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Arrêtés Concernant Les Membres Des Commissions Paritaires
publié le 13 décembre 2001

Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire de l'industrie chimique Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui produit ses effets le 1 er septembre 2001 : Monsieur Jean-Luc VAN HOORDE, à Knokke-He Monsieur Arnold VANDAMME, à Wervik, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'emplo(...)

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MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL


Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire de l'industrie chimique Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui produit ses effets le 1er septembre 2001 : Monsieur Jean-Luc VAN HOORDE, à Knokke-Heist, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie chimique, en remplacement de Monsieur Rudi NERINCKX, à Sint-Pieters-Leeuw, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Monsieur Arnold VANDAMME, à Wervik, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Monsieur Frans DEBAENE, à Merelbeke, membre suppléant démissionnaire, dont il achèvera le mandat;

Messieurs Gérard RIGA, à Oupeye, et Stefan DENAYER, à Sint-Pieters-Leeuw, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de Messieurs André CORNET, à Chaudfontaine, et Michel KERREMANS, à Oud-Heverlee, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire pour employés de l'industrie chimique Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre produit ses effets le 1er septembre 2001 : Monsieur Jean-Luc VAN HOORDE, à Knokke-Heist, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire pour employés de l'industrie chimique, en remplacement de Monsieur Rudi NERINCKX, à Sint-Pieters-Leeuw, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Monsieur Arnold VANDAMME, à Wervik, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Monsieur Frans DEBAENE, à Merelbeke, membre suppléant démissionnaire, dont il achèvera le mandat;

Messieurs Gérard RIGA, à Oupeye, et Stefan DENAYER, à Sint-Pieters-Leeuw, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de Messieurs André CORNET, à Chaudfontaine, et Michel KERREMANS, à Oud-Heverlee, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire de la batellerie Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui produit ses effets le 3 septembre 2001, Monsieur Renaud VERMOTE, à Bruges, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire de la batellerie, en remplacement de Monsieur Robert DIELIS, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'aviation commerciale Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui produit ses effets le 13 septembre 2001, Monsieur Alain BUELENS, à Machelen, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'aviation commerciale, en remplacement de Madame Marie-Louise DE WIT, à Tremelo, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de la compagnie aérienne SABENA Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui produit ses effets le 13 septembre 2001 : Monsieur Patrick MARRECAU, à Rebecq, membre suppléant de la Sous-commission paritaire de la compagnie aérienne SABENA, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette sous-commission, en remplacement de Madame Marie-Louise DE WIT, à Tremelo, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Monsieur Alain BUELENS, à Machelen, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de Monsieur Patrick MARRECAU, à Rebecq, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour le travail intérimaire Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui produit ses effets le 21 septembre 2001 : Monsieur Herman VANDERHAEGEN, à Beersel, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour le travail intérimaire, en remplacement de Monsieur Piet VAN HEDDEGEM, à Beveren, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Monsieur Peter TIERENS, à Bornem, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Monsieur Marc WEYNS, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie des carrières Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Monsieur Benoit VAN OLST, à Mons, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire de l'industrie des carrières, en remplacement de Monsieur Jérôme FLAMENT, à Lessines, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de petit granit et de calcaire à tailler des provinces de Liège et de Namur Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Monsieur Pol GILLES, à Aywaille, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de petit granit et de calcaire à tailler des provinces de Liège et de Namur, en remplacement de Monsieur Michel LOUVIAUX, à Clavier, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de grès et de quartzite de tout le territoire du Royaume, à l'exception des carrières de quartzite de la province du Brabant wallon Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Monsieur Pol GILLES, à Aywaille, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de grès et de quartzite de tout le territoire du Royaume, à l'exception des carrières de quartzite de la province du Brabant wallon, en remplacement de Monsieur Michel LOUVIAUX, à Clavier, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de calcaire non taillé et des fours à chaux, des carrières de dolomies et des fours à dolomies de tout le territoire du Royaume Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Monsieur Franco COSTANTINI, à Andenne, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de calcaire non taillé et des fours à chaux, des carrières de dolomies et des fours à dolomies de tout le territoire du Royaume, en remplacement de Monsieur Jean-Louis LE CLEF, à Perwez, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de l'industrie de la faïence et de la porcelaine, des articles sanitaires et des abrasifs et des poteries céramiques Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Monsieur Biagio GIULIANO, à Morlanwelz, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire de l'industrie de la faïence et de la porcelaine, des articles sanitaires et des abrasifs et des poteries céramiques, en remplacement de Monsieur Manuel FERNANDEZ CORRALES, à Tubize, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie verrière Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Monsieur Luc BRESSERS, à Lommel, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire de l'industrie verrière, en remplacement de Monsieur Roger VAN DE VOORDE, à Lebbeke, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie des cuirs et peaux et des produits de remplacement Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001 : Monsieur Vincent MESTDAG, à Pecq, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie des cuirs et peaux et des produits de remplacement, en remplacement de Monsieur Marc VANWELDEN, à Sint-Martens-Latem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Monsieur Eddy STROBBE, à Deinze, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Monsieur Wilfried VAN HOEGAERDEN, à De Pinte, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de la tannerie Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Monsieur Vincent MESTDAG, à Pecq, et Madame Sandra DE WITTE, à Zulte, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de la Sous-commission paritaire de la tannerie, en remplacement respectivement de Messieurs Marc VANWELDEN, à Sint-Martens-Latem, et Wilfried VAN HOEGAERDEN, à De Pinte, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire de la pêche maritime Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Monsieur Freddy DEPAEPE, à Knokke-Heist, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire de la pêche maritime, en remplacement de Monsieur René VLIETINCK, à Knokke-Heist, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire des électriciens : installation et distribution Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Monsieur Guy SCHROYEN, à Heusden-Zolder, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire des électriciens : installation et distribution, en remplacement de Madame Anne-Marie VANLULLE, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour employés des carrières de porphyre du canton de Lessines, de Bierghes-lez-Hal et de Quenast Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001 : Messieurs Daniel CLAES, à Braine-l'Alleud, et Jean-Louis LE CLEF, à Perwez, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de la Commission paritaire pour employés des carrières de porphyre du canton de Lessines, de Bierghes-lez-Hal et de Quenast, en remplacement respectivement de Messieurs Jérôme FLAMENT, à Lessines, et Paul DEMEER, à Louvain, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

