publié le 13 octobre 2008
Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire de l'industrie céramique Par arrêté du Directeur général du 2 octobre 2008, qui entre en vigueur le 3 octobr Sous-commission paritaire de l'industrie de la faïence et de la porcelaine, des articles sanita(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire de l'industrie céramique Par arrêté du Directeur général du 2 octobre 2008, qui entre en vigueur le 3 octobre 2008, Mmes Sandrine DERKENNE, à Saint-Ghislain, et Isabelle LEMAIRE, à Seneffe, sont nommées, en qualité de représentantes de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de la Commission paritaire de l'industrie céramique, en remplacement respectivement de M. Bruno DELVALLEE, à Mairieux (France), et Mme Frédérique DELVILLE, à Nivelles, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; elles achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.
Sous-commission paritaire de l'industrie de la faïence et de la porcelaine, des articles sanitaires et des abrasifs et les poteries céramiques Par arrêté du Directeur général du 2 octobre 2008, qui entre en vigueur le 3 octobre 2008, Mme Isabelle LEMAIRE, à Seneffe, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire de l'industrie de la faïence et de la porcelaine, des articles sanitaires et des abrasifs et des poteries céramiques, en remplacement de Mme Frédérique DELVILLE, à Nivelles, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.
Sous-commission paritaire des entreprises de carreaux céramiques de revêtement et de pavement Par arrêté du Directeur général du 2 octobre 2008, qui entre en vigueur le 3 octobre 2008, Mmes Isabelle LEMAIRE, à Seneffe, et Sandrine DERKENNE, à Saint-Ghislain, sont nommées, en qualité de représentantes de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de la Sous-commission paritaire des entreprises de carreaux céramiques de revêtement et de pavement, en remplacement respectivement de Mme Frédérique DELVILLE, à Nivelles, et M. Bruno DELVALLEE, à Mairieux (France), dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; elles achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.
Sous-commission paritaire des produits réfractaires Par arrêté du Directeur général du 2 octobre 2008, qui entre en vigueur le 3 octobre 2008 : M. Bernard WILLAIN, à Gembloux, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire des produits réfractaires, en remplacement de M. Bruno DELVALLEE, à Mairieux (France), dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
Mmes Isabelle LEMAIRE, à Seneffe, et Sandrine DERKENNE, à Saint-Ghislain, sont nommées, en qualité de représentantes de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette sous-commission, en remplacement respectivement de Mmes Frédérique DELVILLE, à Nivelles, et Chantal DEKETELAERE, à Saint-Ghislain, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; elles achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.
Sous-commission paritaire des tuileries Par arrêté du Directeur général du 2 octobre 2008, qui entre en vigueur le 3 octobre 2008, M. Geert DEBEVERE, à Wervik, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire des tuileries, en remplacement de M. Jean-Claude HOLLEBEKE, à Wervik, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire de la construction Par arrêté du Directeur général du 2 octobre 2008, qui entre en vigueur le 3 octobre 2008, M. Jeroen NEVELSTEEN, à Anvers, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire de la construction, en remplacement de M. Henri VANDERLINDEN, à Hoeilaart, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire pour la production des pâtes, papiers et cartons Par arrêté du Directeur général du 2 octobre 2008, qui entre en vigueur le 3 octobre 2008 : M. Lieven WILLAERT, à Evergem, Mme Isabelle FAWAY, à Dalhem, et MM. Rudy DE LEEUW, à Ninove, et Pascal DUBUSSY, à Pepinster, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de la Commission paritaire pour la production des pâtes, papiers et cartons, en remplacement respectivement de MM. Ivan VAN CAUWENBERGHE, à Tielt, Philippe KLINGBIEL, à Oupeye, Guido PERREMANS, à Londerzeel, et Mme Claire VANROY, à Wanze, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;
M. Kurt DE BECKER, à Haacht, et Mme Véronique GUILMOT, à Braine-l'Alleud, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Andries MEULEMAN, à Putte, et Jacques KANNAERTS, à Ixelles, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.
Commission paritaire pour les entreprises horticoles Par arrêté du Directeur général du 2 octobre 2008, qui entre en vigueur le 3 octobre 2008, M. Stefan LEYS, à Koekelare, et Mme Maria MERTENS, à Ellezelles, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation d'employeurs, membres suppléants de la Commission paritaire pour les entreprises horticoles, en remplacement respectivement de MM. Jozef BAETENS, à Lierre, et Paul SEDYN, à Linkebeek, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.
Commission paritaire des employés de l'industrie papetière Par arrêté du Directeur général du 2 octobre 2008, qui entre en vigueur le 3 octobre 2008 : Mme Isabelle FAWAY, à Dalhem, MM. Rudy DE LEEUW, à Ninove, et Lieven WILLAERT, à Evergem, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de la Commission paritaire des employés de l'industrie papetière, en remplacement respectivement de MM. Philippe KLINGBIEL, à Oupeye, Guido PERREMANS, à Londerzeel, et Ivan VAN CAUWENBERGHE, à Tielt, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;
MM. Pascal DUBUSSY, à Pepinster, et Kurt DE BECKER, à Haacht, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de Mme Claire VANROY, à Wanze, et M. Andries MEULEMAN, à Putte, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.
Commission paritaire du spectacle Par arrêté du Directeur général du 2 octobre 2008, qui entre en vigueur le 3 octobre 2008 : M. Kurt LANNOYE, à Haacht, membre suppléant de la Commission paritaire du spectacle, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Dirk VANHAUTE, à Hoogstraten, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
Mme Nele ROELS, à Pittem, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Kurt LANNOYE, à Haacht, qui est nommé membre effectif; elle achèvera le mandat de son prédécesseur;
Mme Elise PERTZ, à Gand, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Mme An LAMBRECHTS, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire pour les sociétés de prêts hypothécaires, d'épargne et de capitalisation Par arrêté du Directeur général du 2 octobre 2008, qui entre en vigueur le 3 octobre 2008 : MM. Koen DE VIDTS, à Meise, et Koen TERRIE, à Overijse, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de la Commission paritaire pour les sociétés de prêts hypothécaires, d'épargne et de capitalisation, en remplacement respectivement de M. Daniel BAES, à Dilbeek, et Mme Christine BOGHMANS, à Wemmel, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;
Mme Catherine SCHEID, à Auderghem, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Mme Marie KAATEE, à Ixelles, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.