publié le 03 décembre 2009
Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire de l'industrie et du commerce du diamant Par arrêté du Directeur général du 5 novembre 2009, qui produit ses Sous-commission paritaire pour le secteur socio-culturel de la Communauté française et germanop(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire de l'industrie et du commerce du diamant Par arrêté du Directeur général du 5 novembre 2009, qui produit ses effets le 8 octobre 2009, M. Chris VAN EYNDT, à Lille, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie et du commerce du diamant, en remplacement de M. Maurice HELSEN, à Berlaar, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Sous-commission paritaire pour le secteur socio-culturel de la Communauté française et germanophone et de la Région wallonne Par arrêté du Directeur général du 5 novembre 2009, qui produit ses effets le 8 octobre 2009 : Mme Michèle HUBIN, à Dilbeek, membre suppléant de la Sous-commission paritaire pour le secteur socio-culturel de la Communauté française et germanophone et de la Région wallonne, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette sous-commission, en remplacement de M. Thierry DEMANET, à Namur, qui est nommé membre suppléant; elle achèvera le mandat de son prédécesseur;
M. Thierry DEMANET, à Namur, membre effectif de cette sous-commission, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de Mme Michèle HUBIN, à Dilbeek, qui est nommée membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Sous-commission paritaire pour les organisations socio-culturelles fédérales et bicommunautaires Par arrêté du Directeur général du 5 novembre 2009, qui produit ses effets le 8 octobre 2009, Mme Caroline JAUMAIN, à Jemeppe-sur-Sambre, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour les organisations socio-culturelles fédérales et bicommunautaires, en remplacement de M. Etienne VAN PARYS, à Perwez, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire de l'industrie sidérurgique Par arrêté du Directeur général du 5 novembre 2009, qui entre en vigueur le 9 novembre 2009, Mme Els MATHYS, à Kluisbergen, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire de l'industrie sidérurgique, en remplacement de M. Donald DE SPIEGELEIRE, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.
Sous-commission paritaire de l'industrie du béton Par arrêté du directeur général du 5 novembre 2009, qui entre en vigueur le 9 novembre 2009 : Mmes Kristel IGNOUL, à Maaseik, Marleen RANSBOTYN, à Anvers et M. Bob CUYVERS, à Houthalen-Helchteren, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de la Sous-commission paritaire de l'industrie du béton, en remplacement respectivement de MM. Roger DE LENTDECKER, à Zemst, Harry DUFFELEER, à Heusden-Zolder, et Marcel JANSSENS, à Zwijndrecht, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;
M. Eric VERBAENEN, à Kapellen, et Mme Lien VERFAILLIE, à Rhode-Saint-Genèse, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette sous-commission, en remplacement respectivement de Mme Veerle VANHOOYDONCK, à Holsbeek, et M. Davy VENNEKENS, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.
Sous-commission paritaire de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers Par arrêté du Directeur général du 5 novembre 2009, qui entre en vigueur le 9 novembre 2009 : M. Christian JACQUEMIN, à Verviers, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers, en remplacement de Mme Marie-Christine HAUGLUSTAINE, à Dison, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
Mme Hélène KLARZYNSKI, à Soumagne, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Johny COLPAERT, à Bruges, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire pour le nettoyage Par arrêté du Directeur général du 5 novembre 2009, qui entre en vigueur le 9 novembre 2009, M. Eddy VERKEYN, à Ostende, et Mme Carine DENEYER, à Beersel, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de la Commission paritaire pour le nettoyage, en remplacement respectivement de MM. Herman GOVAERT, à Wichelen, et Andries LINDEMANS, à Dilbeek, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.
Commission paritaire pour les employés de la sidérurgie Par arrêté du Directeur général du 5 novembre 2009, qui entre en vigueur le 9 novembre 2009, Mme Els MATHYS, à Kluisbergen, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour les employés de la sidérurgie, en remplacement de M. Donald DE SPIEGELEIRE, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire pour les employés des métaux non-ferreux Par arrêté du Directeur général du 5 novembre 2009, qui entre en vigueur le 9 novembre 2009 : MM. Jan KEUPPENS, à Lille, et Peter HERMANS, à Anvers, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de la Commission paritaire pour les employés des métaux non-ferreux, en remplacement respectivement de Mme Pascale GEYSEN, à Lille, et M. Bruno WINDERICKX, à Bonheiden, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;
Mmes Gaëlle JACQUEMART, à Ohey, et Fabienne DE CESCO, à Schaerbeek, sont nommées, en qualité de représentantes de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Dirk HEYLEN, à Keerbergen, et Alain SADZOT, à Liège, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; elles achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.
Sous-commission paritaire pour les entreprises de travail adapté subsidiées par la Communauté flamande ou par la Commission communautaire flamande et les ateliers sociaux agréés et/ou subsidiés par la Communauté flamande Par arrêté du Directeur général du 5 novembre 2009, qui entre en vigueur le 9 novembre 2009, M. Mark VANHUMBEECK, à Tirlemont, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire pour les entreprises de travail adapté subsidiées par la Communauté flamande ou par la Commission communautaire flamande et les ateliers sociaux agréés et/ou subsidiés par la Communauté flamande, en remplacement de M. Pierre BREYNE, à Hooglede, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire pour le secteur socio-culturel Par arrêté du Directeur général du 5 novembre 2009, qui entre en vigueur le 9 novembre 2009, M. Pierre DEVLEESHOUWER, à Waterloo, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour le secteur socio-culturel, en remplacement de M. Gabriel MAISSIN, à Bruxelles, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.