SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

Direction générale Relations collectives de Travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire de l'industrie cinématographique Par arrêté du Directeur général du 10 mai 2004, qui produit ses effets le 19 avril 2004, Mme Marie-Andrée VANDER ELST, à Woluwe-Saint-Lambert, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie cinématographique, en remplacement de Mme Aurélie MAHIEU, à Bruxelles, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie sidérurgique Par arrêté du Directeur général du 10 mai 2004, qui entre en vigueur le 19 mai 2004, M. Bart BEERTEN, à Beringen, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire de l'industrie sidérurgique, en remplacement de M. Paul MANDERVELT, à Genk, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie des briques Par arrêté du Directeur général du 10 mai 2004, qui entre en vigueur le 19 mai 2004, M. Gerd FRANSSENS, à Sint-Amands, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie des briques, en remplacement de Mme Annelies MOEYAERT, à Waregem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de l'industrie des briques des provinces de Flandre orientale et de Flandre occidentale Par arrêté du Directeur général du 10 mai 2004, qui entre en vigueur le 19 mai 2004, M. Gerd FRANSSENS, à Sint-Amands, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire de l'industrie des briques des provinces de Flandre orientale et de Flandre occidentale, en remplacement de M. José DE VOLDER, à Ardooie, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de l'industrie des briques de la province d'Anvers Par arrêté du Directeur général du 10 mai 2004, qui entre en vigueur le 19 mai 2004, M. Gerd FRANSSENS, à Sint-Amands, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire de l'industrie des briques de la province d'Anvers, en remplacement de M. José DE VOLDER, à Ardooie, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de l'industrie des briques de la province de Limbourg et du Brabant flamand Par arrêté du Directeur général du 10 mai 2004, qui entre en vigueur le 19 mai 2004, M. Gerd FRANSSENS, à Sint-Amands, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire de l'industrie des briques de la province de Limbourg et du Brabant flamand, en remplacement de M. Willy DEHANDSCHUTTER, à Gooik, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de l'industrie des briques des provinces de Liège, de Luxembourg, de Namur et de Hainaut et du Brabant wallon Par arrêté du Directeur général du 10 mai 2004, qui entre en vigueur le 19 mai 2004, M. Gerd FRANSSENS, à Sint-Amands, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire de l'industrie des briques des provinces de Liège, de Luxembourg, de Namur et de Hainaut et du Brabant wallon, en remplacement de M. José DE VOLDER, à Ardooie, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers Par arrêté du Directeur général du 10 mai 2004, qui entre en vigueur le 19 mai 2004, M. Jean-Michel SCHEEN, à Thimister-Clermont, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers, en remplacement de M. Hendrik DRUART, à Soumagne, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de la construction Par arrêté du Directeur général du 10 mai 2004, qui entre en vigueur le 19 mai 2004, M. Guy PEREMANS, à Lasne, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire de la construction, en remplacement de M. Nicolo DE CESCO, à Lasne, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie du bois Par arrêté du Directeur général du 10 mai 2004, qui entre en vigueur le 19 mai 2004, M. Marc GOBLET, à Herve, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire de l'industrie du bois, en remplacement de M. Francis TIHON, à Waremme, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire du transport Par arrêté du Directeur général du 10 mai 2004, qui entre en vigueur le 19 mai 2004 : M. Luc JULLET, à Kortenberg, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire du transport, en remplacement de M. Etienne RENIERS, à Looz, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Etienne RENIERS, à Looz, membre effectif de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Michel DISLAIRE, à Houffalize, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les entreprises forestières Par arrêté du Directeur général du 10 mai 2004, qui entre en vigueur le 19 mai 2004, M. Francis PAESMANS, à Sint-Pieters-Leeuw, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les entreprises forestières, en remplacement de M. Frans DIRIX, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour les ports d'Ostende et de Nieuport Par arrêté du Directeur général du 10 mai 2004, qui entre en vigueur le 19 mai 2004 : M. Dominique PENEL, à Oostkamp, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour les ports d'Ostende et de Nieuport, en remplacement de Mme Françoise DERIEUW, à Knokke-Heist, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Raoul VAN DAMME, à Ostende, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Luc DEVENYN, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les pharmacies et offices de tarification Par arrêté du Directeur général du 10 mai 2004, qui entre en vigueur le 19 mai 2004, M. Bartholomé MASSART, à Louvain, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour les pharmacies et offices de tarification, en remplacement de M. Marc SMOUT, à Tervuren, membre suppléant démissionnaire, dont il achèvera le mandat.

Commission paritaire de l'industrie et du commerce du diamant Par arrêté du Directeur général du 10 mai 2004, qui entre en vigueur le 19 mai 2004 : M. Patrick DE BACKER, à Saint-Nicolas, membre suppléant de la Commission paritaire de l'industrie et du commerce du diamant, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Freddy KERKHOFS, à Herenthout, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Freddy KERKHOFS, à Herenthout, membre effectif de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Patrick DE BACKER, à Saint-Nicolas, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Elie VERPLANCKEN, à Kluisbergen, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Lucien BATS, à Saint-Nicolas, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour le sciage du diamant Par arrêté du Directeur général du 10 mai 2004, qui entre en vigueur le 19 mai 2004 : M. Patrick DE BACKER, à Saint-Nicolas, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour le sciage du diamant, en remplacement de M. Freddy KERKHOFS, à Herenthout, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Freddy KERKHOFS, à Herenthout, membre effectif de cette sous-commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. René STABEL, à Turnhout, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour le secteur des petites marchandises dans l'industrie et le commerce du diamant Par arrêté du Directeur général du 10 mai 2004, qui entre en vigueur le 19 mai 2004 : M. Patrick DE BACKER, à Saint-Nicolas, membre suppléant de la Sous-commission paritaire pour le secteur des petites marchandises dans l'industrie et le commerce du diamant, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette sous-commission, en remplacement de M. Freddy KERKHOFS, à Herenthout, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Freddy KERKHOFS, à Herenthout, membre effectif de cette sous-commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Patrick DE BACKER, à Saint-Nicolas, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Elie VERPLANCKEN, à Kluisbergen, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Lucien BATS, à Saint-Nicolas, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie du gaz et de l'électricité Par arrêté du Directeur général du 10 mai 2004, qui entre en vigueur le 19 mai 2004 : MM. Jean-Marc PIROTTON, à Dison, Marcel DE CEULENEER, à Anderlecht, et Mme Martine MOONS, à Dilbeek, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres effectifs de la Commission paritaire de l'industrie du gaz et de l'électricité, en remplacement respectivement de MM. Marcel PIRARD, à Remicourt, Johannes CRIEL, à Brasschaat, et Jacques VANDERSMISSEN, à Ottignies-Louvain-la-Neuve, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

MM. Philippe FORBRAS, à Waremme, Willy PUISSIEUX, à Namur, Marc LALOYAUX, à Thuin, Marc ROEDOLF, à Malines, Guido KUYL, à Molenbeek-Saint-Jean, Mmes Cécile VAN CLAPDURP, à Neder-over-Heembeek, et Sonia DUPUIS, à Menin, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. José BOULANGER, à Sprimont, Sylvain GILSON, à Namur, Marcel HUBIN, à Montigny-le-Tilleul, Philip PIJLS, à Genk, Paul BRUYNS, à Anderlecht, Fernand STERCKX, à Dilbeek, et Freddy D'HELLEM, à Ypres, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.