Madame Anne DATH, à Frameries, Messieurs Henri GABREAU, à Ellezelles, Michel FRANCQ, à Lessines, Alain GRANDHENRI, à Waterloo, et Jean FOURDIN, à Ostende, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de Messieurs Emile DELAUTE, à Lessines, Philippe CORBISIER, à Rebecq, Jean-Marie ROUYER, à Charleroi, Bernard ROGIER, à Ath, et Sylvain LEGROS, à La Louvière, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire pour les employés de la sidérurgie Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Monsieur Mathieu VERJANS, à Bilzen, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour les employés de la sidérurgie, en remplacement de Monsieur Koen LAENENS, à Halen, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les employés de casino Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001 : Monsieur Joseph BURNOTTE, à La Bruyère, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les employés de casino, en remplacement de Monsieur Michel FALESSE, à Sambreville, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Madame Christel BURKE, à Zedelgem, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Monsieur Edmond CLAUWAERT, à Bruges, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire nationale auxiliaire pour employés Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001 : Monsieur Johan LAMERS, à Lanaken, membre suppléant de la Commission paritaire nationale auxiliaire pour employés, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de Monsieur Piet VAN HEDDEGEM, à Beveren, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Monsieur Peter DE BILDE, à Gammerages, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Monsieur Johan LAMERS, à Lanaken, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Messieurs Jean-Marie DURY, à Mont-Saint-Guibert, et Charles BEUKEN, à Liège, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de Messieurs Jean-Raymond DEMPTINNE, à Wavre, et Enrico MOSELE, à Neupré, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire pour les employés des institutions de l'enseignement libre subventionné Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001 : Monsieur Gino DUPONT, à Waregem, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les employés des institutions de l'enseignement libre subventionné, en remplacement de Monsieur Stefan DOISE, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Madame Marijke PERSOONE, à Herent, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Monsieur Roland HUYLEBROECK, à Tamise, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les employés du commerce international, du transport et des branches d'activité connexes Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001 : Monsieur Stefan DOISE, à Gand, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les employés du commerce international, du transport et des branches d'activité connexes, en remplacement de Monsieur Wim DE CLERCQ, à Grammont, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Monsieur Herman VANDERHAEGEN, à Beersel, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Monsieur Piet VAN HEDDEGEM, à Beveren, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Conseil national du Travail Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Monsieur Victor DE GRIJSE, à Dilbeek, est nommé, en qualité de représentant d'une des organisations les plus représentatives d'employeurs, membre suppléant du Conseil national du Travail, en remplacement de Monsieur Michel MICHIELS, à Asse, membre suppléant décédé, dont il achèvera le mandat.

