre 2011, Mme Anne SAVEYN, à Audenarde, et M. Frédéric MOONENS, à Auderghem, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de la Commission paritaire pour employés de l'industrie chimique, en remplacement respectivement de Messieurs Petrus DE BOECK, à Willebroek, et Freddy SCHOEVAERTS, à Kampenhout, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.
Commission paritaire pour employés de l'industrie chimique Par arrêté du Directeur général du 14 novembre 2011, qui entre en vigueur le 18 novembre 2011, M. Stany HENS, à Turnhout, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour employés de l'industrie chimique, en remplacement de Mme Concha CLAES, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire des établissements et services d'éducation et d'hébergement Par arrêté du Directeur général du 14 novembre 2011, qui entre en vigueur le 18 novembre 2011, M. Karel-Jan MEERT, à Oosterzele, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire des établissements et services d'éducation et d'hébergement, en remplacement de M. Koen VANBRABANDT, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire pour le secteur socio-culturel Par arrêté du Directeur général du 14 novembre 2011, qui entre en vigueur le 18 novembre 2011, M. Karel-Jan MEERT, à Oosterzele, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour le secteur socio-culturel, en remplacement de M. Koen VANBRABANDT, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Sous-commission paritaire pour le secteur socio-culturel de la Communauté flamande Par arrêté du Directeur général du 14 novembre 2011, qui entre en vigueur le 18 novembre 2011, M. Karel-Jan MEERT, à Oosterzele, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire pour le secteur socio-culturel de la Communauté flamande, en remplacement de M. Koen VANBRABANDT, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.