publié le 01 mars 2005
Direction générale Relations collectives de Travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire de l'industrie du bois Par arrêté du Directeur général du 26 novembre 2004, qui produit ses effets le 1 er octob(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
Direction générale Relations collectives de Travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire de l'industrie du bois Par arrêté du Directeur général du 26 novembre 2004, qui produit ses effets le 1er octobre 2004, M. François DE MEERSMAN, à Gembloux, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie du bois, en remplacement de M. Christian LHEUREUX, à Uccle, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Sous-commission paritaire pour les exploitations forestières Par arrêté du Directeur général du 26 novembre 2004, qui produit ses effets le 1er octobre 2004, M. François DE MEERSMAN, à Gembloux, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour les exploitations forestières, en remplacement de M. Christian LHEUREUX, à Uccle, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire des grandes entreprises de vente au détail Par arrêté du Directeur général du 26 novembre 2004, qui produit ses effets le 21 octobre 2004 : Mme Pia DESMET, à Gand, membre suppléant de la Commission paritaire des grandes entreprises de vente au détail, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Erwin DE DEYN, à Dilbeek, qui est nommé membre suppléant; elle achèvera le mandat de son prédécesseur;
M. Benny WILLEMS, à Kapelle-op-den-Bos, et Mme Myriam DELMEE, à Dour, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres effectifs de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Georges SECLEF, à Anvers, et Claude ROUFOSSE, à Fléron, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;
M. Erwin DE DEYN, à Dilbeek, membre effectif de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Mme Pia DESMET, à Gand, qui est nommée membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire pour les entreprises de travail adapté et les ateliers sociaux Par arrêté du Directeur général du 26 novembre 2004, qui produit ses effets le 26 octobre 2004 : M. Christian GROS, à Grâce-Hollogne, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les entreprises de travail adapté et les ateliers sociaux, en remplacement de M. André GHYS, à Fleurus, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
MM. Manuel FERNANDEZ CORRALES, à Tubize, et Rudy KOWAL, à Courcelles, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de Mme Patricia PIETTE, à Ottignies-Louvain-la-Neuve, et M. Albert CARTON, à Watermael-Boitsfort, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.
Sous-commission paritaire pour les fabriques de ciment Par arrêté du Directeur général du 26 novembre 2004, qui entre en vigueur le 1er décembre 2004, M. Paul LOOTENS, à Pont-à-Celles, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire pour les fabriques de ciment, en remplacement de M. Bruno BACHELY, à Tournai, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire du commerce alimentaire Par arrêté du Directeur général du 26 novembre 2004, qui entre en vigueur le 1er décembre 2004, M. Patrick MERTENS, à Hannut, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire du commerce alimentaire, en remplacement de Mme Anaïs MAURAU, à Ostende, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire de l'industrie du bois Par arrêté du Directeur général du 26 novembre 2004, qui entre en vigueur le 1er décembre 2004, Mme Bernadette DEROUBAIX, à Brunehaut, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire de l'industrie du bois, en remplacement de M. Fabrice LAMARQUE, à Estaimpuis, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire pour les institutions subsidiées de l'enseignement libre Par arrêté du Directeur général du 26 novembre 2004, qui entre en vigueur le 1er décembre 2004 : M. Werner VAN HEETVELDE, à Gand, membre suppléant de la Commission paritaire pour les institutions subsidiées de l'enseignement libre, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Ferdy DE WOLF, à Termonde, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
M. Koen VANBRABANDT, à Gand, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Werner VAN HEETVELDE, à Gand, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire de la coiffure et des soins de beauté Par arrêté du Directeur général du 26 novembre 2004, qui entre en vigueur le 1er décembre 2004, M. Bruno BACHELY, à Tournai, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire de la coiffure et des soins de beauté, en remplacement de M. Hans RAES, à Beernem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.