Etaamb.openjustice.be
Arrêtés Concernant Les Membres Des Commissions Paritaires
publié le 30 janvier 2008

Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire pour les employés de casino Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 14 janvier 2008, Commission paritaire de l'industrie sidérurgique Remplacement d'un membre Par arrêté du D(...)

source
service public federal emploi, travail et concertation sociale
numac
2008012023
pub.
30/01/2008
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE


Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire pour les employés de casino Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 14 janvier 2008, qui produit ses effets le 10 décembre 2007, Mme Silvana SCELFO, à Uccle, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour les employés de casino, en remplacement de M. Willy VAN MULLEM, à Hamme, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie sidérurgique Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 14 janvier 2008, qui produit ses effets le 1er janvier 2008, M. Jean-Pierre COLIN, à Montigny-le-Tilleul, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie sidérurgique, en remplacement de M. Philippe DE MOL, à Quévy, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les employés de la sidérurgie Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 14 janvier 2008, qui produit ses effets le 1re janvier 2008, M. Jean-Pierre COLIN, à Montigny-le-Tilleul, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour les employés de la sidérurgie, en remplacement de M. Philippe DE MOL, à Quévy, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique Remplacement de membres Par arrêté du Directeur général du 14 janvier 2008, qui entre en vigueur le 16 janvier 2008 : M. Geert VERSCHRAEGEN, à Aalter, membre suppléant de la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Bernard SIMOENS, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

MM. Ivo STOKX, à Houthalen-Helchteren, et Johan VAN BOSCH, à Anvers, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation d'employeurs, membres effectifs de cette commission, en remplacement respectivement de M. Patrick DE CEUSTER, à Berlaar, et Mme Kristien VERDONCK, à Tamise, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Peter VAN BOGAERT, à Tamise, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Geert VERSCHRAEGEN, à Aalter, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mmes Sabine GEERTS, à Uccle, et Elke DE CONINCK, à Lubbeek, sont nommées, en qualité de représentantes d'une organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de Mme Valérie DELSAUT, à Schaerbeek, et M. Peter VAN RAEMDONCK, à Rumst, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; elles achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Sous-commission paritaire des entreprises de carreaux céramiques de revêtement et de pavement Remplacement de membres Par arrêté du Directeur général du 14 janvier 2008, qui entre en vigueur le 16 janvier 2008 : M. Alain DE NOOZE, à Mons, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire des entreprises de carreaux céramiques de revêtement et de pavement, en remplacement de M. Marc BOURGUET, à Olne, membre effectif décédé, dont il achèvera le mandat;

M. Jean-Pierre DELPLANQUE, à Estinnes, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de Mme Anne DOMBRECHT, à Profondeville, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour la récupération de chiffons Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 14 janvier 2008, qui entre en vigueur le 16 janvier 2008, M. Geert VERMOTE, à Genk, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Souscommission paritaire pour la récupération de chiffons, en remplacement de Mme Martine GEETS, à Anderlecht, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour employés des fabrications métalliques Remplacement de membres Par arrêté du Directeur général du 14 janvier 2008, qui entre en vigueur le 16 janvier 2008 : M. Geert VERSCHRAEGEN, à Aalter, membre suppléant de la Commission paritaire pour employés des fabrications métalliques, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Bernard SIMOENS, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Jan VOCHTEN, à Turnhout, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Patrick DE CEUSTER, à Berlaar, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mme Eveline LEFEVER, à Deinze, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Geert VERSCHRAEGEN, à Aalter, qui est nommé membre effectif; elle achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mmes Sabine GEERTS, à Uccle, et Elke DE CONINCK, à Lubbeek, sont nommées, en qualité de représentantes de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de Mme Valérie DELSAUT, à Schaerbeek, et M. Peter VAN RAEMDONCK, à Rumst, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; elles achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire pour les entreprises de courtage et agences d'assurances Remplacement d'un membre Par arrêté du Directeur général du 14 janvier 2008, qui entre en vigueur le 16 janvier 2008, M. Oswald CASIER, à Molenbeek-Saint-Jean, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les entreprises de courtage et agences d'assurances, en remplacement de Mme Valérie VANHEMELEN, à Braine-le-Comte, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

^