Commission paritaire de l'industrie hôtelière Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Monsieur Herman VANDERHAEGEN, à Beersel, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, en remplacement de Monsieur Koen LAENENS, à Halen, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de la prothèse dentaire Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Monsieur Lieven BLOMME, à Ypres, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire de la prothèse dentaire, en remplacement de Monsieur Roland HUYLEBROECK, à Tamise, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des entreprises d'assurances Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Messieurs Jan DE PAEPE, à Sint-Gillis-Waas, et Herwig JANSSENS, à Hasselt, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de la Commission paritaire des entreprises d'assurances, en remplacement respectivement de Messieurs Koen LAENENS, à Halen, et Rik OOSTERLYNCK, à Wevelgem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire sous les entreprises de courtage et agences d'assurances Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Monsieur Philippe VANSNICK, à Enghien, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les entreprises de courtage et agences d'assurances, en remplacement de Monsieur Johan FOBELETS, à Louvain, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les sociétés de prêts hypothécaires, d'épargne et de capitalisation Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Madame Elke MAES, à Anvers, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les sociétés de prêts hypothécaires, d'épargne et de capitalisation, en remplacement de Monsieur Leo SCHRYVERS, à Zoersel, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les sociétés de bourse Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Madame Elke MAES, à Anvers, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour les sociétés de bourse, en remplacement de Monsieur Leo SCHRYVERS, à Zoersel, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les banques Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001 : Monsieur Stefaan DECOCK, à Wevelgem, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les banques, en remplacement de Monsieur Koen LAENENS, à Halen, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Messieurs Pascal JAMIN, à Forest, et Philippe FORET, à Charleroi, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de Messieurs François VERHULST, à Watermael-Boitsfort, et William LIBON, à Nandrin, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire des grandes entreprises de vente au détail Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Madame Annemie PLESSERS, à Lubbeek, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire des grandes entreprises de vente au détail, en remplacement de Monsieur Philip JOOSTEN, à Kortenberg, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des grands magasins Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001 : Monsieur Hugo VANDER ELST, à Dilbeek, membre suppléant de la Commission paritaire des grands magasins, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de Monsieur Philip JOOSTEN, à Kortenberg, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Madame Myriam NEVELSTEEN, à Vorselaar, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de Monsieur Jos VAN HOUT, à Heusden-Zolder, qui est nommé membre suppléant; elle achèvera le mandat de son prédécesseur;

Monsieur Etienne CLAES, à Bruges, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Monsieur Hugo VANDER ELST, à Dilbeek, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Monsieur Jos VAN HOUT, à Heusden-Zolder, membre effectif de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Monsieur Stefaan DECOCK, à Wevelgem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les pharmacies et offices de tarification Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Messieurs Jos VAN HOUT, à Heusden-Zolder, et Jan DE PAEPE, à Sint-Gillis-Waas, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres effectifs de la Commission paritaire pour les pharmacies et offices de tarification, en remplacement respectivement de Messieurs Herwig JANSSENS, à Hasselt, et André LEURS, à Ternat, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire de la coiffure et des soins de beauté Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Madame Nathalie MAIVRANO, à Liège, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire de la coiffure et des soins de beauté, en remplacement de Monsieur Bernard GOSSE, à Morlanwelz, membre suppléant décédé, dont elle achèvera le mandat.

Commission paritaire de la coiffure et des soins de beauté Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Monsieur Herman VANDERHAEGEN, à Beersel, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire de la coiffure et des soins de beauté, en remplacement de Monsieur Piet VAN HEDDEGEM, à Beveren, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les services des aides familiales et des aides seniors Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001 : Monsieur Werner VAN MIERLO, à Mortsel, membre suppléant de la Commission paritaire pour les services des aides familiales et des aides seniors, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de Monsieur Chris VAN DROOGENBROECK, à Affligem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Monsieur Rik DE JAEGHER, à Jabbeke, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Monsieur Werner VAN MIERLO, à Mortsel, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des établissements et services d'éducation et d'hébergement Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Monsieur Rik DE JAEGHER, à Jabbeke, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire des établissements et services d'éducation et d'hébergement, en remplacement de Monsieur Stefan DOISE, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire des maisons d'éducation et d'hébergement de la Communauté flamande Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001 : Monsieur Rik DE JAEGHER, à Jabbeke, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire des maisons d'éducation et d'hébergement de la Communauté flamande, en remplacement de Monsieur Stefan DOISE, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Monsieur Walter CORNELIS, à Erpe-Mere, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de Monsieur Jürgen RENIERS, à Saint-Trond, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les institutions publiques Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Madame Marijke PERSOONE, à Herent, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les institutions publiques de crédit, en remplacement de Monsieur Tjeu TIJSKENS, à Louvain, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les institutions publiques de crédit Par arrêté royal du 24 octobre 2001, qui entre en vigueur le 9 novembre 2001, Madame Martine DECAMPS, à Watermael-Boitsfort, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les institutions publiques de crédit, en remplacement de Monsieur Joseph ASSELBERGH, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour la marine marchande Par arrêté royal du 10 novembre 2001, qui produit ses effets le 1er septembre 2001 : Monsieur Renaud VERMOTE, à Bruges, membre suppléant de la Commission paritaire pour la marine marchande, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de Monsieur Robert DIELIS, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Monsieur Georges MAES, à Gand, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Monsieur Renaud VERMOTE, à Bruges, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

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